[Charte] Charte de l'Amirauté d'Artois

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[Charte] Charte de l'Amirauté d'Artois Annone11

Nous, Albroc, Comte Souverain d'Artois, déclarons et avons déclaré:

l'établissement d'une nouvelle charte de l'Amirauté afin qu'elle soit une des institutions du Comté Souverain d'Artois et non une annexe militaire et commerciale. Cela doit permettre à l'Amirauté de mener pleinement une politique maritime au sein du Comté. (è favorables et 1 sans avis sur 8 exprimés)

Citation :: I- Les Hauts offices de l'Amirauté
La Marine Artésienne regroupe différents intervenants aux rôles très variés et dont les postes sont définis ci-dessous.

A- L'Amiral
Il est responsable de la politique maritime artésienne et de la gestion des ports artésiens.

B- Le Vice Amiral

Le Vice-Amiral seconde l'Amiral et est en charge de la flotte du Comté Souverain d'Artois.

C- Le CaM et aux Grands Travaux
Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux (CaM) nomme les chefs de port, sur décision de l'amiral ou vice-amiral, et transmet les décisions du Conseil concernant les investissements financiers du Comté dans la Marine : amélioration de ports, achats de bateaux…
Le maire d'une ville portuaire ne peut en aucun cas prendre la décision de faire remplacer un chef de port.

II- La façade portuaire:

Les ports artésiens sont réservés aux bâtiments artésiens qui peuvent y mouiller ou relâcher librement. Pour les bâtiments alliés ou dûment autorisés par le Comté d’Artois, les articles suivants définissent les modalités de mouillage ainsi que de relâchage.

A tout moment, le Comté d’Artois peut décider la fermeture unilatérale de ses ports. Tout bâtiment s’y trouvant dispose alors d’un jour pour prendre le large et quitter les eaux artésiennes sinon il sera coulé.
Le Comté d’Artois conserve le privilège de vérifier l’identité et de fouiller toute personne entrant ainsi sur son territoire, ainsi que de refuser leur entrée si elle l’estime nécessaire. Si un refus était opposé à ce droit, les individus concernés ainsi que le capitaine dudit navire seraient mis en accusation pour trouble à l’ordre public.

A- Les chefs de ports

Chaque port Artésien est dirigé par un Chef de port nommé et destitué par le CaM, mais ils sont désignés par l'Amiral. Il doit être artésien, sauf autorisation par le conseil comtal.
Les Chefs de port doivent informer régulièrement dans leur bureau le nom des bateaux à quai dans le port ainsi que celui de leurs capitaines et les bateaux en cours de réparation.
Les Chefs de ports reçoivent les demandes d'accostage de bateaux dans leur port et y répondent en fonction de la politique maritime de l'Amirauté.
Ces demandes doivent répondre à certains critères précisés par le chef de port.
Les Chefs de port sont également responsables des travaux d’amélioration de leur port et des réparations des bateaux, sous l'autorité du Comté.

B- Surveillance et contrôle des arrivées: travail de guet
Le Chef de port veille à ne pas accepter des personnes étant dans la liste des indésirables et prendre en compte les laisser-passer. Il doit signaler tout comportement suspect et les personnes à surveiller.

C- Chantiers navals
Le chef de port met en construction et en réparation les navires autorisés par l'autorité comtale. Il s'assure du bon approvisionnement en ressources et en personnel.

III- Les Flottes:

A- Registre des navires portant le drapeau artésien

L'Amirauté conserve un registre de tous les navires portant le drapeau artésien, construit en Artois ou dont le capitaine est artésien.

B- la Flotte Comtale

Le Vice-Amiral du Comté Souverain d'Artois dirige l'ensemble des navires du Comté sous l'autorité et l'ordre de l'Amiral.

1- Capitaine

Le Capitaine de bateau Artésien est responsable d’un bateau appartenant à l’Artois. Il dirige l’équipage du bateau et doit faire naviguer leur bateau jusqu’à la destination choisie. Il est nommé par l'Amirauté.
Le capitaine d’un bâtiment, directement aux ordres de l’Amiral d’Artois, est maître de son navire. Il ne peut néanmoins se soustraire à l’inspection par les forces de police du Comté d’Artois de son vaisseau. En cas d’épidémie, il a le devoir de mettre tout ce qui est ordonné par les médicastres d’Artois en œuvre.

2- Délégation de capitanat
Le Comté Souverain d’Artois peut déléguer la gestion d’un navire à un particulier. Sur proposition, et après vote à la majorité absolue du Conseil, ledit particulier reçoit une « lettre de course ». Les bénéficiaires d’une telle lettre de course prêtent serment devant l'Amiral Artésien de ne jamais recourir aux armes contre un bâtiment portant pavillon artésien.
Une lettre de course arrive à expiration à la fin d’un mandat comtal. Elle peut néanmoins être maintenue par le prochain Conseil après consentement du nouveau Comte. Dans le cas d’un non-renouvellement, le bénéficiaire de la lettre de course se doit de désarmer immédiatement son navire s’il se trouve en mer.

C- La Compagnie des Navigateurs.

L'Amiral préside la Compagnie des Navigateurs, organisation ayant vocation de rassembler les capitaines, navires, associations de commerçants navigateurs étrangers qui traitent avec l'Artois.

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, le seize janvier mil quatre cents soixante quatre.

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