4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)

[quote][size=18][b] Trêve entre le Royaume de France et les provinces affiliées au Ponant
[/b][/size]
[b]Article 1 : Les combats [/b]

Qu’à compter de la date de signature, combats et mouvements offensifs doivent cesser pour une durée initiale de deux semaines, tacitement reconductibles à chaque échéance faute de dénonciation officielle et publique de la trêve par l'une des parties.
Celles-ci se donnent par ailleurs trois jours pour leurs armées se retirent des différents fronts du conflit, les armées dans les villes frontières demeurant dans l'enceinte des murs de la ville et ce tant que la trêve n'aura pas été dénoncée.
Cela signifie clairement : les armées royales sur le sol des provinces loyales, les armées du Ponant sur le sol des provinces françaises en guerre contre la Couronne.
Les soldats blessés dans une province hostiles pourront regagner un sol ami sans encombre.
Pas d'attaques maritimes ou de mouvements dans les eaux des camps belligérants de la part des flottes des différents camps ou de leurs alliés étrangers.

[b]Article 2 : Des blessés, prisonniers, et soldats démobilisés[/b]

Que toutes les provinces doivent prendre soin des blessés et prisonniers de chaque camp comme s’il s’agissait des leurs.
Que les blessés de guerre, les prisonniers et les soldats démobilisés ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés à partir du moment où ils se conforment aujourd'hui aux lois des provinces concernées.
Que tous les procès en cours contre les soldats des deux camps soient annulés sur le champ.

[b]Article 3 : De la médiation[/b]

Les deux parties s'engagent à s'asseoir sans délai et sans faute à la table des négociations à Rome en vue de trouver un accord de règlement du conflit sous la médiation de l’Église Aristotélicienne.

[b]Article 4 : De la garantie du présent accord[/b]

L’Église Aristotélicienne se porte garante du présent accord. Tout responsable politique, militaire ou affilié transgressant le présent accord sera ipso facto reconnu devant tous comme parjure et aussitôt frappé d'interdit.
Les Saintes Armées veilleront à l'intégrité physique et à la pleine sécurité des négociateurs.


[b]Pour la France[/b], le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459

[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]

[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img]
[size=18]
[b]Son Altesse Royale Argael Devirieux[/b][/size]
Dauphin de France

[i]Dotch de Cassel,
Grand Maître de France[/i]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]

Julien Giffard
Connétable de France

[img]http://img183.imageshack.us/img183/7586/cdfjaunejp6.gif[/img]

[b]Pour le Ponant[/b], le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459

[i]Pour l'Anjou [/i]
Brennus de Reikrigen
[img]http://img850.imageshack.us/img850/9751/sceaujaune.gif[/img]

[i]Pour l'Artois[/i]
Yann Baol Doussadour
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img]

[i]Pour le Berry.[/i]
Alleaume de Niraco
[img]http://img178.imageshack.us/img178/8079/scberryjajy9.gif[/img]

[i]Pour la Bretagne[/i]
Elfyn de Montfort
[img]http://img9.imageshack.us/img9/1021/elfyngdjaune.png[/img]

[i]Pour le Poitou[/i]
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay
[img]http://img80.imageshack.us/img80/2608/poitoujdz3.png[/img]

[b]Pour la Sainte Eglise Aristotélicienne[/b], le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459

[b]Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael[/b]
Cardinal-Archidiacre de l'Eglise Aristotélicienne
Cardinal Chancelier des Saintes Armées
Archevêque de Rouen

[img]http://img18.imageshack.us/img18/6109/rehael2.png[/img]

[b]Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie[/b]
Cardinal Chancelier de la Sainte Inquisition
Primat de Bretagne
Archevêque de Tours

[img]http://img167.imageshack.us/img167/3212/clodeweckjaunewo6.gif[/img]

[b]Monseigneur Lyonis d'Appérault, dict P27kw[/b]
Primat de France
Evêque de Périgueux

[img]http://img638.imageshack.us/img638/1429/lyonis11jaune.png[/img]

[b]Monseigneur Yvon-Ulrich de Taschereau-Diftain, dict Yut[/b]
Protonotaire de la Nonciature apostolique
Vice-Primat de France
Evêque du Mans

[img]http://img830.imageshack.us/img830/3947/yutjaune.png[/img]

[/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[b][color=black]Artésiens, Artésiennes,

Vu la démission de Dame Entela maire de Cambrai,

Nous, Yann_baol Comte d'Artois, annonçons que :

Nous autorisons la révolte menée par Dame Chany. Cette dernière est donc nommée Bourgmestre de Cambrai.


Qu'il en soit dit ainsi

Fait à Arras le 2ème jour de décembre de l'An de Grâce 1459

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
Comte d'Artois [/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[b][color=black]Au peuple d’Artois

A tous ceux qui liront ou se feront lire

Faisons savoir que, de par notre constitution,

[quote]Art 2.8 : Est considéré comme citoyen artésien, toute personne étant née (apparue IG) sur le sol artésien, possédant un fief en Artois, ou vivant (résidence IG) depuis plus de deux mois en Artois[/quote]

Devant le désir de Messire Jonas.voronda,  Seigneur de Courcelle les Lens et

Dame Mélina de Franchimont-Braganca, Dame de Croisilles de s’installer en leurs fiefs et de servir leur comté .

Leur accordons en ce jour la citoyenneté.

Fait à Arras le 2ème jour de décembre de l'An de Grâce 1459

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Comte d'Artois [/b][/color]

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[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[b][color=black]Artésiens, Artésiennes

Depuis quelques semaines, il vous est possible selon votre humeur et vos diponibilités du moment de faire directement un don soit à votre mairie soit au comté.

Du plus modeste au plus large, il restera anonyme, mais soyez assurés qu'il sera utilisé de la meilleure manière afin de développer notre économie autant municipale que comtale.

Nous, notre Haut conseil, les Bourgmestres de nos belles villes vous remercient d'avance pour votre geste.

Fait à Arras le 3ème jour de décembre de l'An de Grâce 1459


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
Comte d'Artois [/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=black][b]Artésiennes, Artésiens,

Par la présente, nous,Yann Baol, Comte d'Artois, dans le cadre de la rigueur budgétaire, annonçons que la levée de l'impôt comtal se fera le septième jour du mois de décembre 1459.

Nous vous rappelons que cet impôt est obligatoire et permet de financer la sécurité du territoire, l'entretien des mines, l'approvisionnement en repas comtaux ainsi que le prestige.
Seuls les soldats bloqués hors du Comté suite au conflit en sont exonérés.

Afin d'assurer l'équilibre économique de l'Artois, il vous est demandé un dernier effort.
Les taux restent ce mois fixés comme suit :
13 écus par champs
22 écus par échoppe

Afin que cela soit plus facile pour vous de régler cet impôt, le prélèvement se fera pareillement en deux fois soit comme ceci

Le 7 décembre
6.50 par champ
11 par échoppe

le 21 décembre
6.50 par champ
11 par échoppe

Si vous ne payez pas cet impôt dans la semaine, des frais de pénalités de retard vous seront demandés.
 

Fait à Arras, le cinquième jour de décembre de l'An de grâce 1459.[/b][/color]


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
[color=black][b]Comte d'Artois[/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=black][b]Artésiennes, Artésiens,

Par la présente, annonçons qu'un appel à candidatures est lancé.

*La JAP (Juge d'Application des Peines) recherche une ou un Adjoint JAP.

L'Adjoint JAP devra envoyer des courriers aux personnes jugées au tribunal ayant subi une peine de mine.
Surveiller que la peine soit faite en temps et en heure.
Lancer un procès pour non respect d'un verdict si le délai est dépassé ou classer le dossier si celui ci est en règle.

*La Greffe recherche un ou une Greffier.

Le Greffier devra classer d'une façon spécifique tous les dossiers que le juge apportera à la greffe.
Les dossiers sont à classer par TOP, mandat puis liste complète.

Un minimum de compétence juridique est requis pour ces deux postes.

Pour plus d'information contacter Bique, JAP & greffière.

Fait à Arras, le cinquième jour de décembre de l'An de grâce 1459. 

Dame Bique, Juge d'Application des Peines

Par la voix du Porte Parole [/b][/color]


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]
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[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[b]Au peuple d'Artois,


Par la présente, nous, Yann_baol Doussadour, Comte d'Artois, annonçons que

Sir Labreck fait désormais partie du Haut Conseil d’Artois, en tant que Conseiller élu, au sein du Pôle Stratégie et Sécurité.

Qu’il en soit ainsi,

Fait à Arras, ce 6ème jour de décembre de l'An de grâce 1459.[/b]


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[b]Comte d'Artois[/b]

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[color=black][b]Artésiens, Artésiennes

Par la présente, nous, Yann Baol, Comte d'Artois, annonçons que

Messire Groland a mis fin a ses fonctions de conseiller par manque de temps, remplacé par Nirina qui a du à son tour démissioner pour les même raisons.

Fait à Arras, le septième jour de décembre de l'An de grâce 1459.[/b][/color]


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[color=black][b]Comte d'Artois[/b][/color]

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[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=black][b]Artésiens, Artésiennes

Par la présente, nous, Yann Baol, Comte d'Artois, annonçons que

Dame Joanou, gardant ses fonctions de Porte Parole est nommée ce jour CdB pour animer le débat sur les prix des marchés

Fait à Arras, le dixième jour de décembre de l'An de grâce 1459.[/b][/color]


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
[color=black][b]Comte d'Artois[/b][/color]

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[color=blue][size=18][b]BILAN DE MI MANDAT DU COMTE YANN BAOL[/b][/color][/size]

[quote][color=black][b]Bilan mi mandat du Comte

Les difficultés rencontrées à ma prise de pouvoir

La guerre
La présence des troupes royales sur les terres artésiennes dès le début de notre mandat, nous a placés d'entrée face à nos responsabilités.
J’ai entamé alors un échange courtois et ferme avec la reyne dans lequel je demandais un arrêt des combats, cette dernière a mis comme condition à une possible discussion que je lui prête en premier lieu allégeance.
Ce qui a donné lieu à de vives réactions au sein du conseil. Un référendum a rejeté cette option et la rupture de la trêve par les armées royales poutrant des artésiens qui rentraient sur Bertincourt, nous a replongés dans la guerre.
La bataille de Péronne a été un succès pour nos forces armées et nous aurions même pu aller jusqu’à Reims mais le destin en a décide autrement.
Une trêve sous l’égide de la Sainte Église,entre le ponant et le royaume a été maintenant déclarée, avec des difficultés de part et d’autre à la mettre en place, mais les négociateurs au nombre de trois plus deux observateurs par camp se sont mis autour d’une table, la discussion venant de démarrer on peut raisonnablement penser que la trêve va se prolonger .

L’économie était au plus bas et même si les choses s’améliorent, grâce au travail consciencieux du CAC et du Bailli et au dévouement de la population, cela reste tendu et demande encore de nombreux efforts.
Une taxe sur les salaires a été votée et est en test, le bailli en fera prochainement le bilan.

Le conseil
Après les difficultés habituelles de mise en place et de compréhension au démarrage, nous avons un conseil homogène qui travaille de concert ,chacun dans son domaine.
L’indépendance est au centre de tous les esprits, nous devons faire en sorte que nos lois et nos actes soient en cohérence avec celle-ci.
Nous avons repris la déclaration d’indépendance afin de la réaffirmer, de préciser et éclaircir certains points.
Nous travaillons aussi sur un décret suspendant et modifiant les articles de la constitution et de la DLCA se rapportant au royaume.
L’Hérauderie est en cours de création, des candidats sont en examen pour devenir Hérault et Maître d'armes d'Artois.[/b][/color][/quote]


[quote][color=black][b]Bilan du Juge

Mi-mandat assez calme compte tenu des circonstances.

