Chateau d'Arras
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 Bureau du Procureur = Voskirg

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyDim 21 Oct 2018 - 20:52

Le procureur signa le document et lança, par la même, la procédure à l'encontre de la bandit nommée Lili

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MessageSujet: Plainte pour TOP envers Jules_Cesar   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyLun 22 Oct 2018 - 22:03

Accusation contre Jules_Cesar

Voila que les affaires arrivaient comme le mauvais temps en cette fin d'année... Il étudia les deux dossiers et constata qu'il s'agissait de la même chose... Deux Artésiens refusaient de payer leurs impôts... Il ronchonna et commença à rédiger sa mise en accusation.

Citation :
*Se leva et vint se planter devant le juge*

Messire juge,

Je viens vous présenter le dossier concernant le sieur Jules_Cesar. Celui-ci refuse de payer ses impôts mais aussi les pénalités dues...

*prend un document et le brandit*

Voyez ! Depuis plusieurs mois, il ne daigne pas payer ses impôts, ne répond pas au maire de sa ville.

Comment peut-on tolérer cet état de fait ?

Par là le sieur Jules_Cesar tombe sous le coup de l'Art. II.7 : Le refus de s'acquitter du paiement d'un impôt de la DLCA ensemble de lois que nul n'est censé ignorer.

Voyez ce que m'a fait parvenir le bourgmestre de Bertincourt Marca :

*Jules_cesar : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 8/10/1466
Jules_cesar : 16,00 écus (+8,16 écus de pénalité) avant le 8/09/1466
Jules_cesar : 16,00 écus (+13,12 écus de pénalité) avant le 8/08/1466*

Est-ce tolérable ? NON... Est-ce acceptable ? NON...

Nous invitons Marca à venir devant vous vous présentez les faits.

*Fait à Arras par nous, Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur du comté souverain d'Artois, ce 22 octobre 1466*

Le témoin invité à se présenter sera Marca
Me dire si ce la convient....

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MessageSujet: Plainte pour TOP envers Aelthur   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyLun 22 Oct 2018 - 22:08

Accusation contre Aelthur

Il s'attaque à la seconde mise en accusation.

Citation :
*Se leva et vint se planter devant le juge*

Messire juge,

Je viens vous présenter le dossier concernant le sieur Aelthur. Celui-ci refuse de payer ses impôts mais aussi les pénalités dues...

*prend un document et le brandit*

Voyez ! cet homme ne daigne pas payer ses impôts, ne répond pas au maire de sa ville. Il semble vouloir vivre sur le dos des autres.

Comment peut-on tolérer cet état de fait ?

Par là le sieur Aelthur tombe sous le coup de l'Art. II.7 : Le refus de s'acquitter du paiement d'un impôt de la DLCA ensemble de lois que nul n'est censé ignorer.

Voyez ce que m'a fait parvenir le bourgmestre de Bertincourt Marca :

*Aelthur : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 8/10/1466*

Est-ce tolérable ? NON... Est-ce acceptable ? NON...

Nous invitons Marca à venir devant vous vous présentez les faits.

*Fait à Arras par nous, Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur du comté souverain d'Artois, ce 22 octobre 1466*

Le témoin invité à se présenter sera Marca
Me dire si ce la convient....

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyMar 23 Oct 2018 - 9:29

pièce au dossier de Jules_cesar a écrit:
En ce 23 octobre 1466, impossible de mettre en procès Jules_cesar (pas en Artois)

Le procureur apposa l'information sur le dossier et le mit de côté. Personne à surveiller

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyMar 23 Oct 2018 - 10:43

Il m'a rafflé un bateau sous le nez (mis au enchère par Leportel, peut être est-il parti avec le bateau ?
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyMar 23 Oct 2018 - 10:57

Aïe ! Bon on va le tenir à l'oeil... et à son retour, s'il ne paye pas prestement, on le mettra en procès...

