Bureau du Procureur = Voskirg

Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Sam 5 Oct 2019 - 21:14

Ombeline en attendant d'avoir des nouvelles du Comte, commença à rassembler les pièces à conviction pour une toute autre affaire qu'elle devait lancer sous peu. Elle ouvrit l'une de ses pochettes, porteuse d'une étiquette bleue où l'on pouvait y lire : "Dossier Lexah, corruption".

Citation :

Dossier Lexah

Citation :: Courrier du Bailli, Fhrancesco.

De
Lexah
Date d'envoi
Le 26 Septembre 1467 à 22h10
Objet
Ecus
Expire le 13 Octobre 2019
Salut, Bailli,

Lors d'un procès, j'ai réussi à négocier une amende. La moitié au comté et la moitié à moi.
Tout l'argent a été versé au comté et j'aimerais donc récupérer ma moitié, à savoir, 200 écus.

Merci,

Lexah

Citation :: Preuves comptables des dons du Sieur Nyfarix.

2019-09-12 21:41:39 721 Don de nyfarix au comté 50,00
2019-09-13 09:38:20 721 Don de nyfarix au comté 50,00
2019-09-14 09:17:01 721 Don de nyfarix au comté 50,00
2019-09-15 11:03:54 721 Don de nyfarix au comté 50,00

4 dons et arrêt des dons
Verdict en date du 19/09 - reprise des dons
2019-09-19 21:41:01 721 Don de nyfarix au comté 50,00

Citation :: Violation de la DLCA à évoquer éventuellement

Livre II : Du trouble à l'ordre public
Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.1 : Le chantage, la corruption et la menace à quelque niveau que ce soit.
Art. II.12 : Tout acte d'abus de pouvoir de la part d'un représentant de l'autorité publique.

Livre IV : De la Trahison et de la Haute-Trahison

Art. IV.1 : Sera qualifié de Trahison tout acte répréhensible commis par un citoyen artésien s'il s'avère porter gravement atteinte aux intérêt du Comté d'Artois.

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Dim 6 Oct 2019 - 17:41

Kalvinus sentit que la procureure avait d'autres préoccupations. L'ambiance était lourde, mais bon... il avait une question à poser à la procureure alors il n'hésita pas plus longtemps et cogna sur la porte, bien qu'elle était grande ouverte.

Bonjour Ombeline, désolé de vous déranger. J'aimerais connaître avec vous les différences entre les chefs d'accusation suivants: "Troubles à l'ordre public" et "Escroquerie". Je m'apprête à déposer des accusations contre un de mes villageois qui vend ses marchandises trop chères.

Je sais que nous allons débattre une énième fois des libertés marchandes, mais ce point justice dépensé (après tout, la ville en a 19...) servira la réflexion tant à Azincourt que dans le comté sur les bonnes pratiques marchandes.

J'ai une solide preuve contre lui et peu importe votre conseil, je vais procéder. Cette personne reste sourde à mes correspondances. Cela fera bientôt deux ans que j'agis comme maire de cette ville et j'ai, par trois fois, constater ses pratiques commerciales que je juge déloyales.

La juge me déboutera peut-être, mais j'aurai marqué des points dans la conscientisation des foules.

Spoiler:

Alors? Quelle différence entre "Troubles à l'ordre public" et "Escroquerie".

Je penche pour l'accuser d'escroquerie.

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Kalvinus,
Vicomte de Fressin
Botaniste et cultivateur de maïs
Haut-fonctionnaire pour la Principauté de l'Artois

Bien faire et laisser braire

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Dim 6 Oct 2019 - 19:50

La Brune relisait ses notes, avant de partir au tribunal, quand l'on toqua à la porte. Levant le nez, elle vit Kalvinus dans l'encadrement. Elle l'invita à prendre place, le saluant, et l'écouta avec attention non sans de temps à autre sourire quand il répondait à sa place. Une fois l'élocution de ce dernier terminé, elle prit la parole.

