Bureau du Procureur = Voskirg

Elle écouta, et se dit qu'elle devrait sans sortir...


Nous pouvons commencer, monsieur le Procureur

Elle poussa la porte.

Bonjour Anthony. Je viens remonter une demande du conseil des villes ... de Marie, maire de Péronne, en l’occurrence. Elle souhaiterait un topo sur "quand, comment et pourquoi mettre en procès".

Elle lui tendit un vélin.

Cela se passe par ici

Klovis se présenta devant le bureau du Procureur et frappa à la porte.

Lorsqu'on lui dit d'entrer, il poussa la porte d'un main et pénétra dans le bureau.

Bonjour Monsieur le Procureur. J'ai une plainte à déposer. Je souhaiterai qu'elle soit étudiée rapidement afin que l'accusé n'ai pas le temps de se soustraire à la Justice artésienne.

Klovis lui présenta alors le dossier qu'il avait constitué.

Citation :

[TAOP - ES] Plainte contre Grison

Accusé : Grison [Grison], calaisien



Témoin : Klovis de Keel [Klovis_de_keel], calaisien

Motif : Non respect d’un décret municipal et escroquerie

Prévu par :
Article II.5 du DLCA : Relèvent du trouble à l’Ordre Public, les actes suivants, entre autres. La violation d’une norme en vigueur.
Décret municipal de Calais du 25 août 1461 concernant les achats : L’achat de couteaux n’est autorisé qu’aux seuls éleveurs de la ville.
Article III.1 du DLCA : Relèvent de l’escroquerie et du vol les actes qui suivent, entre autres. L’achat et la revente sur un même marché dans le but de spéculer.

Date : Le 28 mars 1463

Lieu : Calais

Exposé des faits :
Le matin du lundi 28 mars 1463, moi, Klovis de Keel, vendais mes couteaux sur le marché de Calais, à 17 écus l’un. Un homme vient vers moi et m’en achète un. Il s’agit de Grison. Après coup, je me rends compte que bien que calaisien, il n’est pas éleveur et n’a donc pas le droit de m’acheter de couteau. La production de couteaux nécessite du fer et la pénurie de fer est bien une réalité. Aussi, ma production est exclusivement réservée aux éleveurs.
Je lui envoie donc un courrier pour lui demander de le remettre en vente sur le marché, au même prix que celui d’achat. Tout ceci dans la matinée.

Plus tard, le même homme revient et me demande un second couteau. Je refuse de le lui vendre, mais il me le prend, et me donne la somme équivalente. Je lui dit alors qu’il est en infraction avec un décret municipal, que je lui décrit, et avec un article du DLCA, que je lui décrit également.

Puis je m’aperçois qu’il met en vente les deux couteaux qu’il vient de m’acheter, à un prix exorbitant, 30,95 écus l’un. Je l’informe alors qu’il s’agit de spéculation et que c’est une nouvelle infraction au DLCA. Je le préviens qu’il n’y aura pas de troisième avertissement.

À aucun moment l’homme ne m’a répondu de quelque manière que ce soit.
Et le voilà qui revient une troisième fois pour me prendre un troisième couteau, qu’il met en vente aussitôt.

Afin de constater qu’il s’agit bien d’un des miens, je lui en achète un, au prix exorbitant de 30,95 écus donc. Et en effet, c’est bien l’un des miens.

Je rappelle que j’ai prévenu cet homme à deux reprises, de manière informative, parce que tout le monde peut se tromper. Mais il a persisté. Il a donc agit en connaissance de cause, volontairement.

Tant qu’il agira de la sorte, personne ne pourra vendre de couteaux aux éleveurs calaisiens puisqu’il recommencera, achètera les couteaux et les revendra énormément plus cher à Calais. Ce qui est inadmissible.

Les preuves montrent formellement l'achat de mes couteaux par l'accusé alors qu'il n'est pas éleveur. Les preuves montrent également la spéculation puisque le même homme revend les couteaux qu'il vient de m'acheter sur le même marché à un prix beaucoup plus élevé que le prix d'achat. Il y a donc trouble à l'ordre public et escroquerie.

Je demande également que le différence entre le prix auquel j'ai du racheter son couteau pour constituer une preuve de sa spéculation et mon prix de vente me soit remboursé, soit 13,95 écus.