Heu ! Un Cambraisien sur un bateau !!! Tu crois que c'est une bonne idée ? Surtout avec toute cette ferraille sur le dos Very Happy

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyMar 23 Oct 2018 - 11:01

Tssss, si je monte sur un bateau, ce sera sans la ferraille ! Veux pas terminé noyé dans tant d'eau, quelle mort horrible ! affraid

De toute façon, j'suis encore trop pauvre pour m'acheter un bateau...
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyMar 23 Oct 2018 - 11:10

Sans la ferraille ? Mais ta peau n'a pas l'habitude du soleil... N'oublie pas de me demander une potion pour protéger ton corps hein !!! Very Happy J'ai ce qu'il faut pour le protéger...

Ah chevalier... ça n'enrichit pas son homme ^^

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyMar 23 Oct 2018 - 12:14

Suspect ouais, paraît que médecin ça gagne mieux...
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MessageSujet: Réquisitoire contre Lili   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyMer 24 Oct 2018 - 15:06

Installé à son bureau le procureur d'Artois travaille sur son premier réquisitoire.
Il relit les notes prises


Défense de Lili:

Réquisitoire a écrit:
*Alors qu'il ne l'espérait plus, le procureur vit s'avancer la personne mise en accusation. Il écouta attentivement son récit, tortilla du nez, se leva et prit de nouveau la parole.*

Votre Honneur,

Il est évident que la victime, le sieur Chrisgentilhomme, ne peut identifier clairement son agresseur. C'est parole contre parole. Cependant, l'accusée, la dite Lili, confirme avoir frappé la victime et il faut bien reconnaitre que l'accusée correspondant à la description faite au guet de Bertincourt.

Au vue de cela, je requiers une simple amende pour l'accusée *Je me  tourne vers elle* et sa mise sous surveillance.

*Fait à Arras par nous, Liptis Voronda châtelain d'Athies-en-Arras, procureur du comté souverain d'Artois, ce 24 octobre 1466*

Proposition de réquisitoire contre Lili... A valider !
validé

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Dernière édition par Liptis le Mer 24 Oct 2018 - 22:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Réquisitoire contre Aelthur   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyMer 24 Oct 2018 - 22:15

Il repensait à la défense de l'individu et propos injurieux qu'il avait professer en plein tribunal...

Défense de Aelthur:

Citation :
*Le procureur fulminait en écoutant l'accusé pérorer sa leçon, s'ériger en donneur de leçons incapable lui-même de respecter les lois en vigueur...*

ça y est ? Vous avez fini ? *Il se leva, sévère.* Non mais vous vous croyez où là ? Dans un bouge ? Vous paraissez devant le tribunal du comté SOUVERAIN d'Artois, ne l'oubliez pas. *Il ne manqua pas d'appuyer sur souverain* Nul doute que vous êtes mécontent mais vous vous devez d'avoir un minimum de respect envers cette cour et envers votre bourgmestre.

Vous semblez vous étonner d'être ici... Si vous êtes en ce lieu c'est que votre bourgmestre a porté plainte contre vous. De plus, si vous vous intéressiez un tant soit peu à votre comté, vous sauriez qui je suis. Mon nom et ma fonction sont affichés à l'entrée de ce bâtiment. Mais êtes vous capable de vous débrouiller seul ? On peut se le demander !

A vous entendre vous nous avouez que vous ne voulez pas payer d'impôts... Parce que trop cher ? Et que font les autres à votre avis ? Hum ?? Ils travaillent, vivent ET payent leurs impôts. De ce fait, vous vous engraisser au détriment des autres. Bel exemple que vous donnez là ! Vous n'avez jamais pensé d'écrire à votre bourgmestre pour discuter de cela ? De vos - soit disant - ennuis d'argent ? Non... Vous vous en fichez des autres !