Beaucoup de procès lancés pour présences illégales du fait de la fermeture de nos frontières.
Comme convenu dans la trêve les soldats sont relaxés, une "participation" aux frais de justice, ce qui est dérisoire par rapport à ce que nos compatriotes ont subis, leur est demandée.

Quelques cas de spéculation avec des condamnations à des jours de mines.

Deux coopérations judiciaires avec la Flandre qui traînent comme à leur habitude.

Chany[/b][/color][/quote]


[quote][color=black][b]Bilan de mi-mandat du Connétable/ ex commissaire au mine

Ceci étant mon premier mandat au HC, j'ai naturellement traversé une petite période d'adaptation. Grâce aux précieux conseils de Zaza et Kalv, j'ai rapidement compris mes tâches de commissaire au mines. Nous avons organisé une journée mine le 17 novembre avec mailing complet qui c'est déroulé sans accrocs, avec de beaux résultats en bout de ligne. Il faut dire qu'avec la guerre, la fréquentation des mines étaient assez basses.

À cause de son horaire incompatible avec le bailli, j'ai pris la place de Bique comme connétable.

[u]Mandat[/u]

Nous avons été lancés tout de suite dans le feu de l'action au début de ce mandat avec la guerre qui faisait rage. Avec tous nos soldats au front, nous avons été occupés en ce qui attrait au réarmements des troupes. Nous avons ré-équipé beaucoup de soldats et les mandats ont été distribués efficacement. Avec l'arrêt des combats, les besoins en armes se font plus rare. Somme toute, il y a une bonne communication pour la préparation des mandats et il faut continuer dans cette voie pour la deuxième moitié de ce mandat.

[u]Trésorie[/u]

Les versements sont fait chaque semaine à la prévôté. Au moment de ma prise de fonction en temps que connétable, on ne m'avait pas parlé de cette tâche du connétable et c'est en lisant dans la bibliothèque que j'en ai pris connaissance. Je me suis empressé de transférer l'argent avec 1 ou 2 jours de retard, messire Jeanpol ne semble pas m'en avoir tenu rigueur. À part cela, les transferts se sont fait sans problème, dès le dimanche.

Hiro[/b][/color][/quote]


[quote][color=black][b]BILAN DU CAC

Alors d’abord, un état général de ma fonction. J’apprécie vraiment la tâche, la recherche, la négociation, la vente, l’achat associé, c’est un véritable plaisir. Après, au détail :

Avec les maires, nous cherchons réellement à s’entraider, aucune décision n’est prise sans discussion et accords préalables. Je cherche au maximum des contrats pour désengorger les marchés. De plus, là où pendant un temps il était question que le comté travaille directement avec les artisans, suite à une discussion, un projet est mit en place pour répartir équitablement les bénéfices. Un projet de modification des cultures est également à l’étude, deux visions, qui seront l’objet de concertations.

Une difficulté supplémentaire, l'absentéisme régulier du CdB m’a obligé à tenir les deux postes, et malgré cela, la communication au sein du conseil des villes en a été impactée. J’espère que cela ne viendra plus à se reproduire.

Au niveau des échange j’aimerais réellement revenir sur les excellentes relations entretenues avec la CaC Flamande, Dame Maryse.

Voilà en ce qui me concerne et je précise que je suis joignable pour toutes questions que vous vous poseriez, par pigeon ou courrier. Je finirais en vous remerciant de votre confiance, de votre attention,  et en félicitant les maires (sauf Jj^^) pour le travail qu’ils abattent.

Natanael[/b][/color][/quote]



[quote][color=black][b]Bilan du prévôt d'Artois

Mon bilan de mi-mandat est basé sur la sécurité des villes artésiennes.  Malgré un effectif du guet amoindri par la guerre et la démission subite d'un guetteur, j'ai su parer à la pénurie de guettteurs dans les villes artésiennes en demandant à des volontaires d'assurer le guet, que ce soit des maires ou des artésiens fiers d'aider leur comté, ou des soldats de l'Ost, ces artésiens ont veillés sur votre sécurité.  Je compte poursuivre dans la même voie.  Et si vous voulez aider votre comté, le guet artésien à besoin de vous, que ce soit pour aider le guet pour garder de temps à autres, ou vous engager dans les forces du guet artésien, nous  vous accueilleront et chaque demande sera étudier.

Jean Pol,
Prévôt d'Artois[/b][/color] [/quote]


[quote][color=black][b]Bilan de mi-mandat du bailli

C'est un mandat qui s'est amorcé dans la poursuite des travaux entrepris précédemment. Nous avons proposé au Conseil un certain nombre de propositions de taxation et d'entrée de revenus au Conseil de l'Artois.

Il fut décidé d'imposer une nouvelle taxe, sur les salaires, à hauteur de 2% des salaires offerts et payables sur la somme proposée par l'employeur. La première semaine a permis de percevoir ainsi 167,50 écus. La semaine se terminant le 10 fournira quelques dizaines d'écus supplémentaires. Cette taxe permet donc d'engranger l'équivalent en impôts d'une ville moyenne du comté en un mois, et ce, pour une ponction somme toute minime sur les salaires.

L'absence d'un-e CdB fait que ce rôle est partagé avec le CAC, qui de toutes manières, se doit d'entretenir de bons contacts avec les maires du comté.

Le bailli s'est assuré de donner accès aux bourgmestres nouvellement élus, de les aiguiller un tant soit peu dans les salles du château et de leurs fournir toutes informations pertinentes.

Le bailli a eu également à équiper, de concert avec le connétable, plusieurs soldats enrôlés dans la défense du Comté.

Les prochains défis seront de valider l'expérience de la taxe sur les salaires, mais après presque 14 jours de mise en vigueur, on peut considérer ce surplus dans les caisses de bienfait en cette période troubles.

Le comté doit être prêt à accuser les prochaines règles de finances qui seront mises sur pied dès janvier. Le conseiller non-élu Brage, notamment ancien bailli, a été invité par le comte pour soutenir le travail du pôle économique.

Kalvinus[/b][/color][/quote]

[quote] [color=black][b]Bilan du Capitaine

Administratif et Vie interne de l'Ost :

Comme vous le savez tous, nous avons été en guerre jusqu'à il y a 14 jours. Nous sommes maintenant en trêve.

L'état-major de l'Ost:

Discussion sur la réorganisation.

Sécurité territoriale

Plusieurs manœuvres diverses.
Création d’une nouvelle armée.
Visite de la champagne.

Hôpital militaire et Académie militaire :

Vicomtesse Ombeline est revenue à la tête de l’Académie qui avait à sa tête durant son absence, Jehanne66

Il y a deux classes à l’académie militaire, en ce moment, les 17 et 18 promotions et la remise des diplômes de la 16e promotion.

Pour terminer:

Je tiens a remercier les stratèges sans eux le comté ne serait pas autant en sécurité!

Et surtout tous les soldats qui on été blessés, qui on participé a l’effort de guerre, les familles de ces soldats et tout les autres artésiens qui ont contribué de façon monétaire ou économique à cette guerre.

Ruby[/b][/color][/quote]

[quote][color=black][b][u]Bilan du procureur[/u]

Forcément très proche de celui du juge...

En tout il y a une 50aine de dossiers soit terminés soient en cours, mais il n'y a pas de retard. Ces dossiers sont essentiellement constitués de présences illégales, ce qui est normal  en cette pèriode de fermeture des frontières.
Une plus grande netteté dans ce type de procédure depuis la suppression de la mise en procès immédiate avec retour à une phase de conciliation, d'ailleurs légalement incontournable.

En outre deux demandes de "coopération" de mon homologue Flamand: le statu quo le plus complet.
On peut, pour être complet,  y rajouter divers cas: "atteinte à l'intégrité physique", "escroquerie" et non respect de décrets municipaux ...

Merci aux guetteurs qui me facilitent la tâche en me produisant  des dossiers "aux petits oignons"!

Patcaf[/b][/color][/quote]

[quote][color=black][b]Bilan mi- mandat Commissaire aux mines/ ex  connétable

Je me suis sentie bien a ma place comme connétable, grâce aux conseils avérer de certains anciens, j'ai apprécier ce poste! Malheureusement incompatibilité de mes horaires avec notre charmant Bailli,m'a obliger de changer de poste.

Mon poste de Cam, je me sens un peu moins a l'aise. Étant un peu moins entouré j'avoue me sentir parfois un peu a coté de la plaque, je suis pas vraiment a l aise avec les statistiques.

Toutefois l'entretien est faite  et l'on peux constater que la trêve est bénéfique pour nos mines. Au HC un débat sur l’amélioration des mines 4 &  5 est actuellement en cours.

Bique, CAM.[/b][/color][/quote]

[quote] [color=black][b]Porte Parole Bilan de mi-mandat

Pour mon deuxième mandat de Porte Parole j'ai pris de l'assurance et les couloirs du château n'ont plus de secret pour moi. Même si pour Noël une nouvelle paire de chausses serait la bienvenue. C'est toujours avec grand plaisir que je remplis mon rôle, fureter est un sens inné chez moi.
Conseil composé de fortes personnalités, quelques départs dus à un manque de disponibilité mais nous leur reconnaissons un travail assidu lors de leur présence au sein du conseil.
L'accalmie ressentie par la trêve nous permet de nous pencher sur les dossiers mis en suspens comme l'amélioration de nos mines, le dédommagement des volontaires dans la défense de la capitale, la mise en place de manière réfléchie des différentes taxes et cetera desunt.
En bref, un conseil sérieux qui accomplit avec cœur la tâche pour laquelle il a été élu.

8 votes
Votes du 15 novembre 1459:
- Pour ou contre une taxe salariale selon les champs et dont la valeur maximale ne pourra excéder 2,5% des salaires. L'idée derrière tout ça, c'est que l'on taxerait les champs de blé, de maïs et les élevages de cochons à 1,5%, tous les autres à 2% sauf les potagers à 2,5%
POUR : 1 soit 12% - CONTRE : 7 soit 87%
Proposition sur la taxe diversifiée non adoptée.

- Pour ou contre une taxe salariale à 2%: Pour 50%[4] Contre50% [4]
Le vote ayant recueilli une égalité de voix, le Comte a tranché favorablement pour la proposition.
Adoption d'une taxe salariale à 2%

- Pour ou contre une taxe de vente: Pour 37% [3] Contre 62% [5%]
La proposition de taxes sur les ventes n'est pas adoptée

- Pour ou contre le maintien de l'impôt comtal: Pour 100% [8]
L'impôt comtal est maintenu.

- Pour ou contre le maintien de la taxe universitaire, Pour100%[ 9 ]
La taxe universitaire est maintenue.

- Approbation à la majorité du Haut-Conseil par vote du 21 novembre 1459, de la proposition de dates concernant les journées de mobilisation pour le travail dans les mines:
les dates des jeudi 24 novembre, jeudi 8 décembre jeudi 15 décembre retenues à 87% des voix exprimées (7) et une sans avis.

- Vote du 25 novembre 1459
Ratification de la date de l'indépendance de l'Artois au 26 septembre 1459 ainsi que les décrets  qui en découlent: Pour: 100% [10]

- un Vote en clôture qui sera suivi d'une annnonce.