Et bien, et bien, vous voilà donc fermement décidé. J'ai eu vend d'ailleurs de banderoles qui s'agitent en votre ville sur le dénommé Christobal02, le traitant de ...

Rassembla les souvenirs d'une conversation ...

oui de sale exploiteur. Bon, j'espère que ce n'est pas vous le corbeau ... Adoncques, la différente entre troubles à l'ordre public et l'escroquerie.

Pause marquée.

Je dirai que le trouble à l'ordre public est l'atteinte significative à la paix publique. L'action de la personne porte préjudice à l'ensemble de la communauté et peut être source de danger ou de restriction des libertés des autres citoyens.
L'escroquerie est plus liée à l'usage de manœuvres frauduleuses.

Elle ouvrit un exemplaire de la DLCA.

Bien si nous regardons les livres II et III de la DLCA.

Citation :: Livre II : Du trouble à l'ordre public

Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.1 : Le chantage, la corruption et la menace à quelque niveau que ce soit.
Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée.
Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.6 : Le refus de se plier à un jugement.
Art. II.7 : Le refus de s'acquitter du paiement d'un impôt.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.
Art. II.9 : Le mensonge ou l'omission d'informations cruciales au cours d’une procédure pénale.
Art. II.10 : L'usurpation de statut, d'une fonction ou d'un titre.
Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.
Art. II.12 : Tout acte d'abus de pouvoir de la part d'un représentant de l'autorité publique.

Livre III : De l'escroquerie et du vol.

Relèvent de l'escroquerie et du vol les actes qui suivent, entre autres.

Art. III.1 : L'achat et la revente sur un même marché dans le but de spéculer.
Art. III.2 : Les transactions de grande ampleur mettant en péril l'économie de l'Artois.
Art. III.3 : La perturbation du déroulement d'une transaction officielle d'une institution artésienne.
Art. III.4 : Le refus de rendre un mandat sur demande du mandant.

Hum ... J'aurai penché plus sur le fait de refuser d'obéir à l'autorité publique que vous représentez, soit un trouble à l'ordre public car au niveau de l'escroquerie, il n'escroque pas au final votre homme à première vue ... Personne n'est obligé de se fournir chez lui ... sauf s'il a le monopole des étals ... et ça effectivement c'est problématique.
Il pourrait être considéré comme un "escroc" si sa marchandise est loin de la qualité vantée ... Des meuniers se sont-ils plein des grains fournis ? Baisse de qualité de la farine ?

Pause marquée de la Brune.

Vous pouvez aussi mettre en place un décret interdisant de pratiquer tel tarif ... Cela se fait sur certains villes et là, vous avez la possibilité de le mettre en procès.

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mer 9 Oct 2019 - 15:23

Quelques temps plus tard, Ombeline traitait une autre affaire.

Citation :: Bonjour Dame AnneRose,

Je me présente : Ombeline, procureur. J'ai eu vent de vos ennuis sur la route et vous souhaite un bon rétablissement. J'espère que vous avez pu consulter un médecin aussi. Je souhaiterai avoir des informations sur ce brigandage afin de recouper cette affaire avec une autre.
Selon les éléments récoltés, il pourrait être envisageable de lancer une procédure judiciaire. Quant a eu lieu ce brigandage ? Avez-vous une idée du nombre d'assaillants ? Avez-vous éventuellement un portrait ? un élément caractéristique physique (cicatrice, voix particulière ...), ou vestimentaire permettant d'identifier le malfrat ?
En attente de complétements d'informations, bien à vous.
Ombeline, Procureur.

PS: annonce pour une affaire similaire en gargote
http://forum.renaissancekingdoms.com/viewtopic.php?t=286737&start=780

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mer 9 Oct 2019 - 17:49

Un coursier arriva peu de temps après.

Un pli, Mad'me Proc.

Merci mon brave.

Citation :: Bonjour dame Ombeline

Et merci pour l'attention portée à ma mésaventure.

