Bureau du Procureur = Voskirg

Bonjour Morgan.

Je voulais t'informer, concernant le procès contre Hitman47 où il a été reconnu coupable de brigandage, qu'il est censé rembourser sa victime d'ici le 15 décembre à hauteur de 100 écus.
Je me doute qu'il fasse quoi que ce soit.
Il faudra, sans doute, relancer un procès pour non respect de sa peine.
On se tient au courant.

Voici le réquisitoire pour Vinicol. A vos commentaires

Citation :

Le procureur écouta le témoin puis ne voyant pas le défenseur arriver, se leva et prit la parole

Madame le juge,

Nous ne pouvons que déplorer l'absence de messire Vinicol. Si il avait un grief à reprocher nous lui offrions ici l'occasion de venir s'expliquer.

Au lieu de ca Il préfère garder le silence. On ne peut que penser qu'il ne regrette nullement son geste.

Si son intention était d'être maire il lui suffisait de se présenter aux élections au lieu de quoi il a préféré prendre d'assaut la mairie. Un tel acte est grave et doit bien évidemment être puni.

Néanmoins comme l'a expliqué le témoin, les caisses de la mairie et le marché n'ont heureusement pas été touchés. Aussi je ne demanderais pas d'amandes.

Je réclame cependant une peine de travail en autant d'heures que vous jugerez nécessaire pour qu'il comprenne qu'ici il y a des lois à respecter et qu"on ne peut impunément les bafouer. Une peine de prison lui ferait également du bien.

Et enfin je pense qu"il devra être placé sous surveillance afin que si l'envie lui prenait de recommencer nous puissions intervenir.

Le procureur se tut et retourna s'asseoir.

amende* sinon ca va

Jules_cesar est de retour à Bertincourt. Enfin plutôt son fantôme puisqu'il semble mort.

Un procès devait être lancé dans le courant du mois d'octobre pour impôts impayés. Celà n'avait pu être fait celui-ci ayant quitté l'Artois. Y a t'il encore lieu que je le fasse ?

Citation :

Accusation contre Jules_Cesar

Voila que les affaires arrivaient comme le mauvais temps en cette fin d'année... Il étudia les deux dossiers et constata qu'il s'agissait de la même chose... Deux Artésiens refusaient de payer leurs impôts... Il ronchonna et commença à rédiger sa mise en accusation.

Citation :
*Se leva et vint se planter devant le juge*

Messire juge,

Je viens vous présenter le dossier concernant le sieur Jules_Cesar. Celui-ci refuse de payer ses impôts mais aussi les pénalités dues...

*prend un document et le brandit*

Voyez ! Depuis plusieurs mois, il ne daigne pas payer ses impôts, ne répond pas au maire de sa ville.

Comment peut-on tolérer cet état de fait ?

Par là le sieur Jules_Cesar tombe sous le coup de l'Art. II.7 : Le refus de s'acquitter du paiement d'un impôt de la DLCA ensemble de lois que nul n'est censé ignorer.

Voyez ce que m'a fait parvenir le bourgmestre de Bertincourt Marca :

*Jules_cesar : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 8/10/1466
Jules_cesar : 16,00 écus (+8,16 écus de pénalité) avant le 8/09/1466
Jules_cesar : 16,00 écus (+13,12 écus de pénalité) avant le 8/08/1466*

Est-ce tolérable ? NON... Est-ce acceptable ? NON...

Nous invitons Marca à venir devant vous vous présentez les faits.

*Fait à Arras par nous, Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur du comté souverain d'Artois, ce 22 octobre 1466*

Le témoin invité à se présenter sera Marca
Me dire si ce la convient....

J'ai reçu ce matin un courrier du maire de Cambrai et j'ai besoin de votre avis. J'ai vérifié dans la loi et elle ne parle pas de l'esclavagisme. Peut on quand même ouvrir un procès et pour quel faute ?

Citation :

Bonjour procureur , y a t' il encore des procès pour esclavagisme ?
"26/12 01:23 : Helioos embauche La_hachette pour 12,00 écus"
"28/12 00:32 : Helioos embauche La_hachette pour 12,00 écus"
"27/12 20:47 : Helioos embauche Chiprianne pour 12,00 écus"
Malgrès un courrier envoyé le 26/12 , il persiste à embaucher à 12 écus et se présente aux prochaines élections !