Jo[/b][/color][/quote]



[color=black][b]Fait à Arras, ce 11ème jour de décembre de l'An de grâce 1459.[/b]


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]

[b]Comte d'Artois[/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[size=18][b][color=darkred]Communication de la "Journée des Mines"[/color][/b][/size]

[b]Artésiens, Artésiennes,

Les journées mines sont propices à l’amélioration de la Trésorerie du Comté.
Sachez que nous remercions votre civisme à répondre aux appels de fréquentation des mines
Il nous faut cependant persévérer…

[size=18][color=darkblue]Le Haut-Conseil a décrété le Jeudi 15 décembre 1459 comme nouvelle journée consacrée aux mines.[/color][/size]

Ce jour là on évite d’embaucher, on évite de travailler dans des champs ou chez des artisans, on évite l’université…,

Mais on travaille en se rendant à la mine la plus proche...[img]http://www.maxi-gif.com/gif-anime/disney/disney-7nains-00004.gif[/img]  [img]http://www.maxi-gif.com/gif-anime/disney/disney-7nains-00006.gif[/img]

Artésiens, nous sommes plus forts collectivement qu’individuellement,
Artésiens, la santé de nos mines est le reflet de notre civisme…

Artois rend toi….Que nenni ma foi !

Fait à Arras le 11 décembre de l'An de Grâce 1459

Yann Boal,
Comte d'Artois [/b]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]


[color=darkblue][b]Résultat des votes du 09 décembre 1459[/b][/color]

[quote]
[color=black] [b]Sujet : 
Etes vous pour l'épuration  de notre constitution et de notre DLCA des articles faisant référence au Roy[/b][/color]

[color=darkblue]La demande était portée par [b]Yann baol Comte d'Artois[/b][/color]


[color=darkblue]Détails :[/color]

[quote][b][color=darkred][size=18]Constitution Artésienne[/size][/color][/b]

[quote][b][size=16]Titre Quart : Haut-Conseil d'Artois[/size][/b]

[size=14][b]Du Comte d'Artois[/b][/size]

Pour modification de l'article 4.6
de Le Comte d'Artois a pour rôle d'organiser le Conseil comtal en répartissant au mieux les tâches, ainsi que de représenter au mieux l'Artois devant le Roy, et devant tous les Royaumes.

vers[b] "Le Comte d'Artois a pour rôle d'organiser le Conseil comtal en répartissant au mieux les tâches, ainsi que de représenter au mieux l'Artois devant tous les Royaumes."[/b]

Pour modification de l'article 4.7
de La personne du Comte d'Artois est inviolable et sacrée, et on ne peut porter plainte contre lui que devant la Haute Cour de Justice de France, selon les modalités prévues par icelle.

vers [b]La personne du Comte d'Artois est inviolable et sacrée.[/b]

Aucune Cour de Haute de Justice n'a encore été mise en place au sein du ponant.

Pour suppression de l'article 4.12
Les pouvoirs du comte sont toujours limités par le droit royal.

[b][size=14]Non respect de la Constitution et éviction d’un conseiller comtal[/size][/b]

Pour suppression de l'article 4.24
Art 4.24 : Seul le Roy de France peut demander la démission du Comte.[/quote]

[quote][b][size=16]Titre Quint : Noblesse[/size][/b]

[size=14][b]La Haute Noblesse[/b][/size]

Pour suppression de l'article 5.4.1
Art 5.4.1 : Tous nobles ayant un comté de retraite en Domaine Royal et Comte d'Artois régnant prêtent allégeance au Roy ou à la Reyne.

pour ne garder que l'article actuellement 5.4.2
[b]Tous nobles ayant un comté de retraite en Artois prêtent allégeance au Comté d'Artois, et lui renouvelle son serment de vassalité tous les deux mois, à travers chaque nouveau Comte d'Artois élu[/b].[/quote]

[quote][b][size=16]Titre Six : Les forces armées[/size][/b]

[size=14][b]Forces du guet artésiennes[/b][/size]

Pour modification de l'article 6.4
de: Les membres des forces du guet doivent prêter serment sur l’honneur devant Dieu et le Roy de France afin d’être officiellement assermentés, et qu’ils soient pleinement conscients de leurs droits et de leurs devoirs.

vers: [b]Les membres des forces du guet doivent prêter serment sur l’honneur devant Dieu et le comte légitimement élu par le peuple artésien afin d’être officiellement assermentés, et qu’ils soient pleinement conscients de leurs droits et de leurs devoirs.[/b]

[size=14][b]L'Ost d’Artois[/b][/size]
Pour modification de l'article 6.16
de: Les membres de l'Ost doivent prêter serment sur l’honneur devant Dieu et le Roy de France afin d’être officiellement assermentés, et qu’ils soient pleinement conscients de leurs droits et de leurs devoirs.

vers: [b]Les membres de l'Ost doivent prêter serment sur l’honneur devant Dieu et le comte légitimement élu par le peuple artésien afin d’être officiellement assermentés, et qu’ils soient pleinement conscients de leurs droits et de leurs devoirs.[/b]

[size=14][b]Franche Compagnie[/b][/size]

Pour modification de l'article 6.19
Art 6.19 : Tout groupement d'individu, pouvant prendre les armes, défensivement ou offensivement, reconnaissant une hiérarchie interne, n'étant pas reconnu comme Ost d'un Duché ou Comté du Royaume de France ni d'aucune province étrangère, n'étant pas reconnu officiellement par le Haut-Conseil d'Artois comme une autre entité, et n'étant pas non plus un ordre de chevalerie reconnu par le Roy ou le Pape est dit "Franche Compagnie".

vers [b]Tout groupement d'individus, pouvant prendre les armes, défensivement ou offensivement, reconnaissant une hiérarchie interne, n'étant pas reconnu officiellement par le Haut-Conseil d'Artois comme une autre entité, est dit "Franche Compagnie".[/b][/quote]

[color=darkred][size=18][b]De Legibus et Consuetudinis Artesiae[/b][/size][/color]

[quote][b][size=14]Livre I : De la promulgation et de l'application des lois et des dispositions générales [/size][/b]

Pour modification de l'article 1.4
de Les lois sont applicables dès le lendemain de leur annonce au Peuple artésien par le Conseil, et ce jusqu'à ce que le Conseil ou le Roy décident de les abroger.

vers [b]Les lois sont applicables dès le lendemain de leur annonce au Peuple artésien par le Conseil, et ce jusqu'à ce que le Conseil décide de les abroger.[/b]

Pour suppression de l'article 1.5 :
Les lois royales prévalent sur les lois du présent ouvrage.[/quote]

[quote][b][size=14]Livre IX : Des peines et condamnations[/size][/b]

Pour modification de l'article 9.4.2 :
de La circonstance aggravante ultime est le délit de lèse-majesté, c’est-à-dire des tords causés directement à l’encontre du Roy de France ou du Comte d'Artois.

vers [b]La circonstance aggravante ultime est le délit de lèse-majesté, c’est-à-dire des tords causés directement à l’encontre du Comte d'Artois[/b][/quote][/quote]

[color=darkblue]Modalités de vote :[/color]
[color=black][b]Vote au 3/4[/b][/color]

[color=darkblue]Durée du Vote : [/color]

[color=black][b]Du 09 / décembre/ 1459  à 19h00
Au 12 / décembre / 1459 à  18h55[/b]

Dispositions générales du vote des trois-quarts
Art 4.34 : Le vote des trois-quarts se pose sous forme de question à laquelle on ne peut répondre que "oui" ou "non".
Art 4.35 : Le vote des trois-quarts prend fin lorsque le délais est atteint ou que tous les conseillers se sont exprimés
Art 4.36 : Le vote se résout de la manière suivante: si l'objet reçoit au moins la majorité des trois-quarts des personnes s'étant exprimées, il est accepté. Autrement il est refusé

[b]Total des votes: 11
Ont votés:
Sir Labreck
Chany
Bique
Joanou
Natanael
Hiro
Jean_Pol
Himura
Patcaf
Ruby
Kalvinus

OUI: [11] 100%

La proposition est adoptée

Qu'il en soit ainsi,

Fait à Arras le 12 décembre de l'An de Grâce 1459[/b]

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]

[b]Comte d'Artois [/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=black][b]Artésiens, Artésiennes

Par la présente, nous, Yann Baol, Comte d'Artois, donnons notre aval pour l'application des décrets municipaux pour les villes concernées

 A la demande du maire de Bertincourt
[quote]L'achat de pains, du poisson, de maïs ,de fruits ,de légumes et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.[/quote]

A la demande du maire d'Azincourt
[quote]
L'achat de denrées sur le marché d'Azincourt n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité sauf autorisation du bourgmestre.[/quote]

A la demande du maire de Cambrai
[quote]
Décret de principe
En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites
judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décret concernant les salaires

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.
Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville,
 aux citoyens souhaitant le contacter.
Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente /l'achat de
marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les
prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Décret réglementant les achats sur le marché :
 L’achat et la vente des marchandises mises à 2 écus ou moins est réservé à la mairie ou au tribun de la ville
mandaté par le maire.

L’ achat de pain et de maïs n est autorisé que pour 2 jours a savoir

2 pains et 4 maïs pour les niveaux 3 et 4
2 pains et 2 maïs pour les autres niveaux

L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

Le poisson, les fruits et le bois étant la seule source de revenu des villes, l’achat de ces denrées n’est autorisé
 qu’à un prix supérieur au prix imposé par le bourgmestre.

 A savoir pour Cambrai :
L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison
de 6 stères par jour maximum et par artisan. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne
 pour escroquerie.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon
 et 5 pour celles de vache.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat du blé mis en vente par la mairie n’est autorisé qu'aux meuniers artésiens en raison de 10 sacs par jour,
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat de la farine mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite
de douze (12) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands, forgerons de la ville ainsi qu’à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de seaux cerclés n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

 Décret réglementant les ventes sur le marché

La vente de poissons est autorisée sur les marchés des villes de pêche. Une autorisation de vente devra être
cependant demandée au Maire des autres villes.

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

La vente de pain est fixée a un prix minimum de 5.60, la mairie est seule a pouvoir vendre ou acheter en dessous de ce prix et ce afin que tout les boulangers de la ville puissent travailler
 et vivre de leur métier. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

La vente du blé sur le marché n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente du bois sur le marché n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
 Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de couteaux sur le marché n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
 Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de fruits sur le marché n'est autorisée que pour la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
 Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de laine sur le marché n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

La vente de seaux sur le marché n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de seaux non-cerclés sur le marché n'est autorisée que pour les charpentiers de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de peaux n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. Néanmoins, l'accord préalable du Bourgmestre, qui fixera les quantités de ventes, est nécessaire pour se faire.
 Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
[/quote]

Qu'il en soit fait ainsi,

Fait à Arras, le dix-septièième jour de décembre de l'An de grâce 1459.[/b][/color]


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
[color=black][b]Comte d'Artois[/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote]
[color=black][b]Artésiens, Artésiennes

[quote="Le Fou"]Troisième et dernier compte-rendu...
[quote][size=18][u]Négociations France/Ponant : suite et fin le 24 décembre 1459[/u][/size][/b]

[b]Médiateur[/b]
Tibère de Plantagenêt, archidiacre de Rome, dit Rehael

[b]Négociateurs[/b]
[i]Pour le Ponant :[/i] Myrlin (ex-grand duc de Bretagne, fondateur de l'Alliance), Yoshilas (ex-vice-chancelier), ce dernier étant relevé par le Fou (nouveau chancelier) et Xedar (représentant poitevin)
[i]Pour la France :[/i] Nébisa de Malemort (reine), Argael Devirieux (dauphin)

[b]Observateurs :[/b]
[i]Pour le Ponant :[/i] Xedar (représentant poitevin), relevé par Yoshilas (représentant artésien) et Retz (nouveau vice-chancelier)
[i]Pour la France :[/i] aucun

[u]De la trêve[/u]

Argael se satisfait de la réponse de Xedar au sujet des Chardons noirs ; Nébisa se plaint du passage d'un navire de commerce artésien au large des côtes normandes ; le cas d'une armée bretonne devant Fougères et de deux armées artésiennes devant Bertincourt fait aussi débat quelques jours, la première se repliant sur Rennes et les secondes étant utilisées par l'Artois pour couper la retraite à des brigands sur son propre sol. Le Ponant rappelle dans le même temps avoir longtemps toléré la présence de deux armées tourangelles devant les murs de Chinon.

