Bureau du Procureur = Voskirg

a voir si pour le 1er  s était pour escroquerie ou non payement d impôt

il faudrait aussi un screen de l argent qu il a sur lui pour prouver sa mauvaise volonté a payer

Bonjour procureur Thiba,

Je viens déposer deux dossiers pour tentative de brigandage sur les personnes du comte Chriss et de son épouse Perl.

J'espère n'avoir rien oublié... n'hésitez pas à me le dire !

Citation :

Accusés : Cordelia58  / Yann58390
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Thiers

Victimes : Perl
Témoins : /

Type d'infraction :

TOP : Brigandage / Trouble à l'ordre public : Brigandage

Citation :

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

Date :  dans la nuit du 04 au 05 septembre

Lieux : Nœud numéro 2 (entre Bertincourt / Azincourt)

Preuves :

Citation :

05/09/1465 04:08 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Cordelia58 et de Yann58390 (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Témoignage :

Citation :

De Perl Date d'envoi Le 06 Septembre 1465 à 22h36
Objet Re: Tentative de brigandage
Expire le 24 Septembre 2017
Voilà pour toi:

Nous étions sur la route en direction d’Azincourt.  La cariole était bien chargé d’arbres de tout genre, c’est que le maire d’Arras en a besoin!  Nous avions aussi plusieurs ballots de foin, j’ai ouï-dire que la paille là-bas n’était plus très fraiche à ce temps de l’année.  J’étais à raconter à Chriss m’a dernière expérience avec les potions lorsque deux individus nous ont commandé non pas une essence mais bien de descendre de charrette.  Sans perdre une seconde j’ai empoigné mon bistouri et je les ai menacés de les amputer une fois que Chriss aurait fini de les tabasser un bon coup.

La dame était restée devant moi, elle avait déposé un bambin en bordure de la route avant de nous attaquer.  Elle était couverte d’une fourrure épaisse qui cachait ses cheveux mais laissait bien voir deux yeux noirs.  Je pouvais lire la peur dans ses yeux lorsque je lui parlais d’amputer un orteil à elle et à son enfant.

Pendant ce temps les deux hommes s’échangeaient des gros mots et des gros coups, l’épée de Chriss était solide heureusement car l’homme se battait avec une espèce de bâton qui était garnis d’une boule en fer piquante.  J’ai eu peur pour mon époux!  L’homme a eu peur pour sa vie, j’en suis certaine.

Description physique des accusés :

Citation :

Accusés : Cordelia58  / Yann58390
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Thiers

Victimes : Chriss43
Témoins : /

Type d'infraction :

TOP : Brigandage / Trouble à l'ordre public : Brigandage

Citation :

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

Date :  dans la nuit du 04 au 05 septembre

Lieux : Nœud numéro 2 (entre Bertincourt / Azincourt)

Preuves :

Citation :

05/09/1465 04:08 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Cordelia58 et de Yann58390 (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Témoignage :

(Se référer au courrier de son épouse Perl)

Thiba avait été informé qu'une personne l'attendait dans son bureau, il s'empressa d'y aller.

Bonjour Messire, et désolé de vous avoir fait attendre. Vous avez tout rempli, c'est très rare, je vous remercie beaucoup et je vais de ce pas voir si cette personne est encore en Artois. Je vous tiens au courant.

[hrp : vraiment désolé, je n'ai plus les "topics" qui se mettent en orange quand j'ai un nouveau message non lu, je viens tout juste de voir qu'il y en avait un du 7 septembre.]

A la réponse du procureur je réalisais que je ne m'étais point présenté.

Pardonnez-moi, je ne me suis pas présenté, Awen, enchanté de faire votre connaissance. C'est moi qui vous remercie pour vos paroles car selon ces dernières j'aurais bien suivi les conseils reçus lors de ma formation par Patcaf pour présenter un dossier !

Je vous laisse travailler oui, à bientôt alors.

[pas de soucis pour le délai, j'aurais du penser aussi à ce que mon perso vous prévienne par missive privée^^]

Bon, étant procureur ad interim, je lance un procès chaud...

Citation :

Accusé : Kin123
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Flandres
Village : Gent

Victimes : /
Témoins : Timonstre - Satyre

Type d'infraction :

Trouble à l'ordre public : : Révolte /  Tentative de prise de la mairie de Calais

Citation :

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Date :  les nuits du 14 et du 16 septembre

Lieux : Calais

Preuves :

Citation :

14/09/1465 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Timonstre

Citation :

14/09/1465 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Nous étions 2 miliciens à Calais, peut être que l'autre à vu quelque chose.