Gollum1963 , Maire de Cambrai

J'ai cherché concernant Cambrai, et n'ai trouvé que les décrets visant à la régulation des achats sur le marché municipal de Cambrai.* Si pas de décret, cet homme n'est pas dans l'illégalité.
Il compense peut-être avec autre chose. Il a embauché  apparemment deux fois la même personne ... à voir avec elle mais bon, comme je l'ai dit, pour moi, il n'est pas dans l'illégalité si pas de décret sur les salaires.

Après s'il a menacé la personne, a séquestré une tierce personne, lui a fait du chantage pour travailler dans son champs, c'est autre chose. Faut mener une enquête à cet éventuel sujet.

Citation :

Art. II.1 : Le chantage, la corruption et la menace à quelque niveau que ce soit.
  Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

*

Citation :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1684857&postdays=0&postorder=asc&start=300

Bonjour à vous,

J'ai un problème récurrent sur le marché de mon village. Je me trouve avec ces marchandises qui s'accumulent, qui ne se vendent jamais (avec raison) et qui polluent le marché dans une optique inflationniste. Le marché est libre et ce marchand (Christobale02) est sourd à mes demandes répétées (et documentées dans le bureau du maire en halle du village).

Comment puis-je faire entendre raison à ce marchand récalcitrant et déconnecté ?

Merci à l'avance de vos conseils.

Citation :

Sacs de blé 12,20 276
Sacs de blé 12,25 259
Sacs de blé 12,30 173
Sacs de blé 13,10 7
Sacs de blé 13,15 7
Sacs de blé 13,20 11
Sacs de blé 13,25 14
Sacs de blé 13,30 12
Sacs de blé 14,20 14
Sacs de blé 14,30 13
Sacs de blé 15,10 27
Sacs de blé 16,25 11
Sacs de blé 18,25 3
Sacs de blé 20,25 14
Sacs de blé 22,10 14
Sacs de blé 22,20 14
Sacs de blé 22,25 5
Sacs de blé 25,20 28
Sacs de blé 25,25 134
Sacs de blé 25,30 350
Sacs de blé 25,35 84
Sacs de blé 25,40 87
Sacs de blé 25,45 15
Sacs de blé 25,50 16

Bonsoir monsieur le maire,

Selon moi pour qu'un jugement soit recevable il faudrait également apporter une preuve d'achat que ce marchand aurait effectué sur votre marché.

Ainsi, nous pourrions entamer des poursuite à son encontre pour avoir enfreint la loi suivante:

Citation :

Livre III : De l'escroquerie et du vol.

Relèvent de l'escroquerie et du vol les actes qui suivent, entre autres.

Art. III.1 : L'achat et la revente sur un même marché dans le but de spéculer.

Qu'en pensez vous chère procureur ?

La preuve me semblerait logique.

Ais-je droit à davantage de détails ?

Bonjour, voici copie d'un document que j'ai au bureau du maire d'Azincourt dans la Halle du village. J'y documentait les achats que j'ai fait auprès de lui. Cela date de février 1466. Je suis prêt à rafraichir les transactions si j'ai la certitude que cette dépense servira la cause.

Au bureau du maire d'Azincourt, vous trouverez également copie de toutes les lettres que je lui ai adressées. Je n'ai reçu aucune réponse de sa part. Si ce n'est de ses prix, l'homme a de bonnes pratiques, verse de bons salaires (l'épisode nommé dans la lettre a été un accident de parcours, je ne l'ai plus jamais vu verser des salaires en bas de 19 écus), paie ses impôts. Mais il ne parle à personne et n'interagit jamais.

J'ai également déposé ces documents au bureau du Guet du village.

Voici donc le document, daté du 2 février 1466.

Kalvinus a écrit:

Kalvinus déposa cette lettre dans la corbeille "Affaires courantes" et s'en fut au bureau du Guet.

Citation :

Avertissement

Bonjour Christobale02,

J'ai, de mon iniiative personnelle, en décembre acheté un sac de blé de chacun des prix allant de 12,20 à 25,30 écus le sac. Je vous rappelle cette séquence d'achats qui vous avaient permis, j'en suis sûr, de passer un très beau Noël.

