Le Comté Souverain d'Artois
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| | Annonces Officielles étrangères |  |
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| Auteur | Message |
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Neidanac
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 | | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 30 Avr 2014 - 0:27 | |
| - Citation :
- A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Nous, Agnès de Saint Just, dicte Montjoye, Roy d'Armes de France, faisons savoir,
Que suite à notre nomination et celles de nouveaux hérauts ayant rejoint les rangs de la Hérauderie de France, nous avons procédé à réorganisation de nos effectifs et faisons publicité des changements apportés.
Que nous sommes et restons Héraut d'Armes Royal auprès de la marche de Toulouse, Minerve restant le référent en cas d'éventuelles indisponibilités ou absences.
Que nous transférons la tutelle de la marche héraldique du Languedoc ainsi que la tutelle stricte de Languedoc à Minerve.
Que sont nommés Hérauts plénipotentiaires,
- Dame Eléïce "Linoa" de Valten di Maggio dicte Phylogène auprès du Duché de Touraine [Linoa]
- Messire Niall de Rivien dict Bourgogne auprès du Comté du Périgord et de l'Angoumois [Niall]
- Dame Cleopatre de Payns dicte Rouergue auprès du Comté de Flandres [Cleopatre2]
Toutes les demandes relatives aux marches héraldiques ci-avant citées doivent donc leurs être désormais adressées.
Que les marches héraldiques sont donc à présent ainsi réparties,
Montjoye
- Ile de France
- Mnémosyne
- Phylogène
- Sylvestre
Blanche
- Comminges
- Flandres
- Gascogne
- Orléans
- Blanche
Champagne
- Auvergne
- Artois
- Champagne
- Dauphiné
- Guyenne
- Marche
- Poitou
Maine
- Alençon
- Berry
- Angoulesme
- Maine
- Touraine
- Estampe
- Sigillant
Minerve
- Anjou
- Languedoc
- Rouergue
- Toulouse
- Astrée
- Dicé
- Minerve
Saint Jean
- Béarn
- Bourgogne
- Normandie
- Licorne
- Saint-Jean
- Sépulcre
Rappelons enfin,
Que toute demande ou requête auprès de la Hérauderie de France doit être adressée,
En premier lieu, au héraut en charge de la marche concernée ou, le cas échéant, au plénipotentiaire dédié.
En second lieu, au Maréchal d'Armes de tutelle.
En dernier recours, au Roy d'Armes de France.
Que seuls sont légitimes et reconnus comme officiers héraldiques royaux les personnes portées aux registres de la Hérauderie de France, régulièrement mis à jour et consultables en chapelle Saint Antoine le Petit et en antichambre du Louvre
Toute personne se revendiquant héraut sans être reconnu par la Hérauderie de France usurpe la charge et ses prérogatives.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict à Paris en la Chapelle Saint Antoine le Petit, le vingt neuvième jour d'avril de l'an de grasce mil quatre cent soixante deux.
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| | | | Neidanac
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| | | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Sam 3 Mai 2014 - 7:15 | |
| - Citation :
-
~ NOMINATIONS, DÉMISSION & CANDIDATURES ~
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix,
Par la présente, Nous, Elisabeth Stilton, Chancelier de France, faisons savoir,
- Que nous nommons au poste de jurisconsulte, Bartholomé d'Anclair [Bartholome]
- Que nous acceptons avec regret la démission de Haironthe Sciphanius [Haironthe]. Nous lui souhaitons bonne chance pour son futur.
- Que les candidatures aux postes de jurisconsultes , de juges et d'archivistes judiciaires sont toujours ouvertes et à nous envoyer en personne.
Afin que nul ne puisse contester cette décision, Nous signons et scellons de notre main.
Paris, 30 avril 1462.
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| | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 16:57 | |
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| | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 16:58 | |
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| | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 16:58 | |
| - Citation :
Du 12 au 18 mai 1462.
