La_marie_
Comte (sse) d'Artois
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Village : Péronne
Classe sociale : La classe tout court!
Date d'inscription : 28/11/2014
![[Annonces] Décret Comtal - Commerce des denrées médicinales Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Annonces] Décret Comtal - Commerce des denrées médicinales Jeu 21 Mai 2015 - 22:02 | |
| - Citation :
![[Annonces] Décret Comtal - Commerce des denrées médicinales 639924Annoncecomtaleazurpetit](https://2img.net/r/hpimg15/pics/639924Annoncecomtaleazurpetit.png)
Nous, Guiguiseg, Comte d'Artois par la Grâce de Dieu et la volonté des urnes, annonçons ce qui suit.
Les Conseillers Comtaux se sont concertés afin de définir un nouveau décret comtal concernant le commerce des denrées médicinales. Après discussion, les Conseillers Comtaux ont voté pour exprimer leur opinion sur ce sujet.
« Etes-vous pour le décret comtal concernant la vente des denrées médicinales ? »
Pour : 8 voix
Contre : 0 voix
Sans avis : 0 voix
Abstention : 3 voix
- Citation :
![[Annonces] Décret Comtal - Commerce des denrées médicinales 890022Annoncecomtalegueulepetit](https://2img.net/r/hpimg15/pics/890022Annoncecomtalegueulepetit.png)
Décret Comtal – Commerce des denrées médicinales
Nous, Guiguiseg, Comte d'Artois par la Grâce de Dieu et la volonté des urnes, décrétons ce qui suit.
Pour protéger la santé publique et afin de réduire l'enrichissement de certains marchands peu scrupuleux:
- la vente de potions et d'essences curatives par un individu n'étant pas médecin est interdite. Les médecins étant capables de fournir des potions ou essences efficaces se verront assermentés par l'Hospital d'Artois et seront contraints d’étiqueter précisément leurs essences avant toute mise en vente.
- l'achat de plantes médicinales par un individu n'étant pas médecin est interdit.
Tout contrevenant pourra être poursuivi par la Justice Artésienne.
Scellé à Arras, en ce jour du 21 mai de l'an de grâce 1463.
![[Annonces] Décret Comtal - Commerce des denrées médicinales Signat13](https://i.servimg.com/u/f39/11/25/12/38/signat13.gif)
![[Annonces] Décret Comtal - Commerce des denrées médicinales 528956nouveausceaucomtesse](https://2img.net/r/hpimg15/pics/528956nouveausceaucomtesse.png)
Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.
Scellé à Arras, en ce jour du 21 mai de l'an de grâce 1463.
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