[Décret comtal] Décret des impôts & taxes

[quote][center][font=Georgia][color=darkred][size=18][b][u]Décret des impôts & taxes[/u][/b][/size][/color][/font][/center]

[center][font=Georgia][size=14][color=black]Ce décret recense toutes les taxes et impôts appliqués par le Comté d'Artois sur ses terres.[/color][/size][/font][/center]


[font=Georgia][color=darkred][size=16][b][u]1- Taxes sur les transactions[/u][/b][/size][/color][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black][i]Taxes sur les transactions supprimées le douze janvier MCDLXIII.[/i][/color][/size][/font]

[spoiler="Taxes anciennement en vigueur"][font=Georgia][size=14][color=black]Les transactions sur les marchés Artésiens sont soumises à des taxes qui dépendent des produits échangés. Cinq taux sont en application suivant les différentes catégories de produits:

[b]Taxe de 0%:[/b] ressources naturelles et outils associés, produits médicinaux, armes, spécialités Artésiennes.[/color][/size][/font]
[spoiler="Liste des produits taxés à 0%"][color=black]Stères de bois
Fruits
Poissons
Fer
Pierre
Pain d'argile
épées
Boucliers
Lame de haches
Hache non aiguisée
Hache
Manche
Caillou
harengs
raies
rougets
Mulets
Tapisseries
Fromage de vache
Potions
essences curatives
fleurs de pavot blanc
Brins de marjolaines
Fleurs de paternelle
Feuilles de tilleul
branches de céleri
brin de lavandes
Fleurs d'Anis
Brins de romarin
Branches de thym
Morceau d'écorce de saule blanc
Brins d'Angélique
Fleurs de Bourrache
Feuilles de menthe
Fleurs de Camomille
Baies de Sureau Noir
Petites échelles
Grandes échelles
Rames
Coques
Barques[/color]
[/spoiler]

[font=Georgia][size=14][color=black][b]Taxe de 1%:[/b] produits manufacturés intermédiaires.[/color][/size][/font]
[spoiler="Liste des produits taxés à 1%"][color=black]kilos de fer brut
lame non forgée
lame d'épée
épées non aiguisées
Boisseaux de sel
Pierre de taille
bouquets d'achillées
bouquets de guède
bouleaux
Hêtres
Saules
bouquet de passeroses
Bouquets de garances
Caroubiers
Planche de bois
literies
Cadres pour toiles
Toiles de peintres
Cerclages métalliques
supports en fer
Toits de Puits
Bases de fontaine
Tête de pelle
sacs de blé
Sacs de farine
Quintaux de carcasses de vaches
Demi quintaux de carcasse de cochons
Pelotes de laine
Peaux
Seaux non cerclés
Tonneaux
Carcasses de chèvres
Carcasses de brebis
Mâts
Roues
Petites voiles
Grandes voiles
pots de cultures
serrure
socs
sac de houblon
Sacs de Malt
Sac d'orges[/color]
[/spoiler]

[font=Georgia][size=14][color=black][b]Taxe de 3%:[/b] produits de consommation indispensables, produits communs (nourriture à caractéristique, vêtements pour passage de niveau).[/color][/size][/font]
[spoiler="Liste des produits taxés à 3%"][color=black]filets de pêche
Pelles
Pioches
Seaux
Couteaux
miches de pain
sacs de maïs
Morceaux de viande
bouteille de lait
Légumes
Chemise homme/femme
chapeau
Braies
Bas homme /femme
Paire de chausses
Jupes
Charrettes[/color]
[/spoiler]

[font=Georgia][size=14][color=black][b]Taxe de 5%:[/b] produits superflus (mobilier rustique, vêtements de base non indispensables, arbres).[/color][/size][/font]
[spoiler="Liste des produits taxés à 5%"][color=black]Vieille Barriques
Nattes rustiques
Vieilles barriques
Pots de passeroses
Buissons communs
Latrines rustiques
Buissons taillés
Table de jardin bucolique
Bureau rustique
Mantels de fourrure
Bottes de fourrure
boule de neige
manteaux
Gilet
Mantel
Houppelandes
Paire de bottes
ceinture
Capes
Cols
Robes
Tabliers
Bustiers
Cordes
Foulards
Toques
Coiffes
Poulaines
Mitres
Crosses
Bonnets
Lanternes
bon du trésor
Table rustique
Tabourets rustiques
Bancs rustiques
Armoires rustiques
Sols de terre battue
Murs en torchis
Murs de Pierres délabrés
Bibliothèques Rustiques
coffres rustiques
commodes rustiques
lit bas
torches d'intérieur
chandelles paysannes
cheminées rustiques
Puits rustiques
parterres de passeroses
Banquettes rustiques
boules de neiges pourries
doses de colorant bleu
doses de colorants blanc
doses de colorants jaune
doses de colorant marron
doses de colorants noir
doses de colorant pourpre
doses de colorants vert
hêtres taillés
saules taillés
Casques
Chopes de bières
Fûts de bières[/color]
[/spoiler]