 Travaux & discussions
* Point sur diverses provinces : Artois, Béarn, Berry, Flandre, Languedoc, Guyenne, Maine, Orléans, Touraine
* Suivi des menaces sur le Domaine royal & aux alentours
* Affaires étrangères : Angleterre, Provence, Rome
* Débat autour du décret royal du 20 septembre 1460 relatif à l'appartenance au Domaine royal
* Présentation & discussion du projet de réorganisation de la Surintendance
* Point sur les discussions entre Amirauté de France & duché de Normandie
* La Cour de Paris
* Présentation du projet de charte révisée du Secrétariat d’État
* La communication aux feudataires
* AAP
* Encadrement & suivi du corps expéditionnaire
Le saviez-vous?
Reviendra ultérieurement.
Donné le vingtième jour de mai MCDLXII.
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| | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 16:59 | |
| - Citation :
- Traité de Reconnaissance : France-Catalogne
Afin d'accroître l'amitié qui existe entre nos royaumes, le Royaume de France et la Principauté de Catalogne, les deux territoires décident d'un traité de reconnaissance mutuelle, officialisant le respect, l'harmonie et la concorde entre nos peuples et les institutions de la France et de la Catalogne.
Article premier : Reconnaissance de la souveraineté
Le Royaume de France reconnaît la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Catalogne sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
La Principauté de Catalogne reconnaît la souveraineté pleine et entière du Royaume de France sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage au moyen du présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
Article deuxième : Indépendance de la Catalogne
Le Royaume de France, reconnaît que la Principauté de Catalogne est exonérée de tous droits de sujets vers la Couronne d'Aragon et est complètement libérée de toute soumission politique à la Couronne d'Aragon.
Article troisième: Définition des relations diplomatiques entre nous, Principauté/Royaume
Les gouvernements et institutions choisis par nos peuples respectifs seront toujours les uniques interlocuteurs valables pour toute relation diplomatique officielle.
Article quatrième : Rupture du présent traité
L'actuel gouverneur de la Principauté de Catalogne et le roi de France, au nom de leurs peuples ; ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité. Tout manquement à n'importe quel article libérera, de fait, l'autre partie de ses engagements.
Une rupture unilatérale du traité actuel doit se conformer à la procédure suivante :
-une lettre du Roi/Gouverneur sera adressée, par l’entremise des ambassadeurs respectifs au Roi/Gouverneur
-une déclaration officielle et formelle sera ensuite affichée sur les deux gargotes respectives et les deux ambassades respectives en précisant la raison de l'annulation par la formule suivante « après xxx années/mois le Royaume de France/Principauté de Catalogne prend la décision d'annuler unilatéralement le présent traité, signé et scellé le xx jour du mois de xxx de l'année de grâce xxx à Paris Royaume de France, par Sa Majesté xxx, roi de France et à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Président xxx, Président de la Catalogne, en raison de ... "
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Paris, Royaume de France, par Sa Majesté Jean III (Jean.de.cetzes), Roi de France.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), Président de la Generalitat de Catalogne.
 
Président de la Generalitat de Catalogne
- Citation :
- Tractat de Reconeixement Catalunya-França
A fi d'augmentar l'amistat existent entre els nostres regnes, el Regne de França i el Principat de Catalunya, els dos territoris decidim mitjançant este tractat de reconeixement mutu, oficialitzar el respecte, l'harmonia i la concòrdia entre els nostres pobles i les institucions de França i Catalunya.
Article Primer: del reconeixement de la sobirania
El Regne de França reconeix la plena i total sobirania del Principat de Catalunya sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
El Principat de Catalunya reconeix la plena i total sobirania del Regne de França sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
Article Segon : de la independència de la Catalunya
El Regne de França, reconeix que el Principat de Catalunya està exempt de tot deure de súbdits envers la Corona d’Aragó, i que queda completament trencada tota submissió política a la Corona d’Aragó.
Article Tercer : de la definició de les relacions diplomàtiques entre nosaltres, Principat/Regne
Els governs i les institucions escollides pels nostres respectius pobles seran sempre els únics interlocutors vàlids per qualsevol relació diplomàtica oficial.
Article Quart : De la ruptura del present tractat
L'actual President del Principat de Catalunya i el rei de França, en representació dels seus pobles; així com els successors, es comprometen a respectar els articles d'este tractat. Tota falta a qualsevol article alliberarà de compliment a l'altra part dels seus compromisos.
