Le Comté Souverain d'Artois |
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| Bureau du Procureur = Voskirg | |
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Auteur | Message |
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Cheyen
Nombre de messages : 3866 Village : Cambrai Classe sociale : Jamais à sa place Date d'inscription : 19/04/2013
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mer 28 Fév 2018 - 20:21 | |
| Suit la saga Geoffroy de Belmont. | |
| | | Cheyen
Nombre de messages : 3866 Village : Cambrai Classe sociale : Jamais à sa place Date d'inscription : 19/04/2013
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Jeu 1 Mar 2018 - 9:48 | |
| Revient dans le bureau du Procureur pour une affaire particulière.
Bonjour Liptis, comme tu le sais Sam6835 le Maire d'Arras a déserté son poste car il en avait assez d'être Maire et que personne ne voulait prendre cette responsabilité. Il s'est réfugié chez les moines sans tambours ni trompettes, il a fallu organiser une révolte pour mettre fin à cette situation. Afin de sanctionner cette conduite j'ai évoqué une suspension de 6 mois à un poste à la mairie ou au conseil comtal.
D'après Dagoon cette mesure ne peut être prise sans procédure judiciaire préalable. Je m'en remets à tes compétences. | |
| | | Liptis Châtelain (e)
Nombre de messages : 6672 Village : Arras, la perle d'Artois Classe sociale : "Docifou" - Châtelain d'Athies - Bourgeois Date d'inscription : 30/11/2007
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Jeu 1 Mar 2018 - 10:44 | |
| Le procureur venait de recevoir un courrier de Flandres... Nul doute qu'il s'agissait de la suite de l'affaire Geoffroy_de_belmont... Voyons ça... - Juge de Flandres a écrit:
- De Karlheinz Date d'envoi Le 01 Mars 1466 à 01h23
Objet Re: informations concernant Geoffroy_de_belmont Expire le 18 Mars 2018 Bonjour,
Suite à votre précédente interrogation, veuillez porter votre attention ci-dessous.
Bien cordialement; C. K-H
"En ce 1er jour du mois de mars de l’an 1466, Nous le Comte Karl-Heinz de Dampyerre et Juge du Comté de Flandre ;
Dans l'affaire « Comté de Flandre v. Geoffroy de Belmont »
Ayant pour objet les accusations déposées en ce tribunal le 2ème jour du mois de février de cette année, contre
Le dénommé Geoffroy de Belmont, résidant à Arras dans le Comté d'Artois
Au nom du Comte de Flandre ;
Considérant les observations présentées :
Pour le Comté de Flandre, par l'acte d'accusation et le réquisitoire du Procureur Béatrix de Gerloc, et les témoignages de Freddie, alors Bailli du Comté de Flandre, et d’Haradrade, résidant à Dunkerque,
Pour Geoffroy de Belmont, par sa première plaidoirie, et le témoignage de Nando de Belmont, cousin dudit Geoffroy, et d’Anael de Belmont, parent dudit Geoffroy,
La Cour arrête ;
Sur la forme
1. Attendu la Charte du Juge qui interdit qu’une même personne soit par deux fois condamnée pour les mêmes faits par une instance de même degré,
« Principes généraux qui régissent la bonne Justice (…) Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré. »
2. Attendu que l’accusé n’a à ce jour pas été condamné pour les faits qui lui sont aujourd'hui reprochés,
3. Attendu que le premier procès n’a pas été mené à terme faute d’éléments majeurs et hors de contrôle,
Sur le fond
4. Attendu que si les informations relatives aux finances du Comté de Flandre n’ont jamais fait l’objet d’une classification sous le sceau de la confidentialité, il est de coutume que les chiffres précis ne soient jamais divulgués de manière précisément quantifiée sur la place publique pour des raisons de sécurité économique,
5. Attendu la divulgation de ces dits contenus par l’accusé Geoffroy de Belmont, attesté par voie de témoin et non contesté par l’accusé, et l’Opus 1, Chapitre 5, Livre II du Corpus Législatif du Comté de Flandre, « Tout citoyen divulguant gratuitement ou contre avantage ou bénéfice à une personne non autorisée ou à un autre Duché/Comté des informations classées confidentielles ou visant à la sécurité du Comté. »
6. Attendu les actions de fermeture des mines et de congédiassions des chefs des ports de Bruges et de Dunkerque, sans motif pratique, sans aval du Conseil, en infraction de l’Opus 2, Chapitre 5, Livre II du Corpus Législatif du Comté de Flandre, « Tout conseiller en poste coupable de prévarications multiples peut être traduit en justice pour Haute trahison sous le chef de tentative de sabotage. »