Preuves :
Achat de mes couteaux sur le marché de Calais par l’accusé :


Revente de mes couteaux sur le marché de Calais par l’accusé :


Achat d’un couteau à l’accusé sur le marché de Calais :

Le calaisien regarda le Procureur afin de savoir ce qu'il en pensait, et surtout de savoir s'il allait pouvoir lancer ce procès rapidement.

messire procureur , quelques petits pigeons pour vous reçus par Marie , maire de Péronne:

Citation :

De Joelle5 du Royaume Date d'envoi Le 19 Juin 1464 à 11h05
Objet brigand
Expire le 10 Juillet 2016

Bonjour à vous,
Me voilà dans un état lamentable dépouillée de tous mes biens...affamée, contusionnée, délestée de plus de 150 écus et de mes vivres...
Merci de votre aide...
Joëlle

19/06/1464 04:08 : Vous avez été racketté par Octaviuz .
19/06/1464 04:08 : Vous vous êtes battu avec Octaviuz (coefficient de combat 2), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Citation :

À Joelle5 Date d'envoi Le 19 Juin 1464 à 12h15
Objet Re: brigand
Expire le 24 Juillet 2016

Madame,

Attristée par votre sort, je vais immédiatement transférer votre courrier à qui de droit pour que justice soit faite.
Néanmoins, nous aurions besoin de plus de détails. A quel endroit avez-vous été brigandé? D'où veniez-vous? Cela à son importance.
Auriez-vous une description physique de votre assaillant? Un portrait pourrait être dessiné pour retrouver le malotru... (Les brigands crient rarement leur nom en s'enfuyant^^, à moins que vos perso se soient déjà croisés, vous ne pouvez pas connaitre son nom).

Cordialement,

Marie La, maire de Péronne.

Citation :

De Joelle5 du Royaume Date d'envoi Le 19 Juin 1464 à 18h00
Objet Re: Re: brigand
Expire le 10 Juillet 2016

Bonsoir,
Je viens de Compiègne et je voyag pour finir mes lectures...
Mon agresseur? un visage glabre sous un grand chapeau gris qui dissimulait sa chevelure, des vêtements noirs et gris me semble-t-il? je me souviens surtout du bâton !
J'avais peu de choses avec moi, une bonne centaine d'écus dans ma bourse, des cailloux, du pain et des épis de maïs...
Merci de votre sollicitude.
Bien à vous
Joëlle

j ai dis a Marie que tu t en chargeais , que tu ouvres ou pas l affaire , écris à la dame stp

Octaviuz n'est pas dans le comté pour le moment. Il est domicilié à Peronne, je suppose donc qu'il ne va pas tarder à revenir... Je garde l'acte d'accusation sous le coude... Et j'informe Dame Joelle de la situation.

Citation :

Nous, Toult, Procureur d'Artois par la volonté de la Comtesse souveraine Chany, déclarons ouvert le procès de Octaviuz.

Accusé levez-vous !

Messire, vous avez été invité ici à comparaître pour répondre de vos actes. En effet, vous êtes accusé d'avoir, dans la nuit du 18 au 19 juin 1464, brigandé, puis molesté sans vergogne une honnête voyageuse provenant de Compiègne, Dame Joelle.

Vous comparaissez par conséquent devant nous pour brigandage sur la personne de Joelle.
Par ces faits, nous reconnaissons une violation de la DLCA et nous vous accusons de trouble à l'ordre public selon l'article II.2 que je cite :

Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs.

La cour attend avec impatience le témoignage de l'accusé en ce tribunal afin de répondre de ses actes. Nous demandons aussi à Dame Joelle de nous faire part de son témoignage et de nous fournir des preuves.

Vous pouvez faire appel à un avocat si vous le désirez. Une liste vous sera remise si vous nous en faites la demande.

Fait à Arras le 20 juin de l'an de grâce 1464
par Toult, Procureur d'Artois.

merci Toult ^^

Je le mets dans les "à surveiller", on pourra réagir tout de suite

Modèle de courrier envoyé aux victimes pour les aider à témoigner correctement

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Toult, actuellement Procureur dans le Comté d'Artois

L'on m'a informé ce jour que vous avez récemment été victime d'un acte de brigandage au sein de nos frontières. Sachez que l'individu contre lequel vous souhaitiez porter plainte est actuellement en procès.

Bien évidemment, pour que vos accusations puissent être reconnues, votre témoignage sera nécessaire. C'est pourquoi je vous invite à venir témoigner au tribunal d'Artois pour nous faire part de votre témoignage :

- Reconnaissance physique de l'individu ou description si celui-ci n'est pas présent à son procès
- Dates du brigandage et déroulement (actes de violence, complices... etc)
- Objets ou écus volés
- Blessures corporelles subies
- Toute information susceptible d'éclairer le juge pour la bonne marche du procès.

Si vous étiez accompagnée ou si des témoins peuvent corroborer vos dires, merci de m'en faire part puisque je peux inviter à témoigner un témoin de votre choix.

Pour tout besoin, ne pas hésiter à me contacter, je me tiens à votre disposition pour faire en sorte que tout brigand soit condamné comme il se doit.

Cordialement

Toult
Procureur d'Artois