Dans la nuit du 7 au 8 octobre, en allant d'Azincourt à Arras, j'ai été attaquée par un brigand. Hélas, il faisait tellement noir que je n'ai rien pu voir, mis à part le fait qu'il était casqué. Je n'ai aucun autre détail à fournir malheureusement.
Je me suis réveillée en prison de laquelle j'ai pu sortir très vite, la porte était ouverte. Probablement qu'on m'avait ramassée inconsciente et qu'on m'avait prise pour quelqu'un qui avait bu.

AnneRose

Elle nota pour elle-même.

Citation :: Victime : Annerose
Lieu: Noeud Arras/Azincourt
Date : Nuit du 7 au 8 octobre 1467
Descriptif du larcin : 35 stères, une charrette, environ 200 écus et une quinzaine de sacs de maïs.
Descriptif du brigand : casqué

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Ven 11 Oct 2019 - 19:48

La Brune sortit sa pochette en cours sur les récents brigandages. Elle y ajouta quelques éléments du dossier qui semblaient en lien avec la dicte affaire. Elle prit le temps de relire ses notes.

Citation :

DOSSIER : BRIGANDAGE nuit du 7 au 8 octobre 1467

Citation :: Victime : Annerose
Lieu: Nœud Arras/Azincourt
Date : Nuit du 7 au 8 octobre 1467
Descriptif du larcin : 35 stères, une charrette, environ 200 écus et une quinzaine de sacs de maïs.
Descriptif du brigand : casqué

https://www.casimages.com/i/1910090302407935.jpg.html

Infos : possibilité d'un complice, voir vente mairie ARRAS > Luckylooser

Citation :: Courrier envoyé au maire d'ARRAS, Fhrancesco
Expéditrice : Annerose

*********************
Merci pour votre réponse.
Je viens à Arras régulièrement pour couper du bois. J'y étais et je suis allée une journée à Azincourt pour aller me confesser et c'est en revenant chez vous dans la nuit que j'ai été attaquée.
Depuis hier, je mine pour pouvoir manger. Cela devrait aller, je vous remercie.
Ma perte est conséquente mais pas non plus catastrophique : j'avais 35 stères, une charrette, environ 200 écus et une quinzaine de sacs de maïs.

Je vais continuer à miner un peu et puis je vais rentrer chez moi. Je reviendrai sûrement un peu plus tard.

AnneRose

Citation :: Bonjour dame Ombeline

Et merci pour l'attention portée à ma mésaventure.

Dans la nuit du 7 au 8 octobre, en allant d'Azincourt à Arras, j'ai été attaquée par un brigand. Hélas, il faisait tellement noir que je n'ai rien pu voir, mis à part le fait qu'il était casqué. Je n'ai aucun autre détail à fournir malheureusement.
Je me suis réveillée en prison de laquelle j'ai pu sortir très vite, la porte était ouverte. Probablement qu'on m'avait ramassée inconsciente et qu'on m'avait prise pour quelqu'un qui avait bu.

AnneRose

Citation :: Achat de stères par le présumé coupable et sans doute d'un complice :
1467-10-11 16:15:03 : Vous avez acheté 12 stères de bois pour 4,00 écus à Gordian_dunkelstein.
1467-10-11 08:49:03 : Vous avez acheté 12 stères de bois pour 4,05 écus à Luckylooser.
Lieu : marché d'ARRAS.

Citation :: Rapport du guet : 11/10/1467
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Manuila, un groupe composé de Rowenna. et de Azadeh, un groupe composé de Gordian_dunkelstein de Konsomoto et de Luckylooser, et l'armée "L'Artésienne" dirigée par Lndil.
Présence d'un groupe :
- un groupe composé de Gordian_dunkelstein de Konsomoto et de Luckylooser

Citation :

DOSSIER : BRIGANDAGE nuit du 8 au 9 octobre 1467

Citation :

Victimes : Vitali_, Emma_ds, Jenny3020, Alex77
Lieu: Nœud Arras/Azincourt
Date : Nuit du 8 au 9 octobre 1467
Descriptif du larcin : /
Descriptif du brigand : casqué

