4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol)

Citation :: Au peuple d'Artois,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, annonçons que par vote du conseil :

Le vote à découvert du Haut Conseil a été approuvé.

Au sujet du vote, à la question :
" Concernant les votes du Haut Conseil, êtes-vous pour le vote à découvert ?"

- 6 votes à la réponse "Oui" dont Julienlaplume, Melly, Guillomme, Lyonel, Crysline, Tiberre.
- 4 votes à la réponse "Non" dont Trmoh, Seigneurperseval.
- 0 vote à la réponse "Sans avis".
- 1 abstention (Ruby).

Au vu des résultats mitigés, nous décidons que les conseillers auront toujours la possibilité de voter sans dévoiler le contenu de leur vote.

Qu’il en soit ainsi,

Fait à Arras, ce 15ème jour de février de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois

Citation :

4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol) - Page 2 Banier11

Au peuple du Comté d'Artois,
À toute personne qui lira ou se fera lire le présent écrit,

Goedendag à vous.

Par la présente déclaration, Nous, Eloelo van Kempen, Seigneur d'Assebroek, Chef de Région Nord auprès des Archives Royales par la volonté du Très-Haut & du Conseil d'Administration du Grand Archiviste de France, annonçons ce qui suit sous le regard d'Aristote & de Sainte-Illinda.

Qu'il soit su que les candidatures sont ouvertes pour le poste d'Archiviste judiciaire auprès de l'Artois. Toute personne résidant en cette province peut faire acte de candidature, et ce en se rendant en les locaux des Archives de France qui se situent en la Tour Rekkared de Síarr, à l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus. Aucune condition n'est requise pour postuler. En effet, juste un bon sens du travail & de l'écriture suffisent amplement.

Ci-joint, un résumé sommaire de cette charge :

«

»

Bien entendu, nous restons à disposition de toute personne ayant des questions & souhaitant en connaître davantage sur ledit poste d'Archiviste judiciaire. Toute candidature motivée sera étudiée par le Conseil d'Administration des Archives Royales.

Voor Vlaanderen !
Citius, altius, fortius.

Fait à la Tour Rekkared de Síarr en ce 10 Février de l'an de grâce 1459,
Par Meneer Eloelo van Kempen,
Seigneur d'Assebroek,
Chef de Région Nord aux Archives Royales de France.

Au nom de Meneer Antoine Leroy d'Arbalture,
Vicomte de Fontrailles,
Baron des Termes d'Armagnac,
Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France.

Citation :: A tous ceux qui liront présente missive, salutation et paix,

Ce jour, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, actons la démission de Dame Louann de son poste de rectrice de l'université d'Artois.

Les raisons de cette démission sont multiples. De nombreux soucis ayant, en effet, émaillés le début de mandat de la Dame en question que ce soit au niveau de retards ou d'oublis de validation de cours.

De plus, le conseil ne pouvait laisser à Dame Louann toute l'indépendance qu'elle désirait pour l'université.

Bien que nous ne soyons pas opposé au progrès ni à l'innovation, il y a des aspects qui nous paraissent immuables afin que l'université d'Artois puisse fonctionner et rayonner comme elle l'a toujours fait.

Ne voulant guère revoir sa position et semblant opposée à tout débat, Dame Louann nous a donc signifié son refus de continuer sa tâche.

Dame Erwyndyll s'occupera donc de l'université en attendant que de nouvelles élections aient lieu. Nous lui souhaitons bon courage dans cette tâche.

Fait à Arras, ce dix-septième jour de février 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois.

Citation :: Chers Artésiens,

L'heure est grave, je m'adresse à vous aujourd'hui la voix emplie de souffrances et de compassion.

Compassion envers les habitants de notre bonne ville d'Amiens qui vivent actuellement les heures les plus sombres de leur histoire.

