Bureau du Procureur = Voskirg

Procès lancé contre Darras (Péronne) ce 27 mai 1468

Merci

Kamille. : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1468-05-29
Il n a pas payé sa dette malgres une relance hier

Je connais bien Kamille. et Lys. Ils sont à Marseille.
Je vais leur écrire. Je ne doute pas que la dette sera payée.

C est bon c est réglé

ah très bien.

Le procureur entreprit de rédiger son réquisitoire contre Darras.

Réquisitoire d'accusation - Affaire Darras a écrit:

*Le procureur d'Artois fut assez surpris de voir l'accusé se présenter. Il l'écouta avec attention mais sa défense fut aussi rapide qu'inutile. Il soupira et se leva.*

Messire juge,

Il est vrai que l'accusé a répondu à mes messages encore faut-il ne pas être trop exigeant quant à la réponse. Mais la question n'est pas de savoir s'il m'a répondu ou non. La question est de savoir pourquoi vous ne payez pas vos taxes malgré les propositions qui vous ont été faites.

Oui Darras, vous m'avez répondu que vous alliez y réfléchir et quoi ? Vous n'avez rien fait. Je vous ai fait un courrier le 20 mai de cette année vous conseillant de prendre contact avec votre maire ou le bailli si vous ne pouviez pas payer. Vous n'avez rien fait ! La politesse eut au moins voulu que vous répondiez au bailli. Vous ne m'avez répondu que parce que j'ai mentionné un possible procès. Où vous êtes par le fait de votre inaction.

*Le procureur se tourne vers le juge*

Je demande avant toute chose qu'il paie à l'Artois ce qu'il doit et qu'il s'engage - ici même dans sa seconde plaidoirie - à payer régulièrement ses taxes s'il conserve sa taverne ou à la détruire. Je demande en outre un écu d'amende.

*Il hésita puis reprit*

Si ce nouvel accord n'est pas accepté et exécuté très rapidement nous vous demandons, Juge, une peine exemplaire, à savoir une forte amende.

*Le procureur retourna à sa place.*

*Fait à Arras par Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur d'Artois, ce 30 mai 1468*

(proposition de réquisitoire contre Darras)

Citation :

" TOC ! 3 fois avant que le juge prend la parole "

D'abord il faut que je rappelle que sans le respect des regles on ne peut pas cohabiter dans cette principauté .
Puis je doit incister que la bonne volonté ne suffit pas pour etre un bon citoyen

Messire Darras je vais etre clément avec vous , pour deux raisons :votre jeune age , et le témoignage de la mairesse
et je vais vous accorder encore un délai pour trouver une solution avec notre bailli

donc !

moi Fidos juge d'Artois je condamne messire Darras à 1 écus d'amende ,et je l'ordonne à trouver un accord avec le bailli dans un délai d'une semaine maximum
je vais suivre cette affaire avec le bailli Dame Lisonlune

fait à Arras le 08Juin 1468

s'il ne paye pas ou il ne coopere pas
il payera double

Pas de nouvelle

Le nouveau Procureur entra dans son bureau

Bon je lance le procès luigilepreux se soir

https://conseil-artois.1fr1.net/t26554-artois-plainte-contre-luigilepreux#1219403

Moi zak_arian_de_la_tour, Procureur de la Principauté d Artois déclare en ce jour du 14 juin 1468 ouvert le procès du dénommé luigilepreux.

Sieur, vous êtes accusé d’avoir injurié par courrier dans la soirée du 12 juin 1468 dame lisonlune Tribun d'Arras

En effet, cette dernière dans un écrit épistolaire déclare ceci :

Citation :

En tant que tribun je lui ai écris vu qu il est nouveau niveau 2.
Et sa réponse a été ok grosse pute.
Je trouve cela très déplacé.

La victime en question viendra à la barre confirmer  cela, révéler avec plus d’exactitude sans doute le préjudice subi: agression moral et physique par injure et bien entendu vous identifier formellement pour lever tout doute.

Vous comparaissez par conséquent en ce tribunal pour agression moral et physique par injure nous vous accusons de trouble à l'ordre public selon l'article II.3 du livre II que je cite :
« Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée.
« Accusé », vous pouvez faire appel à un avocat si vous le désirez.  Une liste pourra vous êtes transmise  si vous nous en faites la demande.
A  présent que les différentes parties s’expriment.

(Fait à Arras le 14 juin de l'an de grâce 1468
par zak_arian_de_la_tour Procureur de la Principauté d Artois.)

L'art II.2 ne me semble pas pertinent dans l'affaire en cours

Tu veux saouler notre procureur ? Ben bravo.

Citation :

04:19 Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Chris71 et de Sandrina01 (coefficient de combat , qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ils se sont attaqués a Macnish et y a plusieurs mois , à moi mais aussi a plusieurs autres personne

faut collaborer avec la champagne et la Flandre pour les foutre en l air

Oups pardon j'ai raté le post.

Ils ont récidivé. Ils ont été vu cette nuit sur le noeud entre Péronne et Compiègne.

Est ce que je peux lancer le procès ?

tu lances oui et tu réessayes chaque jours

on les suit a la trace , si ils partent en Flandre , en Champi ou en Normandie , on verra avec eux

Actes d'accusation contre Chris71 et de Sandrina01

Citation :

dates : Le 12 et 14 mars 1469
type d'infraction : trouble à l'ordre public
Présentation des faits :

Le 12 mars 1469 sur le noeud entre Péronne et Compiègne le sieur Chris est accusé d'avoir racketté  le sieur Roisoleil et de lui avoir volé 220 écus, 15 sac de mais et 2 pot de cultures.

Le 14 mars cette personne est accusée d'avoir également attaqué à dame Chany.

Ces deux faits relèvent du trouble à l'ordre public repris dans notre loi

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

Voiçi un courrier envoyé par le sieur Roisoleil

''Bonsoir Dame Morgannen,

Je vous contacte de la part de sir Altaiir, au sujet de mon racket dans la nuit du 11 au 12 mars.
Je lui ai envoyé les fait le jour même, et me conseille de revenir vers vous, car procureur du comté d'Artois.
Voici les faits :
J'étais sur la route entre Peronne et Compiègne, quand soudain je fut embêter par 2 personnes.
Ces 2 personnes m'ont racketté tout ce que j'avais sur moi : 220 écus, 15 sac de mais et 2 pot de cultures.
Par chance j'ai pu dérober leur identité : Cjris71 et Sabrina01.
Je souhaite qu'ils soient jugés, et qu'ils payent pour ce qu'ils font, je ne doit pas être le premier...
J'aimerai par la même occasion récupérer mes biens

Preuve :
ANNÉE 1469
Le 12 Mars


04:20 Vous avez été racketté par un groupe composé de Chris71 et de Sandrina01 .

Sincères salutations

Roisoleil''

besoin d'un petit rappel : on dirait que l'acte d'accusation est bien passé mais je ne vois pas leur nom au tribunal. C'est ok ou pas ?

je suis pas en Artois mais si tu as pus lancer le procès c est qu ils sont en Artois

on me confirme qu ils sont bien en procès



faut contacter ceux qui ont été brigandé   avant   , même si ils ne sont plus en Artois , le prévôt peut lire leurs témoignages

Citation :

Macnish
, entre Compiègne et Péronne
J ai perdu 350 ecus , la nuit du 13 au 14 mars
04:19 Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Chris71 et de Sandrina01 (coefficient de combat , qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.