Bureau du Procureur = Voskirg - Page 32 1910090302407935

https://www.casimages.com/i/1910090302407935.jpg.html

Citation :: 09/10/1467 04:12 : un malfaiteur nommé un brigand (coefficient de combat 15) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Citation :: COURRIER D'UNE VICTIME : Jenny3020

Bonjour Dame,

Comme j'avais prévenu votre mari, dans la nuit du 8 au 9 nous avons effectivement été attaqué par un brigand entre Péronne et Azincourt. (nœud Arras/Azincourt)

09/10/1467 04:12 : un malfaiteur nommé un brigand (coefficient de combat 15) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Etant en Artois depuis plusieurs jours, j'avais vu un avis de recherches et je peux vous assurer que le brigand ressemble étrangement à votre avis. Je ne peux vous en dire plus, ce lâche s'est sauvé.
Je désire déposer plainte contre cet individu pour tentative de vol.

Et pour vous informer, cette nuit entre Bertincourt et Azincourt, j'ai été témoin d'une attaque.

Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un brigand et Teuta.. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.

Ce brigand, bien que casqué, était une femme, j'en suis certaine car elle avait les traits fins.
Respectueusement.
Jenny.

En attente de documents complémentaires.

Citation :

DOSSIER : BRIGANDAGE nuit du 10 au 11 octobre 1467

Citation :

Victime : Teuta.
Témoins : Vitali_, Emma_ds, Jenny3020, Alex77
Lieu: Nœud Bertincourt /Azincourt
Date : Nuit du 10 au 11 octobre 1467
Descriptif du larcin : (en attente d'informations)
Descriptif du brigand : silhouette féminine, casque / casque avec une visière et des bandes verticales et avec des trous sur le bas. La personne semblait porter une cotte de mailles.

Bureau du Procureur = Voskirg - Page 32 191011073857941237

https://www.casimages.com/i/191011073857941237.jpg.html

Citation :: Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un brigand et Teuta.. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.

Citation :: COURRIER D'UNE VICTIME : Jenny3020

Bonjour Dame,

Comme j'avais prévenu votre mari, dans la nuit du 8 au 9 nous avons effectivement été attaqué par un brigand entre Péronne et Azincourt. (nœud Arras/Azincourt)

09/10/1467 04:12 : un malfaiteur nommé un brigand (coefficient de combat 15) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Etant en Artois depuis plusieurs jours, j'avais vu un avis de recherches et je peux vous assurer que le brigand ressemble étrangement à votre avis. Je ne peux vous en dire plus, ce lâche s'est sauvé.
Je désire déposer plainte contre cet individu pour tentative de vol.

Et pour vous informer, cette nuit entre Bertincourt et Azincourt, j'ai été témoin d'une attaque.

Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un brigand et Teuta.. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.

Ce brigand, bien que casqué, était une femme, j'en suis certaine car elle avait les traits fins.
Respectueusement.
Jenny.

Citation :: Bonjour Dame Teuta.

Je me présente : Ombeline, procureur.

J'ai eu vent de vos ennuis par des témoins qui ont prit la même route que vous, la nuitée dernière. J'espère tout d'abord que vous réussissez à vous en remettre et si besoin d'une liste de médicastres pour des soins, je peux vous conseiller à ce sujet.

Je souhaiterais avoir des informations sur ce brigandage afin de lancer une procédure judiciaire à l'encontre de ce malfrat. Avez-vous une idée de l'identité de votre assaillant ? Avez-vous éventuellement un portrait ? Pouvez-vous donner un élément caractéristique physique (cicatrice, voix particulière ...), ou vestimentaire permettant d'identifier cette personne ?
A-t-elle dérobé beaucoup de choses ? Il me faudrait une liste détaillée.

En attente de complétement d'informations, bien à vous.

