[Charte] Charte de l'Assemblée des Anciens Comtes

Albroc a écrit:

Citation :

[Charte] Charte de l'Assemblée des Anciens Comtes Annone11

Nous, Albroc, Comte Souverain d'Artois, par la volonté des Urnes, déclarons et avons déclaré:

Suite à l'absence de Charte de l'Assemblée des Anciens Comtes, alors qu'elle a pu servir le Comté Souverain d'Artois, il a été décidé de lui apporter une charte.
Après l'avis des conseillers comtaux (6 voix pour, 1 contre et 1 sans avis parmi les votes expimés), nous vous présentons cette charte:

Citation :: Charte de l’Assemblée des Anciens Comtes

L’Assemblée des Anciens Comtes a pour rôle de garantir la bonne liberté de l'action judiciaire dans le respect de la Constitution, de la souveraineté du Comté d’Artois.

Composition :
Les membres de l’Assemblée des Anciens Comtes sont :
- les personnes ayant réalisé un mandat entier comme Comte d’Artois
- le Comte Souverain d’Artois en exercice

Révocation :
Si un ancien Comte a été jugé pour Haute Trahison dans le Comté d’Artois, il ne peut avoir accès à l’Assemblée.

Décision :
Toute décision est prise à la suite d’un débat conclu par un vote à la majorité.
Chaque seigneur a une voix.
S’il y a égalité, le Comte Souverain d’Artois tranchera.

Prérogatives :
Elle est en charge des nominations confiées par le Comte Souverain d’Artois.

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, le trente décembre mil quatre cents soixante trois.

[Charte] Charte de l'Assemblée des Anciens Comtes 528956nouveausceaucomtesse

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