Plusieurs infractions à la trêve tendent alors un peu plus l'atmosphère, toutes situées à Laval. Le nouveau chancelier ponantais signale en effet que les deux armées royales qui y sont stationnées poutrent allègrement tous les voyageurs sans aucune distinction, s'insurgeant du fait qu'un ressortissant ponantais en mission pour l'Église et muni d'un laissez-passer ait été tué à cet endroit. Nébisa prétend ne pas avoir connaissance de ce qui a été ordonné sur son domaine ; monseigneur Yut, archevêque de Lyon, confirme que le poutré était membre de son escorte et muni d'un laissez-passer, dont il montre copie. L'archidiacre de Rome intervient pour ajouter que le cardinal Clodeweck a également été tué par les armées françaises devant Laval malgré son laissez-passer : pour toute réponse royale, il n'obtient qu'un "Encore ? Mouarf... le pauvre, c'est une habitude chez lui ?!". Sans surprise, le ton monte entre Rome et Paris. La reine de France nie le fait que le Grand Inquisiteur ait jamais eu un laissez-passer, l'accusant d'avoir été imprudent. Son Éminence Quarion, cardinal camerlingue de Rome, s'indigne des propos royaux, prévenant solennellement que "le meurtre d'un Cardinal est une faute très grave", qu'il n'y a "aucune excuse pour attaquer un Cardinal qui se déplaçait pour apporter confort à ses fidèles" et que "l'Église s'occupera d'ouvrir son enquête". Nébisa s'en moque ouvertement, affirme que le cardinal n'a pas le pouvoir de l'excommunier et qu'elle n'est pas responsable des personnes qui souhaitent se suicider. Devant la polémique qui ne cesse d'enfler, la reine de France annonce malgré tout suspendre le fauchage à Laval pour mieux se lancer dans une poursuite judiciaire de tous ceux qu'elle ne souhaite pas voir sur son territoire.

L'affaire rebondit lorsque le Ponant demande des explications sur la sortie d'une armée devant les murs de Laval alors même qu'on a signalé l'arrivé dans la ville de soixante-dix membres des ordres royaux en une nuit. Nébisa soutient que "le Maine est libre de faire ce qu'il veut chez lui", ce que l'Alliance conteste au motif qu'il s'agit de ses propres terres et que les ordres royaux sont bien sous son commandement. Argael détend alors tout le monde en disant que ses amis n'ont qu'une hâte, celle de "se faire du Breton".

Nébisa ne donne pas d'explications et n'en donnera pas jusqu'à ce qu'elle rompe la trêve le lendemain.

[u]Des relations Bretagne/France[/u]

Nébisa continue d'accuser le Ponant d'être une alliance offensive, ce qu'il conteste avec force en citant tous les cas où un membre a appelé à l'aide ses alliés. Il développe ensuite un long argumentaire sur les modalités d'intervention de la Bretagne dans les provinces françaises du Ponant : permettre aux Bretons de prêter assistance à leurs alliés par des lances et armées non agrémentées est pour lui nécessaire mais non suffisant, car selon lui, on accusera tôt ou tard la Bretagne de commander en sous-main à des armées battant pavillon français, ce qui donnera encore lieu à des conflits. L'Alliance réitère donc son souhait de voir définies les conditions exactes d'intervention officielle de la Bretagne dans le cadre d'une aide défensive à ses alliés sans autorisation parisienne.

Réponse nébisienne : "Vous êtes divertissant..."

[u]De la définition d'un traité de paix[/u]

Alors qu'aucun compromis n'a encore été trouvé sur les discussions menées en parallèle, Rehael propose une base de traité sur laquelle les deux camps pourraient travailler plus précisément. Celui-ci fait la distinction au sein du Ponant entre provinces françaises et États étrangers, établissant que les seconds ne peuvent jamais défendre les premières sans "l'accord explicite de la Couronne française" ; y sont par ailleurs mentionnées l'allégeance de tous les régnants à Nébisa, l'amnistie de tous les crimes de guerre, l'annulation de toutes les décisions héraldiques prises pendant le conflit ainsi que la validité du traité du Mont-Saint-Michel dans l'état exact dans lequel il a été dénoncé.

La reine de France souhaite durcir encore le traité : elle y ajoute des clauses facilitant sa révocation, veut obliger tout vassal à consulter la connétablie de France pour sa défense et écrire noir sur blanc qu'il n'y aura jamais plus d'un État non français membre de l'Alliance du Ponant.

Le Ponant regrette que ce traité reprenne globalement la position de Paris, notamment au sujet de la défense étrangère d'une contrée ponantaise, sur laquelle l'Église avait fait une proposition inverse une semaine auparavant [i](cf compte-rendu précédent, "Des relations Bretagne/France")[/i], et reprend l'argumentaire que vient d'ignorer Nébisa à côté. Le chancelier ponantais souligne également que le traité est incomplet puisqu'il n'est nulle part question de la définition du lien de vassalité et de tout ce qui lui est affilié (notions de félonie, de légitimité électorale, droit de passage des armées royales sur les terres des provinces vassales, représentativité des institutions parisiennes, rôles de la hérauderie et de la cour d'appel de Paris...). L'accent est mis sur le fait qu'il faut signer un nouveau traité du Mont-Saint-Michel plutôt que de reprendre l'ancien, puisque ce dernier est justement source d’ambiguïté conflictuelle ; le Ponant insiste enfin sur la nécessité pour la couronne de France de cadrer officiellement des vassaux tels que la Touraine et le Bourbonnais-Auvergne, premiers responsables du conflit qui le cas échéant pourront toujours menacer la paix à l'avenir.

Argael accuse le Ponant de vouloir faire couler le sang aristotélicien [i](sic)[/i], de n'être pas diplomate [i](re-sic)[/i], d'être arrogant [i](re-re-sic)[/i] et de ne pas voir que la reine de France est la "représentante de Dieu sur Terre" [i](etc.-sic)[/i].

Nébisa : "Vous rêvez.". Coupant court à la discussion, elle ne reprend aucun argument ponantais et campe sur ses positions comme elle le fait depuis le début des négociations, sans oublier d'accuser tous les Ponantais  d'être "juste des perturbateurs qui sont là pour semer le chaos et la discorde" et des "agités en mal d'occupation". Elle annonce finalement qu'elle reprendra les combats dans une semaine avant de quitter la salle pour préparer un communiqué mensonger dans lequel elle accusera le Ponant de vouloir constituer un royaume breton, ce qu'il n'aura jamais évoqué de près ou de loin, de ne pas vouloir signer la paix bien qu'il ait été le seul à en discuter ; "les discussions menées jusqu'à présent" n'ont encore mené à aucune synthèse, et pour cause...

La reine de France veut la guerre.
La trêve aura duré un mois.

[i]Fin.

Le Fou,
Chambellan d'Anjou,
Chancelier du Ponant.[/i][/quote][/quote]


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
[b]Comte d'Artois[/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[b][color=black]A ceux qui liront ou se feront lire

Par la présente, nous, Yann-baol, Comte d'Artois annonçons

la nomination au poste de Hérault d'Artois Messire Selee de Doyes

Fait à Arras le 27ème jour de décembre de l'An de Grâce 1459


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
Comte d'Artois [/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=black][b]Artésiens, artésiennes

Nous venons d’entrer dans l’année 1460 et comme cela coïncide avec ma dernière semaine de mandat, j’ai donc décidé de m’adresser à vous non pas pour faire un bilan cela viendra mais un point sur la situation.
Le conflit tout d'abord, comme vous le savez la deuxième partie de mon mandat a été consacrée à la trêve et la négociation, la semaine dernière la reyne a déposé un ultimatum pour une fin de trêve pour le 2 janvier mais depuis la semaine dernière quelques discussions ont repris.
Mais  nous devons nous tenir prêts pour une reprise de la guerre rapidement, tous les artésiens encore à l’ouest et qu’ils le peuvent doivent rentrer.
J’ai vraiment cru que la paix était possible mais avec une reyne qui se cale sur ses positions, un ponant qui doit se mettre d’accord avant toute réponse, un dauphin impulsif et agressif, je pense sincèrement qu’aujourd’hui la reprise du conflit est inévitable.
L’indépendance, qui fait tant parler, est maintenant bien présente, il nous reste le souci de la cour d’appel mais le dossier est un peu endormi au ponant.
Moi qui avais voté cette indépendance lors du mandat précédent à contre-cœur car la situation l’exigeait et qui en début de mandat voulait aller prêter allégeance a la reyne et qui ne l’avait pas fait pour plusieurs raisons, je suis devenu un farouche partisan et défenseur de l’indépendance artésienne car l’Artois peut exister seul sans la France et la France a besoin de l’Artois pour exister. L’artésien est trop indépendant pour accepter les ordres et le dictat d’une couronne tyrannique. L’indépendance vaut la peine d’être défendue et maintenue surtout que maintenant la Flandre vient d’être déclarée indépendante également. Et qu'ensemble nous pourrons nous défendre.
La hérauderie est créée et un Héraut a été nommé, je sais que mon choix en a surpris plus d’un, mais malgré son tempérament qui fait un peu peur ses compétence héraldiques sont indéniables et nous espérons et lui conseillons fortement de rester à sa place et de ne pas déborder sur ses prérogatives.
Pour le choix un appel à la candidature a été fait deux candidats ont postulé et ont reçu un examen, seul un a répondu pour l’autre je n’ai plus de nouvelle.
Je suppose que cette personne a fait cela pour m’embêter et faire trainer les choses.
Je regrette que peu de nobles se soient déplacés à la cérémonie d’allégeance, ceci n'était pas pour mon ego mais pour donner de la force et la légitimité au comte d’Artois et j’espère que vous irez tous a celle du prochain comte,
Je voudrais remercier Yoshilas pour son action constante pour l’Artois et au sein du ponant, remercier Natanael et Kalvinus ils ont réussi a redresser l’économie, merci à Hiro, Bique, Chany, Patcaf,à Labreck, Ruby, Jean_Pol, Himura et bien sur mon soutien de toujours, ma porte parole et bien plus encore Jo, bonne et heureuse année a eux. Également à tous les cne passés ou actuels.
Mais surtout je voudrais vous remercier vous les artésiens, paysans, combattants, érudits, pauvres et riches qui avez donné sans compter et sans rien lâcher, vous grâce a qui nous pouvons tous avoir la tête haute.
ARTOIS RENDS TOI ! QUE NENNI MA FOI !
BONNE ANNEE A TOUS .