Un trencament unilateral del present tractat deu respectar el següent procediment:
- una carta del Rei/President serà dirigida a través dels respectius ambaixadors a l'altre Rei/President.
- una declaració oficial i formal serà aleshores publicada a les dues naus respectives i a les dues ambaixades respectives especificant la raó de l'anulació amb la següent fórmula " Després de xxx anys/mesos el Regne de França/Principat de Catalunya pren unilateralment la decisió d'anular aquest present tractat, signat i segellat el dia xx del mes de xx de l'Any de Gràcia de xx a Paris, Regne de França, par Sa Majestat [X], Rei de França, i a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable President [X], President de Catalunya, a causa de ..."
Signat de la nostra mà i segellat en aquest 31 dia del mes de Mars de l'Any de Gràcia de 1462 a Paris, Regne de França, par Sa Majestat Jean III (Jean.de.cetzes), Rei de França.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signat de la nostra mà i segellat en aquest dia 31 del mes de Març de l'Any de Gràcia de 1462 a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
President de la Generalitat de Catalunya
- Citation :
- Tratado de Reconocimiento Catalunya-Francia
A fin de aumentar la amistad existente entre nuestros reinos, el Reino de Francia y el Principat de Catalunya, los dos territorios decidimos mediante este tratado de reconocimiento mutuo, oficializó el respeto, la armonía y la concordia entre nuestros pueblos y las instituciones de Francia y Catalunya.
Artículo Primero: el reconocimiento de la soberanía
El Reino de Francia reconoce la plena y total soberanía del Principat de Catalunya sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
El Principat de Catalunya reconoce la plena y total soberanía del Reino de Francia sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
Artículo Segundo: la independencia de la Catalunya
El Reino de Francia, reconoce que el Principat de Catalunya está exento de todo deber de súbditos para con la Corona de Aragón, y que queda completamente rota toda sumisión política a la Corona de Aragón.
Artículo Tercero: la definición de las relaciones diplomáticas entre nosotros, Principat/Reino
Los gobiernos y las instituciones elegidas por nuestros respectivos pueblos serán siempre los únicos interlocutores válidos para cualquier relación diplomática oficial.
Artículo Cuarto: De la ruptura del presente tratado
El actual President del Principado de Cataluña y el rey de Francia, en representación de sus pueblos; así como los sucesores , se comprometen a respetar los artículos de este tratado. Toda falta cualquier artículo liberará de cumplimiento a la otra parte de sus compromisos .
Una rotura unilateral del presente tratado debe respetar el siguiente procedimiento:
- Una carta del Rey/President será dirigida a través de los respectivos embajadores al otro Rey/President.
- Una declaración oficial y formal será entonces publicada en las dos naves respectivas ya las dos embajadas respectivas especificando la razón de la anulación con la siguiente fórmula " Tras xxx años/meses el Reino de Francia/Principat de Catalunya toma unilateralmente la decisión de anular el presente tratado, firmado y sellado el día xx del mes de xx del Año de Gracia de xx a Paris , Reino de Francia, par Su Majestad [ X ] , Rey de Francia , y en Barcelona , Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Presidente [ X ] , President de Catalunya, debido a ... "
Firmado de nuestra mano y sellado en este 31 día del mes de Marzp del Año de Gracia de 1462 en Paris, Reino de Francia, par SM Jean III (Jean.de.cetzes), Rey de Francia.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne de Aragon
Firmado de nuestra mano y sellado en este día 31 del mes de Marzo del Año de Gracia de 1462 en Barcelona, Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
President de la Generalitat de Catalunya
[/quote] | |
| | | | Neidanac
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| | | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 17:00 | |
| - Citation :
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présent et à venir notre volonté de donner au Royaume de France une nouvelle Grande Charte. Après avoir fait part de notre désir aux feudataires du Royaume de France qui l'ont approuvé par 12 voix contre une, nous les avons consulté pour connaitre leur desiderata. Suite à cette consultation nous ouvrons ce jour une commission composée de Pairs et de Grands Officiers afin de rédiger un avant-projet. Avant-projet qui sera par la suite présenté à l'ensemble des Grands Officiers et Pairs du Royaume de France pour le finaliser. Ainsi préparer le projet sera ensuite soumis à l'appréciation des Grands Feudataires du royaume. Seront alors apportés les rectifications nécessaires s'il y a lieu pour enfin procéder à sa ratification en bonne et due forme.