Événements récents :
16/12/1465 17:06 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 22,20 écus.
16/12/1465 17:06 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 25,20 écus.
16/12/1465 17:06 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 25,30 écus.
16/12/1465 17:06 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 25,25 écus.
16/12/1465 17:06 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 22,10 écus.
16/12/1465 17:06 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 22,25 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 12,20 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 12,25 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 12,30 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 13,20 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 15,10 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 20,25 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 14,20 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 16,25 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 13,25 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 18,25 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 13,10 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 13,30 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 13,15 écus.
16/12/1465 17:04 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 14,30 écus.

J'ai récidivé encore une fois avant-hier pour m'assurer que vous étiez toujours la source de ces prix faramineux sur le marché. Même constat.

1/02/1466 14:49 : Vous avez acheté à Christobale02 1 sac de blé pour 12,20 écus.

Cet après-midi, je constate que vous avez déposé deux offres d'emploi à 12 écus par jour pour travailler dans vos champs. Cela est moralement inacceptable. La mairie ne cesse de répéter à quiconque de ne pas travailler en bas d'un certain seuil. Il est si facile aujourd'hui de gagner plus de 17 écus par jour.

Il est difficile de croire que vous avez commis une étourderie en affichant deux fois un travail à 12 écus par jour.

Il serait de bon ton de retirer vos sacs de blé du marché et de les remettre à la vente dans une fourchette de 10,50 à 11,30 écus. Pour ma part, je vends mes sacs de blé à 11 écus, je les vends rapidement et ça me permets de dégager un salaire honnête. Admettez que vous ne devez pas vendre beaucoup de blé aux prix que vous demandez.

La mairie et les meuniers vous enrichiront si vous mettez vos sacs à 11 écus.

Il n'y a aucun intérêt pour un meunier qui vend ses sacs à 13 écus d'acheter des sacs de blé plus cher que 11 écus.

Considérez-vous averti. Je vous donne sept jours pour réajuster vos prix. Ensuite, nous envisagerons des procédures judiciaires à votre encontre.

Cordialement,

Kalvinus, bourgmestre d'Azincourt

Pourquoi ne pas avoir agit plus tôt me demanderez-vous? Vous aurez raison de poser la question, mais je n'avais pas de réponses satisfaisantes. L'économie est libre, comme personne n'achète ses sacs de blé, j'espérais qu'il ajuste de lui-même ses prix. Il agit peut-être aussi par méconnaissance. Sait-il seulement qu'il peut retirer ses sacs du marché ? Je lui ai écrit pour lui indiquer comment le faire. Sans succès.

Je lui ai écrit en français, puis en anglais. On m'a dit qu'il ne parlait pas français. Je ne suis pas assez solide en espagnol pour m'y risquer. Quant à l'allemand, je ne le parle pas.

Bon, vous savez pas mal tout.

Prenant les documents tendus, elle les parcourut avec attention.

En effet, sa dinde de Noël a du être rassasiante...

Bon, j'avoue que mes connaissances en espagnol sont proches du zéro absolu... Se dit que ce n'est pas avec cerveza et ola qu'elle va aller loin dans cette histoire....

Néanmoins, s'il a ajusté ses salaires après votre courrier, il doit bien comprendre quelques traitres mots…

Par contre, j’ai ouï-dire que cela fait presque 10 années que ça dure ?

Eh bien…

Prend un livre sur l’étagère, le feuillète rapidement et s’arrête à une page précise.

Par contre, je viens de reparcourir les décrets d’Azincourt, et nous sommes bien d’accord qu’il n’y a aucune illégalité dans ce qu’il fait ?

A la limite, et suivant les circonstances, on pourrait parler de ceci :

Citation :

1. Décrets concernant le marché :
1.1. Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.

Mais je pense que nous n’y sommes pas…

Je peux le contacter en essayant le néerlandais et me renseigner pour l'espagnol...

Merci pour votre aide. C'est très apprécié.

C'est envoyé.

