Bureau du Procureur = Voskirg

bien tu n'as qu'à répondre en ce cas...mes excuses mais on voit pas grand chose de l'extérieur donc je préfère m'en assurer et donc pour quand une proposition de ces requis type ?

ca concerne le juge et je suis en train de voir avec lui

pas de retour des hautes instances, il faudra donc relaxé tout le monde

tu as donc largement le temps d'en faire ta priorité je pense   merci d'avance

tu penses faire les copié/collé et archivage bientôt
car Gpard à bien avancé

merci pour le nettoyage   

Thiba

pour te dire que j'attends confirme de zac du lieu exact donc toujours en attente...

c'est bon pour moi thiba   

Je ferai ceux que tu m'as donner après, le procureur des Flandres m'a envoyé un acte d'accusation pour le chef de la bande de brigands:

Asgard a écrit:

Bonjour Procureur,


Je vous sollicite, car actuellement des brigand sont sur vos terres, il ont été vu à Cambrai, il ont pris et pilier la mairie d'Anvers et feront de même je pense dans plusieurs autres comté et duché, j'aimerais faire marché nous deux service afin qu'ils soit mis hors d’état de nuire, puis-je vous demander de lancer un procès à l'encontre de leur chef nommer Distan et un complice Raghnal, il sont 25 en tous, mais en priorité cela car se sont les leaders. Je vous mets les acte d'accusation de chacun afin de vous facilité le travail, en vous remerciant, sachez d'avance que s'il l'Artois à besoin d'un coopération judiciaire les Flandre répondre présent et avec la même réactivité.

Cordialement

Asgard procureur de Flandre

###########---------ACTE ACCUSE DISTAN---------------------------##########

* Asgard arriva au tribunal avec une pile de dossier, il avait planché toute la nuit sur les dossier les plus urgent. Blouse noire impeccable col blanc éclatant, il déposa les dossier sur son bureau, puis attendit que le greffier ai terminé et que le juge lui donne la parole, se fut fait, il resta un instant assis en regardant l'accusé, puis se releva la mine grave et sérieuse, puis se frotta le menton en signe de réflexion et regarda le juge ...


Votre Honneur, mes respects

Nous somme ici devant vous pour juger des tristes fait commit par le dénommer Distan dans la nuit du 08 mai 1462 au 09 mai 1462, l'accusé Distan accompagner de plusieurs autres ce sont révolté et ont pris et pillés la mairie de la ville d'Antwerpen, l'accusé Distan et ses complices se sont organisé en bande dont le nom est les Shaded Brethren et l'accusé est reconnu comme leur chef, l'accusé ici présent fut vu dans le groupe la veille et la nuit de l'attaque qui fit céder la mairie et à poste de maire de lendemain, en conséquence l'accusé Distan est accusé de la prise de la mairie de la ville d'Antwerpen.

* Regarde l'accusé …

Mise en accusation conformément au lois flamande et selon les disposition des articles suivant 1, 1bis et 7 de l'opus 1 du chapitre II, du livre II du corpus legalis.

Les faits commis par l'accusé Distan et ses complices, relevé de la Haute Justice, ainsi
Le chef d'inculpation retenue est trouble à l’ordre public aggravé, conformément à alinéa 6 de l'article 2, de l'opus 4 du chapitre II, du livre II du corpus legalis.

* Se tourne vers le juge

La peine maximale encoure par l'accusé et la peine capital conformément aux articles 1, de l'opus 4 et de alinéa 7 de l'article 4 , de l 'opus 1 du chapitre II du livre II du corpus legalis.

Conformément au loi flamande, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

L'accusation citera comme témoin à la barre , dame Lani44 maire d'Antwerpen au moment des faits , messire Deschamps actuel maire d'Antwerpen.

Fait à Bruges le 14 mai de l'an de grâce 1462
Par le Procureur
Asgard

***Preuves****

09/05/1462 Révolte à Antwerpen ! Distan prend le pouvoir

***Articles citée**** :

#Op. 1. Définition.#

- Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

- Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.

2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

- Article 7.
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. .


- Article 4.

| Peine capitale. (Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, le moyen sera laissé à l’appréciation du juge.)

#Op. 4. De la Haute Justice.#

Article 1.
Il n’est fixé aucune limite autre que celle de la charte du juge pour les crimes et délits relevant de la Haute Justice.