Ombeline, Procureur d'Artois

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Sam 12 Oct 2019 - 0:48

La Brune revenait du Tribunal. Elle attrapa un vélin et sa plume afin de rédiger un pli pour l'une des victimes d'une de ses affaires.

Citation :: Bonsoir Dame Annerose,

Je reprends contact avec vous car j'ai ouvert une procédure pour un des brigands dont nous avons de forts soupçons de son implication dans votre mésaventure. Je vous invite à témoigner au tribunal, soyez précise et n'hésitez pas surtout à confirmer si tel est le cas que vous le reconnaissez ... par sa voix, sa corpulence, sa manière de se déplacer, de s'exprimer etc ...
Tout indice est important.

J'ai procédé à une autre mise en procès mais je n'ai pour l'heure que des éléments sur une éventuelle complicité de la part de cette personne et la possession de stères. Vous ne m'avez parlé que d'un unique brigand mais se pourrait-il que cet individu n'est pas agi seul ? N'auriez vous pas entendu ou vu un ou des complices ? Je vous demande sans doute beaucoup d'efforts mais essayez de vous souvenir.

Tout élément nouveau peut être crucial dans cette affaire.
Cordialement.
Ombeline, Procureur.

Et un autre pour la maréchaussée d'Azincourt.

Citation :: A l'intention de la Lieutenante d'Azincourt,
Lieutenante Amelya,

Je tenais à vous informer d'une remontée d'un brigandage dont j'ai eu connaissance, non loin de votre ville durant la nuit du 10 au 11 octobre 1467.
D'après les premiers témoignages recueillis, l'individu en question serait une femme, casquée, avec une visière et des bandes verticales et avec des trous sur le bas. La personne porterait une côte de mailles. Elle agirait entre Azincourt et Calais.
Voici un premier portrait :https://www.casimages.com/i/191011073857941237.jpg.html

Une demoiselle dont je suis en attente de nouvelles, dénommée d'après mes premiers renseignements Teuta. aurait été sa victime. Il est possible qu'elle se rende en votre ville. Si tel est le cas, je vous laisse le soin de recueillir son témoignage de vive voix, et de la rassurer.
Cordialement.
Ombeline, Procureur d'Artois.

Elle aperçut un pli sur son bureau et en prit connaissance.

Citation :: Madame la Procureure,

J'aimerais être représentée par l'avocate des dragons Susi.
Elle est diplômée et tout à fait apte à me représenter.

Lexah.

Elle devait y répondre rapidement.

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mer 16 Oct 2019 - 20:19

Le calme semblait revenu. La Brune décida de reprendre ses notes sur une affaire en attente qu'elle devait instruire. Elle récupéra la pochette en question, et relut le dossier. De quelle manière, allait-elle aborder son réquisitoire ? Elle en était fort pensive ... même trop ... Là voilà qui s'imagina à la place du plaignant, surprenant l'accusé. Ses pommettes rougirent. Elle chassa pareilles pensées rapidement. Et puis, elle prit sa plume pour commencer la rédaction d'un premier jet.

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mer 23 Oct 2019 - 18:52

Bon matin ! Ou bonne après-midi !

J'ai besoin que tu me dise où et quand et dans qu'elle salle je dois témoigner..Il y'a tellement de procès que je t'avoue que je suis un peu perdu..J'aimerai savoir aussi ce qu'on attend de moi dans chaque procès.

Merci

Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mer 23 Oct 2019 - 19:11

Bonjour Fhrancesco.

Elle attrapa son registre.

Alors ... le premier : procès de Lexah.... D'ailleurs pour celui-ci, il y a une audience aussi publique en cours, en gargote, où ta présence sera importante.

Elle feuilleta le document.

Le procès de Tafar, un témoignage explicitant la perte engendrée par la ville ... Tu as du recevoir de la mairesse les preuves je crois des diverses tractations que l'homme a du réaliser, prouvant qu'il est bien le pillard ... sans doute pourras-tu donner une idée de la somme dérobée et des biens.

Elle tourna la page de son ouvrage.