7. Attendu le grave potentiel négatif d’une fermeture injustifiée des mines du Comté,
8. Attendu l’infraction de l’article 1er, Opus 6.4, Livre I du Corpus Législatif du Comté de Flandre, « Article 1 "Ouste!" : Un membre du Conseil déménageant dans une autre région, ou devant avoir une absence prolongée, se doit de démissionner dudit conseil. »
9. Attendu l’Opus 1, Chapitre 4, Livre II du Corpus Législatif du Comté de Flandre et l’absence d’un Décret faisant état d’une destitution de l’accusé, « Toute transgression du Corpus Législatif constitue par défaut un cas de Trouble à l'Ordre Public à moins que le cas soit autrement qualifié par le CL. »
Est ainsi conclu
10. Qu’il n’y a pas lieu pour la Cour de prononcer un vice de forme,
11. Que l’accusé s’est rendu coupable de tentative de sabotage par prévarications multiples,
12. Que l’accusé a divulgué au moins à titre gratuit et sans bénéfice des informations visant à la sécurité du Comté,
13. Qu’il n’y a pas lieu de poursuivre l’accusé pour Haute Trahison pour ne pas avoir démissionné de sa charge de membre du Conseil du Comté de Flandre malgré son déménagement hors de ce Comté,
14. Geoffroy de Belmont est reconnu coupable de Haute Trahison envers le Comté de Flandre, et est ainsi condamné à une amende de 40 écus, à une peine d’emprisonnement de 10 jours dans une cellule individuelle et sans vue sur les splendides canaux de Bruges dans les geôles du Comte de Flandre, à une peine d’inéligibilité de 3 mois à toute fonction de Bourgmestre et de membre du Conseil du Comté de Flandre, ainsi qu’à être fouetté d’un bouquet d’orties sur la fesse droite 1 heure par jour pour toute la durée de sa peine d’emprisonnement, par un borgne célibataire et sans descendance vivante sur la place publique afin de dissuader tout dépositaire d’une charge du Comté de poser tout acte similaire.
Donné à Bruges le 01 mars de l’an 1466 par le Karlissime Comte et Juge Karl-Heinz de Dampyerre, sous le regard du Très-Haut et au nom de Sa Grandeur le Comte de Flandre." Le procureur grogna dans sa barbe. _________________ | |
| | | Liptis Châtelain (e)
Nombre de messages : 6672 Village : Arras, la perle d'Artois Classe sociale : "Docifou" - Châtelain d'Athies - Bourgeois Date d'inscription : 30/11/2007
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Jeu 1 Mar 2018 - 10:52 | |
| A peine avait il finit de lire le document flamand que Sa Grandeur entrait dans son bureau. Il se leva, s'inclina respectueusement puis l'écouta...
Il s'agissait de son ami Sam... Il tortilla du nez.
Je comprends parfaitement que l'on veuille le sanctionner mais vous ne ferez que l'énerver plus encore contre les institutions du comté d'une part, et de l'avoir "obligé" à continuer à été pour lui, je pense, considéré comme une sanction. Voyant que rien ne se passait, il a décidé d'accélérer le mouvement.
Il ne veut plus s'investir ni localement, ni comtalement. Est-ce vraiment nécessaire de le sanctionner plus encore ? Un rappel à l'ordre me semble plus surement la meilleure solution. Après nous sommes tous d'eux Arrageois et il est un ami de la famille. Ma vision est peut être faussée !! _________________ | |
| | | Liptis Châtelain (e)
Nombre de messages : 6672 Village : Arras, la perle d'Artois Classe sociale : "Docifou" - Châtelain d'Athies - Bourgeois Date d'inscription : 30/11/2007
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Ven 9 Mar 2018 - 21:12 | |
| Affaire contre Nyfarix Une nouvelle affaire pour le procureur d'Artois. - Citation :
*Le procureur se présente pour introduire une nouvelle affaire*
Messire juge, messires et dames.
En ce jour, 9 mars 1466, nous jugeons le dénommé Nyfarix, originaire de Genève.
Cet homme est accusé d'avoir racketté le sieur Liptis Voronda sur la route entre Arras et Azincourt alors qu'il se rendait dans cette dernière ville pour commercer.
Pour ce méfait le sieur Nyfarix s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public eut égard à :
l'article II.2 de la DLCA, à savoir : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
mais aussi envers l'article II.3 de la DLCA L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée.