Ce jour, à l'entre chiens et loups, un groupe de barbares surgit de nulle part a assiégé et saccagé complètement la ville. A l'heure actuelle, nous sommes toujours sans nouvelles de plusieurs dizaines d'habitants...

Personne ne connait les motivations ou buts de ces êtres sanguinaires... Toujours est-il qu'après avoir pillé les maisons et volé le bétail, ces brigands ont mis le feu aux divers entrepôts de la ville provoquant ainsi un puissant incendie.

La ville s'est embrasée instantanément et nul ne semble capable d'arrêter ce feu dévastateur.

Nous ne pouvons que pleurer aux côtés de nos frères et sœurs survivants et leur assurer que tous les moyens possibles seront mis en place afin de les épauler et de les aider à reconstruire leur vie.

Nous avons d'ores et déjà mandé à la populace d'Arras de leur faire bon accueil et diverses maisons ont été réquisitionnées afin de pourvoir à leur logement.

L'hôpital d'Artois est, par ailleurs, sur le pied de guerre et soigne les blessés qui arrivent déjà par centaines. Toute personne capable d'aider aux pansages des blessés ou aux opérations chirurgicales sera accueillie les bras ouverts.

Nous tenons aussi à signaler que nos braves soldats et guetteurs n'ont pas failli à leur réputation et se sont immédiatement déclarés prêts à aider leurs compatriotes amiénois.

Tous, soyons fiers d'être Artésiens car c'est encore aujourd'hui, dans l'adversité et le malheur, que nous voyons la réelle force qui nous anime.

L'on peut nous provoquer ou tenter de nous écraser mais toujours nous resterons unis face à l'ennemi.

Artois rends toi ! Que nenny ma foy !

Fait à Arras, ce 19 février 1459,

Zazaroyaume d'Ambricourt,
Comtesse d'Artois

Citation :: Bon peuple d'Artois,

Les jours se suivent et, semblant vouloir donner tort au dicton, se ressemblent malheureusement pour la bonne ville d'Amiens...

La déferlante de barbares parait avoir plongé la ville et ses habitants en état de choc. Alors que certains combattent toujours l'incendie ravageant la ville, d'autres, dont les membres du Guet, protègent courageusement les bâtiments municipaux.

Pression et tension semblent être à l'origine du coup de sang de l'un d'entre eux. Ainsi, hier dans la nuit, le soldat de l'Ost et réserviste floflo02 a décidé de s'attaquer à la mairie qu'il était censé défendre.

Les motivations du soldat, guetteur réserviste de surcroit et ex bourgmestre d'Amiens ne sont pas encore connues et seule l'enquête pourra nous éclairer sur ces dernières ainsi que sur les autres personnes hypothétiquement impliquées.

Le sieur floflo02 a, bien entendu, été immédiatement interpellé pour haute trahison et ses clés de l'Ost et du guet retirées séance tenante.

Toute lumière sera bien entendue faite sur cette triste affaire...

Une fois de plus, nos pensées vont vers la population d'Amiens et nous demandons à tous les Artésiens d'orienter leurs prières vers ceux-ci.

Fait à Arras, le 19ème jour de l'an de grâce 1459,

Zazaroyaume d'Ambricourt,
Comtesse d'Artois

Citation :: Au peuple d'Artois,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, annonçons que par vote du conseil :

Les versions remaniées du serment des hommes du guet et du livre des procédures du guet ont été approuvées.

Au sujet du vote, à la question :
" Etes-vous pour le serment des hommes du guet ?"

- 6 votes à la réponse "Oui" dont Julienlaplume, Melly, Guillomme, Lyonel, Crysline, Ruby.
- 2 votes à la réponse "Non" dont Tiberre, Trmoh.
- 1 vote à la réponse "Sans avis".
- 2 abstentions (Selee, Seigneurperseval).

Au sujet du vote, à la question :
"Etes-vous pour le livre des procédures ?"