Dès que j'ai une réponse, si j'en ai une, je reviens vers vous

Citation :

Bonjour Monsieur le Procureur,

Ne sachant pas vraiment à qui m'adresser, je vais faire plusieurs exemplaires de cette lettre, adressée à vous, au juge ainsi qu'au prévôt. Nous nous sommes fait sauvagement agressés  à vingt lieues de Péronne en direction de compiègne sur le noeud 12 qui est en terres artésienne. Etant en attente à Compiègne, je surveille aussi la liste des villageois et je ne les vois pas en ville. Soit ils restent sur le noeud, mais vu leur butin et les charrettes volées pleines, ca m'étonnerait, soit ils se dirigent vers l'Artois.


Voici les faits:

Après avoir lourdement chargé nos charrettes, nous avons pris la route de Peronne à Compiègne. Alors que ma compagne et moi tirions les charrettes tout en discutant et que ma fille dormait à l'arrière d'une charrette, voilà que d'y une ni deux, un vil et deux vilaines sursgissent de nulle part pelle et pioche en main. J'eus juste le temps de me retourner et d'essayer d'écarter un peu ma compagne tout en faisant un signe à ma fille de se cacher dans la charrette, que déjà les trois étaient sur moi.
Trois contre un, combat innégal. je me suis vite retrouvé débordé de toutes part, a moitié assomé. Je vous montrerai bosses et contusions que nous n'arrivons même pas à cacher sous de la poudre de maîs tellement ca à été violent.
Mais ils ne se sont pas arrêtés là! Me laissant gisant comme mort, il s'en sont pris à ma mie ainsi qu'a ma fille. Vous vous rendez compte? Une faible femme douce comme un agneau et une enfant de douze ans!

Encore heureux que la lune était entière, le ciel sans nuages et que c'était une zone pas trop boisée. J'ai eu la chance de reconnaitre mes agresseurs.

La première blonde les cheveux tombant sur ses épaules qui aurait eu un joli minois si ses traits n'étaient pas déformés par un rictus carnassier. Habillée tout en rouge, braies chemisier et bas, surement pour cacher le couleur du sang quelle fait gicler de ses corrections. Seules ses bottes étaient noires. Elle était de taille et des stature normale.

La deuxième était plutôt maigrichonne et plus jeune. Pas trop grande et un visage qui avait du recevoir plus d'une fois des coups, il était assez meurtri de vieilles cicatrices. Tout de marron vêtues a part un col et un bouclier noirs. Surement pour mieux se fondre dans la nuit. Elle avait aussi une rose rouge dans les cheveux, Et chose étonnante, un joli anon en retrait. La seule tête sympatique qui accompagnait le trio infernal. Elle avait aussi un accent épouventable. Que j'ai cru reconnaître de genève ou environs. Je l'avais entendu de personnes qui revenaient du Grand Tournoi de l'année passée et qui imitait cet accent.

La troisième personne et non des moindres était un homme. Sa teêt était recouverte et sa bouche était cachée par un foulard. Juste une mèche rousse dépassait. Mes ses yeux! Ceux d'un fou! Il était vétu d'un pull d'une couleur improbable et d'un tablier de boucher! Comme si il amenait ceux qu'il agresse à l'abattoir. Il avait en outre une ceinture de cuir plus une de corde ou pendait fioles et herbes... Mais c'était surement pas pour soigner les gens qu'ils croise. Des braies noires et une pioche. Il était aussi pied nus avec un chat noir comme la suie. Le plus démoniaque de tous à mon avis. Il avait aussi cet accent venant de Genève ou environs.

M'étant bien difficilement remis de mes émotions, nous avons pu faire la liste de nos objets manquants.

Ma compagne Pamelaa avait juste sa bourse avec contenant 480 écus.

Ma fille n'osant plus sortir m'a remis un lettre que je joins à celle ci.

Mon Papidou

Je t'avoue que je ne me sens pas en grande forme aujourd'hui.
Tu pourras porter plainte pour moi ?

J'avais 1480 écus au moins sur moi.
J'avais ma charrette.
J'avais aussi de la viande, au moins 6 morceaux.
J'avais un heaume des Gardes de Sa Majesté.
J'avais une part de galette.
Je crois que j'avais 1 bâton aussi.
Pour le reste, je suis tellement déboussolée que je ne me rappelle plus du tout.