Article 2.

| Constitue un acte de trouble à l'ordre public aggravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

###########---------ACTE ACCUSE Raghnal---------------------------##########

* Asgard prit le dossier suivant , puis attendit que le greffier ai terminer et que le juge lui donne la parole, se fut fait, regarda le juge …


Votre Honneur, mes respects

Nous somme ici devant vous pour juger des tristes fait commit par le dénommée Raghnal dans la nuit du 08 mai 1462 au 09 mai 1462, l'accusé Raghnal accompagner de plusieurs autres ce sont révolté et ont pris et pillés la mairie d'Antwerpen, l'accusé Raghnal et ses complices se sont organisé en bande dont le nom est les Shaded Brethren et dont leur chef répond au nom de Raghnal l'accusé ici présent fut vu dans le groupe la veille et la nuit de l'attaque qui fit céder la mairie et au lendemain c'est vanté de cette exploit en gargote, les preuves ont été versées au dossier, en conséquence l'accusé Raghnal est accusé de complicité dans la prise et le pillage de la mairie de la ville d'Antwerpen.

Mise en accusation conformément au lois flamande et selon les disposition des articles suivant 1, 1bis et 7 de l'opus 1 du chapitre II, du livre II du corpus legalis.

Les faits commis par l'accusé Raghnal et ses complices, relevé de la Haute Justice, ainsi
Le chef d'inculpation retenue est trouble à l’ordre public aggravé, conformément à alinéa 6 de l'article 2, de l'opus 4 du chapitre II, du livre II du corpus legalis.

L'accusé encoure la peine capital conformément aux articles 1, de l'opus 4 et de alinéa 7 de l'article 4 , de l 'opus 1 du chapitre II du livre II du corpus legalis.

Conformément au loi flamande, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

Fait à Bruges le 14 mai de l'an de grâce 1462
Par le Procureur
Asgard

***Preuves****

Affiche : https://2img.net/h/oi59.tinypic.com/20zpr3o.jpg

discours : https://servimg.com/view/18822780/20

***Articles citée**** :

#Op. 1. Définition.#

- Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

- Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.

2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

- Article 7.
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. .


- Article 4.

| Peine capitale. (Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, le moyen sera laissé à l’appréciation du juge.)

#Op. 4. De la Haute Justice.#

Article 1.
Il n’est fixé aucune limite autre que celle de la charte du juge pour les crimes et délits relevant de la Haute Justice.

Article 2.

| Constitue un acte de trouble à l'ordre public aggravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Je ne sais pas s'il souhaite que je mette tout dans l'acte d'accusation, vu qu'il signe avant de fournir les preuves.

thiba on a un gros problème
pourquoi as tu lancé les procès ???

bon, quand vous en avez finis avec une coopération judiciaire, vous mettez fin au traité. C'est pas à moi de deviné.

mais ton devoir de rendre compte à ton chef en l'occcurence la comtesse, ce que tu n'as pas fait
tu as déja entendu parler des représailles ?
je pense que non et bien on va y gouter merci !

Mamour , tu m ouvres un procès contre Mandrin_louis

Il a brigander cette nuit entre Calais et Dunkerque un dénommé Gameure et lui a prit 130 écus et des plantes médicinales

Copie du courrier adressé ce jour à Luzia
 

Citation :

Dame Luzia,
 
J'ai sous les yeux la copie du courrier que le Sergent Melvyn du guet de Péronne vous a adressé le 27 juillet. Vous n'avez pas daigné y répondre, il vous  demandait de faire en sorte que votre candidature contraire aux textes ne puisse créer de doute auprès des électeurs.
Vous n'avez ni répondu ni tenté de faire quoique ce soit (même une demande de conseil) pour obtempérer.
 
Le résultat de l'élection n'a aucune influence sur ce courrier.
 
Merci de me donner des explications. Toute absence de réponse serait assimilée à un outrage.
 
Cordialement,
 
Patcaf, Prévôt Procureur d'Artois

mamour , tu sais qi y a toujours le poste de greffier ?

Ouké ti (HRP: qi =si???)  j'avais une demande du Curé de Péronne pour ça ou pour Jap...

(oui ^^) j ai une demande aussi de Tamano , un greffier ou un jap serait pas mal , quoi t en pense , on soumet la candidature au conseil ?

J'avais l'intention d'en parler au conseil demain (fin de WE) en même temps qu'une consult sur le guet, finaleme,nt il pourrait faire les deux!

okidoki , on fait comme ca alors

Coucou Ange,

auraiss tu le temps de voir à te rapprocher du pôle réforme et des modifications pour la DLCA ? et aussi serais tu tentée de finir de mettre en place un projet concernant les maires et le lancement des procès

merci de me dire

Ange ? dis nous si tu as besoin d'aide

n'oublie pas le guide qui peut t'aider :

https://conseil-artois.1fr1.net/t21521-guidele-procureur-ce-qu-il-doit-savoir

pour le requis = tu transformes le dossier du guetteur en relatant les faits et en rappelant ceux notifiés dans le guide comme obligatoire

même par courrier si tu préfères et si tu as des questions précises je suis à ta dispo

J'ai demandé à Pat, juste que là je suis trop saoule pour le lancer.

C'est pas trop ma voie donc j'ai du mal c'est tout.