- 8 votes à la réponse "Oui" dont Julienlaplume, Melly, Guillomme, Lyonel, Crysline, Ruby, Tiberre, Trmoh.
- 0 vote à la réponse "Non".
- 1 vote à la réponse "Sans avis".
- 2 abstentions (Selee, Seigneurperseval).

Qu’il en soit ainsi,

Fait à Arras, ce 22ème jour de février de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois

Citation :: liens utiles :
Guide l’ambassadeur bureau de recrutement en gargote et Bureau du recrutement au Palais de St Vaast

Citation :: Au peuple d'Artois,
Aux voyageurs du Royaume,

Qu'il soit su de tous que des "opérations de nettoyage" vont être entamées à partir de mardi 1er mars 1459, dans tout le Comté.

Afin d'éviter toute erreur malencontreuse et de faire couler du sang inutilement, il est demandé à "tout artésien" ou "étranger" de faire bien AVANT de se déplacer, une demande au minimum 48 Heures à l'avance, et ce auprès de notre Prévôte Dame Crysline. Le manque d'accord ou de réponse équivaut à un refus qu'il ne vous faudra pas enfreindre, au risque d'y perdre la vie.

Il est donc nécessaire que chacun prenne ses précautions pour préserver sa santé.

En outre, qu'il soit rappelé que toute formation de corps armés ou lances est interdite, sauf autorisation préalable de notre Prévôte Crysline, ou de notre Capitaine Guillomme.

Qu'il soit aussi rappelé que la traversée de notre Capitale est interdite à tout étranger et qu'il est donc obligatoire de faire une demande de laissez-passer au préalable auprès de notre Prévôte Crysline.

Fait à Arras, ce XXVIIème jour du mois de février de l'an de grâce 1459
Pour l'Artois,

Zazaroyaume d’Ambricourt,
Comtesse d'Artois

Citation :: Aux Artésiens,
A tous ceux et celles qui liront,

Par la présente, nous, Zazaroyaume d’Ambricourt, Comtesse d’Artois, annonçons que le prochain prélèvement d’ impôt comtal se fera en date du jeudi 3 mars 1459, à raison de 10 écus par champs, et 20 écus par échoppe. Rappelons que cet impôt existe afin d'éviter que la trésorerie comtale ne soit en déficit. Enfin, nous remercions les Artésiens pour leur endurance face à cette mesure.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 1er mars 1459

Zazaroyaume d’Ambricourt,
Comtesse d'Artois

Citation :

4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol) - Page 2 Artois11

Au peuple d'Artois,

Suite à l'annonce du 22ème jour de février de l'An de grâce 1459, voici donc le livre des procédures, annexe du code du guet.

Citation :

LIVRE DES PROCEDURES

ACCUEIL DES ÉTRANGERS :

Citation :: Ville, date

Bonjour et bienvenue en Artois.

Les frontières sont maintenues fermées pour les voyageurs de Normandie qui devront faire demande d’un laisser passer auprès de Nom, prévôt d’Artois. Cette demande devra être effectuée au plutôt avant d’arriver sur le sol Artésien, au plus tard le jour de leur arrivée. Sans cette autorisation, les ressortissants Normands devront quitter l’Artois sous 24h.
Les frontières sont ouvertes à tous les autres voyageurs.
Arras reste cependant interdite à tout étrangers.
Les groupes armés/lances sont interdits sans autorisation du prévôt.
Nous vous invitons vivement à respecter ces consignes ainsi que les décrets municipaux de chaque villes .
Tout manquement à ceux-ci entrainera immédiatement des poursuites devant le tribunal Artésien.
Cordialement

Nom , grade et ville

FRONTIÈRES OUVERTES :

Citation :: Ville, date

Bonjour !

Bienvenue sur les terres artésiennes

Dans chaque ville le tribun (dont vous trouverez le nom à la mairie) est à votre disposition pour toutes les questions qui pourraient éclairer votre passage et votre séjour en nos terres.