Donnée et scellée le 14e jour du mois de Mai 1462.
- Citation :
Commission pour la révision de la Grande Charte du Royaume de France présidée par Sa Majesté le Roi de France :
- Lexhor d'Amahir de la Louveterie, Dauphin et Pair de France.
- Agnès de Saint-Just, Roi d'Armes de France.
- Elisabeth Stilton, Chancelier de France et Héraut d'armes.
- Helène Blackney, Grand Ambassadeur.
- Zelha d'Aunou-le-Faucon, Surintendant des finances de France.
- Optat de Sainte-Colombe, Grand Ecuyer de France.
- Walan de Meyrieux, Pair de France.
- Angelyque de la Mirandole, Pair de France.
- Bbred de Lortz, Pair de France.
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| | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 17:00 | |
| - Citation :
-
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, n'a jamais franchi la frontière de notre province du Berry contrairement aux dires du maire de Bourges. Ce dernier est fort mal renseigné ou invente un prétexte pour déclencher une guerre que nous ne souhaitons pas.
Ainsi, aujourd'hui, sous de fausses allégations, l'édile souhaite inutilement lever des troupes et en appelle à une vieille alliance qui n'a plus de raison d'être aujourd'hui. Ce même Berry à qui nous avions tendu la main, en écrivant en vain au chancelier du gouvernement illégitime en place pour ouvrir des négociations, montre clairement sa préférence pour les membres du fatum, malandrins qui pillent nos villes, plutôt que la voie de la réconciliation et du renouement avec la couronne de France pour le bien de nos sujets.
Nous déplorons ces manigances de basse-cour et les dénonçons fermement. Au dessus de tout soupçon la Couronne de France s'élèvera toujours contre les brigands qui volent et tuent ses sujets tout comme contre les félons qui les protègent et affabulent pour attirer une bienveillance populaire qui ne saurait être.
Que Dieu les ramène dans le droit chemin.
Donnée et scellée 18e jour du mois de mai 1462.
- Citation :
- Annexe : Déclaration du sieur Bubul, maire de Bourges :
Au peuple berrichon,
Aux voyageurs qui marchent sur nos routes et nos chemins,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que soit sue la chose suivante.
DES ENVAHISSEURS ENTRENT EN BERRY - DEFENDONS NOUS !
FERMETURES DES FRONTIERES BERRICHONNES
Dans la nuit une armée "Air Force Oane" ne battant pas pavillon berrichon a pénétré en Berry sans aucune demande de passage ou d’une quelconque autorisation, en provenance de Guéret en Limousin. D’autres sont en approchent.
Des armées se sont depuis quelques jours rassemblées également aux frontières qui entourent notre Province, pour mettre à feu et à sang notre Berry pacifiste.
Toutes armées, ne battant pas pavillon Berrichon ou d’une Province alliée, sont de facto considérées comme ennemis du Berry et interdite en nos terres.
Nous enjoignons les troupes hostiles au Berry à revenir sur le chemin de la raison et de la vertu, et à reprendre le chemin de leur foyer, afin que nul bain de sang n'ait lieu dans les jours à venir.
Berrichonnes, Berrichons,
Prenez les armes !
Montez des lances
Contactez vos maires pour les marches à suivre, votre Duc à Bourges et
Rejoignez Bourges au plus vite pour la défendre
En ce jour, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
Déclarons la loi martiale et la fermeture de nos frontières de notre beau pays, pour un temps indéterminé et à effet immédiat.
Tout ressortissant étranger est prié de quitter nos terres sous 24 heures sinon il sera mis en procès. Tous basin (idiot) qui voudrait tester sa capacité à se prendre une armée en mouvement se la prendra effectivement, et ce sans sommation.
Les ressortissants du Ponant ne sont pas concernés par la loi martiale mais devront faire acte de prudence en contactant le prévôt ou le Duc pour obtenir un laisser-passer.
Les étrangers arrivant à Bourges dès demain seront mis en procès automatiquement. Conformément à la Loy Martiale, appliqué de manière suivante :
Citation :
Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon :
Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457).