Satyre

Citation :

16/09/1465 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Kin123 parmi les assaillants.

Faites-moi signe s'il y en a d'autres à lancer cette semaine...

La brune arrive devant la porte du procureur mais le nom écrit dessus ne correspondant pas, elle doute avant de frapper.

Bonjour, j'aurais besoin juste d'un petit conseil.
Je me suis attaquée à la fraude fiscale ces derniers jours supprimant les dettes des retranchés et invitant les mauvais payeur à payer.
Les mauvais payeurs ont fini par payer sauf, pour le moment, une seule personne que je viens juste de contacter. Je vais lui laisser le temps de prendre connaissance de la missive, tout de même.
Mais voilà, cette personne cumule quand même les impayés, je ne me fais pas d'illusion, mais il se trouve qu'elle est actuellement hors de Péronne. Il y a-t-il un moyen juridique pour qu'elle réponde de ses actes, ou plutôt de ces non actes? Doit-on attendre qu'elle remette les pieds en Artois?

Citation :

Judithh : 31,00 écus (+19,53 écus de pénalité) avant le 14/08/1465
Judithh : 35,00 écus (+56,35 écus de pénalité) avant le 8/05/1465
Judithh : 35,00 écus (+45,15 écus de pénalité) avant le 9/06/1465
Judithh : 31,00 écus (+11,78 écus de pénalité) avant le 8/09/1465
Judithh : 30,00 écus (+24,90 écus de pénalité) avant le 25/07/1465

faut attendre qu elle revienne malheureusement

Mouais, à part regarder les dettes s'accumuler, je ne peux rien faire d'autre.
Pour ceux qui se trouvent encore sur nos terres, le fait qu'ils perdent de l'argent suffit amplement à leur servir de leçon, même si finalement la mairie ne récupère pas l'argent, ils se diront que vaut mieux payer un peu d'impôt que beaucoup d'amende à l'avenir!

on peut envisage un texte de perte de citoyenneté , a voir avec nos juristes si s est possible

La perte de citoyenneté pour non-paiement des impôts c'est trop sévère, et il faudrait déterminer à partir de quel moment on peut dire que la personne mérite de perdre sa citoyenneté selon le nombre d'impayés.
(cest surtout à Celsius de régler le problème des amendes)

( si t attends après celsius pour régler les problèmes ... )

va falloir réfléchir a ca , trouver une solution pour les maires

Sinon on paye des types pour aller lui casser les genoux, où qu'elle se trouve...

J'aime bien la proposition de Bayard!!

Réquisitoire contre Yann58390.

Liptis Voronda, procureur d'Artois a écrit:

*Après avoir énoncé les faits j'écoute avec attention les témoins invités à s'exprimer. Tandis que les témoignages énoncent les méfaits des deux criminels, je commence à rassembler les idées qui constitueront mon réquisitoire. Une fois le dernier témoin retourné à sa place et devant le mutisme de l'accusé je me lève de nouveau et m'avance.*

Votre Honneur,

Cet individu *mon doigt rageur désigne l'accusé* se croit dans sa campagne à pouvoir agresser qui il veut. Déjà cela est I-NAD-MIS-SIBLE ! Mais le cas est d'autant plus grave qu'il a tenté de dévaliser, avec  sa vile complice notre Comte Chriss43.  Que se serait-il passé si ces gredins avaient eu le dessus sur nos vaillants Artésiens ? On ne peut qu'imaginer le pire. *Dévisage le dit accusé* Oui, qu'auriez vous fait ? N'auriez vous pas céder à la barbarie ? Nous ne le sauront sans doute jamais, car vous nous refusez toute explication. A croire que de vous être fait rossé vous a fait perdre l'usage de la parole.

Mais Votre Honneur, ce n'est pas seulement une attaque contre des Artésiens. C'est aussi une agression contre nos institutions, contre notre identité, notre liberté.

*Reprenant un instant mon souffle après cette tirade je poursuis.*

Le témoigne de Sa Grandeur en particulier est éloquent... Il nous montre la bassesse d'action et d'esprit de l'accusé et de sa complice.

*Je laisse un bref silence avant de continuer...*

Au vue de tout cela je requiers contre l'accusé la peine maximale et une amende qui lui fera regretter son acte.

*Dans un effet de manche, je m'incline devant le juge et retourne prendre ma place... L'accusé se décidera-t-il à parler ? Surement pas mais tant pis pour lui.*

*Par Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur d'Artois, ce 19 octobre 1465*

Ce réquisitoire sera le même pour la complice, Cordelia58.