Les informations qui suivent sont valables pour chaque ville Artésienne que vous visiterez et ne vous seront pas forcément renouvelées.

Afin de ne point entacher votre visite par des comportements hors-la-loi je vous conseille de lire attentivement les décrets présents en mairie, sur le panneau d'affichage public (mairie => la mairie de la commune) et celui intitulé "Nos institutions artésiennes & Textes officiels" que vous trouverez en gargote Artésienne (Forum et aide => Accéder au forum avec mon compte joueur => Au niveau de "Comté d'Artois", puis gargote Artésienne).

Je tiens à vous signaler que les déplacements en corps d’arme ou lance sont interdits sauf autorisation PRÉALABLE de notre prévôt ou notre Capitaine (Vous trouverez leur nom à sénéchaussée => salle du conseil).
Sachez aussi que la traversée de notre Capitale, Arras, pour tout non Artésien, doit faire l'objet d'une demande de laissez-passer au préalable auprès de notre prévôt.

Le manque d'accord et/ou de réponse équivaut à un refus.

Marchands Ambulants, signalez-vous au bourgmestre, s'il vous plait !!

Plutôt que de travailler aux champs pour un maigre revenu, descendez à la mine, vous aiderez ainsi à redresser l'économie de notre Comté.

Merci pour votre attention, bon séjour!

Cordialement,

Nom, grade , ville

Paragraphe à ajouter en cas ou l'armée serait en mode « poutrage » :

Citation :: De plus, actuellement des "opérations de nettoyage" sont effectuées par nos armées sur le territoire.
Afin d'éviter toute erreur malencontreuse il est demandé à toute personne voulant se déplacer d'en faire la demande au moins 48 heures AVANT auprès de notre prévôt et/ou de notre capitaine .

COURRIER POUR INDESIRABLE

Citation :: Ville, le XX 1459

Bonjour,

Votre présence en Artois étant indésirable, je vous préviens que si demain, le XX 1459 vous êtes toujours présent(e) sur nos terres, un dossier pour TOP présence illégale - Indésirable sera déposé à votre encontre à la procure sans autre forme

Vous voilà prévenu(e)

Cordialement,

Nom, Grade du guet de Ville

MARECHAUX:

Citation :: Ville , date

Bonjour,

Vous voici embauché dans le groupe des maréchaux protégeant la ville de XX. Les salaires seront versés manuellement demain aux membres du groupe exclusivement, il est de votre intérêt de ne pas quitter celui-ci spontanément avant d’avoir perçu le votre.
Si jamais vous avez le moindre problème ou tout simplement des questions, envoyez moi un MP. Bonne journée !

Cordialement,

Nom, Grade , ville

PS : Pardon pour ceux qui auraient déjà été maréchaux, et qui se voient répéter toujours la même rengaine...

OFFRES D'EMPLOI/ESCLAVAGISME :

COURRIERS TYPES POUR LES INFRACTIONS AU DÉCRET SUR LE SALAIRE MINIMUM

OBSOLETES POUR LE MOMENT

Avant l'embauche :

Citation :: Ville , date

Bonjour,

Il est apparu aux services de police de XX que vous tentiez actuellement d'embaucher au salaire de X écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur est de X écus.

*********************************
Référence : Décret du date
Le salaire minimum en vigueur est de X écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour esclavagisme.
*********************************

Afin de vous éviter un procès pour esclavagisme, nous vous prions donc de bien vouloir régulariser la situation dès réception de ce courrier.

Procédure :Aller dans "Ma propriété", "Mon champ" puis "annuler" (en dessous du cadre pour embaucher ou travailler, attention un délai d'environ 10 minutes est parfois nécessaire)

Si à réception de ce courrier votre offre est toujours disponible et que vous ne l'annulez pas, des poursuites pour escroquerie et/ou esclavagisme pourraient être intentées contre votre personne.