Par la même, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
- Levons le ban de la noblesse et les invitons à se rendre au plus vite en notre Capitale afin d’intégrer notre armée ducale.
- Demandons de toute urgence des soutiens humanitaires pour les Berrichons et les Berrichonnes qui bientôt n'auront même plus de quoi se nourrir, et seront laissés à mourir aux abords de leurs villes.
- Demandons soutiens militaires à nos Amis de l'Alliance du Ponant, ainsi que de toutes provinces indépendantes, du Royaume et d'Empire qui ne souhaitent pas fermer les yeux et laisser un peuple entier se faire massacrer sous prétexte de lubie guerrière qui nous entourent…
Faict et scellé en castel de Bourges le dix-huitième jour du mois de may de l'an de Pâques MCDLXII.
Sa Grasce Bubul d'Arundel des Olonnes, dict Bubul27,
Duc Souverain de Berry et Maire de Bourges. | |
| | | | Neidanac
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| | | | | Neidanac
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| | | | | Neidanac
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| | | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 17:03 | |
| ~~Signature du Traité de coopération entre le Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné.~~
- Citation :
- Traité de coopération judiciaire entre les provinces du Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Les parties contractantes ont pour devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux. Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels qui auraient trouvé refuge dans un de leurs Duché/Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente au sein du Royaume, les parties contractantes ont dans leur grande sagesse souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples du Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Du principe de coopération
Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve .
Le suspect est la personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est celle qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
La partie requise est celle qui a procédé à l'arrestation du suspect.
De la mise en application
Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.
De la procédure du jugement
Le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.
Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.
Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.
Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict.
Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.
Des avocats et de leur plaidoirie
Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.
Il appartient au préalable à chaque duché ou comté de saisir la justice compétente pour les faits reprochés et de signaler lors de l'instruction la présence ou non d'avocats défendant l'une ou l'autre des parties.
De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Du retrait du traité
Dans le cas où un contractant n’aurait pas respecté ou aurait rompu son allégeance au Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité peut ouvrir le droit à une dénonciation du traité.
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la révocation du traité.
L'annulation dudit traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre des provinces et un jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.
De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engagent leur province et leur peuple.
Quinzième jour du mois de Mai de l'An de Grâce mil quatre cent soixante deux
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné
Helsinki du Val d'Embrun, Duc du Lyonnais-Dauphiné
Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Au nom du Duché d'Orléans,
Le Duc d'Orléans
Chambellan d'Orléans
Au nom du Duché de Champagne
Duc de Champagne
 ]
Chambellan de Champagne
Au nom du Duché de Normandie
Duc de Normandy
Marcus Licinius
Chambellan de Normandy
Au nom du Duché d'Alençon
Duc d'Alençon
Chancelier D'Alençon
Au nom du Maine
Comtesse du Maine
Chancelière du Maine
Au nom de la Couronne
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| | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 17:04 | |
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| | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 17:05 | |
| - Citation :
*** OCTROI DE LA DOTE ROYALE DE MARIAGE A MESSIRE JOJEN ET DAME VALANDRA DE BRANSON ***
Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,
Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.
Le 26 janvier 1462, Messire Jojen et Dame Valandra de Branson, Barons de Soultz Haut-Rhin, ont fait part de leur prétention à la dote royale de mariage, instituée par l'acte "De l'appartenance au Domaine Royal, un privilège" signé par feue Sa Majesté Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar en date du 20 septembre 1460. Conformément aux dispositions de cet acte royal, les services de la Grande Prévôté de France ont enquêté.
De l'enquête menée par nos soins, il ressort que Messire Jojen et Dame Valandra de Branson sont domiciliés depuis plus de trois mois dans le Duché d'Alençon et qu'ils ont été mariés par Monseigneur Talona de Vir, Evêque de Périgueux et Abbesse honoraire d'Alençon, le 14 décembre 1461 en l'Eglise d'Alençon.
En conséquence, leur requête est considérée comme valide. Le dossier sera ainsi transmis à la Surintendance des Finances afin de régler les modalités de versement de la somme due, à savoir 100 écus.
Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
Nous signons et apposons notre scel en ce 11 mai 1462.