[font=Georgia][size=14][color=black][b]Taxe de 7%:[/b] produits de luxe (panoplies, mobilier de luxe, denrées de luxe).[/color][/size][/font]
[spoiler="Liste des produits taxés à 7%"][color=black]Bouteille de lait de brebis
Poisson d'avril
Dattes
Dés
Boite de foie gras
Monnaies antiques
Paniers de bulots
Morceaux de bois flotté
Vaisseliers or argent
Lectrins domestiques
Tapisseries de lens
Lit à baldaquin de luxe 
Bourse surprise
trophées de sanglier
Tables rusti victuailles
Baquet pour le bain
Armoire rustica Fashionata
Grands chandeliers
Paravents en bois
Bibliothèque savante
Statut du protecteur
Épées en sautoir
Sols en Pierre
Lapin
Chemin frondeur By Sori.
Le garde de nuit
Highland's
Homme au loup
Belle noblesse
Rose
La navigatrice
En rouge aux doigts d'or
Barracudas
Ketru
bouteille de lait de chèvre
Colliers
Médailles aristotes
Fleurs
Batons Roi mages
Margaret par Elissa
The swordsman
Robe XV
Bretteur
panoplie mariage
Panoplie Garde
Panoplie chevalier
Panoplie Aventure
Panoplie Fête
Panoplie Rituel
Panoplies Troubadour
Tisseuse de Galons
Gardienne d'Oie
Marchand
Chasseur
Panoplie orientale
Lames de parquet
Portrait du comte Raymond
Jeux de cartes
Houes
Bouteille de vin
Tonneaux de vin
bouteilles d'huile d'olive
Jarre de jus de Maguey
tonnelet de Whisky
Tonnelet de Whiskey
Vases de majolique
Assiettes de Porcelaine
Carreaux de céramiques
Jambons de Parme
Jambons de Bayonne
Jambons Ibérico
jambon de le foret noire
Tonnelets de cidre
Vin de bourgogne
Vin de Bordeaux
Vin de champagne
Tonnelet de vin de Porto
Tonnelet de vin de Tokay
Vin de Roja
Tonnelet de vin de Restina
Pot de Yaourt
Fromage de chèvre
Fromage de brebis
Vin d'Anjou
trèfle à 4 feuilles
couronnes Royales
couronnes comtales
Diadèmes
Cabillaud
Congres
Daurades
Merlans
Soles
Thons
Turbots
Rascasses
Saumons
Ombres chevaliers
Ombres
Brochets
Silures
Anguilles
Carpes
Goujons
Truites
livre d'olives
Livre de raisin
Vin de Toscane
Timbale de pulque
Jarre de Pulque[/color]
[/spoiler]

[font=Georgia][size=14][color=black][i]Taxe sur les transactions validée le quatorze août MCDLXII.[/i][/color][/size][/font][/spoiler]


[font=Georgia][color=darkred][size=16][b][u]2- Impôts fonciers[/u][/b][/size][/color][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black]Le Conseil Comtal demande chaque mois aux Mairies une somme à régler au titre des impôts fonciers. Cette somme est définie et payée selon la procédure suivante:

[u]1- Recensement des champs et échoppes[/u]
La première étape consiste à définir le nombre de champs et échoppes imposables de chaque ville. Ce recensement est réalisé tous les mois par le Coordinateur des Maires. Seuls les champs et échoppes des Artésiens actifs sont pris en compte.

[u]2- Définition de la somme demandée[/u]
Le Conseil Comtal vote pour les deux mois de son mandat les taux indicatifs pour chaque champ et échoppe et donc les sommes correspondantes à demander à chaque ville. En l'absence de vote, les taux indicatifs du mandat précédent sont réutilisés. Le Conseil peut également modifier par vote le pourcentage d'impayés à prendre en compte.
Une fois le recensement fait et les taux indicatifs définis, le Coordinateur aux Maires remplit son boulier à chaque début de mois et demande aux différentes Mairies la somme due pour le mois à venir.