On reste ici quelques jours je suppose ... ?
Je t'embrasse fort.
Ta petite Rihane  

Pour ma part, j'avais la coquette somme de 950 écus minimum. Résultat de plusieurs mois de durs labeurs.
- Ma charrette,
- 15 peaux,
- Au moins 18 laines,
-Deux viandes,
-Un colorant marron,
-11 légumes,
- 1 couteau,
-3 paires de chausses.
Et surement d'autres affaires. Mais mon état de stress après cette agression sauvage ne me permet pas de me souvenir de tout.

De plus leurs intensions étaient bien de nous tuer. Nous ayant laissés pour mort, ils n'on même plus cachés leurs noms pendant la fin du larcin.

(21/02/1467 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hevidence de Magdelon et deSamael. .)

J'espère que la justice fera son devoir que l'on puisse récuperer si pas toutes nos affaires au moins nos écus et notre dignité.

J'attend un procès bien mené et qui j'espère finira par la pendaison haut et court de ses malandrins. Etant en attente à Compiègne, il nous est facile de revenir pour assister et répondre au procès.

Bien à vous,

Vinicol,
votre obligé.  

Vinicol n'était pas celui qui avait pris la mairie de Cambrai il n'y a pas si longtemps ?

Si, Vinicol a été jugé pour révolte non autorisée. Cependant, comme il n'a rien pillé, sa condamnation a été adaptée.

Bonjour,
Qu'en est il de cette affaire?
N'y a t'il pas tous les éléments pour lancer un procès?
Les accusés ont ils étés vu ailleurs?

Ils sont toujours à Péronne.

Citation :

Lance de Samael., Magdelon, Hevidence
Admission libre

Citation :

En ce 25 février, moi, Erwyndyll d’Harlegnan, procureur d’Artois, intentons au nom de notre Comte Amedee.le.lion une action à l’encontre du Sieur Samael.

Samael., vous êtes accusé d’avoir agressé, dans la nuit du 20 au 21 février, le Sieur Vinicol, sa femme et sa fille, sur la route entre Peronne et Compiègne.
Vous leur auriez dérobé la coquette somme de 2910 écus, de la nourriture, des vêtements et divers objets comme en atteste la plainte de la victime.

Voici la preuve citée à votre encontre :
« 21/02/1467 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hevidence de Magdelon et deSamael. »

Je cite le livre II, article II.2 de nos lois :
« Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs. »
En vertu de ce texte, vous seriez donc coupable de troubles à l’ordre public.
Nous souhaiterions à présent entendre les différentes parties.

Citation :

En ce 25 février, moi, Erwyndyll d’Harlegnan, procureur d’Artois, intentons au nom de notre Comte Amédée une action à l’encontre de Dame Hevidence.
Dame, vous êtes accusée d’avoir agressé, dans la nuit du 20 au 21 février, le Sieur Vinicol, sa femme et sa fille, sur la route entre Peronne et Compiègne.
Vous leur auriez dérobé la coquette somme de 2910 écus, de la nourriture, des vêtements et divers objets comme en atteste la plainte de la victime.
Voici la preuve citée à votre encontre :
« 21/02/1467 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hevidence de Magdelon et deSamael. »
Je cite le livre II, article II.2 de nos lois :
« Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs. »
En vertu de ce texte, vous seriez donc coupable de troubles à l’ordre public.
Nous souhaiterions à présent entendre les différentes parties.

Citation :

En ce 25 février, moi, Erwyndyll d’Harlegnan, procureur d’Artois, intentons au nom de notre Comte Amédée une action à l’encontre de Dame Magdelon.
Dame, vous êtes accusée d’avoir agressé, dans la nuit du 20 au 21 février, le Sieur Vinicol, sa femme et sa fille, sur la route entre Peronne et Compiègne.
Vous leur auriez dérobé la coquette somme de 2910 écus, de la nourriture, des vêtements et divers objets comme en atteste la plainte de la victime.
Voici la preuve citée à votre encontre :
« 21/02/1467 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hevidence de Magdelon et deSamael. »
Je cite le livre II, article II.2 de nos lois :
« Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs. »
En vertu de ce texte, vous seriez donc coupable de troubles à l’ordre public.
Nous souhaiterions à présent entendre les différentes parties.

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