Fait à Arras le premier janvier de l'An de Grâce mille quatre cent soixante

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
Comte d'Artois [/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=black][b]A ceux qui liront ou se feront lire

Par la présente, nous, Yann_baol Comte d'Artois annonçons

1 - L'abrogation du décret concernant l'interdiction d'achats aux étrangers sur le marché de Bertincourt sur demande du maire[/b][/color]

[quote]
L'achat de pains, du poisson, de maïs ,de fruits ,de légumes et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.[/quote]

[color=black][b]2 - La modification du décret de la Charte des Bourgmestres sur le nombre de sièges et de maires suite à la disparition d'Amiens[/b][/color]


[quote]Conseil des villes d'Artois

Art 3.17 : Le Conseil des villes compte 12 sièges occupés par les 6 Bourgmestres d'Artois et leurs Tribuns.[/quote]

[color=black][b]3 - Le retrait de la ville d'Amiens de la présentation des villes artésiennes de notre constitution puis nommée comme ayant cessé d'être sous le terme de ex.[/b][/color]

[quote]Titre Premier : Dispositions générales

Du territoire Artésien

Art 1.1 : Le peuple et les villes d’Arras, d'Azincourt, de Bertincourt, de Calais, de Cambrai et de Péronne forment le Comté d’Artois.
Art 1.1.1 : Les deux carrières de pierre entre ex-Amiens et Bertincourt, et entre Azincourt et Calais sont artésiennes
Art 1.1.2 : les deux mines d'or au sud de Péronne, et entre Arras et Azincourt sont artésiennes
Art 1.1.3 : la mine de fer entre Cambrai et Péronne est artésienne
Art 1.1.4 : Les nœuds au sud de Péronne, entre ex-Amiens et Péronne, entre Arras et Péronne, entre Arras et Cambrai, au nord de Calais, et au nord de Cambrai sont artésiens[/quote]

[color=black][b]Ces modifications font suite au vote à la majorité simple porté par le porte parole Dame Joanou
La question du vote :

Etes-vous d'accord pour ces modifications
OUI   
  100%  [ 9 ]
NON   
  0%  [ 0 ]
SANS AVIS   
  0%  [ 0 ]
 
Total des votes : 9
ont votés
chany
Himura
Hiro
Jean_Pol
jo
Kalvinus
natanael
patcaf
Ruby 
Sir Labreck

La proposition ayant reçue la majorité des voix est approuvée


Fait à Arras le 3 janvier de l'An de Grâce 1460

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
Comte d'Artois [/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]


[color=darkblue][b]Résultat des votes du 02 janvier 1460[/b][/color]

[color=darkblue]Sujet :[/color]


[color=darkblue][b]Etes vous pour la ratification de l'ordonnance héraldique de Péronne [/b]

La demande est portée par [i]Yann baol comte d'Artois[/i][/color]


[color=darkblue]Détails :[/color]
[quote][img]http://img441.imageshack.us/img441/2002/artoistenantdevis4.png[/img]

[size=24][b]Ordonnance Héraldique de Péronne[/b][/size]

[size=18][b]De la Hérauderie Indépendante d'Artois :[/b][/size]

Elle est composée de :
- [b]Un Héraut d'armes[/b] : Officier d'Artois chargé du référencement et de la création d'armoiries ; de l'initiative, du contrôle et de la sanction législative héraldique ; de l'organisation des tournois ; et également parfois de l'organisation des rencontres juridique et/ou diplomatique. Il doit également s'assurer des publications liées à son activité.
 
Elle peut être composée de :
Sur nomination du Hérault d'Armes.
- [b]Poursuivants d'armes[/b] : Un Poursuivant d'armes est l'apprenti du Héraut d'armes. Il peut se voir confié une partie du travail du héraut.
- Tout autre [b]Sous-officier d'armes[/b] permettant d'assurer l'activité de la Hérauderie Indépendante d'Artois.

L'autorité de la Hérauderie Indépendante d'Artois (HIA) est établie et compétente sur l'ensemble du territoire artésien dans le domaine héraldique et nobiliaire. Elle est indépendante et ses membres sont reconduits tacitement à chaque nouveau mandat comtal. Seul le Comte, sur accord de l'Assemblée Nobiliaire et du Conseil élu, peut décider du changement du Héraut d'armes.

La Hérauderie est pleinement compétente en matière héraldique et nobiliaire. Cependant, l'attribution ou la confiscation d'un fief ou titre est établie par décision du Comte d'Artois et avalisé par le Héraut d'armes dans le respect des lois , us et coutumes héraldiques ou via un procès démontrant le manquement au devoir vassalique ou de l'être noble.


[size=18][b]De l'Héraldique :[/b][/size]
L'Héraldique est principalement coutumière et basée sur le bon sens héraldique du Héraut. [Voir : Le Tutoriel HRP].

[b]Du port d'armes :[/b]
Toute personne peut porter armes mais nul ne peut porter les armes d'autrui. La règle de l'alternance des émaux est tenue comme obligatoire.

[b]De l'utilisation d'un sceau :[/b]
Le sceau est libre d'usage à condition de respecter la règle du port du blason.


[size=18][b]De la Hérauderie, sa norme et son application :[/b][/size]

[b]De la Noblesse d'Artois[/b]

[u]De l'état de noble :[/u]
Est titré, une personne ayant reçue des terres nobiliaires. Les descendants d'un noble sont nobles. Une personne titrée est donc noble, mais un noble n'est donc pas de facto titré.

[u]Du Titrage :[/u]
Tout titré du ban artésien a tout pouvoir de justice en ses terres.
Tout noble est ; titré, possesseur d'une terre nobiliaire ; par hérédité ou par anoblissement octroyant droit de terres.

Il existe deux statuts différents liés au titrage : de mérite et issu du mérite :
Les titres de mérite sont attribués par anoblissement du Comte parmi les terres du Comté d'Artois.
Les titres issus du mérite sont attribués par des titrés du Comté d'Artois parmi leurs propres terres.

Le titrage de mérite est basé sur un anoblissement du Comte d'Artois par l'accomplissement de faits méritants donnant par leur nature l'accès à une noblesse fieffée. Tous les nobles titrés en Artois sont titrés du Comté d'Artois.


[b]Des titres en Artois :[/b]

Les titres de mérites sont :

[i]Châtelain / Châtelaine :[/i]
Noble possesseur d'une seigneurie. Une seigneurie est composée de 1 motte castrale.
Il s'obtient en récompense de faits méritoires rendus à l'Artois ; Ou par anoblissement récupératoire.

[i]Baron / Baronne :[/i]
Noble possesseur d'une baronnie. Une baronnie est composée de 2 châtellenies.
Il s'obtient en récompense de hauts-faits ; Ou par élévation d'un titre de châtelain.

[i]Vicomte / Vicomtesse :[/i]
Noble possesseur d'une vicomté. Une vicomté est composée de 3 châtellenies.
Il s'obtient après 1 mandat de Comte souverain ou par élévation d'un titre de baron.

[i]Comte / Comtesse :[/i]
Noble possesseur d'un Comté. Un Comté est composé de 4 châtellenies.
Il s'obtient après 2 mandats de Comte souverain.

[i]Comte souverain / Comtesse souveraine :[/i]
Noble Souverain du Comté d'Artois, tous les nobles lui prestent allégeance. Il a la charge de l'attribution ou de la confiscation conjointe avec le héraut des fiefs de mérite. Son fief de retraite est choisi par le Héraut si il a exercé un mandat plein. Dans le cas contraire, sans motif légitime, le Comte souverain sortant ne disposera d'aucun fief de retraite.

De sa famille :
La femme du Comte souverain est Comtesse souveraine consort ou Comtesse Consort ou Consort d'Artois.
Le fils héritier du Comte souverain est Vicomte d'Artois.
Les enfants du Comte souverain sont Baron d'Artois.
Les enfants de ces enfants, sur deux générations, sont Sire et Dame d'Artois.

[i]Marquis / Marquise :[/i]
Noble de rang comtal qui est possesseur d'un marquisat (Marche territoriale du Comté d'Artois). Le Marquisat est composé de 4 châtellenies.

[i]Prince / Princesse :[/i]
Artésien ayant régné sur l'Artois durant au moins 4 mandats comtaux et ayant fait preuve de hauts-mérites pour le Comté.


Les titres issus du mérite sont :

Les titrés issus du mérite sont tous châtelains issus du mérite ; exception faite des vassaux des châtelains de mérite qui sont mottelain et mottelaine.

[u]L'anoblissement récupératoire :[/u]
Est l'anoblissement élévatoire d'un titré issu du mérite en titré de mérite dans le cas ou le suzerain du dit titré issu du mérite venait à perdre son fief ou à trépasser sans héritier. Cet anoblissement est une décision prise par le Comte d'Artois au même titre qu'un anoblissement de mérite.

Il existe d'autres charges qui sont cependant du ressort réglementaire des titrés ou personnes morales sur leurs terres :
Galopin
Page
Dame de compagnie
Écuyer
Chevalier
Etc.

[b]Du devoir et de la vie de la noblesse[/b]

[u]Le serment vassalique :[/u]
Le vassal de du Comté Artois s’engage à apporter fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) au Comte souverain d'Artois.
Le suzerain, Comte souverain, en échange s’engage à apporter protection, justice et subsistance à son vassal.

[u]La levée du ban et de l'arrière-ban :[/u]
Dans la mesure du possible, en reconnaissance du fief reçu, le noble titré se doit de rejoindre son Comte sur le champs de bataille afin de former le ban et d'y appeler ses propres vassaux pour l'aider à respecter son serment envers le Comte souverain.

[u]Du vivre noblement :[/u]
Tout noble se doit de vivre noblement ; ainsi il convient que le noble défende les valeurs de piété, de charité, de bravoure, de loyauté et honnêteté et de protéger le droit et sa patrie.



[i]En ce jour, du XXVIIe décembre 1459 AD de Pacques.[/i]


Comte d'Artois,
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/scarto12.gif[/img]

Héraut d'armes de la Hérauderie Indépendante d'Artois,
Sébastien Louis Étienne de Dhoye, dict Selee le Magnifique
[img]http://img10.imageshack.us/img10/3995/sceauseleevert.png[/img][/quote]


[color=darkblue]Modalités de vote :[/color]
Vote au 3/4
[color=darkblue]Durée du Vote :[/color]

Du 02 janvier 1460 à 0h 20
Au 06 janvier  1460 à 0h 19

[b]Les conseillers se sont tous exprimés[/b]


[quote][b][color=darkblue]Rappel de la Discipline de vote [/color]:
[list][*]Chaque conseiller est tenu de voter.
[*]Tous les votes se font dans la [url=http://conseil-artois.1fr1.net/f92-salle-des-votes]"Salle des votes"[/url]
[*]En aucun cas, on discute du sujet en question : juste voter ! Si des remarques, le faire dans une autre salle ou sur le sujet initial.
[*]Pas de remarque sur les votes des autres.
[*]Ne jamais éditer.
[*]Dans le cas du non-respect de ses règles, le vote sera automatique verrouillé.[/list]

[color=darkblue]Rappel des textes :[/color]
Procédures de vote du Conseil comtal :
DLCA[i]Procédures de vote du Conseil comtal[/color]


[color=darkblue]Dispositions générales.
Art 4.25 : Seuls les conseillers comtaux élus ont le droit de voter.
Art 4.26 : Chaque conseiller comtal élu ou non élu peut soumettre un objet aux votes.
Art 4.27.1 : Le conseiller peut mettre un délai minimal de deux jours au vote.
Art 4.27.2 : Si le délai n'est pas précisé, celui-ci est de quatre jours.
Art 4.28 : Lors d’absences, un conseiller comtal peut fournir une procuration à un autre conseiller comtal. Cela n'est possible qu'entre conseillers comtaux élus.
Art 4.29 : Chaque conseiller comtal élu a une voix comptant un, mais, en cas d'égalité, c'est l'avis du Comte qui prévaut.

Du vote des trois-quarts
Art 4.34 : Le vote des trois-quarts se pose sous forme de question à laquelle on ne peut répondre que "oui" ou "non".
Art 4.35 : Le vote des trois-quarts prend fin lorsque le délais est atteint ou que tous les conseillers se sont exprimés
Art 4.36 : Le vote se résout de la manière suivante: si l'objet reçoit au moins la majorité des trois-quarts des personnes s'étant exprimées, il est accepté. Autrement il est refusé.
[/i][/b][/quote]

[b]Total des votes: 11
Ont votés:
Sir Labreck
Chany
Nirina
Joanou
Natanael
Hiro
Jean_Pol
Himura
Patcaf
Ruby
Kalvinus

OUI: [11] 100%

Nous, Yann_baol, Comte d'Artois annonçons que l'ordonnance de Péronne, du 27ème jour de décembre 1459 concernant la création de notre propre Hérauderie, est ratifiée ce jour.