Quant à vos propos concernant les lois artésiennes vous êtes d'une mauvaise foi affligeante. Vous osez dire que les lois du comté SOUVERAIN d'Artois n'apparaissent nulle part ! Non mais réveillez vous sieur Aelthur... Toutes nos lois sont accessibles à TOUS, j'insiste, à TOUS, dans le seul lieu où tout un chacun peut se rendre ET débattre, la grand'place d'Arras. Mais allez vous me dire que, comme personne ne vous a pris par la main pour vous montrez ce qui est évident, vous ne connaissez pas ce lieu... Cependant, il faut savoir s'investir un minimum pour votre comté et ne pas se regarder le nombril et ne penser qu'à son égoïste personne... Ce que vous faite messire.
Vous nous avez dit... et je reprends vos paroles "Lors de mon arrivée personne ne m'a jamais écrit pour me parler des coutumes ou m'informer de quoi que ce soit."... Etes-vous à ce point incapable de vous débrouiller par vous même ? d'écrire ? de questionner ? A vous entendre vous avez la langue bien pendue et venimeuse. Nul doute que vous auriez pu trouver quelqu'un pour vous aider. Le bourgmestre n'est pas le seul dans une ville à pouvoir renseigner les gens.

A vous entendre, vous n'êtes pas originaire de Bertincourt. D'où vous venez n'y a-t-il pas de semblables pratiques ?? Cela me surprend !
Quant à vos propos insultants de notre comté qui est SOUVERAIN je vous demande de cesser ces propos séditieux. Le royaume de France vous manque à ce point ? Mais allez donc y vivre ? Vous croyez que l'on vous laissera, là bas, vous engraisser au détriment des autres ? Ne pas payer d'impôts ? Non mais revenez sur terre... Chez eux, vous auriez déjà gouter de leurs trous de basse fosse et payer amendes sur amendes. Votre bourgmestre a été, je crois, très tolérante envers vous... Mais vous, pompeux et imbu de votre petite personne vous ne vous en apercevez pas. Vous insultez tout le monde. Rien ne compte à vos yeux sinon votre petite personne.

*Se détourne de l'individu pour faire face au juge*

Votre Honneur, vous avez pu entendre comme moi les propos outrancier de cet homme. L'accusé insulte non seulement le comté SOUVERAIN d'Artois, mais aussi ses lois, ses institutions, ses représentants. Je demande que soit payé l'impôt du... Puisque l'accusé nous dit travailler chaque jour, il pourra rembourser, peu à peu. Le bourgmestre de Bertincourt, qui est une personne raisonnable contrairement à une autre personne * regarde en coin l'accusé* saura surement faire preuve de compréhension...
Pour les insultes envers le comté SOUVERAIN d'Artois, je déclare trainer l'accusé dans un procès pour insultes envers ledit comté SOUVERAIN d'Artois... ça lui apprendra peut être le respects des institutions d'autant que vous fûtes, messire juge, le premier à renoncer de plier le genou et à déclarer l'indépendance de l'Artois.

*Fait à Arras par nous, Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur du comté souverain d'Artois, ce 24 octobre 1466*

Voici mon réquisitoire... Me dire ce qu'il faut corriger.
Corrections faites

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyJeu 25 Oct 2018 - 11:01

Une nouvelle affaire - et pas des moindres - venait d'arriver... Il allait devoir se montrer brillant car, face à lui, il y aurait... du lourd. Il repensa à cette soirée du mercredi 24 octobre 1466 où, à Arras, deux Cambraisiens se sont mis dans le plus simples appareils en taverne. ça allait être leur fête à ces deux là !

Il allait mettre en accusation, sur plainte du Prince d'Artois, Chany, comtesse et Liam - alias Coincoin - banneret. Le comportement de ces deux là était inadmissible... Se mettre nu en taverne... à Arras ! Un scandale... Même le Prince en avait été choqué.

Aussi, ces deux... criminels... allaient être mis en accusation au titre de l'Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.

Pour ces accusés, un procès public s'imposait. Il venait d'en avertir le juge.


Citation :
Info pour les conseillers, le procès est prévu en gargote. Surement que vous serez appelé à témoigner Twisted Evil

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MARCA
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptySam 27 Oct 2018 - 18:16

Bonjour

Un appel a l'aide m'est parvenu ce jour


DeTomcoDate d'envoiLe 27 Octobre 1466 à 08h14
ObjetBonjour
Expire le 18 Novembre 2018

Bonjour madame le Maire.

