[Charte] Charte du Conseil des Feudataires

Albroc a écrit:

Citation :

[Charte] Charte du Conseil des Feudataires Annone11

Nous, Albroc, Comte Souverain d'Artois, par la volonté des Urnes, déclarons et avons déclaré:

Suite à une charte de la noblesse mélangeant plusieurs domaines, il nous a semblé nécessaire de réaliser une charte concernant l'organisation du Conseil des Feudataires.
Après le conseil de nos conseillers comtaux (8 pour, 1 abstention sur les votes exprimés), nous validons cette nouvelle charte.

Citation :: Charte du conseil des Feudataires

Albroc, Comte Souverain d'Artois, actons et avons acté:

Le Comte Souverain d'Artois réunit autour de lui les féodaux de son Comté, les vassaux et les vavassaux.
Il lui est libre de discuter de tout sujet avec ses fieffés nobles pour leur demander conseil ou aide, dans les limites de leurs relations féodo-vassaliques.

Chaque membre du Conseil peut ouvrir un débat.

Composition:
Les membres du conseil des Feudataires sont:
- les fieffés nobles du comté d'Artois: vassaux et vavassaux
- le Comte Souverain d'Artois
- le Maréchal d'Armes

Procédure de vote:
- Le Conseil des Feudataires répond aux demandes de conseil du Comte Souverain d'Artois par des débats ouverts.
- Des votes peuvent conclure une réponse au nom du Conseil des Feudataires sous la requête du Comte Souverain d'Artois.
- Chaque vassal du Comté a une voix. Il peut être remplacé par son vassal avec une procuration.
- Les vavassaux ne peuvent pas voter en leur propre nom, bien qu'ils puissent participer aux débats.
- Le conseil issu du vote est à la majorité simple.

Note:
Le vavassal est le vassal du vassal du Comté d'Artois.
Le fieffé noble est une personne disposant d'un fief noble. Voir code féodal.

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, le trente décembre mil quatre cents soixante trois.

[Charte] Charte du Conseil des Feudataires 528956nouveausceaucomtesse

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