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Annonces Officielles étrangères

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 9, 10]		247jo4270Dim 11 Mar 2018 - 9:06
-Awen- Voir le dernier message
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Annonces officielles de la Cour Suprême d'Artois

 		2Klovis156Dim 28 Sep 2014 - 18:58
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Les maires actuels (maj 23/04)

 		0fidos2242Sam 28 Nov 2009 - 17:49
fidos Voir le dernier message
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[Décret comtal] Décret des impôts & taxes

 		0Takanomi83Sam 17 Jan 2015 - 22:55
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[Annonce] Travaux dans le port de Calais

 		0Takanomi39Sam 17 Jan 2015 - 22:52
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[Annonce] Suppression des taxes

 		0Takanomi43Sam 17 Jan 2015 - 22:50
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[Annonce] Levée des impôts de janvier

 		0Takanomi59Sam 17 Jan 2015 - 22:49
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[Annonce] Révolte à Cambrai

 		0Takanomi76Sam 17 Jan 2015 - 22:46
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[Annonce] Nomination du médecin-chef

 		0Takanomi49Sam 17 Jan 2015 - 22:45
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[Annonce] Lettre au Père Abbé

 		0Takanomi78Sam 17 Jan 2015 - 22:43
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[Annonce] Nomination du Recteur

 		0Takanomi80Sam 17 Jan 2015 - 22:40
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[Annonce] Milices civiles

 		0Takanomi37Sam 17 Jan 2015 - 22:39
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[Annonce] Nomination du Prévôt adjoint

 		0Takanomi43Sam 17 Jan 2015 - 22:37
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[Annonce] Nomination du Chancelier

 		0Takanomi85Sam 17 Jan 2015 - 22:35
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[Annonce] Attribution des postes

 		0Takanomi48Sam 17 Jan 2015 - 22:32
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Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien

 		11fidos1615Jeu 1 Mai 2014 - 22:58
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Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien

 		15Thegregterror2599Lun 5 Aoû 2013 - 9:59
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Z. Annonces des diverses modif : charte sur les décrets municip

 		9Thegregterror351Ven 26 Juil 2013 - 23:45
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Z. Annonces des diverses modif : Constitution Artésienne

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		34pluchon736013Jeu 13 Juin 2013 - 13:31
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Z. Annonces des diverses modifications : concernant les diverses chartes

 		0Administrateur509Jeu 5 Jan 2012 - 0:48
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Ancienne charte (abrogée le 14/01/1459)

 		0yeuxbleus83700Mer 16 Sep 2009 - 14:56
yeuxbleus83 Voir le dernier message
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