Bureau du Procureur = Voskirg

Ah bien sur si on ne tient compte que de la ville dans l'enceinte... Là oui c'est une VRAIE ville, pas un petit petit petit petit.... tout petit village non loin à l'est

Mais il existe à Arras un endroit magique, la nature à Arras... L'Orée du bois qu'un pseudo arrageois anciennement cambraisien croit ne pas être à Arras... Sont bizarre ceux du village

L'Orée du bois est un havre de paix et de bonheur

Hé bé c'est quand que tu m'y invites alors ??? ^^

Pour y rester ? Tu peux emménager et puis c'est franchement mieux que le petit village hein... Et les gens sont trèèèès gentils et si tu es malade, bien y a tout le personnel disponible sous la main

z avez fini les deux clowns ? bossez!

Bonjour Doc je vient déposer plainte contre le Prince d'Artois pour menace de mort sur un Maire Artésien en fonction

ceci c'est passer en salle du conseille mais ca vous le savez déjà

Bonjour Sam

Je prends bonne note de votre demande mais, avant toute chose, je dois me renseigner pour savoir si le Prince peut-être mis en procès durant son mandat.

De toute façon, votre demande restera active jusqu'à plus ample information.

Mon cher  Proc

une coopération judiciaire

pourras tu    Geoffroy_de_Belmont.

voici la lettre du proc flamand auquel je vais répondre  en positif, ma réponse sera visible dans mes courriers.

Faudrait prendre contact assez vite avec  Haradrade( ma réponse lui demande de te contacter au plus vite avec l acte) pour avoir leurs actes d accusation , on va le juger selon leurs lois mais faut qu il soit réactif , le gars est a Calais ce jour

Spoiler:

Je vois cela rapidement... J'attends la missive du procureur de Flandre sinon je le relancerai dès demain dans la matinée

ok

Nouvelle affaire à mener pour le procureur... Il avait rassemblé tous les documents nécessaires pour mener à bien son affaire. Il commença à rédiger son acte d'accusation, tenant compte de la loi flamande et non pas de l'artésienne.

Acte d'accusation a écrit:

*Le procureur d'Artois venait d'être saisi d'une affaire sortant de l'ordinaire. En effet, un Flamand, à savoir le nommé Geoffroy_de_Belmont, membre du conseil de Flandre avait fuit la justice de son comté et ainsi se soustraire à elle pour venir se réfugier en Artois. Les autorités flamandes avaient demandé l'assistance de l'Artois en vertu de la coopération judiciaire existant entre les deux comtés. Il avait étudié avec attention l'affaire, relu l'acte d'accusation fait à Bruges par sa collègue procureur de Flandre. De fait, il devait porter une nouvelle accusation en suivant les lois en vigueur en Flandres.*

Messire juge, représentants flamands, messires et dames.

Nous jugeons, ce jour, le sieur Geoffroy_de_Belmont, conseiller flamand en fuite et réfugié en la principauté d'Artois, coupable de haute trahison aux yeux de la justice flamande.

Je vais, avant d'entrer plus avant dans l'affaire qui nous intéresse ce jour, vous rappeler l'article 3 réglant la coopération judiciaire existante entre l'Artois d'une part, et la Flandre d'autre part.

*Le procureur d'Artois entreprit de lire lentement ledit article afin que chacun comprenne bien de quoi il en retournait.*

"Traité d’Alliance entre l'Artois et les Flandres dict de Saint Abysmo II
Article 3 : De la coopération judiciaire

3.1 Les deux parties reconnaissent le principe qu’une personne ne peut fuir la Justice & son bras, et qu’elle ne doit pouvoir se soustraire en aucun cas à l’autorité de son Comté en la matière. La coopération judiciaire entre les deux comtés devra donc être totale.

3.2 Les deux provinces s’engagent à faire ouvrir un procès lorsque le procureur de l’autre partie en fera la demande et qu’il fournira un acte d’accusation écrit selon les lois de son Comté. "

Ceci étant fait, venons en à notre affaire.

L'accusé, Geoffroy_de_Belmont est accusé de haute trahison. Les autorités flamandes lui reprochent la divulgation d'informations confidentielles ainsi que sa fuite vers le comté voisin, à savoir l'Artois. Du fait de la coopération judiciaire l'accusé sera jugé en Artois mais selon les lois flamandes.

Je vous rappellerai ici les extraits de la loi en vigueur en Flandre concernant le cas qui nous occupe, à savoir :

Livre II : De la Justice, Chapitre V – Haute Justice, Opus 2 – De la Haute Trahison :
Opus 1: Tout citoyen divulguant gratuitement ou contre avantage ou bénéfice à une personne non autorisée ou à un autre Duché/Comté des informations classées confidentielles ou visant à la sécurité du Comté.
Opus 2 :
- Tout conseiller en poste coupable de prévarications multiples peut-être traduit en justice pour Haute trahison sous le chef de tentative de sabotage.
- Tout Comte outrepassant ses droits sera passible de Haute Trahison et déféré devant la Haute Cour de Justice royale.
- Tout conseiller convaincu de prévarication intentionnelle, de corruption ou de concussion, qui profiterait de sa charge pour avantager un ou plusieurs tiers, avec ou sans contrepartie, ou pour son profit personnel.Tout conseiller ou bourgmestre en activité, en dehors du cadre de ses fonctions, qui se livre à des infractions aux lois sur la spéculation, escroquerie, et droit commercial, sera mis immédiatement en procès, sans conciliation. Il sera demandé le doublement de la peine applicable à ces différents actes. Selon la gravité des faits, il risquera l’inéligibilité temporaire, d’une durée allant de 1 à 3 mois. Le jugement prononcé devra être affiché en gargote flamande. Pour toutes les autres infractions, il sera accusé et jugé selon la procédure habituelle.
- Toute atteinte portée à la souveraineté des Flandres

mais aussi

"Opus 6.4 : Démissions.

