Bureau du Procureur = Voskirg

passant par là

je crois que tu peux prendre possession du lieu Morgannen

Brouillon procès Yoseph

Citation :

Exposition des faits:

Le sieur Yoseph, habitant de Bertincourt et ex capitaine d'Artois, se présente aux élections de la Royauté.

Cet acte est en contradiction avec l'indépendance de notre Comté.

Dans le passé il s'était déjà présente et avait ensuite retire sa candidature suite à la remarque du Comte Darflex. On ne peut donc pas dire qu'il agit sans savoir.

Par conséquent cet acte peut être qualifié de trahison envers l'Artois tel que repris dans ce point de notre loi.

Livre IV : De la Trahison et de la Haute-Trahison

Art. IV.1 : Sera qualifié de Trahison tout acte répréhensible commis par un citoyen artésien s'il s'avère porter gravement atteinte aux intérêt du Comté d'Artois..

Fait à Bertincourt , le 15 mars 1470
Morgannen, Procureur d Artois

Réquisitoire, merci de donner votre avis

Citation :

Le procureur écouta la plaidoirie du prévenu ainsi que les témoins.

Elle se leva ensuite et prit la parole

Il apparaît évident que le sieur Yoseph ne voit pas en quoi il a commis une faute. Pourtant comme dit au début du procès, le comte Darflex l'avait déjà mis en garde.

L'Artois est reconnue indépendante, certains artésiens ont travaillé dûrement pour obtenir cette reconnaissance, ca n'est pas pour que les citoyens mettent leur nom sur les élections royales.

Monsieur le Juge,

Je demande à Yoseph qu'il retire sa candidature sur le champs et à défaut sa condamnation au paiement d'une amende de 50 écus par jour jusqu'au moment où il s'exécutera.

pas assez sévère a mon gout

faut mettre en procès Cinnela_ aussi pour les mêmes raisons

Citation :

Le procureur écouta la plaidoirie du prévenu ainsi que les témoins.

Elle se leva ensuite et prit la parole

Il apparaît évident que le sieur Yoseph ne voit pas en quoi il a commis une faute. Pourtant comme dit au début du procès, le comte Darflex l'avait déjà mis en garde.


L'Artois est reconnue indépendante, certains artésiens ont travaillé dûrement pour obtenir cette reconnaissance, ca n'est pas pour que les citoyens mettent leur nom sur les élections royales.


Je demande à Yoseph qu'il retire sa candidature sur le champs et à défaut sa condamnation au paiement d'une amende de 50 écus par jour jusqu'au moment où il s'exécutera ainsi qu'une peine de prison de 10 jours.

Est ce assez sévère ainsi ?

ok pour Cinnela_

Pour trahison il faut mettre des jours de prison il me semble en plus de l’amande

Pour Cinella un proces pour top

Ma lettre envoyé à Yoseph :

Citation :

À Yoseph Date d'envoi Le 15 Mars 1470 à 19h52
Objet élections royales
Expire le 17 Avril 2022 Yoseph,

La première fois que je t'ai rencontré j'ai bien cru voir un homme d'honneur, et de paroles.
Je me trompe peut-être...

Voilà la seconde fois que tu te présentes alors que l'artois est une principauté indépendante et ne doit pas participer a ces élections.
Ce n'est pas faute de te l'avoir déjà dit.

La première fois, je me suis dit que "il teste des expériences" pour s'amuser, pour un exercice futile ou que sais-je... mais là je suis forcé de constater que tu te fous complètement et de l'Artois et de moi.

Je suis donc dans le regret, par amitié tout de même de te prévenir que tu vas prendre un procès pour trahison;
Si la candidature persiste, alors cela sera suivit de Haute Trahison, avec perte de nationalité Artésienne.

Je te prie donc de retirer cette ridicule participation a des élections qui ne vont ni à l'artois ni à ta personne.

Amicalement,
Darflex de Sampalo la Vénessie,
Comte d'Artois

Citation :

Le procureur écouta la plaidoirie du prévenu ainsi que les témoins.

Elle se leva ensuite et prit la parole

Il apparaît évident que le sieur Yoseph ne voit pas en quoi il a commis une faute. Pourtant comme dit au début du procès, le comte Darflex l'avait déjà mis en garde.

Mise en garde qui lui a encore été adressée cette fois-ci, l'avertissant cette fois d'un procès avec sanction à la clef.

Pourtant le sieur Yoseph ne se remet pas en question, on dirait même qu'il défie et se moque de la princesse et du conseil artésien.

Si la première fois il pouvait s'agir d'une erreur, il est clair cette fois que ça n'est pas le cas et que c'est délibérément et en toute connaissance de cause qu'il a remis son nom sur cette liste.

L'Artois est reconnue indépendante, certains artésiens ont travaillé dûrement pour obtenir cette reconnaissance, ca n'est pas pour que les citoyens mettent leur nom sur les élections royales, gâchant ainsi ce travail de longue haleine et ridiculisant notre Comté.

Cher juge,

Je demande à Yoseph qu'il retire sa candidature sur le champs et à défaut sa condamnation au paiement d'une amende de 50 écus par jour jusqu'au moment où il s'exécutera ainsi qu'une peine de prison de 10 jours.

Une sanction plus grave sera sollicitée si çela ne suffit pas.

Réquisitoire déposé

Projet pour Cinnela. Quel est la bonne orthographe ? Cinnela_ n'existe pas.

Citation :

. Exposition des faits:

La dame Cinillia_ habitante d'Artois, se présente aux élections de la Royauté.

Cet acte est en contradiction avec l'indépendance de notre Comté.

Malgré une missive envoyée lui demandant de retirer sa candidature, elle ne s'est pas exécutée.

Par conséquent cet acte peut être qualifié de trahison envers l'Artois tel que repris dans ce point de notre loi.

Livre IV : De la Trahison et de la Haute-Trahison

Art. IV.1 : Sera qualifié de Trahison tout acte répréhensible commis par un citoyen artésien s'il s'avère porter gravement atteinte aux intérêt du Comté d'Artois..

Fait à Bertincourt , le 18 mars 1470
Morgannen, Procureur d Artois

Cinillia_

excuses moi j ai taper le nom trop vite

Pas de soucis. Procès lancé