[Charte] Charte de la Hérauderie Indépendante d'Artois

[quote="Albroc"]

Citation :

[Charte] Charte de la Hérauderie Indépendante d'Artois Annone11

Nous, Albroc, Comte Souverain d'Artois, déclarons et avons déclaré:

Suite aux nouveaux codes établis par l'Hérauderie Indépendante d'Artois et les erreurs dans la précédente charte, le conseil comtal a souhaité la modifier et présente la nouvelle charte (9 favorables sur 9 exprimés)

Citation :: Charte de l’Hérauderie Indépendante d’Artois

Compétences :

Elle est compétente sur l'ensemble du territoire artésien dans le domaine héraldique et nobiliaire.
Elle est indépendante.
Elle met en place, développe applique les Codes de l’Hérauderie.

L'attribution ou la confiscation d'un fief ou d'un titre est établie par décision du Comte d'Artois et avalisé par le Maréchal d'armes dans le respect des lois, us et coutumes héraldiques ou via un procès démontrant le manquement au devoir vassalique ou de l'être noble.

Elle est chargée de la création des règles héraldiques, du référencement et de la création d'armoiries ; de l'initiative, du contrôle et de la sanction législative héraldique ; de l'organisation des tournois ; de la gestion de l’Espace Féodal Artésien

Composition :

Sur nomination du Comte d'Artois:
- Un Maréchal d'Armes :
Il est le chef de l'Hérauderie et la dirige. Il doit également s'assurer des publications liées à son activité.
Le Maréchal d'Armes peut être révoqué par le Comte pour incompatibilité de charge, faute grave, absence prolongée, comportement portant préjudice à l'Hérauderie Indépendante d'Artois ou au Comté Souverain d'Artois.
Sur nomination du Maréchal d’Armes
- Héraut d'Armes : L'Héraut d'Armes est un officier de l'office d'armes expérimenté, en charge de plusieurs régions héraldiques d’Artois.
- Poursuivants d'Armes : Un Poursuivant d'armes est un apprenti et en charge d’une région héraldique d’Artois.
- Tout autre Officier d'armes permettant d'assurer l'activité de l'Hérauderie Indépendante d'Artois.

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, le onze janvier mil quatre cents soixante quatre.

[Charte] Charte de la Hérauderie Indépendante d'Artois 528956nouveausceaucomtesse

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