Article 1 "Ouste!" :
Un membre du Conseil déménageant dans une autre région, ou devant avoir une absence prolongée, se doit de démissionner dudit conseil. "

Messire juge, nous ne pouvons qu'espérer que l'accusé daignera se présenter devant cette cours pour expliquer clairement son geste. La fuite n'est jamais une solution viable à long terme.

*Fait à Arras, ce 9 février 1466 par Liptis Voronda, seigneur d'Athies-en-Arras et Procureur d'Artois*

(proposition d'acte d'accusation concernant le flamand en fuite et réfugié à Calais. Dites moi ce qu'il faudrait corriger, modifier.
pour les témoins, il sera appelé Haradrade. A voir qui pour un 2e !!!)

ca va , tu poste ce que le proc flamand t’envoie
penses a laisser un ptit mot a ton successeur

Je poste où ? ici ? ce que le procureur flamand envoie ?

Oui oui je laisserai un mot... au seigneur d'Athies-en-Arras. Je ne le connais pas trop ! Certains disent de lui qu'il est un peu... bizarre

y a pas un dossier d ouvert ?

Pas que je sache
Je peux lancer le procès ? c'est bon pour tout le monde ?

yep lance et si tu veux bien , envois un mot au proc flamand en lui disant que c est lancé et en lui donnant le nom de on successeur

oui oui je vais le tenir au courant, c'était prévu... Je lui dis aussi qu'il est cité comme témoin.

Et je lui dis que pour la suite... il prenne contact avec le seigneur d'Athies-en-Arras

Bon il est impossible de mettre ce messire en procès.

D'après un ami très cher^^ (Dufric) ledit Geoffroy serait retourner en Flandre et aurait été vu ce 9 février à Dunkerque

(courrier envoyé au procureur IG)

J'ai averti le procureur IG Haradrade de la situation. Voici notre échange.

courrier de Liptis a écrit:

À Haradrade Date d'envoi Le 09 Février 1466 à 21h26
Objet Au sujet du procès de Geoffroy de belmont
Expire le 25 Février 2018
Arras ce 9 février 1466.

Bonsoir messire,

je viens vous avertir que ledit Geoffroy_de_belmont n'est plus sur le sol artésien. Il m'est donc impossible de le mettre en procès.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Liptis Voronda, procureur d'Artois

réponse de Haradrade a écrit:

De Haradrade Date d'envoi Le 09 Février 1466 à 21h40
Objet Re: Au sujet du procès de Geoffroy de belmont
Expire le 25 Février 2018
Savez si il a quitté l'artois par la mer ou par la terre ?

réponse de Liptis a écrit:

À Haradrade Date d'envoi Le 09 Février 1466 à 21h52
Objet Re: Re: Au sujet du procès de Geoffroy de belmont
Expire le 11 Mars 2018
Bonsoir...

selon messire Dufric, Geoffroy_de_belmont est à Dunkerque, donc sous votre juridiction.

Bien cordialement

Liptis Voronda, procureur d'Artois

réponse de Haradrade a écrit:

De Haradrade Date d'envoi Le 09 Février 1466 à 22h17
Objet Re: Re: Re: Au sujet du procès de Geoffroy de belmont
Expire le 25 Février 2018
Bon..bonsoir

J'avoue ne pas vous avoir cru lorsque vous m'avez envoyé cela. Nos rapports de maréchaussée le confirme. Je... je n'ai pas les mots, je comprends tout à fait sa fuite. Mais cette action de revenir, nullement... Je vous remercie pour votre coopération aussi réactive et rapide. Nous vous rendrons la pareille.

Bien à vous,
Haradrade, pour le Comté des Flandres.

On pourrait inviter leur guet à prendre des cours en Artois ^^

on pourrait oui

Ca ne les dérange pas de demander leur aide, mais 2 fois je leur ai demandé et deux fois ils ont refusé

Nous pourrons toujours le leur rappeler, de façon enrober... Que nous voulons bien les aider mais que ça doit fonctionner dans les deux sens. Après, ce sont des Flamands hein

Informations concernant la suite de l'affaire "Geoffroy de belmont"
J'ai écris, hier, au juge de Flandres (apparemment il n'y a pas de procureur, qu'il soit rp ou ig^^) pour savoir où ils en était de cette affaire sachant qu'apparemment ledit Geoffroy est revenu en Artois.

Liptis, procureur d'Artois a écrit:

À Karlheinz Date d'envoi Le 27 Février 1466 à 20h57
Objet informations concernant Geoffroy_de_belmont
Expire le 18 Mars 2018
Arras, le 27 février 1466.

Mes respectueuses salutations, messire juge.

Je viens vers vous, en tant que procureur d'Artois, afin d'avoir des informations concernant ledit Geoffroy_de_belmont.

Nous souhaiterions savoir si son procès est fini et, si oui, s'il a payé sa dette.
Comme il est revenu chez nous, nous nous interrogeons.

Bien respectueusement messire juge

Liptis Voronda

Dampyerre, juge de Flandres a écrit:

De Karlheinz Date d'envoi Le 27 Février 1466 à 23h32
Objet Re: informations concernant Geoffroy_de_belmont
Expire le 18 Mars 2018
Bonjour,

Le procès de Geoffroy de Belmont est toujours en cours. La défense doit encore déposer sa dernière plaidoirie, et je dois ensuite approfondir mon étude du cas et rendre mon Jugement. N'hésitez pas à me revenir dans une semaine, moment auquel le tout sera normalement clôturé.

Bien cordialement;
Comte K-H de Dampyerre
Juge du Comté de Flandre

super , tiens moi au courant s il te plait