Qu'il en soit ainsi,

Fait à Arras le quatre janvier de l'An de Grâce mille quatre cent soixante[/b]

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]

[b]Comte d'Artois [/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[size=18][b][color=darkred]Amélioration des mines[/color][/b][/size]

[b]Artésiens, Artésiennes,
Deux mines au rendement non optimal : la carrière de pierre entre Azincourt et Calais, la mine d'or au sud de Péronne,
La carrière :
- nous fait perdre des écus chaque jour.
- peut être mise à son niveau optimal pour une augmentation du bénéfice de 2.86 écus/mineur/jour (et revenir à un gain)
- la difficulté est de trouver des acheteurs pour notre pierre, on cherche actuellement.
La mine d'or :
- a l'avantage de nous fournir immédiatement des écus
- pour le même investissement on ne peut que lui faire gagner un niveau et augmenter le bénéfice de 0.26 écus/mineur/jour.
- le point noir est qu'elle est difficilement défendable, les champis l'ont déjà endommagée avant la trêve. Pour l'instant les fréquentations des deux mines étaient semblables mais avec la reprise de la guerre on risque de tomber pour la mine d'or autour de 7-8 comme c'était le cas avant la trêve.

[size=14][color=darkblue]Suite aux votes du Haut Conseil du 3 janvier 1460 sur la proposition de projet d'amélioration de notre carrière de pierre,les conseillers se sont exprimés par un oui général.[/color][/size]

Etes vous pour l'amélioration de cette mine?
OUI 100%
Total des votes : 11
Ont votés:
Jean_Pol
Natanael
Patcaf
Himura
Hiro
Joanou
Chany
Nirina
Kalvinus
Ruby
[size=14][color=darkblue]Suite aux votes du Haut Conseil du 3 janvier 1460 sur la proposition de projet d'amélioration de notre mine d'or au sud de Péronne,les conseillers se sont exprimés par un non majoritaire.[/color][/size]

Etes vous pour l'amélioration de cette mine?
OUI 40%
NON 60 %
Total des votes : 10
Ont votés:
OUI
Jean_Pol
Natanael
Patcaf
Himura

NON
Sir Labreck
Hiro
Joanou
Chany
Nirina
Kalvinus



La proposition d'amélioration de la carrière de pierre, mine n°5 entre Azincourt et Calais est donc retenue,

Fait à Arras le 6 janvier de l'An de Grâce 1460

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
Comte d'Artois [/b]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=black][b]A ceux qui liront ou se feront lire

Par la présente, nous, Yann_baol Comte d'Artois annonçons

que la modification approuvée par vote du Haut Conseil du décret de la Charte des Bourgmestres sur le nombre de sièges et de maires suite à la disparition d'Amiens découlant du même article de la constitution, celui s'en trouve pareillement rectifié dans la dite constitution.

[quote]Conseil des villes d'Artois

Art 3.17 : Le Conseil des villes compte 12 sièges occupés par les 6 Bourgmestres d'Artois et leurs Tribuns.[/quote]

Fait à Arras le 6 janvier de l'An de Grâce 1460

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]
Comte d'Artois [/b][/color]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=blue][size=18][b]BILAN DE FIN DE MANDAT DU COMTE YANN BAOL[/b][/color][/size]
Introduction et bilan du comte

[quote]
[b]Et voila c’est fini,
c’est la fin du mandat certains sauteront de joie, en se disant « ouf il se casse  », quelques rares seront déçus, mais la majorité s’en foutra.
Je quitte le HC avec un gout amer, car ayant donné le meilleur de moi-même en tant que comte, j’ai eu un conseil soudé qui c’est donner a 100% et  je tiens à remercier chaque membre qui a fait son travail et qui as mis toute son énergie au service de l’Artois.
Oh ni eux ni moi ne l’avons fait pour des récompenses mais c’est bien le sens du devoir qui nous a guidé. Et aujourd'hui notre travail est sali par des personnes qui préfèrent dénigrer, railler car ils refusent certaines décisions.
Je voudrais dire à mes concitoyens d ’être prudents. Certains des artésiens sont malades, si en voyez courir en faisant du vent et en disant des choses qu'eux seuls comprennent…..c’est qu’ils  sont atteint de Takatoïdite…… n’essayez pas de les convaincre, ils sont persuadés d’avoir raison……
Merci a tous mes soutiens à tous ceux qui ont voulu travailler en faisant avancer l’Artois.

Bilan du comte
La paix
Dans quelques temps le ponant sera surement en passe de signer une paix avec le royaume de France, cela fait un mois et une semaine que les négociations ont débutées, il faudra encore au moins deux semaines avant que ça aboutisse.
Il restera encore les questions province/royaume et les questions état/royaume dans le cadre de cette partie, il y a une quinzaine de jour, j’ai envoyé un courrier de conciliation à la reyne mais elle est restée sans réponse….
Le conseil a fait un certain nombre de modifications de la constitution et de nos textes de loi afin que ceux-ci prennent en compte l'indépendance de fait du comté d’Artois.
Sur le sujet de l’indépendance il est difficile de comprendre les artésiens, en début de mandat , j’ai donc consulté et l’indépendance a donc été la voie que les artésiens m’ont donné a suivre, je m’y suis tenue lors de mon mandat.
Il y a des voix dissonantes et je les comprends car tout ça peut faire peur et rend l’avenir incertain.
Dans le cadre de l’indépendance, l’hérauderie artésienne a été mise en place. Cela ne s’est pas fait sans heurts et le choix du héraut a posé des craintes à certains d’entre vous, il a été choisi car il était le seul a remplir l’examen et de façon efficace.
Il ne faut pas se focaliser sur une personne mais sur l’ensemble du travail effectué et regarder le chemin parcouru……..[/b][/quote]


[quote]   [b]BILAN DE FIN DE MANDAT DU PRÉVÔT D’ARTOIS[/b]

[u][b]Sur le plan du guet artésien[/b][/u] : malgré un effectif réduit, nous avons protégé les villes artésiennes en contrôlant  les allez et venu des non artésiens au sein de nos villes.  Certains de nos guetteurs ont dû se déplacer pour combler le manque d’effectif dû aux Fêtes de fin d’années et quelques démissions pour des raisons personnelles.

[u][b]Sur le plan de la sécurité[/b][/u] : vu la fermeture de nos frontières, il y a eut un resserrement sur le nombre de laissez-passer émis.  N’entre pas qui veux en Artois!  Et ce afin de sécuriser nos villes durant la guerre et pendant la trêve.  Les laissez-passer furent émis pour les aidants de l’armée, pour des marchands ambulants, pour des voyageurs retournant en Flandres ou ayant besoin d’un laissez-passer pour retourner chez-eux.
Si je puis, je recommande à ceux qui ont reçu un laissez-passer de le garder sur eux (sur votre fiche de personnage) afin de ne pas l’égarer et de pouvoir le montrer aux guetteurs.  J’en profite pour remercier les efforts accomplis par les guetteurs de l’Artois qui ont su au mieux de leurs connaissances m’épauler dans cette tâche, que ce soit pour la rédaction de divers rapports, les conseils pour le traitement des laissez-passer et pour les heures qu’ils ont passés sans faillir nuit et jour au guet de chaque ville artésienne! 

Jean Pol, prévôt d'Artois
[/quote]

[quote][b]BILAN DU JUGE[/b]

A l'heure où je prends la plume , il y a 21 affaires en cours de jugement au tribunal.
Certaines seront réglées bien évidement avant la fin du mandat.

2 coopérations judiciaires flamandes
5 retraites spirituelles
4 soldats
7 présences illégales
1 vente illégale
1 non respect de jugement
1 affaire où je suis témoin  donc que je ne peux juger


Je tenais a remercier , le procureur, la JAP, les greffiers ainsi que les membres du guet pour leur excellent travail durant ce mandat qui n aura pas été des plus calmes pour eux.

Chany [/quote]

[quote][u][b]Bilan des actions auprès de l’Alliance du Ponant [/b][/u]:
Feudataire : Yoshilas.

Celà fait maintenant deux mandats que je suis délégué auprès du Ponant. J’y suis arrivé au début du conflit  pour commencer à râler ( oui je râle souvent la haut ^^)  sur le manque de transparence de l'État Major à qui nous avions confié des troupes pour la défense du Berry.
Soutenu par le Berry surtout, tout est rentré dans l’ordre pour passer au second combat, tenter de faire comprendre qu’il fallait que le Ponant se dote d’une administration à la hauteur des enjeux.
La guerre a toutefois accaparé une grande partie de l’énergie de tous et les résultats se font attendre, toutefois certains objectifs communs ont vu jour.
-   Le poste de vice chancelier du Ponant m’a permis d’ancrer l’Artois comme un interlocuteur de poids sur qui il faut compter.
-   L’Hérauderie Ponantaise est devenu une réalité.
-   La CA Ponantaise est en gestation.
-   Une réflexion sur les structures Ponantaises est en cours.
-   L’Artois participe activement aux négociations de paix.
-   Le volet du commerce n’a hélas pas avancé d’un poil de cul.
-   Le volet militaire mais défensif de l’alliance du fait de la guerre a avancé à grand pas et commence a bien fonctionner.
Les faits marquants sont le retrait de la Guyenne de l’alliance et l’arrivée du Berry. Il y a aussi et il ne faut pas l’oublier que le Ponant a su résister aux assauts du Royaume pendant six mois, mais sait maintenant négocier une paix qui semble même si il y a des cahots partie sur de bon rails.
Les objectifs à moyens terme restent de monter une structure définitive et de lancer le volet Commerce.
[/quote]

[quote][u][b]Bilan de fin de mandat du CaC.[/b][/u]

[u]Un mandat haut en couleur, et de travail acharné.[/u]

Je remercie les maires de leur disponibilité et de leur aide. Plusieurs actions ont été menées, soit de mon propre chef, soit avec l'aide d'autres personnes, notamment Zazaroyaume.

De nombreux dons nous ont permis de nourrir les armées qui protègent notre territoire. D'autres, artisans artésiens, n'ont pas été payés pour le travail fourni ....
Les bléiculteurs, meunier et boulangers se sont unis afin de nous permettre de monter nos stocks de nourriture à moindre coût. Tout cela dans l'optique de pouvoir encore tenir face aux attaques de la Reyne Nebisa.

Je remercie les marchands ambulants ainsi que la Capitaine du Quenenny, Jéhanne66, qui nous ont permis d'exporter nos denrées, et de nous avoir trouvé des débouchés en atlantique et outre manche. Merci également à Melly de m'avoir trouvé le CaC de Bretagne, à qui nous avons vendu pour une somme non négligeable de marchandises.

Grâce à tout ce travail, un bailli bosseur, et un comte confiant, nos finances sont en hausse, et restent positives toute la semaine. Nos stocks sont remontés, et plusieurs contrats surs et solides sont lancés avec nos voisins et partenaires.

[u]Donc au final [/u]: Un bilan positif grâce aux travaux de fourmis et dans l'ombre de nombreux Artésiens.

Natanael, CaC d'Artois
[/quote]

[quote]
[b]De la diplomatie[/b]

Il ne faut pas se le cacher, la diplomatie Artésienne est au point mort. Plusieurs raison à cet état de fait.

La guerre. Elle a coupé de fait l'ensemble des liens que nous pouvions avoir. Les liens sauvegardé ont été entretenus au sein même de l'Alliance du Ponant. Nous pourrions crier au scandale, mais la résolution de la guerre tenait aussi à une voix commune des Provinces refusant la Tyrannie Royale. Ce fut un premier coup dans l'édifice de Saint Vaast.  Qui plus est, il est décourageant d'avoir pour attribution des provinces que l'on ne peut plus contacter... Il n'y a rien de pire pour un ambassadeur que des liens diplomatique rompu.
Deuxièmement, il semblerait que bon nombres d'ambassadeur aient été démis de leur fonction. Sans vraiment être mis au courant. l'emploi du conditionnel est employé pour indiquer un constat fait à ma prise de poste et non une action que j'ai mené. Deuxième coup pour Saint Vaast.

