Bureau du Procureur = Voskirg

Procès contre Godefroy.3 lancé ; contre Warren impossible car plus en Artois

Très bien

Proposition de réquisitoire contre Godefroy.3

Citation :

*Il écouta avec attention le témoignage du témoin puis la déclaration hallucinante de l'accusé.*

Messire juge,

Cet individu que l'on ne connait pas se croit libre de se moquer de notre justice et de nos lois. C'est intolérable.

Messire, vous osez dire que la justice Artésienne est une mascarade ? Vous nous dites que vous n'êtes qu'un simple voyageur ? Que vous n'avez rien fait ? Le témoin que nous venons d'entendre nous dit le contraire. Le membre du guet de Calais nous a très clairement exposer les raisons de son intervention et le fait que vous participiez à une opération illégale.

Et nous dire que vous vouliez simplement visiter.Vous prenez vraiment les Artésiens pour des imbéciles.

*Je laisse un bref silence avant de continuer...*

Au vue de tout cela je requiers contre l'accusé la peine maximale et une amende, voir une peine de travail qui lui fera regretter son acte. Et, messire juge, comme l'accusé trouve que nous sommes laxistes quant à nos mises en accusation je demande à son encontre une peine de prison exemplaire. Il visitera ainsi nos geoles.

*Fait à Arras par Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur d'Artois, ce 27 avril 1468*

(vos commentaires avant validation)

ok pour moi

Citation :

*Je m'avance devant le juge que je salue*

Juge,

Le dénommé Verrazzano habitant de Cambrai, est accusé de n'avoir pas payé ses dernières taxes de tavernes. Cela pourrait n'être trop grave si ce messire ne faisait fi de l'autorité et des lois de l'Artois. Le bailli Lisonlune l'a contacté plusieurs fois pour qu'il paye ce qu'il doit. Ne daignant pas répondre, le bailli m'a alors contacté pour voir s'il était possible que je fasse quelque chose.

Le 9 mars de cette année j'ai donc écrit au dénommé Verrazzano afin de lui demander de payer.

Je joins à l'accusation le courrier que j'ai envoyé.

"Arras, ce 9 mai 1468

Bonjour messire
je vous fais ce courrier suite à une demande de notre bailli.
Tout possesseur de taverne se doit de payer les taxes demandées. Il apparait que vous êtes en retard et n'avez pas répondu aux diverses demandes.
Il serait dommage de devoir régler cela au tribunal.
Si vous avez des difficultés vous pouvez toujours contacter votre maire ou moi même si vous ne voulez pas entrer en contact avec le bailli.

Je suis sur que l'on peut trouver un terrain d'entente.

J'attend votre réponse... rapide

Bien cordialement

Liptis Voronda, procureur d'Artois "

Le bailli Lisonlune et moi-même avons patienter mais ce sieur n'a pas daigné répondre. Sans doute se considère-t-il trop bien pour nous répondre, au dessus des Artésiens normaux. Puisqu'il semble se moquer des lois régissants l'Artois le nommé Verrazzano tombe sous le coup de :

l'Article II.7 : le refus de s'acquitter du paiement d'un impôt, de la DLCA, ensemble de lois que nul n'est censé ignorer.

Puisque le sieur Verrazzano ne daigne pas répondre aux divers courriers de membres du conseil peut être daignera-t-il venir ici afin de nous expliquer son inadmissible comportement et sa raison de ne pas vouloir payer les taxes dues.

*Fait à Arras par nous, Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur du comté d'Artois, ce 15 mai 1468*

(proposition de mise en accusation de Verrazzano pour non paiement des taxes de tavernes. J'attend vos remarques)

Lison lu la plainte de liptis
Tres bien de plus il faut dire que il doit payer 20 ecus tous les 15 jours car les autres 15 jours ils sont remboursé

Messire Liptis je vous informe des deux personnes qui n'ont pas paye leurs taxes Darras.
Il a prit une taverne à Peronne il n'y a pas longtemps lorsque j'ai vu qu'il avait une taverne je lui ai écrit pour lui indiquer le fonctionnement des tavernes et des taxes mais pas eu de réponse
voici mon mail du 9 mai
Bonjour messire Je suis Lisonlune Bailli d'artois.
Vous avez du ouvrir une taverne il y a peu de temps je vous informe du coup sur les taxes à payer.

Cher propriétaire de taverne, je vous informe qu'un planning a été instauré par rapport aux taxes des tavernes.
A partir du 24/04/1468 les taxes seront annulées tous les 15 jours de 20 écus.

