Takanomi
Nombre de messages : 13685 Village : Assevillers Classe sociale : Maréchal d'Armes Date d'inscription : 25/01/2008
| Sujet: [Décret comtal] Des postes d'archivistes Lun 1 Fév 2016 - 14:27 | |
| - Albroc a écrit:
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- Citation :
Nous, Albroc, Comte Souverain d'Artois, déclarons et avons déclaré:
Il est nécessaire pour le Comté Souverain d'Artois d'améliorer l'organisation de son administration afin de répondre aux différents défis rencontrés chaque année. Ainsi, dans le but d'offrir des grandes archives complètes, précises et bien organisées, nous devons créer des différentes charges d'Archiviste, selon les règles suivantes.
Archiviste: Citoyen artésien qui recense les différents textes et les organise afin de faciliter son exploitation par les autorités comtales. Ils sont tenus au respect du secret dans leurs travaux. Les archives sont réservées uniquement aux officiers comtaux concernés par le domaine.
Archiviste judiciaire: enregistrer les procès. Le nom est greffier Archiviste juridique: enregistrer les lois, décrets comtaux et municipaux. Archiviste sécuritaire: enregistrer les indésirables et les personnes à surveiller. Archiviste diplomatique: enregistrer les anciens ou récents traités, les patentes diplomatiques et toutes les informations diplomatiques étrangères.
Les archives diplomatiques nous donneront une meilleure connaissances des relations contractuelles diplomatiques. Les archives sécuritaires nous permettront d'être plus solide sur la connaissance des mécréants et des personnes à risque. Les archives judiciaires faciliteront la recherche des actes commis par des personnes indésirables ou recherchées, il y a de nombreux mois. Les archives juridiques permettront au Comté de pouvoir appliquer pleinement ses actes législatifs, parfois oubliés ou y mettre fin.
Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.
Scellé à Arras, le neuf janvier mil quatre cents soixante quatre.
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