Le constat à mon arrivée était donc amer... j'avais connu un saint vaast vivant, visité... le palais est vide et froid. J'ai moi même déserté le palais pour des lieux plus chaleureux.

Il n'en reste pas moins qu'avec un retour à la paix, il nous faudra relancer l'ensemble de la machine diplomatique : Renforcer nos liens avec le Ponant. Ce qui ne veut pas dire faire passer le Ponant avant l'Artois. Bien au contraire. Nos intérêts doivent toujours être défendu dans l'alliance. c'est primordial et je pense que Messire Yoshilas a parfaitement réussi cette mission. J'avais fois en lui quand j'ai quitté l'alliance, je n'ai pas été déçue. Merci à lui pour ses actions.

Il faudra lancer un recrutement des ambassadeurs. La vice chancelière Lacost est rompu à la tâche. Elle excelle à se poste et a toute ma confiance...et depuis longtemps. Elle fait même l'unanimité sur l'ensemble des chanceliers qui se sont succédé depuis que je l'ai mise en poste.

Si nous pouvons essayer de garder des contacts officieux avec certains homologues ambassadeurs, il ne nous est plus possible en ce moment de faire avancer quoique ce soit.

Il sera cependant nécessaire de redonner vie à Saint vaast, former les nouveaux ambassadeurs. Au moment dit, il sera plus facile de les déployer là où il faudra. c'est la tâche qui incombera au prochain chancelier.

Izeliah Théodora Zola
[/quote]


[quote][b]BILAN DU PROCUREUR[/b]

Je ne reviendrais pas sur la partie statistique déjà développée par notre juge.
Des affaires vont rester à traiter par mon successeur et ce à cause des délais prévus par la procédure.

Si dans la plupart des cas tout s'est déroulé normalement, il est à noter que certains dossiers n'ont pu aboutir par manque de communication (voire n'auraient même pas dus être ouverts) et d'autres sont en suspens et le resteront tant qu'il n'y aura pas eu de phase de conciliation (prévue au DLCA) cela concerne essentiellement l'application de décrets municipaux

Comme précédemment il faut souligner la bonne entente et l'esprit d'équipe régnant non seulement au sein du pôle justice mais aussi dans nos relations avec le guet. Que tous en soient remerciés.

Patcaf[/quote]


[quote]Bilan du Commissaire aux Mines

Bien que j'ai eu ce rôle pendant environ une semaine, l'essentiel peut-être résumé. L'entretient c'est fait sans fautes. Le projet de vote afin d'améliorer la carrière de pierre de Calais est aussi passé, il restera au prochain conseil de choisir le moment pour commencer les améliorations in gratibus.

Au niveau de la fréquentation, où nous en sommes rendu, c'est moins de remplir les mines, ce qui est une tâche ardu, que de s'assurer que les bonnes mines sont remplies. La mine d'or d'Arras est ici importante, fournissant des écus à la trésorerie de l'Artois. Les excédents de fer se font relativement rare, mais nos réserves de minerais reste élevés. Les quintaux de pierres s'accumulent et le futur CAC aura à trouvé un débauché au surplus suite aux améliorations.

Le poste a été très bien tenu par Bique, et le bref intérim aussi. Le seul rappel que je puisse donner aux Artésiens, c'est de se rendre dans nos mines, elles restent notre principale source de revenu.

Quant au travail à l'intérieur du Haut Conseil, je ne peux parler pour Bique, cependant, pour moi, j'y ai trouvé une équipe très unis, capable de débattre avec civilité. Le travail fut bien fait, en ce sens je tiens à remercier les autres Hauts-Conseillers.

Labreck[/quote]

[quote][b]Bilan du connétable[/b]

Déjà un premier mandat au HC qui s'achève. J'ai appris sur le tas mais aillant des tâches relativement simples, ce ne fut pas très difficile. La bonne communication avec le bailli et la capitaine ont grandement contribué à l'efficacité de la remise de mandats surtout en ce temps de guerre.

[u]Mandats[/u]

Puisque nous sommes en temps de guerre, il y a eu une forte demande d'armes. Les mandats ont été distribué, en général, avec efficacité et sans accrocs. La fin du mandat à été plutôt calme pour ce qui est du réarmement à cause de la trêve. Je n'ai pas eu de problème pour rencontrer le bailli pour faire les mandats avec écus.

[u]Trésorerie[/u]

Les versements pour le prévôt ont été faits dans les temps, à l’exception d'une petite confusion entre le CaC, le prévôt et moi-même près du nouvel an. Le prévôt m'a contacté et le problème fut rapidement réglé.

En conclusion, je pense que nous avons fait du bon travail pour armer les soldats et, malgré la forte demande, tout ceux qui ont fait une demande pour de l'équipement on été satisfait.

Hiro[/quote]

[quote][b]Bilan du Capitaine[/b]

[b]Administratif et Vie interne de l'Ost :[/b]

Nous sommes présentement encore en trêve même si nous restons alertés par rapport aux mouvements de nos ennemis.

[b]L'état-major de l'Ost [/b]

L’état-major a eu une discussion sur la réorganisation et a choisi une nouvelle voie pour ses salles pour favoriser la compréhension.

[b]Sécurité territoriale[/b]

Plusieurs manœuvres ont elles lieu dans le but de sécuriser au maximum son territoire.
Plusieurs armées ont vu le jour et d'autres ont été détruites pour différentes raisons, mais toujours dans le but de garder un Artois  en alerte et bien défendu.

[b]Hôpital militaire et Académie militaire :[/b]

Vicomtesse Ombeline est revenue à la tête de l’Académie qui avait à sa tête durant son absence, Jehanne66
Il y a deux classes à l’académie militaire, en ce moment, les 17 et 18 promotions et la remise des diplômes de la 16e promotion.

[b]Conclusion[/b]

Je tiens a remercié les stratèges SirLabreck, Yoshilas, Yosil, Smurf et sans oublier Leducg qui ont au cours des 2 derniers mois extrêmement aidé dans la planification de notre défensive et offensive. Je tiens aussi à dire merci à Crysline qui m’a aussi grandement aidée durant ce mandat, chose qui n’a pas toujours été facile à faire. Il faut aussi remercier les FSF et l’armée de Berry qui sont venues nous aider.  Je remercie également le connétable, qui a su armer tous les soldats avec efficacité.

Et surtout tous les soldats qui on été blessés, qui on participé à l’effort de guerre, les familles de ces soldats et tous les autres artésiens qui ont contribué de façon monétaire ou économique a cette guerre. Je tiens à vous dire merci de votre implication sans vous nous ne serions pas en négociation en se moment, mais bien de retour dans le Royaume de France. [/quote]

[quote][b]Bilan du CNE économie[/b]

J'ai pris le poste à la suite de Tiberre et Ericp212.
Mon rôle était d'intervenir dans la construction de projets économiques à long terme pour alléger la tâche des trois conseillers élus que sont le CAM, le CAC et le bailli.
Le projet qui m'a occupé pendant un mois et demi a donc été les mines. Je ne reviendrai pas sur les enjeux de leur amélioration qui ont été détaillés dans le compte-rendu de vote sur l'amélioration des mines porté récemment à votre attention par la porte parole.
Ce vote a été rendu possible par la présentation claire (autant que possible) et chiffrée des données qui relevaient de ces améliorations, ce qui était mon boulot, ainsi que par la participation et l'intérêt (j'ose pas dire enthousiaste mais en tout cas réel) de la majeure partie des conseillers ainsi que des membres du bureau privé du pôle économique à ce débat. Je les remercie donc. Je remercie également Ericp212 pour l'aide qu'il m'a fournie. Enfin la "non-constitutionnalité" (j'ignore le mot exact) de la nomination de cne non issus de vote ayant été relevée pertinemment par quelques-un(e)s je remercie Kalvinus d'avoir porté la demande de vote pour moi. Ce vote étant clos j'espère qu'on procèdera rapidement à sa mise en application sous l'égide du conseil suivant.

Brage[/quote]

[quote][b]Bilan du bailli[/b]

Ce fut un mandat en deux temps. Nous sommes en guerre et les premières semaines nous ont plongés dans un état de guerre très difficile économiquement. La deuxième partie fut marquée par une période de trêve qui fut très bénéfique pour le trésor de l’Artois et pour le pôle économie. Cela dit, nous n’avons pas chômé.

Du côté des tâches à pourvoir comme bailli, j’ai fait preuve d’une assiduité quasi irréprochable. J’ai assuré une présence quotidienne et j’ai pu parer à toutes urgences qui pouvaient être parées.

Regardons ça sous les différents aspects de la fonction de bailli.

[b]Taxe salariale[/b]
Le premier geste que nous avons posé hors la gestion quotidienne des finances fut d’instaurer une taxe salariale de 2% sur tous salaires en provenance des champs de l’Artois. Cette mesure a eu pour effet, deux mois plus tard, de permettre de recueillir l’équivalent environ de la plus petite ville du comté en taxes supplémentaires.

Les taxes ont été mises en place dans la semaine du 27 novembre. Sur les six semaines de prélèvement, le comté a perçu, en date du 8 janvier : 1109,88 écus pour une moyenne hebdomadaire de 184,98 écus.

En ce qui me concerne, je ne crois pas en l’utilité d’accroitre le pourcentage de cette taxe et ainsi réduire le pouvoir d’achat des Artésiens. Je crois qu’il faudra chercher du financement ailleurs que dans une taxe plus élevée sur les salaires.

[b]Taxe universitaire :[/b]
La taxe universitaire de 3,50 écus/étudiants a été maintenue. Elle a permis au comté d’obtenir 2250,50 écus en liquidités. Cette taxe et sa perception fonctionnent très bien. Les professeurs qui la perçoivent pour le comté collaborent tous. Les quelques-uns qui se sont montrés récalcitrants ont choisi de boycotter l’enseignement, se privant ainsi du travail quotidien le plus lucratif disponible au comté. Actuellement les comptes en souffrance de perception de cette taxe approchent 705 écus.

Il est à noter que plusieurs comptes en retard ont été payés durant ce mandat et que nous avions amorcé ce mandat avec un plus gros passif que nous le laissons.

[b]Impôts comtaux[/b]
Les impôts les plus importants sont ceux perçus par nos municipalités. Rien à redire sur la collaboration exemplaire des bourgmestres du comté. Les impôts sont lancés à notre demande sans souci et la perception s’est fait chaque dimanche grâce au travail efficace combiné des maires et du commissaire au commerce, Natanael.

[b]Taxe de vente[/b]
J’ai travaillé sur un modèle de taxe de vente durant mon mandat. Modèle qui ne fut pas présenté aux votes. Je l’ai peaufiné récemment et je le laisse comme modèle de réflexion à celles et ceux qui prendront la relève au pôle économique. Je crois que, malheureusement (personne ne souhaite être imposé et taxé), il s’agira d’une nécessité à court terme.

Un calcul rapide nous permet d’estimer qu’une taxe de 1 ou 1,5% sur le prix du pain ferait rentrer 50 écus par jour dans les coffres du comté.

Je crois qu’on ne doit pas tout taxer sur le marché, mais qu’une taxe générale de vente (TGV) bien ciblée ne saignerait pas les Artésiens et permettrait au comté de relever les défis qui l’attendent.

[b]Productions animalières :[/b]
Je me suis assuré de toujours avoir un cheptel correspondant aux besoins des éleveurs du comté. Ce ne fut pas toujours possible, car nous avons traversé des périodes de pénurie.