*A Arras, par {nom_procureur}, procureur d'Artois, ce 9 mars 1466.* En temps que plaignant je ne pense pas judicieux d'être aussi le procureur._________________ | |
| | | TontonOni
Nombre de messages : 3884 Village : Azincourt - Pihem Classe sociale : Feudataire Date d'inscription : 28/05/2012
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Sam 10 Mar 2018 - 16:39 | |
| Non, tu ne peux pas l'être. | |
| | | chany
Nombre de messages : 48149 Village : ca te regarde? Classe sociale : Prévot, maire Date d'inscription : 23/07/2008
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Sam 10 Mar 2018 - 20:31 | |
| procès lancé _________________ Merci Thalia pour l assemblage héraldique | |
| | | Liptis Châtelain (e)
Nombre de messages : 6672 Village : Arras, la perle d'Artois Classe sociale : "Docifou" - Châtelain d'Athies - Bourgeois Date d'inscription : 30/11/2007
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Dim 11 Mar 2018 - 22:18 | |
| Pour information : - Citation :
- 09/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par Nyfarix .
09/03/1466 04:10 : Vous vous êtes battu avec Nyfarix (coefficient de combat 3), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. _________________ | |
| | | Chevalier°Bayard Baron (ne) et Capitaine
Nombre de messages : 8900 Village : Cambrai Classe sociale : Baron charismatique Date d'inscription : 10/02/2009
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Lun 12 Mar 2018 - 9:29 | |
| Aïe... il t'as pas trop rançonné ? Si t'as besoin de quelque chose pour te dépanner, hésite pas à demander ? EDIT: et si t'as besoin d'un doc, j'en connais de bon oui, oui je | |
| | | Liptis Châtelain (e)
Nombre de messages : 6672 Village : Arras, la perle d'Artois Classe sociale : "Docifou" - Châtelain d'Athies - Bourgeois Date d'inscription : 30/11/2007
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Lun 12 Mar 2018 - 11:31 | |
| Ah bon, tu connais un bon doc ? Hum pourquoi pas mais pas blessé juste mon orgueil qui en a prit un coup et la perte de plus de 500 écus, de 9 laines et de maïs... Mais merci tout de même... _________________ | |
| | | Liptis Châtelain (e)
Nombre de messages : 6672 Village : Arras, la perle d'Artois Classe sociale : "Docifou" - Châtelain d'Athies - Bourgeois Date d'inscription : 30/11/2007
| | | | darflex Prince(sse) d'Artois
Nombre de messages : 9821 Village : Bertincourt Classe sociale : Comte de Bouttencourt Prince d’Artois Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Jeu 12 Avr 2018 - 13:46 | |
| Darflex arriva dans son bureau, puis fit un large sourire en lisant le petit mot : - Liptis a écrit:
- Cher remplaçant,
je vous souhaite de prendre autant de plaisir que j'ai pu en prendre ici. Bon courage à vous
Liptis Puis tout haut il sortit un " sacré médicastre, même avec quelques mots, il vous soigne ^^" _________________ Le Prince d'Artois | |
| | | liam de lostebarne Banneret
Nombre de messages : 4586 Village : Péronne Classe sociale : Erudit Date d'inscription : 04/03/2013
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Jeu 10 Mai 2018 - 22:56 | |
| Liam toqua à la porte du bureau du procureur.
Bonjour Sire Darflex! Vous souhaitez me parler ? _________________ IG: Liam_de_lostebarne | |
| | | darflex Prince(sse) d'Artois
Nombre de messages : 9821 Village : Bertincourt Classe sociale : Comte de Bouttencourt Prince d’Artois Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Lun 14 Mai 2018 - 17:16 | |
| oups ! bonsoir messire Liam,
hum, en effet je souhait vous voir.
Ma question est simple; doit-on mettre Grison, présent en Artois, en procédure juridique ou pas ?
Je crois savoir qu'il est indésirable non ? _________________ Le Prince d'Artois | |
| | | liam de lostebarne Banneret
Nombre de messages : 4586 Village : Péronne Classe sociale : Erudit Date d'inscription : 04/03/2013
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mar 15 Mai 2018 - 22:07 | |
| En effet il fut déclaré indésirable le 22 octobre 1465 avec obligation de quitter le sol Artésien. À ce jour il est encore présent à Calais. Si vous souhaitez donner une suite à cette affaire vous êtes plus au fait que moi des procédures et de la recevabilité du dossier. _________________ IG: Liam_de_lostebarne | |
| | | darflex Prince(sse) d'Artois
Nombre de messages : 9821 Village : Bertincourt Classe sociale : Comte de Bouttencourt Prince d’Artois Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Lun 21 Mai 2018 - 10:17 | |
| mmh je vois.
