Bureau du Procureur = Voskirg

Procès contre Maxlevaillant... lancé.
Il est peut être inutile d'appeler dès maintenant un témoin non ? Savoir lorsqu'il va revenir ?

messire procureur , un plainte a l encontre de Wilhelm35

tentative de brigandage cours Vitali_

Citation :

Entre Bertin et ruines d'Amiens :
27/10/1465 04:08 : un malfaiteur nommé Wilhelm35 (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

La plainte de Vita va suivre

Très bien je prépare mon accusation...

bonjour  Lip voici une plainte urgente

Plainte de présentation illégale à une élection municipale a écrit:

URGENT
Accusé : Grison

Accusateur : Le Comté

Raison: Se présente à l'élection municipale de la ville de Calais, Hors cela lui est interdit vu  la mise en indésirable et avisé par notre Prévôt de quitter le Comté après ses multi-récidive de prendre la mairie de Calais. Sa dernière sentence reçu le 19/08/1465, avec pour résultat une amende et 5 jours de prison.


Témoins: Le lieutenant Timonstre qui a constater les fait et moi qui lui ai signifié sa mise en indésirable et l obligation de quitter l Artois dés sa sortie de prison

Preuve :

Panneau des élections a écrit:

La prochaine élection municipale
aura lieu dans 7 jours.
Vous pouvez vous présenter à l'élection
(il vous en coûtera 50 écus de frais)

Les candidats :
L'annonce de grison
Vive Calais ! Vive l'Artois !

Cet individu est déjà déclaré indésirable et se devait de quitter après son emprisonnement... mais comme vous le voyez... malgré les avertissements... il persiste à semer la discorde dans la ville de Calais...

voici l annonce de sa mise en indésirable

Spoiler:

Ainsi qu un copie du courrier que je lui ai envoyé le 19 octobre

Spoiler:

S est donc un TOP , tu as le choix du texte mais ne les prend pas tous car il va surement récidiver , il faut en garder sous la main ^^ moi je prendrais le II.6 cette fois et la prochain fois une récidive au même point ce qui nous laisserait encore de la marge

Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.
Art. II.6 : Le refus de se plier à un jugement.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Voici l'acte d'accusation que je vous propose pour Grison :

Liptis Voronda, procureur d'Artois a écrit:

Messire juge, messires et dames.

Je me présente devant vous, ce 29 octobre de l'an de grâce 1465, afin de juger ce vil individu, le nommé Grison.

Cette fripouille semble aimer venir par devant la justice comtale.

Sieur Grison, la prévôté d'Artois vous a ordonné de quitter le comté au plus vite, à savoir avant le 27 de ce mois. Hors, à ce jours, vous n'avez nullement bougé. Pouvez-vous nous indiquer pourquoi ?
Et, de plus, provocation ultime, vous osez vous présenter à la mairie de notre bonne ville de Calais, vous qui êtes indésirable sur nos terres et qui vous êtes rendus coupable de plusieurs tentatives de prise par la force de ladite mairie.

Pensez-vous pouvoir bafouer encore longtemps les institutions artésiennes ?

Pour ces méfaits, ledit sieur Grison s'est rendu coupable de troubles à l'ordre public, eut égard à l'article II.6 de la DLCA, à savoir :

- Art. II.6 : Le refus de se plier à un jugement.

Accusez ! Aurez-vous le courage de répondre, ici, de vos actes où préférez-vous agir, tel un couard vilainement tapis dans l'ombre ?

Par Liptis Voronda seigneur d'Athies-en-Arras, procureur d'Artois, ce 29 octobre 1465.

J'attends vos remarques et critiques

s est bon pour moi

je le lance dès demain matin.

Grison en accusation

merci , peux tu regarder dans les archives ou les affaires en cours si tu vois un procès contre Lonan

Il y a effectivement un procès mentionné concernant l'individu Lonan

https://conseil-artois.1fr1.net/t24711-haute-trahison-artois-lonan?highlight=lonan#1123248

dans : Palais de Justice > Bureau des magistrats > Affaires communes en cours

pas de jugement ?

Non, pas de jugement, juste
- 1 acte d'accusation datant du 14 avril 1465, par Thiba
- 2 témoignage de l'accusation (Chany et Darflex)
- 1 plaidoirie de la défense
- 1 réquisitoire de l'accusation datant du 13 mai 1465

Quid de la plainte a l'encontre de Wilhelm35 ?

s est qui déja celui là ?

donc pas de perte de citoyenneté ou de mise en indé comme pour vid

Il s'agit de cela Chany

chany a écrit:

messire procureur , un plainte a l encontre de  Wilhelm35

tentative de brigandage cours Vitali_

Citation :

Entre Bertin et ruines d'Amiens :
27/10/1465 04:08 : un malfaiteur nommé Wilhelm35 (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

La plainte de Vita va suivre

il veut pas porter plainte , je vais le mettre en surveillance au PAV

Ah bon ! Après c'est son choix mais bon, un peut étranger comme réaction.
Tant pis !

parce qu il a mit la raclée a ce brigand ^^

Oui mais tout de même... Il devrait penser aux justiciables d'Artois qui ont besoin de s'exprimer et de s'entraîner

Personne n'a recopié les minutes des procès de Grison, de Daeneris (ou Daeneriz) et de Lonan ?

J'ai oublié de le faire, et ils sont plus affichés au tribunal... vais me faire tirer les oreillers par le Comte et ou ma greffière en chef !

Ah non... J'ai appris hier qu'il fallait le faire.
Pour Grison c'est encore en ligne mais pour les autres !!!

Les oreilles sont accessibles malgré l'armure ?

Liptis a écrit:

Les oreilles sont accessibles malgré l'armure ?

Hélas vi... je porte jamais de casque, c'est pas bon pour le brushing ! ^^