[u]3- Règlement de la somme[/u]
Les Maires doivent ensuite régler la somme demandée avant la fin du mois par dons. Le suivi est effectué par le Coordinateur aux Maires. Pour régler cette somme, ils peuvent lancer des impôts municipaux à la fréquence de leur choix mais une limite d'imposition maximum par mois est fixée par le Conseil Comtal et modifiable par vote.
Le boulier avec les nombres de champs et d'échoppes recensés et les taux indicatifs du comté leur sera fourni par le Coordinateur aux Maires. Ils pourront ensuite déterminer leurs éventuels impôts (inférieurs ou supérieurs aux taux indicatifs nécessaires pour régler la somme, mais sans jamais dépasser les taux maximum).

Les différents taux actuellement en vigueur s'élèvent à:

[u]Champs (par exploitation et par mois):[/u]
- Champs de blé : [b]7 écus[/b] (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Champs de maïs : [b]7 écus[/b] (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de vaches : [b]7 écus[/b] (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de moutons : [b]7 écus[/b] (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de cochons : [b]7 écus[/b] (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Potagers : [b]7 écus[/b] (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)

[u]Échoppes (par atelier et par mois):[/u]
- Meunier : [b]15 écus[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boulanger : [b]15 écus[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boucher : [b]15 écus[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Forgeron : [b]15 écus[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Tisserand : [b]15 écus[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Charpentier : [b]15 écus[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Fromager : [b]15 écus[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Botaniste : [b]0 écu[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Sculpteur : [b]0 écu[/b] (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)[/color][/size][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black][i]Impôts fonciers validés le quatorze août MCDLXII.[/i][/color][/size][/font]


[font=Georgia][color=darkred][size=16][b][u]3- Taxe sur les salaires[/u][/b][/size][/color][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black][i]Taxe sur les salaires supprimée le dix-neuf avril MCDLXII.[/i][/color][/size][/font]


[font=Georgia][color=darkred][size=16][b][u]4- Taxe sur les tavernes[/u][/b][/size][/color][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black]Les propriétaires de tavernes Artésiennes doivent s'acquitter d'une taxe de [b]vingt écus par semaine[/b] pour l'exercice de leur activité. Cependant, le Conseil Comtal exonère cette taxe une semaine sur deux. Pour les Mairies, qui payent automatiquement cette taxe pour leurs tavernes municipales, le Conseil Comtal reverse vingt écus toutes les deux semaines dans les Caisses de Dépôt de chaque ville.

En cas de non respect du paiement de cet impôt et conformément à la loi, des poursuites pourront être engagées par le Tribunal d'Artois.[/color][/size][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black][i]Taxe sur les tavernes validée le vingt janvier MCDLXI.[/i][/color][/size][/font]


[font=Georgia][color=darkred][size=16][b][u]5- Taxe sur les pontons[/u][/b][/size][/color][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black]Le Conseil Comtal instaure une taxe sur les pontons de [b]trois écus par jour[/b] pour tous les bateaux privés stationnant dans les ports artésiens de Bertincourt et Calais.
Le port naturel sous contrôle Artésien situé sur la route entre Bertincourt et Dieppe n'est pas concerné.

Des exonérations temporaires sont possibles pour les bateaux en contrat économique ou militaire avec le comté d'Artois. La liste motivée des capitaines exonérés et de la durée d'exonération est établie par le Conseiller Maritime, en lien avec les acteurs concernés, puis transmise et validée par le Bailli.

En cas de non respect du paiement de cet impôt et conformément à la loi, des poursuites pourront être engagées par le Tribunal d'Artois.[/color][/size][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black][i]Taxe sur les pontons validée le premier août MCDLXII.[/i][/color][/size][/font]


[font=Georgia][color=darkred][size=16][b][u]6- Taxe sur les cours universitaires[/u][/b][/size][/color][/font]

[font=Georgia][size=14][color=black][i]Taxe sur les cours universitaires supprimée le dix-neuf mai MCDLXI.[/i][/color][/size][/font]


[center][font=Georgia][size=14][color=darkred][i]Décret des impôts & taxes mis à jour par le Conseil Comtal le douze janvier MCDLXIII et scellé par le Comte Camille de Kermorial.[/i][/color][/size][/font]
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