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| | | | Neidanac
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mer 21 Mai 2014 - 17:06 | |
| - Citation :
*** ENQUETE: CONCLUSION AU SUJET DE LA PLAINTE DE MESTRE AMBOISE DE BOURGOGNE CONTRE DAME TEO DE NIRACO ***
Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,
Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.
En date du 11 mars 1462, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Mestre Amboise de Bourgogne à l'encontre de Dame Teo de Niraco, alors Duchesse de Bourgogne.
Les faits reprochés:
Dame Teo de Niraco aurait usé d'un acte de sorcellerie afin de faire destituer Messire Azharr de Montestier, nommé à la tête du Conseil ducal. Elle aurait fait pression sur la tête de liste adverse, Messire Floryan Alterac, afin d'être désignée duchesse. Elle aurait révélé une fois nommée le contenu de délibérations en cours au sein du Conseil ducal.
Les faits établis par l'enquête:
Le 14 septembre 1461 se terminent des élections ducales en Bourgogne. Deux jours plus tard, Messire Azharr de Montestier est porté à la tête du Conseil ducal et est accueilli le 17 septembre 1461 dans la salle du trône du palais du Louvres. Feue Sa Majesté Nicolas de Firenze refuse son allégeance. Le 25 septembre 1461, la Grande Prévôté de France rend des conclusions sur l'enquête qui lui a été mandée à la suite du pillage des caisses ducales du Berry. Tant feue Sa Majesté que la Grande Prévôté de France n'ont eu vent de quelconques actes de sorcellerie concernant les témoignages qui leur ont été rendus et qui tendent au contraire à montrer que celui de Dame de Niraco ne relevait en rien de la sorcellerie. Malgré la demande de la Grande Prévôté de France au plaignant, aucune preuve n'a été apportée venant étoffée cette accusation d'actes de sorcellerie.
Le 12 janvier 1462, les résultats de nouvelles élections ducales en Bourgogne sont dévoilés. La liste "D.R.E.D.E." menée par Dame de Niraco arrive en tête des suffrages devant les listes "Tam &", "OCB" et "BOEUF". Le conseil est divisé et indécis. Il lui faut deux tours pour porter à sa tête Dame de Niraco, qui prête allégeance à feue Sa Majesté le 17 janvier 1462. Il n'est donc nullement question de quatre tours comme ceci est affirmé dans la missive du plaignant. Il apparaît néanmoins qu'une missive, contenant une demande de soutien au Monarque afin de faire pencher le vote de Messire Alterac, tête de la liste "OCB", et des propos peu élogieux envers certains partis adverses, a été envoyée par Mestra Aryanha Farnezze, partisane de la liste D.R.E.D.E., entre le 12 et le 17 janvier 1462. Faute de preuve, malgré la demande du Service des Enquêtes, il nous est impossible d'établir si feue Sa Majesté est intervenue et donc si cette missive a eu un impact concret sur le choix de porter Dame de Niraco à la tête du Conseil ducal de Bourgogne. Il est par contre avéré qu'il s'agit là d'une initiative commune des membres de D.R.E.D.E. puisque cette missive a été discutée avant envoi au sein des locaux du parti.
En janvier 1462, la date n'a pu être précisée faute de détails donnés par le plaignant. Mestre de Bourgogne, alors maire de Tonnerre, écrit à Mestre Boulvay de Fragon au sujet de la création d'une armée. Cette missive est, selon les affirmations du plaignant, montrée au Conseil ducal. Par la suite, Dame de Niraco, en sa qualité de Duchesse, est allée parler à Mestre de Bourgogne et lui aurait fait état des discussions en cours au sujet de cette missive. Le manque d'éléments précis et de preuves ne permettent pas d'établir ce qui s'est réellement dit.
En conclusion
Les accusations ne peuvent être retenues à notre sens en raison de leur faiblesse, à savoir le manque d'éléments tangibles apportés par le plaignant. La deuxième échappe, qui plus est, à la juridiction de la Haute Cour de Justice et relève de la justice locale, puisqu'elle concerne une éventuelle infraction commise indirectement par Dame de Niraco, alors qu'elle n'était pas encore reconnue Duchesse de Bourgogne. Il a été décidé de ne pas pousser plus loin les investigations, car nous n'avons vu, à la lumière des premiers éléments réunis, aucune matière qui nécessite selon nous d'interroger des témoins et de saisir la Haute Cour de Justice.