Mais n'est-il pas en retraite en ce moment ? avez vous essayé de le contacter ? _________________ Le Prince d'Artois | |
| | | liam de lostebarne Banneret
Nombre de messages : 4586 Village : Péronne Classe sociale : Erudit Date d'inscription : 04/03/2013
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mer 23 Mai 2018 - 21:28 | |
| Il n'est pas en retraite ce jour. Et après vérifications il a reçu des missives de Timonstre, Chany et Jeanpol. Il n'a jamais répondu à aucune missive _________________ IG: Liam_de_lostebarne | |
| | | liam de lostebarne Banneret
Nombre de messages : 4586 Village : Péronne Classe sociale : Erudit Date d'inscription : 04/03/2013
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Ven 25 Mai 2018 - 9:12 | |
| Une personne toqua à la porte et transmit un parchemin un prévôt qui l'étudia un moment. Il fouilla sa besace et en sorti de quoi écrire. Après avoir écrit un moment le Prévôt revint au procureur.J'ai une affaire de Brigandage pour vous.Il présenta alors le dossier fraichement écrit à Darflex. - Citation :
- Accusés :
-Severus / Duché de Normandie / Dieppe -Maxi / Duché de Touraine / Loches -Izznogood / Duché de Normandie / Dieppe -Lili / Duché du Berry / Bourges
Victimes : Turlututux / Duché de Touraine / Tours Témoins : /
Type d'infraction :
TOP : Brigandage / Trouble à l'ordre public : Brigandage
Citation : Livre II : Du trouble à l'ordre public
Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.
Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.
Date : dans la nuit du 18 au 19 mai et dans la nuit du 22 au 23 mai 1466
Lieux : Nœud numéro 31 (entre Bertincourt / Dieppe)
Preuves / Citation / Témoignage :
- Citation :
- De Turlututux Date d'envoi Le 25 Mai 1466 à 08h07
Objet Plainte brigandes
Bonjour Monsieur le Prévot.
Je souhaiterais porter plainte contre quelques gredins.
Dans la nuit du 18 au 19 mai dernier, alors que de Dieppe, je me dirigeai vers Bertincourt, j'ai eu le malheur de rencontre un homme brun vêtu de noir, d'une hache et d'un bouclier.
Surpris, je n'ai pas eu le temps de réagir que j'étais déjà à terre et le brigand parti avec ma besace et ma bourse qui contenaient 354 écus, 19 poissons, 4 viandes et deux tapisserie. Une aubaine pour lui et le désastre pour moi, sans compter les coups reçus sur ma pauvre carcasse.
Je retourne le soir même sur Dieppe, y voir mes amis, je me repose un peu avant de revenir sur Bertincourt dans la nuit du 22 au 23 mai, et là, ce n'est pas un mais trois vilains qui me tombent dessus et me dérobe une fois de plus ma bourse, bien maigre et pour cause. Ils n'ont eu qu'à se partager quelques deniers, mais mon dos s'en souvient encore. Je peux juste vous dire qu'il y avait un barbu à chapeau vert vêtu d'un mantel rouge, un brun habillé tout de noir et une femme brune, vêtue aussi de rouge et menaçante avec sa pelle. Elle portait la même écharpe que moi. Sur le coup, j'ai bien cru qu'elle me l'avait piquée.
Décidé à les retrouver, j'ai filé vers Azincourt, mais rien, puis retour cette nuit vers Bertincourt et là qu'elle ne fut pas ma surprise de les rencontrer à nouveau et tous les quatre, cette fois ci. Bien sûr, je ne me suis pas arrêté pour les saluer, je suis trop faible pour m'attaquer à eux.
J'espère que la justice prendra soin d'eux.
Si vous avez besoin de davantage de précisions, je fouillerai dans ma mémoire.
Salutations,
Tux.
19/05/1466 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
19/05/1466 04:08 : Vous avez été racketté par Maxi .
19/05/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec Maxi (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
23/05/1466 04:14 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 23/05/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Izznogood de Severus et de Lili .
23/05/1466 04:10 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Izznogood de Severus et de Lili (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Izznogood de Severus de Lili et de Maxi.