Ensuite ... procès 1 de Luckylooser ... confirmer le vente de stères de bois sur le marché d'ARRAS ... bois qui viendrait peut-être du brigandage sur les routes (affaire Annerose).
Procès 2 du même homme, cette fois-ci pour infraction de tes décrets municipaux donc là, en tant que maire, ton témoignage confirmant ou non cette infraction à tes décrets.

Citation :: Violation des décrets municipaux arrageois dont je vous fais lecture :

« Décrets concernant les marchands ambulants : Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur. »
Et
« Décrets concernant les ventes : La vente de bois n'est autorisée qu'aux Arrageois. »

Je crois que c'est tout mais je vais vérifier.

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Jeu 24 Oct 2019 - 20:43

Merci pour ces information Ombeline.

De plus, je veux juste t'informé que Lallie_ap_maelweg à été vu en terre artésienne par un maréchal. Je viens de la contacté par courrier pour l'invité à régler ses sommes dû.

Merci

Spoiler:

Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Jeu 24 Oct 2019 - 20:57

Ah oui la douce de notre Comte est de retour ... Bien, nous verrons ce que cela donne.

Soudain elle se manda s'il était bien toujours ensemble ... Il fallait qu'elle se renseigna "côté potins".

Est-elle la seule tavernière avec ce genre d'ardoises ?

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Jeu 24 Oct 2019 - 21:00

La seule en terre artésienne oui.

J'ai pour habitude de regarder les rapports des maréchal, voici la liste complète :

Spoiler:

Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mar 29 Oct 2019 - 22:17

La Brune prit connaissance du registre.

Hum ... Certains noms ne sont pas inconnus. Tiens moi au courant si elle te répond ou s'acquitte de sa dette.
As-tu écris aussi aux autres afin de voir ce qu'il en était ?

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Sam 2 Nov 2019 - 22:27

Quelques temps plus tard ...
La Brune dressa la liste des procès où elle pouvait entamer un réquisitoire suite aux derniers témoignages attendus.

Citation :: 11/10/1467 - procès opposant Gordian_dunkelstein au Comté d'Artois (brigandage sur Anne rose)
12/10/1467 - procès opposant Luckylooser au Comté d'Artois (décret municipal)
13/10/1467 - procès opposant Tafar au Comté d'Artois (pillage Cambrai)

Adoncques 3. Bien, bien, cela avance.

Elle n'avait plus qu'à plancher sur ses réquisitoires avant de plaider au cours de la semaine prochaine.

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mer 13 Nov 2019 - 22:46

La Brune fit le point sur les affaires en cours.

Citation :: 11/10/1467 - procès opposant Gordian_dunkelstein au Comté d'Artois (brigandage 2)
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

11/10/1467 - procès opposant Gordian_dunkelstein au Comté d'Artois (brigandage 2)
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

12/10/1467 - procès opposant Luckylooser au Comté d'Artois (décret)
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

11/10/1467 - procès opposant Luckylooser au Comté d'Artois (brigandage)
> Témoignage du prévôt Matt..
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Tafar au Comté d'Artois
> Témoignage de la défense Takanomi
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

13/10/1467 - procès opposant Lenu au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt..
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Kryotos au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt..
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Andrea_ au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt..
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Grinchard au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt.. (seul témoignage de l'accusation)
> le réquisitoire l'accusation

13/10/1467 - procès opposant Tyrell. au Comté d'Artois
> pas de plaidoirie de défense
> Témoignage du prévôt Matt.. (seul témoignage de l'accusation)

13/10/1467 - procès opposant Kleze au Comté d'Artois
> Témoignage d'un éventuel témoin à voir
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Vran au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt.. (seul témoignage de l'accusation)
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Nico_las. au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt.. (seul témoignage de l'accusation)
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Aertan au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt..
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Flagada_jones au Comté d'Artois
> Témoignage d'un autre témoin éventuellement
> le réquisitoire l'accusation
etc

6/10/1467 - procès opposant Lexah au Comté d'Artois
> Plaidoirie de la défense

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Sam 23 Nov 2019 - 23:40

La Brune revint à son bureau afin de refaire le point sur les affaires en cours.