Nous considérons l'enquête menée par Messire Erasme de Cardevac d'Havrincourt comme close. Elle serait néanmoins menée plus avant si le Chancelier venait à avoir un avis inverse du nôtre. Nous jugeons bon néanmoins de procéder à certains rappels. Premièrement, la Grande Prévôté de France n'est pas un instrument de la politique provinciale ou une arme pour régler ses comptes. Par ailleurs, une collaboration active, rapide et précise lors d'une enquête de la Grande Prévôté de France permet à celle-ci d'établir des faits exacts.
Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
Nous signons et apposons notre scel en ce 15 mai 1462.
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| | | | Neidanac
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| | | | | Neidanac
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| | | | | chriss43
Baron (ne) & Cam
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Lun 26 Mai 2014 - 17:52 | |
| j'aide Neid, j'ai eu ca en halle de Conflans - --burnout a écrit:
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- Citation :
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Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présent et à venir ce qui suit : Aux parias, aux égarés de la vie, aux amoureux transis, aux nobles solitaires, aux gens de bien. Dans le cadre de sa mission, les interventions à l’étranger et la lutte contre les provinces rebelles, Le corps expéditionnaire de France recrute soldats, sous-officiers et officiers. C’est le vent d’une autre époque qui vous pousse. Vous aimerez hors les frontières la Gloire et les Institutions. Vous porterez dans vos prières, l’esprit de la France féodale. Vous serez nourris et au bout de vos épées, il y a des paysans à aider, des trésors au fond des villes, et des femmes assoupies qui s’ennuient. Vous traverserez des provinces riches, vous verrez du blé et des terres en friches et rencontrerez des femmes plus jolies qu’à Paris. Tous renseignements, candidatures motivées, sont à adresser à Namaycush Salmo Salar, Général de France en charge du corps expéditionnaire.Ainsi rédigé, sur les chemins de notre destinée, le XXIIIème de mai 1462. Carmin.Donnée et scellée le 26e jour du mois de Mai 1462.
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| | | | demalay
Vicomte (sse)
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Village : Péronne
Classe sociale : Sénéchal et Boulangère
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| | | | | Adso
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Village : Cambrai
Classe sociale : Erudit
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| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Mar 29 Mar 2016 - 11:07 | |
| - Citation :
Édit au sujet de la Trêve du dimanche
Nous, les Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne réunis dans le Sacré-Collège, au nom du pape Innocent VIII et sous le regard d'Aristote,
Avons décidé, après une longue délibération, de préciser à l'ensemble de la communauté aristotélicienne, dans le but de faire la lumière sur certaines affaires obscures de la guerre et de promouvoir la vertu, la règle au sujet de la Trêve du dimanche :
Le dimanche est un jour sacré, et qui est dédié à Dieu et à la contemplation, à guérir les blessés et à prier pour les âmes des morts. En tant que tel, il ne sera pas autorisé à tout Général ou soldat de se déplacer en armée sur une ville qui ne fait pas partie de la même alliance, royaume ou bannière que l'armée en mouvement.
Un déplacement implique qu'une armée se déplace durant la nuit du samedi au dimanche, pour pénétrer à l'intérieur ou à l'extérieur d'une ville (si elles ne sont pas sur leur propre territoire), d'attaquer ou de faire le siège, ou d'agir de n'importe quelle façon qui changerait le statu quo.
Tout le reste, comme se retirer dans une ville alliée, ou pénétrer dans l’enceinte de celle-ci, si cela n'implique pas de combat à l’exception de l'autodéfense, est autorisé.
Donné à Rome le XXVI jour de mars, dans l'an de Grâce MDCLXIV
Pour le Sacré-Collège des Cardinaux,
Arnault d'Azayes,
Cardinal-Camerlingue
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| | | | -Awen-
Châtelain(ne) vavassal
Nombre de messages : 2620
Village : Près de ma rousse
Classe sociale : Erudit
Date d'inscription : 15/11/2016
| | Sujet: Re: Annonces Officielles étrangères Dim 11 Mar 2018 - 9:06 | |
| Je me permets de coller cette affiche ici ! - Citation :
 ALVIRA par la Grâce de Dieu reine de France. À tous présents et à venir.
