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 [Charte] Charte de la Chancellerie artésienne

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Takanomi
Châtelain (e) & Capitaine
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Takanomi


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MessageSujet: [Charte] Charte de la Chancellerie artésienne   [Charte] Charte de la Chancellerie artésienne EmptyLun 1 Fév 2016 - 14:31

Citation :
[Charte] Charte de la Chancellerie artésienne Annone11



Nous, Albroc, Comte Souverain d'Artois, déclarons et avons déclaré:


Suite aux nouvelles évolutions diplomatiques de la chancellerie, il est apparut nécessaire de faire quelques petites modifications de gestion structurelle. Le Conseil comtal présente la nouvelle charte (9 favorables sur 9 exprimés)


Citation :
CHARTE DE LA CHANCELLERIE ARTESIENNE


La Chancellerie Artésienne est chargée des relations avec les provinces étrangères et leurs institutions. Elle y défend les intérêts du Comté souverain d’Artois et veille au respect de son intégrité.
Elle maintient et favorise le développement des relations diplomatiques, politiques, commerciales, juridiques, militaires, héraldiques et festives avec les états étrangers.

Elle s'organise autour de deux formes de diplomatie : la diplomatie provinciale et la diplomatie souveraine.

La Chancellerie Artésienne communique les messages des institutions étrangères au Conseil Comtal et inversement.

I- Chancellerie:

A – Du Conseil stratégique

Le Conseil stratégique rassemble le Comte, le Chancelier et les Vice-Chanceliers.

1- Un Chancelier

Le Chancelier est le chef du Corps diplomatique. Chaque membre reconnaît son autorité et se soumet à ses décisions.
Le Chancelier possède les compétences pour fixer les conditions d’admission, de maintien et/ou de démission de l’ensemble du personnel Diplomatique.
Il est nommé par le Comte, chef suprême de la Diplomatie Artésienne.
Le Chancelier peut mettre fin avec une lettre de démission justifiée au Comte d'Artois et devra le service au Comte jusqu’à l’arrivée de son successeur afin de ne pas laisser vacante l'institution.

Ses missions sont définies comme suit :

- tenir la gestion et l'ordre de la chancellerie
- recruter les membres de la chancellerie parmi les citoyens artésiens.
- rédiger les différents traités (protocolaire, commercial, juridique, militaire, etc.).
- informer le Conseil de tous les événements importants se déroulant dans les provinces étrangères et de l'avancement des négociations des traités et accords en cours.

2 - Les vice-chanceliers:

Le Vice-Chancelier est nommé par le Comte Souverain d'Artois, sur proposition du Chancelier. Il est choisi soit parmi les membres de la Chancellerie d’Artois soit parmi les diplomates reconnus par le Comté d’Artois. Il peut remplacer temporairement le Chancelier.

Le vice-chancelier est appelé à seconder le Chancelier d’Artois dans son travail et le remplacer en cas d'absence.

Le Vice-chancelier est responsable de l'ensemble des ambassadeurs de sa zone d'action.

B – Siège de la Diplomatie : Saint Vaast

La Chancellerie du Comté souverain d’Artois est basée à Arras au Palais de St Vaast.
Elle accueille en son sein les membres de la Diplomatie Artésienne ainsi que les Émissaires étrangers chargés de représenter leur contrée.

1- Ambassades:
Les Ambassades de Saint-Vaast sont réunies dans un quartier international mettant à disposition des délégations d'appartements de villégiature en fonction des terres souveraines auxquelles ils appartiennent. Ils disposent du droit de garde et de modérer en leur Ambassade.

2- Chambellan:
Il est responsable de l'accueil de Saint Vaast. Il doit s'assurer de la bonne vie des Ambassades, en accueillant et dirigeant les nouveaux arrivés et en organisant des évènements afin de rendre vie à ce quartier international.
Le Comte Souverain d'Artois reçoit les étrangers dans sa salle de trône. Le Chambellan organise les audiences.

II- La diplomatie Souveraine :

A- Ses missions :
Elle est en charge des affaires avec les royaumes et empires de ce monde. Elle a vocation à relever la diplomatie du Comté d'Artois à un niveau de reconnaissance diplomatique supérieure.
Ceux en chargent de cette diplomatie souveraine sont : le Chancelier, les Vice-Chanceliers et les Grands Ambassadeurs.

B- Grand Ambassadeur :
Il est en charge de la représentation du Comté Souverain d'Artois auprès d'un royaume ou d'un empire.
Il est nommé pour sa capacité à maîtriser l'étiquette du royaume ou de l'empire où il est affecté.


III- La diplomatie provinciale


A- Ambassadeur:

L'Ambassadeur est attaché à une ou plusieurs provinces.
L’ambassadeur est nommé par le Chancelier ou le Vice Chancelier et doit prester serment d’engagement auprès du Comté Souverain d’Artois.
Il a obligation de suivre les directives données par le Chancelier ou le Vice-Chancelier.

Il entretient les relations avec la ou les provinces étrangères dont il a la charge. Il en est le représentant du Comté Souverain d’Artois, ceci avec honneur, dignité et respect.

Il doit se tenir informé afin de relayer les informations entre les différentes provinces que le Comté d'Artois souhaite. Il doit rester en contact diplomatique même en cas de guerre.

Il s'engage en outre à rédiger régulièrement des rapports sur les situations politiques, judiciaires, militaires, économiques, ou tous autres domaines qu’il jugera nécessaire de la province dans laquelle il œuvre.

B - Diplomate

Le diplomate est une personne mandatée pour une mission ponctuelle et exceptionnelle, pour la Chancellerie Artésienne, dont les objectifs sont définis explicitement par le Chancelier.




Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, le onze janvier mil quatre cents soixante quatre.


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