Le comté a utilisé 1960 sacs de blé et 1155 sacs de maïs pour la création d’animaux. Un déboursé de 25 670,25 écus.

Ce déboursé a permis d’obtenir un revenu de 43 395 écus en ventes d’animaux (vaches, moutons et cochons).

Il s’agit donc d’un profit net de 17 724,25 écus pour la trésorerie de l’Artois.

[b]Fonction publique[/b]
Les embauches de fonctionnaires se sont fait dans les normes avec environ cinq embauches (à 30 écus) aux deux semaines pour les points d’État Finances et des embauches au besoin (beaucoup plus rares) pour les autres domaines (Institutions, commerce, Justice et j’en oublie).

[b]Conclusion[/b]
Voici ce qui résume (oui, en autant de mot, cela demeure un résumé) le travail fait au cours du dernier mandat.

Le pôle économique de l’Artois est fragile. Il faudra le soutenir, et ce, dès cette semaine. Nous ne pourrons plus utiliser une marge de crédit pour payer nos mineurs le dimanche venu. Depuis trois semaines, le commissaire au commerce et moi avons réussi à demeurer dans le positif, mais ce sera difficile d’atteindre cet objectif cette semaine.

La trésorerie est basse. Cela dit, la taxe universitaire entrera cette semaine. Les mandats ont été donnés. La période de transition pourrait donner un souci de plus, le temps que les nouveaux titulaires des fonctions s’acclimatent à la situation.

Il faudra que le prochain haut conseil statue rapidement sur une taxe de vente et sur la prochaine grille d’impôt comtal afin de lancer les impôts dans les délais les plus brefs.

Pour ma part, moi Kalvinus, modeste boulanger d’Azincourt, ce fut un honneur d’occuper cette fonction que je considère comme la plus névralgique du conseil. J’ose croire l’avoir occupée au maximum de ma capacité et au meilleur de mes connaissances en toute bonne foi, intégrité et honneur.

Je remercie les maires avec qui j’ai travaillé de près, je remercie les membres du bureau privé de l’économie (Dagoon, Darflex, Ericp212, Yosil et j’en oublie) qui ont su me conseiller à l’occasion, je remercie tous les membres du conseil précédent  principalement Brage et Natanael, commissaire au commerce. Ce dernier, avec qui j’ai eu quelques différends, mais faisant la preuve que le travail d'équipe peut s'améliorer après avoir traverser l'adversité.

Je remercie ensuite et surtout le comte Yann Baol qui m’a fait confiance et qui a su diriger ce conseil de main de maître.

Enfin, je remercie tous les Artésiens. Le sacrifice que certains ont fait dans les derniers mois est exemplaire.

Je regarde le travail à faire avec enthousiasme et demeure à la disposition de l'Artois.

Kalvinus[/quote]


[quote][b]Bilan réforme de la constitution.[/b]

Ayant été nommé pour poursuivre le projet de reforme de la constitution Artésienne je me suis attelé à la tache qui m’était donnée par notre comte.

La modification de la constitution est un travail long et périlleux mais lors de ces derniers mois nous avons réussis à avancer grâce à une équipe compétente composée de personnes ayant un caractère et un point de vue bien différents.

Malheureusement, il reste encore énormément de travail pour accoucher d'un résultat global de cette constitution!

Aramisses[/quote]


[quote]Bilan du Porte Parole

14 mises aux votes des conseillers ont été demandées pendant ce mandat.

1- Vote sur une taxe salariale diversifiée
2- Vote sur le maintien de l'impôt comtal
3 -Vote sur une taxe sur les ventes
4- Vote sur une taxe salariale à 2%
5- Vote sur le maintien de la taxe universitaire
6- Vote concernant les journées de mobilisation pour le travail dans les mines
7- Vote sur la ratification de la déclaration d'indépendance de l'Artois
8- Vote sur l'épuration de notre constitution et de notre DLCA des articles faisant référence au Roy
9- Vote sur la modification de 3 décrets
10- Vote sur la ratification de l'ordonnance héraldique de Péronne
11- Vote sur l'améloration de la mine 4
12- Vote sur l'améloration de la mine 5
13- Vote sur la correction des décrets concernant la noblesse
14- Vote sur la correction de la constitution concernant la noblesse.
 
La parole aura été donné librement à chacun sous l'oreille attentive d'un comte conciliateur que ce soit en interne ou à l'extérieur du conseil et de nos frontières.
Son action si elle était souple permettant à tous de s'exprimer est restée ferme, digne d'un régnant d'Artois, il a réussi à maintenir ses vues sans les imposer.
Nous avons vécu sous la pression continuelle de l'actualité qui nous imposait de réagir très vite, nous avons tenu le rythme de travail et ressortons enrichis d'une expérience de groupe où chacun avait sa place et la tenait avec tout le sérieux et compétences nécessaires.
Je remercie donc tous ceux que j'ai côtoyés pendant ce laps de temps, parfois de leur patience, souvent de leur enthousiasme et beaucoup de leur intégrité.
Une expérience que je souhaite à tous pour mieux comprendre les coulisses du pouvoir qui ne peuvent être dévoilées au grand public mais qui est tellement prenante en interne.
Je termine sur les rotules d'avoir tant couru mais je n'en prendrais que plus de plaisir à souffler un peu.
Merci à tous ceux qui nous ont fait confiance, nous avons été, il me semble, à la hauteur de leur espérance.
jo[/quote]


[b]Fait à Arras, ce 9ème jour de janvier de l'An de grâce 1460.[/b]


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]

[b]Comte d'Artois[/b]


[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img]

[/quote]

[quote][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]

[color=black][b]Artésiens, Artésiennes[/b][/color]


[color=darkblue][b]Résultat des votes du 08 janvier 1460[/b][/color]

[color=black][b]Il a été présenté pour avis aux membres du Haut-Conseil, une épuration de notre constitution quant aux articles faisant référence aux nobles par rapport à la Couronne, celle-ci n'ayant plus de validité réelle et absolue du fait de l'indépendance prise par l'Artois,suivi de 2 votes, un simple puis un au 3/4.[/b][/color]


[quote][b][color=darkblue]Sujet :[/color]

Correction de la constitution concernant la noblesse suite à la mise en place de notre Hérauderie

[color=darkblue]La question du vote :[/color]

Etes-vous d'accord avec la correction de ces décrets?[/b]

Rappel: Anciens décrets:

[quote]Titre Quint : Noblesse
Art 5.1 : Est noble tout personne recensée en tant que tel par la Hérauderie Royale Française.
Art 5.2 : Tout noble doit se conformer aux règles de la Hérauderie Royale Française.
Art 5.3 : L'usurpation de titre est un trouble à l'ordre public ; une insulte contre un noble une circonstance aggravante.
La Haute Noblesse
Art 5.4 : La Haute Noblesse comprend tous les Comtes, Marquis ou Prince d'Artois.
Article 5.4.2 : Tous nobles ayant un comté de retraite en Artois prêtent allégeance au Comté d'Artois, et lui renouvelle son serment de vassalité tous les deux mois, à travers chaque nouveau Comte d'Artois élu.
La Moyenne Noblesse et le Basse Noblesse
Art 5.5 : La Moyenne Noblesse comprend tous les Vicomtes et Barons d'Artois. La Basse Noblesse comprend les Dames et Seigneurs d'Artois de mérite et issue du mérite.
Art 5.5.1 : La Moyenne et la Basse Noblesse doivent prêter allégeance au Comté d'Artois, et lui renouvelle son serment de vassalité tous les deux mois, à travers chaque nouveau Comte d'Artois élu, sauf pour les Dames et Seigneurs issus du mérite qui le font à leur suzerain.
Art 5.5.2 : La Moyenne et la Basse Noblesse doivent obéissance au Comte d'Artois, sauf pour les Dames et Seigneurs issus du mérite qui le doivent à leur suzerain.[/quote]

pour être remplacé par:

[quote][color=black][b]Titre Quint : Noblesse
Art 5.1 : Est noble artésien toute personne recensée comme détenant fief en Artois ou étant héritier de noble artésien.
Article 5.1.1 : Tout noble ayant un fief en Artois prêtent allégeance au Comte d'Artois.
Art 5.2 : Tout noble doit se conformer aux règles de la Hérauderie d'Artois.
Art 5.3 : L'usurpation de titre est un trouble à l'ordre public ; une insulte contre un noble une circonstance aggravante.
La Haute Noblesse
Art 5.4 : La Haute Noblesse comprend tous les Comtes, Marquis ou Prince d'Artois.
La Moyenne Noblesse et la Basse Noblesse
Art 5.5 : La Moyenne Noblesse comprend tous les Vicomtes et Barons d'Artois. La Basse Noblesse comprend tous les rangs inférieurs au titre de Baron.[/b][/color][/quote]

[color=darkblue]La demande est portée par [i]Yann_baol comte d'Artois [/i][/color]


[color=darkblue]Modalités de vote :[/color]
Vote au 3/4
[color=darkblue]Durée du Vote : [/color]
début : 08 janvier à 11h30
fin : 10 janvier à 11h30[/quote]

[quote][b][color=darkblue]Rappel de la Discipline de vote [/color]:
[list][*]Chaque conseiller est tenu de voter.
[*]Tous les votes se font dans la [url=http://conseil-artois.1fr1.net/f92-salle-des-votes]"Salle des votes"[/url]
[*]En aucun cas, on discute du sujet en question : juste voter ! Si des remarques, le faire dans une autre salle ou sur le sujet initial.
[*]Pas de remarque sur les votes des autres.
[*]Ne jamais éditer.
[*]Dans le cas du non-respect de ses règles, le vote sera automatique verrouillé.[/list]

[color=darkblue]Rappel des textes :[/color]

[color=darkblue][i]Procédures de vote du Conseil comtal :
Dispositions générales.
Art 4.25 : Seuls les conseillers comtaux élus ont le droit de voter.
Art 4.26 : Chaque conseiller comtal élu ou non élu peut soumettre un objet aux votes.
Art 4.27.1 : Le conseiller peut mettre un délai minimal de deux jours au vote.
Art 4.27.2 : Si le délai n'est pas précisé, celui-ci est de quatre jours.
Art 4.28 : Lors d’absences, un conseiller comtal peut fournir une procuration à un autre conseiller comtal. Cela n'est possible qu'entre conseillers comtaux élus.
Art 4.29 : Chaque conseiller comtal élu a une voix comptant un, mais, en cas d'égalité, c'est l'avis du Comte qui prévaut.

Du vote des trois-quarts
Art 4.34 : Le vote des trois-quarts se pose sous forme de question à laquelle on ne peut répondre que "oui" ou "non".
Art 4.35 : Le vote des trois-quarts prend fin lorsque le délais est atteint ou que tous les conseillers se sont exprimés
Art 4.36 : Le vote se résout de la manière suivante: si l'objet reçoit au moins la majorité des trois-quarts des personnes s'étant exprimées, il est accepté. Autrement il est refusé. [/i][/b][/color]
[/quote]

[b]Question:

Etes-vous d'accord avec la correction de ces décrets?

Total des votes : 11
OUI 90%
NON 10%


Ont votés
Oui [10]
Jean Pol
Sir Labreck
Hiro
Chany
Himura
Joanou
Kalvinus
Nirina
Patcaf

Non [1]
Natanael

Les conseillers s'étant tous exprimés , les 3/4 en accord à la correction de la constitution concernant la noblesse artésiennes, la proposition est adoptée.

Fait à Arras, ce 9ème jour de janvier de l'An de grâce 1460.[/b]


[img]http://i43.servimg.com/u/f43/16/33/89/40/signat10.png[/img]

[b]Comte d'Artois[/b]


[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]