Je viens d'arrivé dans votre belle ville de Bertincourt.
Je me suis fais agrésser par des brugand sur le chemain.

27/10/1466 04:07 : Vous avez été racketté par Lili .

Ils m'ont tout pris 
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Krystal.d.equalon
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptySam 27 Oct 2018 - 21:26

Frappe à la porte du procureur avec un parchemin et le remet à un page afin qu'il le lui remette quand celui-ci aura un peu de temps pour le lire.Puis non finalement va ouvrir sa bouche.Elle remet un écu au page et lui dit qu'elle va elle-même le remettre en main propre.

Liptis, il y a plus urgent que l'affaire de la Comtesse et de son Vassal. Un futur Artésien a été attaqué et voici les faits...Bonne lecture à vous.

Citation :
Citation :
Citation :
Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 Black_eyeCourrier de rackette de Messer Tomco
Spoiler:


Ma réponse pour pouvoir lancer un procès
Spoiler:


Citation :
Tomco
Spoiler:

Rapport pour le procureur.
Spoiler:

Prévôt Krystal.
Fait le 27 Octobre 1466



La rouquine lui remet le lourd parchemin dans les bras et file dans son bureau.
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fidos
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptySam 27 Oct 2018 - 21:33

bien kristal ,tu as posé des bonnes questions

en revanche le procureur est absent ( je sais plus combien de jour )

j'ai mis l'accusé en prison ( 2 jours ) en attendant son retour

s'il ne revient pas d'ici la ,je demande à la comtesse de nommer un procureur par intérimaire
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptySam 27 Oct 2018 - 22:57

on va attendre deux jours donc , de toute façon elle peut pas bouger là
si lundi on a pas de nouvelle de Liptis je mettrai qq un vite fait
( le jd a prévenu qu il serait en légère absence )

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Merci Thalia pour l assemblage héraldique
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyDim 28 Oct 2018 - 0:14

Fidos , crois tu que l on puisse proposer un accord avec la donzelle ? elle rend ce qu elle a voler a Tomco et on la laisse sortir sans un autre procès
le gars voudrait bien s installer en Artois

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyDim 28 Oct 2018 - 0:18

On la met on procès d'abord ,comme ça on l'a sous la dent,

puis je lui propose le relaxe contre le remboursement de totalité

je l'ai prévenu que serai méchant si elle revient au tribunal
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyDim 28 Oct 2018 - 5:54

Bertincourt va se charger de la convalescence de son nouvel habitant. Merci pour votre réactivité.
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyDim 28 Oct 2018 - 8:53

Marca en tant que maire pourrait lancer le procès en attendant Le retour du procureur
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyDim 28 Oct 2018 - 9:14

d accord Fidos

Merci Marca , écris lui , il en sera heureux je pense il a l air d un bon ptit gars

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Merci Thalia pour l assemblage héraldique
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyLun 29 Oct 2018 - 22:15

elle est dja plus dans le comté..;je la mets sur liste rouge

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyLun 29 Oct 2018 - 22:21

acte d'accusation du procès de Lili:

Lili n'est actuellement pas en Artois mais je note ici l'acte d'accusation en cas de retour.

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chany

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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyLun 29 Oct 2018 - 22:25

c est pas perdu , elle se croit a l abri en Flandre mais on a une coop avec eux , Liam , écrit au procureur flamand

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Merci Thalia pour l assemblage héraldique
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liam de lostebarne
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MessageSujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg   Bureau du Procureur = Voskirg - Page 25 EmptyLun 29 Oct 2018 - 22:39

C'est fait!

Citation :
À Hemma Date d'envoi Le 29 Octobre 1466 à 22h38
Objet procès
Expire le 02 Décembre 2018
Bonsoir Dame Hemma.

Je me permets de vous contacter dans le cadre de la coopération judiciaire entre les Flandres et l'Artois.
Il y a en Flandres une personne aimant brigander entre nos deux comtés en la personne de Lili
De quelle pièces avez vous besoin afin d’ouvrir un procès à son encontre ?

Passez une bonne  soirée et merci d'avance.

Liam de Lostebarne, Procureur d'Artois.

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