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| | | darflex Prince(sse) d'Artois
Nombre de messages : 9821 Village : Bertincourt Classe sociale : Comte de Bouttencourt Prince d’Artois Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Sam 26 Mai 2018 - 12:23 | |
| - Citation :
- Très cher assemblé, bonjour, bonjour a toutes et à tous ici présent.
Si nous sommes réuni ici c'est pour juger un voleur, un détrousseur qui n'a guère le courage de travailler mais préfère vivre de malhonnêteté.
En effet, ce matin même, j'ai reçu une missive du Messire Turlututux me stipulant une agression a son encontre juste avant d'arriver à Bertincrout.
Notre livre II indique entre autres :
Que relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants :
Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs. Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée. Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.
Messire Turlututux m'indique qu'il s'agit de messire Maxi
Monsieur le juge,
Je vous demande d'être intransigeant, de le punir pour l'exemple afin qu'en Artois la vie demeure joyeuse et en paix.
Ainsi je vous demande qu'il lui soit donné trois jours de prison et autant d'écus en amande qu'il a volé.
Il est évident, que si le prévenu désire tout rembourser et présenter des excuses, alors je ne demanderais qu'une amande exemplaire d'un écu.
Je vous remercie et fait appel à la Victime pour que nous puissions écouter ce qu'il a a nous dire.
- Turlututux a écrit:
Convoqué au tribunal, Tux entra dans la salle, intimidé, penaud, la queue basse entre les jambes. Il retira son chapeau, et ses doigts commencèrent le triturer machinalement.
Bonjour, je me nomme Turlututux, j'ai déjà pardonné à ma mère de m'avoir infligé d'un nom si ridicule mais pas de m'avoir fait si idiot pour voyager seul, ma besace chargée.
Il y a quelques jours de cela, dans la nuit du 18 au 19 mai, si je me souviens bien, alors que je faisais chemin de Dieppe à Bertincourt, et non Bertin croute, Monsieur le Procureur, sans vouloir vous vexer, je me suis fait méchamment agressé par un homme. Surpris de le reconnaître, moi qui avait trinqué avec lui en taverne à Loches, ça remonte un peu, Monsieur le Procureur. Un lochois qui s'en prend à un turon, c'est bien triste. Le dit, Maxi m'a tout volé et au passage cassé quelques dents.
Montre sa dentition défraîchie à l'assemblée, souvenir de sa gourmandise de galettes passée.
Un vole conséquent, Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, Dames et Messieurs. Pas moins de 354 écus, 19 beaux poissons frais péchés à Dieppe, 4 viandes et 2 très belles tapisseries, Monsieur Maxi m'a empruntés. Je dis emprunté au cas où il consentirait à me rendre mes biens, comme vous l'avez si justement suggéré, Monsieur le Procureur.
Enfin, n'importe quel homme avec un peu de jugeote, bien plus conséquente que la mienne, après pareil méfait irait se mettre au vert, mais pas lui, il préfère de toute évidence me narguer. Cette nuit, faisant chemin d'Azincourt à Bertincourt, je fut fort étonné de l'apercevoir en compagnie de ses trois compagnons, tranquillement installé autour d'un feu de camp à faire bombance. Je me suis alors planqué dans les fourrés à les écouter et les observer et à ce que j'ai pu entendre, pas de doute, Messieurs, c'était bien ce Maxi.
Tux salua du chef l'assemblée avant de regagner sa place.
- Citation :
- Une fois de plus nous nous réunissons pour des affaires de vols.
Il semblerait que Messire Izznogood aurait détroussé messire Turlututux, avec certain de ses amis qui ne tarderont pas non plus à être en garde à vu.
il est intolérable, qu'en Artois, certain ose perturber le bon vivre Artésien et notre libre circulation.
C'est ainsi que les minutes de ce procès détermineront les preuves accumulées à l'encontre du prévenu.
Le livre II stipule :
Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.
Art. II.1 : Le chantage, la corruption et la menace à quelque niveau que ce soit. Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs. Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée. Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.
Je demande, messire le Juge, que l'accusé écope de trois jours de prison et une amande équivalente a ce qui a été volé.
Bien entendu, si le prévenu rembourse le tout, qu'il s'excuse publique ici, alors je ne demanderais qu'une amande symbolique d'un écu. - Citation :
- Une fois de plus nous nous réunissons pour des affaires de vols.
