Bureau du Procureur = Voskirg

pas grave, je reste dans tous les cas à ta disposition

Citation :

A mon successeur.

- Gros bisous.

- Aucun travail à faire, j'ai tout terminé, il faudra juste presser Neidanac et Demalay pour qu'ils aillent témoigner (Affaire Sence) . En ce qui concerne l'accusée, elle a reçu des courriers de ma part mais elle ne répond pas... Tant pis pour elle.

A la prochaine.

Cedric.

Timonstre,

Pourquoi tu essaierais pas d'utiliser la structure de base pour les actes d'accusation : énoncé des faits, textes et normes, preuves.

Ca permet pour toi et les autres d'aller directement droit au but et de comprendre.

Taka... j'ai suivi la structure justement hier... j'avais carrément la page à côté...

Il y a une introduction, puis les textes puis les faits et pas de preuves.

ah d'accord... je sens que je vais te facilité la tâche dans pas long...

Désolée... mais j'ai comme qui dirait quelques soucis... [explication dans les absences...] donc merci de ta compréhension... demain je devrais être seule... donc je devrais arriver à faire pas mal de truc...

Pas de soucis.

voici ce que je viens de recevoir

Citation :

• Expéditeur : Slystaline
  
• Date d'envoi : 12/06/1461 - 23:35:56
  
• Titre : Coopération judiciaire
  

Bonjour,

Je me présente, je suis Sly Staline, le Procureur du Comté de Flandres. Je crois que nous avons eu l'occasion de combattre ensemble dans les conflits opposants l'Artois à la Normandie et consors pendant le Reigne de la regrettée (hum hum) Nebisa, j'étais dans les FSF détachés sur l'Artois. J'suis l'tuteur d'Eulaly, voui je sais à ma place vous vous en vanteriez pas.

Je viens vers vous concernant l'attaque de FATUM sur la mairie de Tournai.
Nous avons mis un bon nombre de ces margoulins en procés, mais l'une d'entre elle Ilona, est arrivé à repartir le jour même. Et cette Ilona est la porteuse de l'argent piquée.
Il semblerait qu'elle ait été vu ce soir dans votre comté.

Il ne faut pas que ce sale coup soit impuni. Je viens donc vers vous dans le cadre du traité Saint Abysmo afin de faire fonctionner la coopération judiciaire entre nos 2 comtés.

Voilà joint mon réquisitoire. Vous pouvez lancer le procés et le lire.
Je suis bien entendu à votre disposition pour toutes questions.

Merci d'avance,

Cordialement,
Slystaline

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Bien le bonjour Votre Honneur.

Suite à la prise de Tournai, nous sommes ici pour juger Dame Ilona. Tout prouve qu'elle fait partie de l'organisation FATUM.
Dame Kama, l'instigatrice de cette révolte, a extrait de fortes sommes de la trésorerie de Tournai pour les transférer à Dame Ilona, mais aussi de nombreux biens.

Pour preuve voici des extraits des livres comptables de la Mairie, donnée par Messire Rowenda, le courageux citoyen Breton qui a permi de reprendre la mairie de la ville dès le lendemain.
On voit clairement des transferts d'argent, mais aussi de mandat au profit d'Ilona.
https://2img.net/r/ihimizer/img577/2885/preuve1y.png
https://2img.net/r/ihimizer/img856/419/preuve2v.png
https://2img.net/r/ihimizer/img405/3572/preuve3k.png
https://2img.net/r/ihimizer/img607/9272/preuve4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img809/7838/preuve5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img708/2087/preuve6.png

Les biens ont été racheté par Khalidia, le bourgmestre légitime de Tournai qui a été renversé par la révolte FATUM.






Il s'agit d'un comportement spéculatif manifeste, dont le but était l'enrichissement personnel, et celà au détriment des finances publiques d'une ville flamande. Ca tombe plutôt bien, car d'aprés notre Corpus Legislatif, c'est exactement la définition d'un acte de trahison.



LIVRE II: DE LA JUSTICE
Chapitre II : De la justice.
Op. 4. De la Haute Justice.
Article 3 :
Constitue un acte de trahison, tout comportement spéculatif destiné à s’enrichir sciemment au détriment des finances publiques.



Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Rowenda sera appelé à la barre.
°Nous entendrons également Khalidia.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 7 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers l'accusée, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Ouep j'ai eu le même truc... par contre... me faut une réponse à ce niveau...

Cedric, pour l'affaire Terso, relance Teane, il faut qu'elle vienne témoigner sinon il n'y a pas de preuves.
Pareil pour l'affaire Yanmax

Bonjour.

Je vais relancer.

Le procès pour non respect du verdict est à classer dans "procès finis", vu qu'il s'est fini.

Tu as raison, je modifie.
Teane a été prévenue.

D'accord, je vais attendre.

Oui c'est pourquoi ?

Bonjour,

C'est réglé. Merci quand même.

Coucou Cassian,

un procès est à lancer  

Cassian ???

Oups... je t'avais pas entendu !
Où qu'il est le procès ?

là ou tu as parlé  

coucou Cassian

j'ai déposé le dossier dont je t'ai parlé mais il faut 48h de délai donc on attend