Bureau du Procureur = Voskirg

moi je peux pas requalifier et de toute façon j'ai plus accès car j'ai démissionné (IG)

Cher Himura, voici ton bureau principal et je vais avoir besoin de toi rapidement

[il me faut ton skype si tu as stp]

Un ancien va nous guider pour connaitre la marche à suivre et décourager les vils brigands qui ont été mis en procès. Il va falloir etre ordonné et attentif, mais je te fais confiance   

Pour le moment, nous allons faire un point clair de la situation

Spoiler:

A LANCER EN URGENCE (car pas fait IG, vérifie mais je les voit pas^^ et change bien ton nom au lieu de celui de Gerei et la date stp))

https://conseil-artois.1fr1.net/t21266-vasco-artois-trahison

https://conseil-artois.1fr1.net/t21267-gabriele-artois-trahison


Aussi, ce jour surement 3 procès pour TOP Lance illégale seront logiquement déposés

Pour Vasco le procès est lancé, par contre en ce qui concerne Gabriele. c'est une autre affaire. Il ne se trouve plus dans le comté. Désolé.

arf bah un qui y a échappé, on le garde donc de coté au cas ou il repointe son nez   

Il est dans une taverne à Péronne en ce moment même.  Faut revérifié vous avez du faire une erreur surement on parle du même ?

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gabriele. Merci de revérifier.

J'avais essayé plusieurs fois.... mais la en ressayant c'est bien passé... dommage pour lui

Cher Procureur

pour que tu l'es rapidement sous la main voilà la constitution

https://conseil-artois.1fr1.net/t11898-2-constitution-artesienne-maj-juin-1461

mais ta meilleure arme sera la DLCA (nos lois)

https://conseil-artois.1fr1.net/t11900-3-de-legibus-et-consuetudinis-artesiae-dlca-juillet-1461

dans celle-ci, il y a un point à ne pas négliger : (je ne cite qu'une partie importante)

Citation :

Livre IX : Des peines et condamnations

9.1 : Tout fait contraire à la loi commis sur le sol d’Artois sera jugé par la justice Artésienne. Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis de la communauté Artésienne.
9.1.1 : Le trouble à l’ordre public forme la 1ere catégorie.
9.1.2 : L'escroquerie, la spéculation, l'esclavagisme, le lèse-majesté, la corruption et l'abus de pouvoir forment la 2e catégorie.
9.1.3 : Le brigandage, la sorcellerie, la trahison et la haute trahison forment la 3e catégorie.
9.2 : Les peines maximales sont proportionnelles à la richesse de la personne (niveau) et se calculent en multipliant la peine par le niveau de l’accusé, excepté pour les vagabonds, tout en respectant les finances de la personne coupable.
9.2.1 : Les peines maximales encourues par les vagabonds (niveaux 0 seulement) sont de 1 jour de prison et/ou une amende de 50 écus.
9.2.2 : Les peines maximales encourues pour la 1ere catégorie sont de 1*niveau jour de prison, et/ou une amende.
9.2.3 : Les peines maximales encourues pour la 2e catégorie sont de 2*niveau jours de prison, et/ou une amende.
9.2.4 : Les peines maximales encourues pour la 3e catégorie sont de 4*niveau jours de prison (maximum 10 jours), et/ou une amende. Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, etc.), la peine de mort pourra être requise
9.2.4.1 : Dans le cas de vol suite à un brigandage l'accusé peut être forcé à rembourser l'équivalent de la somme volée à la victime, ceci en plus de l'amende règlementaire encourue comme cité ci dessus.

donc pour préparer les réquisitoires de l'accusation, il est important de te référer au dossier qui notifie bien les niveaux et le montant avec lequel nous avons vu l'accusé pour ne pas qu'on puisse te taper sur les doigts

Tiberre va te préparer le dossier de jeliza.rose (risque de ne pas pouvoir le lancer si la personne n'est pas en Artois ou sur un noeud)

situation du jour :

Nous devions lancer des procès mais, à voir avec Groland si nécessaire, car nous ne savons pas ou ils sont, juste pas Arras, pas à Cambrai et pas à Péronne ce jour (si besoin les dossiers seront déposés ici par tiberre)

je viendrais éditer pour te donner le suivi des dossiers au tribunal (je suis dessus actuellement)

Spoiler:

Dame Comtesse je vous remercie de votre aide, cela m'aide énormément. Je vais préparer ce soir les deux réquisitoires et me penchez sur les éventuels procès à lancer.

ravie   

maintenant tu prends le relai

[je t'ai envoyé le fichier des tableaux sur skype quand tu passeras car dans la colonne juge il faut te mettre dans la cellule pour voir ce qui est écrit - ce n'est pas pareil à chaque fois]

sinon, j'aimerais que pour tous les procès des corleone, tu copies leur plaidoirie et témoignages (IG du tribunal) de leur témoin, dans les dossiers déposés sur ton bureau stp

merci à toi d'avance   

zazaroyaume a écrit:

bonjour cher Procureur !

comme vu dans les objectifs, il y a un travail qui va vous revenir de droit afin que nous puissions clore un dossier

https://conseil-artois.1fr1.net/t21034-justice-proces-par-les-maires

actuellement le topic est archivé mais le gentil garde va nous le replacer en salle de travail   

ta mission, si tu l'acceptes   c'est de reprendre le requis type que Taka a proposé (page 2 et repris en page 3 dans le récap de Klovis) et d'en faire un pour chaque dossier type que j'ai réalisé (page 3)

Le requis type est incomplet à mon sens et ne concerne pas tous les cas exposés, je voudrais donc que tu regardes d'anciens dossiers (dans les procès "finis" ou "sans suite") pour adapter chaque cas et qu'aucun des détails importants ne soient omis : le but, ne pas donner de bâton pour se faire battre en CA (Cour d'Appel) sachant que nous déléguons un travail supplémentaire aux maires   

merci d'avance et si tu as des questions, n'hésites pas

https://conseil-artois.1fr1.net/t8999p195-bureau-du-procureur-himura#936108

je t'ai fait l relance la bas aussi à ce sujet car Gerei n'a pas eu le temps de traiter ce dossier

merci à toi   

Himura se demandait qui allait le déranger dans ses grandes lectures :

Vous pouvez entrer !

Il se disait qu'il n'allait pas s'en sortir.

point au 22 mars 1462

Spoiler:

[envoyé fichier par skype à ljd Darflex que tu es la base]

si tu peux te mettre dans un procès et voir si tu as possibilité de faire les requis malgré qu'affiché "que la personne ne s'est pas présentée" sinon ils disent aux consult qu'aucun ne serait valable...
je ne comprends pas et comme pas experte de la procure, les procès passe d'un statut a un autre sans que les gens aient pu répondre

zazaroyaume a écrit:

zazaroyaume a écrit:

bonjour cher Procureur !

comme vu dans les objectifs, il y a un travail qui va vous revenir de droit afin que nous puissions clore un dossier

https://conseil-artois.1fr1.net/t21034-justice-proces-par-les-maires

actuellement le topic est archivé mais le gentil garde va nous le replacer en salle de travail   

ta mission, si tu l'acceptes   c'est de reprendre le requis type que Taka a proposé (page 2 et repris en page 3 dans le récap de Klovis) et d'en faire un pour chaque dossier type que j'ai réalisé (page 3)

Le requis type est incomplet à mon sens et ne concerne pas tous les cas exposés, je voudrais donc que tu regardes d'anciens dossiers (dans les procès "finis" ou "sans suite") pour adapter chaque cas et qu'aucun des détails importants ne soient omis : le but, ne pas donner de bâton pour se faire battre en CA (Cour d'Appel) sachant que nous déléguons un travail supplémentaire aux maires   

merci d'avance et si tu as des questions, n'hésites pas

https://conseil-artois.1fr1.net/t8999p195-bureau-du-procureur-himura#936108

je t'ai fait l relance la bas aussi à ce sujet car Gerei n'a pas eu le temps de traiter ce dossier

merci à toi   

Sence, comme toujours pas pu traiter ce dossier, peux tu t'y coller stp ? merci !

il est de nouveau au CC tout à fait accessible   donc merci !

Maigh en quittant son bureau laissa un mot à l'intention de la procureur.

Citation :

Madame de procureur,

Un petit mot avant de partir pour savoir où en étaient les dossiers Idric et Carmilia? Je n'ai point eu de nouvelles de l'avancement de ses dossiers, ni au palais de justice, ni ici, ni au tribunal...

Cordialement,

Maighdin

Elle fit porter le mot et partit sans se retourner. Après tout quelques semaines de plus ou de moins...

du nouveau ?

up ?