Citation :: 11/10/1467 - procès opposant Gordian_dunkelstein au Comté d'Artois (brigandage 2)
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

11/10/1467 - procès opposant Gordian_dunkelstein au Comté d'Artois (brigandage 2)
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

12/10/1467 - procès opposant Luckylooser au Comté d'Artois (décret)
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

11/10/1467 - procès opposant Luckylooser au Comté d'Artois (brigandage)
> Témoignage du prévôt Matt..
> le réquisitoire l'accusation
etc

***

13/10/1467 - procès opposant Tafar au Comté d'Artois
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

13/10/1467 - procès opposant Lenu au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt..
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

13/10/1467 - procès opposant Kryotos au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt..
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

13/10/1467 - procès opposant Kleze au Comté d'Artois
> Témoignage d'un éventuel témoin à voir
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

13/10/1467 - procès opposant Flagada_jones au Comté d'Artois
> la dernière plaidoirie de la défense
> le verdict

***

13/10/1467 - procès opposant Vran au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt.. (seul témoignage de l'accusation)
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Nico_las. au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt.. (seul témoignage de l'accusation)
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Aertan au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt..
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Andrea_ au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt..
> le réquisitoire l'accusation
etc

13/10/1467 - procès opposant Grinchard au Comté d'Artois
> Témoignage du prévôt Matt.. (seul témoignage de l'accusation)
> le réquisitoire l'accusation

13/10/1467 - procès opposant Tyrell. au Comté d'Artois
> pas de plaidoirie de défense
> Témoignage du prévôt Matt.. (seul témoignage de l'accusation)

***

6/10/1467 - procès opposant Lexah au Comté d'Artois
> Plaidoirie de la défense

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Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Dim 24 Nov 2019 - 9:59

La Brune venait d'être avertie que l'un de ses témoins captals venait de déposer pour plusieurs procès. Elle allait donc pouvoir s'atteler à 6 nouveaux réquisitoires.

Entretemps, un coursier lui déposa un pli. Une plainte pour brigandage. Après quelques échanges avec la victime qui avait mis bien du temps à se manifester, elle prépara un dossier. L'homme est-il encore au moins en Artois ?

Citation :: Victime : Szarek
Accusé : El_loic
Date : 7/11/1467
Lieu : nœud entre Arras et Tournai
Vol : 1800 écus

Documents

Citation :: Hello.

I'm reporting a robbery.
I lost 1,800 pounds.
I'm a foreigner.
But I'm counting on justice
And the prosecutor's case management

Citation :: The robbery was on the Arras-Tournai road.
On 7.11.1467 Friday

I reported late because I was gonna let it go.

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Bureau du Procureur = Voskirg - Page 32 3922

Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Ven 29 Nov 2019 - 22:22

La Brune prépara une petite note des affaires en cours pour elle-même ou éventuellement son remplaçant si elle ne pouvait tout boucler.

Citation :

Réquisitoires à faire :
- 11/10/1467 - procès opposant Luckylooser au Comté d'Artois mais en attente du témoignage de Matt en tant que prévôt
- 13/10/1467 - procès opposant Nico_las. au Comté d'Artois en réflexion

Procès en cours
> 6/10/1467 - procès opposant Lexah au Comté d'Artois
pas de plaidoirie de la défense, ni des témoins de la défense, ni de l'accusation
[mémo : rp aussi en gargote]

Dossier à relancer si l'accusé refoule le sol artésien.

Citation :: Victime : Szarek (étranger parlant l'anglois)
Accusé : El_loic
Date : 7/11/1467
Lieu : nœud entre Arras et Tournai
Vol : 1800 écus

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Bureau du Procureur = Voskirg - Page 32 3922

Bonjour Darflex. Il faut qu'on se penche sur l'affaire Lexah. C'est un procès un peu particulier car il se passe sur la place publique (gargote). Le procès a été lancé mais il n'a jamais avancé d'un poil.
Nous avons déjà la complication de reprendre le procès en cours de route mais faut surtout faire sortir les témoins.