----------Salut.
----------Les terres de France aspirent aux quiétudes de la paix et aux prolifiques profits qu'elle engendre, en son sein comme à l'étranger.
----------En ce sens, feu Sa Majesté Lanfeust de Troy avait facilité sous son règne, en juin 1464, la reprise du dialogue avec la Province d'Artois, dans le cadre d'engagements mutuels dûment entérinés entre les deux délégations.
Par suite, six mois plus tard, feue Sa Majesté Lafa de Bussac tirait le bilan positif de cette entente pour en reconduire les clauses en mars 1465, en accord avec la Province d'Artois.
----------Adoncques, inscrivant ma volonté dans la lignée de celles de mes dignes prédécesseurs, une délégation artésienne a été reçue aux Grandes Ambassades Royales de France ce 5 février 1466 afin d'établir un second bilan actant la satisfaction des deux parties à voir les communs engagements respectés.
----------De fait :
- Les deux parties s'entendent à dire que l'accord de non-agression, existant depuis le 13 juin 1464 et renouvelé le 30 mars 1465, a été respecté.
- Les deux parties s'entendent à dire que les relations commerciales maintenues entre le Domaine Royal et la Province d'Artois satisfont à chacun.
- Les deux parties s'entendent à dire que la coopération en matière de sécurité a été menée à bien et qu'aucune volonté de nuire à l'autre n'a dirigée les décisions des concernés.
----------Reconnaissant le contentement qui est mien face à ces dispositions qui permettent d'apporter la sérénité à mon Royaume, et en coordination avec les délégués artésiens, je renouvelle l'initial accord nous liant depuis la première rencontre entre la Couronne de France et la Province d'Artois, et ce, en reprenant les termes originels.
- Citation :
- Non agression
Le Domaine Royal ne mènera aucune action de guerre, qu'elle soit terrestre ou maritime, à l'encontre du Comté d'Artois, bonnes villes et sujets.
La Couronne de France souhaite par ailleurs ardemment que ses provinces vassales ne mènent aucun acte hostile à l'encontre du Comté d'Artois, bonnes villes et sujets.
Le Comté d'Artois ne mènera aucune action de guerre, qu'elle soit terrestre ou maritime contre la Couronne de France, son Domaine et ses vassaux, bonnes villes et sujets.
Tout acte de guerre, de brigandage, de piraterie commis contre le Comté d'Artois ou ses vassaux, ses sujets sur terre ou sur mer par la Couronne de France conduiront à la rupture de ces engagements.
Le Comté d'Artois s'engage en outre à cesser toute relation diplomatique avec une province renégate.
Le Comté d'Artois s'engage à minima à conserver une posture neutre avec tout tout Etat ou Province Etrangers qui serait ennemi de la Couronne de France ou chercherait à lui nuire.
De la reprise des échanges commerciaux et culturels.
La Couronne de France lève, pour ce qui pourrait subsister, l'interdiction de relations commerciales, terrestres et maritimes, et culturelles entre le Comté d'Artois et son Domaine, et déclare la possibilité de leurs reprises selon les lois royales en vigueur.
De même les provinces vassales du Royaume de France pourront établir ou reprendre relations commerciales et culturelles, sans que le Souverain de France n'y voit offense tant que les dictes relations sont établies en accord avec les lois royales en vigueur.
De la coopération en matière de sécurité.
Couronne de France et Comté d'Artois s'engagent à coopérer contre le brigandage et la piraterie.
Engagement qui sera converti en dispositions concrètes.
Les provinces vassales du Royaume de France sont libres d'établir ce type de coopération dans le respect des lois royales.
Il a été convenu que les engagements seraient annoncés individuellement par chaque partie.
----------Je recommande enfin que les délégations de France et d'Artois se réunissent à nouveau dans six mois pour tirer les conclusions adéquates de ces heureux engagements.
----------Pour la France, et pour Dieu !
Donné à Paris au mois de mars 1466 et de ce mois le cinquième.
ALVIRA  Par la reine, étant dans son Conseil.  | |
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