[J'attends vos remarques et corrections avant de poster. Merci de votre aide pour un procureur débutant^^]

[20 octobre : Modification chanesque^^ faite J'ai précisé le nom du comte en place à l'heure du méfait !]

[Après pour ces témoignages, je suis obligé de poursuivre en imaginant que les accusés sont présents, Thiba affirme dans son accusation : "Messire, qu'avez-vous à répondre pour votre défense ?" Donc pour une certaine cohérence, je vais faire comme s'ils étaient là. A voir pour les prochains
Sinon rien ne cloche ? Je peux poster cela ?]

Réquisitoire contre Daenerys...

Liptis Voronda, procureur d'Artois a écrit:

*Je regarde l'accusée qui semble se désintéresser du moment présent. Sa conduite, son mutisme sont autant de provocation à l'Artois et à ses institutions. Sitôt les témoignages finis je me lève*

Votre Honneur,

Aux vues des témoignages des maires successifs de Calais et vue les arriérés d'impôts dues par l'accusée, on ne peut que constater sa mauvaise fois. *Je la regarde sévèrement* Cette accusée qui ne daigne répondre à aucun courrier de conciliation de la mairie de Calais courriers, comme balayés d'un revers de main, cette accusée qui reste muette et comme absente alors que se joue ici sa vie.

Votre Honneur... Devant un tel comportement inconcevable de la part d'une Artésienne et devant son apparente impossibilité de rembourser ses dettes, je requiers envers l'accusée une peine de 5 jours de prison. *Je regarde l'accusée essayant de capter une réaction suite à mes propos.*

Accusée ! Comprenez vous ce que je viens d'annoncer ?

*Je me retire à ma place*

*Par Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur d'Artois, ce 19 octobre 1465*

[merci de me corriger si erreurs avant édition]

[De même pour cette affaire, je peux faire avancer ?]

Projet d'acte d'accusation de Maxlevaillant

Liptis Voronda, rocureur d'Artois a écrit:

*J'avais une affaire délicate à traiter. Je devais instruire à charge un Arrageois, un ami. Je me lève, regarde l'homme mis en accusation. Je tortille mon nez signe d'un grand trouble et m'avance, m'adressant avant tout au juge, sans perdre de vue l'Arrageois.*

Monsieur le juge, mesdames et messires,

Devant vous parait Maxlevaillant que tout le monde connait. Mais de quoi, me direz-vous, a pu se rendre coupable cet homme calme et discret ? Il a été membre à plusieurs reprises du conseil d'Artois ; il est aussi un soldat respecté de tous et efficace.

S'il est ici c'est pour répondre de sa non participation au Conseil d'Artois où il avait reçu la charge de juge pour moitié du temps.
Sans une explication, il s'est retiré pour un temps de la vie séculaire laissant dans l'inquiétude ceux qui l'aime et grippant, par le fait, le fonctionnement des instances du comté.

Maxlevaillant, pour ces faits - à moins que devant cette cours vous nous apportiez des éléments éclairant la situation - vous êtes sanctionnable en vertu de l'article 1 du livre II du dLCA relevant du Trouble à l'ordre public, à savoir :

Citation :

Art. II.1 : Le chantage, la corruption et la menace à quelque niveau que ce soit.

mais aussi de l'article III.20.5 concernant les devoirs que doivent respecter les conseillers comtaux et explicitement inscrits dans la Constitution artésienne, à savoir :

Citation :

Art. III.20.5 : Devoir d'engagement : Ils doivent accomplir les tâches qui leur sont attribuées et participer activement et régulièrement aux travaux du Conseil comtal.

De plus, votre absence se fait sentir à l'Ost, garante de notre sécurité.

Messire, qu'avez-vous à répondre pour votre défense ?

*Je croise discrètement les doigts, espérant que celui-ci saura apporter des réponses expliquant clairement la situation.*

*Fait par nous, Liptis Voronda, seigneur d'Athies-en-Arras, procureur d'Artois, ce 19 octobre 1465, Albroc étant comte souverain d'Artois.*

Les témoins pourraient être Merdita, pour l'Ost et par exemple la porte parole du Comté pour témoigner au nom du conseil.

[J'ai fais les modifications suggérées. Après le soucis est toujours lié au problème... ou non... de sa présence lors du procès]

Réquisitoires contre Yann58390 et Cordelia58 posés
Réquisitoire contre Daeneriz posé

Super, merci Liptis !

Je lance le procès contre Max ?

il est toujours en rs ?

Oui même s'il est passé chez lui il y a quelques jours (mais toujours en RS)

tu peux toujours le lancer , le juge attendra qu il soit sorti de rs pour prononcer le verdict