Je te laisse un moment pour que tu en prenne connaissance et ensuite, on se lance. Merci.

Ah c'est là mon bureau ? Pour Lexah, tu commences ou je commence ?

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Le Prince d'Artois
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Honnêtement, je ne sais pas comment reprendre l'affaire! Ça tellement trainé. Si tu as une idée, je ne suis pas contre de l'entendre.

L'Arrageois venait d'être nommé au poste de procureur. Un coursier comtal était venu porter un plie à "L'Orée du Bois", la belle demeure arrageoise. Dès qu'il le put, il s'en alla prendre possession de son nouveau bureau. La poussière y régnait en maître. Quelques "Atchoum" puis la pièce sembla un brin plus présentable.

Bon... Allez, il y a du boulot... On lui demandait de faire fissa deux mise en accusation.

Citation :: *Je m'avance devant le juge que je salue*

Juge,

Nous paraissons par devant vous suite au brigandage dont a été victime un estimé Artésien, messire Odon. Cette vile agression a eu lieu dans la nuit du 13 au 14 avril 1468 par le nommé Warren entre notre bonne ville de Bertincourt et la ville normande de Dieppe.

Comment le savons nous ? Tout d'abord Odon. a réussi à identifier son agresseur mais aussi ce dernier par une provocation supplémentaire, tant à l'égard de la victime que de notre principauté, a écrit le message suivant dont je vous transmets les ignobles propos :

"Messire,

Dèja que vous avez peu de richesse a me donnez, il fallait au moins ce battre... vous êtes un homme pas une filette

venez prendre votre vengeance je vous attends, ou porté plainte dans tous les cas, ce seras tres drole

Warren de Karsade "

Cela n'est pas acceptable. Cela est scandaleux et d'une extrême gravité qui doit être sanctionnée sans réserve. Cet acte relève du trouble à l'Ordre Public.

Le nommé Warren tombe de ce fait sous le coup de l'Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs, de la DLCA, ensemble de lois que nul n'est censé ignorer.

*Fait à Arras par nous, Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur du comté d'Artois, ce 26 avril 1468*

(à vos commentaires, validation, merci)

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Bureau du Procureur = Voskirg - Page 32 53972510

Bureau du Procureur = Voskirg - Page 32 Baronn10

Sitôt le premier acte d'accusation fait, l'Arrageois sur plongea sur le second cas. Ah il avait déjà eu à faire à un cas similaire lorsqu'il fut procureur... Il laissa un instant son esprit s'égarer puis revint lentement à la réalité. Il se secoua et rédigea l'acte d'accusation. Pour une reprise, il était gâté.

Citation :: *Je m'avance devant le juge que je salue*

Juge,

Le dénommé Godefroy.3 habitant de Ventimille, en la République de Gênes, est accusé d'avoir tenté de s'emparer de vive force et par traitrise de la mairie de notre bonne ville de Calais dans la nuit du 21 au 22 avril 1468. Et quel autre but aurait ce brigand sinon de piller la mairie de Calais ? Il a profité de la cordialité de la population pour commettre cet abominable crime.

C'est un acte d'une extrême gravité qui doit être sanctionné sans réserve.

Le nommé Godefroy.3 tombe sous le coup de l'Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation, de la DLCA, ensemble de lois que nul n'est censé ignorer.

Nous souhaitons entendre tout d'abord messire William_aleyn afin qu'il nous raconte les événements de cette nuit. Pouvons nous espérer la venue du vil coupable ? Nous l'espérons car il serait intéressant que la justice artésienne connaisse le pourquoi de son exécrable acte.

*Fait à Arras par nous, Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur du comté d'Artois, ce 26 avril 1468*

(commentaires, validation)

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ca va pour moi

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Merci Thalia pour l assemblage héraldique

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