Annonces officielles de la Cour Suprême d'Artois

Citation :

Rappel : panneau dédié uniquement aux annonces, décrets.

Klovis_de_keel a écrit:

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,

Nous, Klovis de Keel, Président de la Cour Suprême d’Artois,

En vertu des statuts de ladite CSA et notamment de sa composition,

Annonçons la nomination de Takanomi de Kermorial au poste de Procureur de la CSA et d’Aterfalco Pelletier au poste de Juge de la CSA.

Annonçons également que nous recherchons un autre Procureur ainsi qu’un autre Juge de la CSA, afin de compléter l’équipe.
Et rappelons les conditions nécessaires pour siéger à la CSA :

Statuts de la CSA a écrit:

Art II. 4 : Des conditions nécessaires pour siéger dans la CSA :

Pour exercer une fonction au sein de la CSA, les conditions suivantes sont nécessaires :

• Être citoyen Artésien au sens de la Constitution
• Ne pas être Conseiller comtal ou Maire ; tout membre de la CSA accédant à un poste au conseil comtal durant la période d'exercice en son sein se verra révoqué automatiquement. Le Président aura libre choix de le réintégrer une fois son mandat comtal terminé.

Les candidatures devrons nous être adressées directement par le moyen de votre choix [IG : Klovis_de_keel].

Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.

À Arras, le 7 avril 1462,
Klovis de Keel, Président de la Cour Suprême d’Artois

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Citation :

Au peuple d’Artois,
Aux étrangers de passage en les terres du Comté d’Artois,

Nous, Klovis de Keel, Président de la Cour Suprême d’Artois,

Annonçons la tenue de deux procès, auxquels tout un chacun peut assister, dans le respect des Salles d’Audiences et des réglementations qui les régissent ;

Rappelons que la Cour Suprême d’Artois cherche toujours un Juge suprême et un Procureur suprême pour compléter l’équipe actuelle. Les candidatures devront nous être adressées directement par le moyen de votre choix [IG : Klovis_de_keel] ;

Rappelons que suite à un procès en première instance, l'accusé, le plaignant ou le Procureur ayant instruit le dossier peuvent interjeter en appel auprès de la Cour Suprême d'Artois, suivant la procédure établie et dans un délai de quinze jours maximum après le verdict ;

Rappelons enfin la devise de la Cour Suprême d’Artois, pour que chacun la connaisse et nul ne l’oublie : Da mihi factum, dabo tibi ius, Dis-moi les faits, je te dirai le droit.

Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.

À bord du Spirit of Llewellynn, le 28 septembre 1462,
Klovis de Keel, Président de la Cour Suprême d’Artois



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