Il semblerait que Messire Severus aurait détroussé messire Turlututux, avec certain de ses amis qui ne tarderont pas non plus à être en garde à vu.
il est intolérable, qu'en Artois, certain ose perturber le bon vivre Artésien et notre libre circulation.
C'est ainsi que les minutes de ce procès détermineront les preuves accumulées à l'encontre du prévenu.
Le livre II stipule :
Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.
Art. II.1 : Le chantage, la corruption et la menace à quelque niveau que ce soit. Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs. Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée. Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.
Je demande, messire le Juge, que l'accusé écope de trois jours de prison et une amande équivalente a ce qui a été volé.
Bien entendu, si le prévenu rembourse le tout, qu'il s'excuse publique ici, alors je ne demanderais qu'une amande symbolique d'un écu. - Citation :
- Une fois de plus nous nous réunissons pour des affaires de vols.
Il semblerait que Messire Lili aurait détroussé messire Turlututux, avec certain de ses amis qui ne tarderont pas non plus à être en garde à vu.
il est intolérable, qu'en Artois, certain ose perturber le bon vivre Artésien et notre libre circulation.
C'est ainsi que les minutes de ce procès détermineront les preuves accumulées à l'encontre du prévenu.
Le livre II stipule :
Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.
Art. II.1 : Le chantage, la corruption et la menace à quelque niveau que ce soit. Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs. Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée. Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.
Je demande, messire le Juge, que l'accusé écope de trois jours de prison et une amande équivalente a ce qui a été volé.
Bien entendu, si le prévenu rembourse le tout, qu'il s'excuse publique ici, alors je ne demanderais qu'une amande symbolique d'un écu. _________________ Le Prince d'Artois | |
| | | Timonstre Baron (ne)
Nombre de messages : 7148 Village : Péronne Classe sociale : Baronne de Rambures, Châtelaine de Cuviliers, Chevalier d'Artois, Garde de l'Ordre des Cygnes et Lieutenant de la Maréchausée Date d'inscription : 24/07/2010
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Lun 28 Mai 2018 - 22:33 | |
| Bonjour Darflex... on a encore un ptit soucis sur Calais... le fameux Grison fait encore des siennes... il se présente encore comme candidat au élection municipale... il est considéré pour une personne indésirable en Artois et a été jugé à plusieurs reprises comme quoi il n'a pas le droit d'être sur les terres artésiennes... je demande donc un nouveau procès pour présentation illégale au poste de maire... et présence interdite sur nos terres... | |
| | | darflex Prince(sse) d'Artois
Nombre de messages : 9821 Village : Bertincourt Classe sociale : Comte de Bouttencourt Prince d’Artois Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mar 5 Juin 2018 - 14:25 | |
| oki, je le fais de suite. _________________ Le Prince d'Artois | |
| | | darflex Prince(sse) d'Artois
Nombre de messages : 9821 Village : Bertincourt Classe sociale : Comte de Bouttencourt Prince d’Artois Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mar 5 Juin 2018 - 14:34 | |
| euh... qui puis-je citer en témoin ? _________________ Le Prince d'Artois | |
| | | Timonstre Baron (ne)
Nombre de messages : 7148 Village : Péronne Classe sociale : Baronne de Rambures, Châtelaine de Cuviliers, Chevalier d'Artois, Garde de l'Ordre des Cygnes et Lieutenant de la Maréchausée Date d'inscription : 24/07/2010
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mar 5 Juin 2018 - 21:23 | |
| Officiel que j'ai vu sa candidature... tout comme Mateu et surement bien d'autres mon cher... il n'est même plus supposé être en Artois depuis un baille... il fait partie des personnes indésirables... donc black list... | |
| | | darflex Prince(sse) d'Artois
Nombre de messages : 9821 Village : Bertincourt Classe sociale : Comte de Bouttencourt Prince d’Artois Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mar 5 Juin 2018 - 21:42 | |
| ok, je te cite en témoin _________________ Le Prince d'Artois | |
| | | Timonstre Baron (ne)
Nombre de messages : 7148 Village : Péronne Classe sociale : Baronne de Rambures, Châtelaine de Cuviliers, Chevalier d'Artois, Garde de l'Ordre des Cygnes et Lieutenant de la Maréchausée Date d'inscription : 24/07/2010
| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg Mar 5 Juin 2018 - 22:09 | |
| Et tu peux faire plein de relais avec ses peines juridiques précédente... tu vas voir qu'il n'est pas net net le nabeau... | |
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| Sujet: Re: Bureau du Procureur = Voskirg | |
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| | | | Bureau du Procureur = Voskirg | |
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