Voici le planning

Donc planning :
24/04/1468
8/05/1468
22/05/1468
5/06/1468
19/06/1468
3/07/1468
17/07/1468
31/07/1468

Vu que les taxes sont toutes les semaines vous aurez à votre charge la taxe de 20 écus à payer avant :
01/05/1468
15/05/1468
29/05/1468
12/05/1468
26/05/1468
10/07/1467
24/07/1468
7/08/1468.

Pour ceux qui ne payeront pas leur taxes et qui sont présent en Artois, ils risquent un jugement.
Merci de faire le nécessaire.

Voilà si vous avez des questions n'hésitez pas à m'en informer
Du coup vous avez votre taxes à payer avant le 15/05 et celle d'après elle vous sera rembourser.

Lisonlune Bailli d'Artois


le 13 mai petit rappel

Petit rappel pour ne pas oublier de payer votre taxes taverne merci


Voila pour lui pour Amandine pareil elle m'a repondu mais n'a pas paye ses taxes voilà sa reponse

Bonjour

Vu le monde qui va en taverne ça donne envie de la fermer

et du coup je lui ai répondu

Comme vous voulez c est peut-être la meilleure solution si cela ne rapporte rien.

Lisonlune


voilà tu as les infos pour les deux autres personnes

j 'espère pas donné trop de travail^^

Amandine a payé du coup pas besoin pour elle.
Juste darras.

D'accord

Verrezzano est à Pola , il est pas prêt de revenir

Noté

A zut du coup chany faut le mettre dans la liste a surveiller

Après ça ne l'empêche pas de nous répondre...

pas besoin de le surveiller Lison, il reviendra a Cambrai   quand on aura fini de faire joujou la bas

tout a fait doc

Oui effectivement moi j ai jamais eu de réponse de Darras apres il a peut-être des difficultés mais pourquoi ouvrir une taverne. Peut tu lui proposer un arrangement. Car par moi il doit payer 40 ecus.
De faire un don de 10 euros par semaine? Pour étaler la dette?

je vais le contacter et lui faire diverses propositions... honnêtes hein

ce sera une affaire à suivre

Réponse de Darras a écrit:

De Darras Date d'envoi Le 24 Mai 1468 à 00h13
Objet Re: Courrier concernant taxe taverne (suite)
Expire le 14 Juin 2020
je vais reflechir

Réponse rapide qui n'apporte rien à l'affaire.

Je lui ai donc répondu comme suit :

Réponse de Liptis, procureur a écrit:

À Darras Date d'envoi Le 24 Mai 1468 à 09h46
Objet Re: Re: Courrier concernant taxe taverne (suite)
Expire le 28 Juin 2020
Très bien.

Mais n'attendez pas trop, savoir ce que décidera le prochain conseil. Le prochain procureur sera peut être moins patient.

Un conseil, prenez contact avec notre bailli Lisonlune pour lui signifier ce que vous souhaitez faire.

Cordialement

Liptis Voronda, procureur d'Artois

Pas de missive de sa part

bon si demain tu n'as pas de nouvelles de lui je le mettrais en procès.

Marre des gens qui soit ne répondent pas soit font la sourde oreille malgré les efforts des conseillers.

Oui tu as proposé un arrangement et il ne fait pas d effort

Suite aux divers courriers échangés avec Darras, tavernier à Péronne, ne payant pas les taxes liées aux tavernes et malgré des arrangements proposés il est mit en procès (TOP)

Citation :

   *Je m'avance devant le juge que je salue*

   Juge,

   Le dénommé Darras habitant de Péronne et tavernier en ladite ville, est accusé de n'avoir pas payé ses dernières taxes de tavernes. Notre bailli Lisonlune l'a contacté à plusieurs reprises sans réponses. Je suis donc intervenu proposant, en accord avec le bailli, un arragement. La réponse fut que l'accusé n'avait pas assez d'argent. De nouveau le bailli et moi même proposâmes un arrangement. L'accusé pouvait étaler les paiement. La seule réponse que je reçu fut... "Je vais réfléchir". J'ai laissé à l'accusé un délai pour nous contacter. Mais rien. Ce triste sire se fiche de nous, de l'Artois.
   
   Puisqu'il semble se moquer des lois régissants l'Artois le nommé Darras tombe sous le coup de :

   l'Article II.7 : le refus de s'acquitter du paiement d'un impôt, de la DLCA, ensemble de lois que nul n'est censé ignorer.

   Puisque le sieur Darras ne daigne pas répondre aux divers courriers de membres du conseil peut être daignera-t-il venir ici afin de nous expliquer son inadmissible comportement et sa raison de ne pas vouloir payer les taxes dues.

   *Fait à Arras par nous, Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur du comté d'Artois, ce 26 mai 1468*

((cela vous convient ?))

Super