Cordialement,

Nom , grade , ville

Après l'embauche, en cas de première infraction:

- Pour le fautif:

Citation :: Ville, date

Bonjour,

Il est apparu aux services de police de XX que vous avez embauché Messire/Dame Nom de la victime au salaire de X écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur est de X écus.

*********************************
Référence : Décret du date
Le salaire minimum en vigueur est de X écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour esclavagisme
*********************************

Afin de vous éviter un procès pour esclavagisme nous vous proposons de régulariser la situation le plus rapidement possible de deux manières possibles.
Pour ce faire vous devez contacter Messire/Dame Nom de la victime et procéder comme ci dessous:

ACHETER à la victime une marchandise convenue entre vous, au moins X écus PLUS chère que le prix auquel la victime l'aura acheté.

**** Je vous demande de m’accuser réception de la présente sous 48 heures, à défaut vous pourriez faire l'objet de poursuites pour refus d'obtempérer à un ordre du guet ****

J'envoie un courrier à Messire/Dame Nom de la victime pour l'informer de la marche à suivre. Veuillez de votre coté m'avertir dès que cette transaction sera faite et m'envoyer les preuves.

Si rien n'est fait un procès pour esclavagisme sera lancé à votre encontre. En cas de récidive, sachez qu'un procès pourra être lancé dès constat du délit par un agent du guet, et ce sans sommation.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement.

Cordialement,

Nom , grade , ville

- Pour la victime :

Citation :: Ville, date

Bonjour,

Il est apparu aux services de police de XX que vous avez été(e) embauché(e) par Messire/Dame Nom de l'esclavagiste au salaire de X écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur est de X écus.

*********************************
Référence : Décret du date
Le salaire minimum en vigueur est de X écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour esclavagisme
*********************************

Si l'affaire n'est pas réglée à l'amiable d'une des façons proposées ci-après sachez que votre employer encourt un procès pour esclavagisme dans lequel vous serez amené(e) à témoigner.
Afin d'éviter cela nous avons invité Messire/Dame Nom de l'esclavagiste à vous contacter afin de trouver une solution à l'amiable pour qu'il vous donne une compensation de X écus.

Pour ce faire nous vous suggérons
de VENDRE à Messire/Dame Nom de l'esclavagiste une marchandise convenue entre vous, Y écus PLUS chère que le prix auquel vous l'aurez vous même achetée.

/! ATTENTION: Ne mettez SURTOUT PAS en vente une marchandise à un prix déjà présent sur le marché. ( Il vous faut donc vérifier )

Afin de m'assurer du bon déroulement des évènements et afin que je puisse classer l'affaire veuillez dans un premier temps m'accuser réception de ce courrier, et dans un second temps m'envoyer la preuve des transactions effectuées avec Messire.Dame Nom de l'esclavagiste.
Sans quoi, en cas de mauvaise foi de la partie adverse, vous pourriez ne pas bénéficier de l'indemnisation.

Cependant, et afin d'éviter ce genre de désagréments à l'avenir, je vous invite à plus d’attention et de ne plus postuler pour des offres frauduleuses. Une grille de tarifs est affichée à la mairie.

Si vous voulez de plus amples renseignements n'hésitez pas à me contacter.

De plus notre tribun se tient à vôtre disposition si vous avez des questions. Il pourra également vous attribuer un parrain ou une marraine qui vous aidera à démarrer dans votre vie en Artois.

Cordialement,

Nom, grade, ville

Après l'embauche, en cas de récidive de l'employeur:

- Pour le fautif :

Citation :: Ville, date

Bonjour,

Il est apparu aux services de police de XX que vous avez embauché Messire/Dame Nom de la victime au salaire de X écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en Artois est de X écus.

*********************************
Référence : Décret du date
Le salaire minimum en vigueur est de X écus
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour
esclavagisme
*********************************

Étant donné que vous récidivez l’affaire a été directement transmise à la justice, et un procès à votre encontre a été ouvert au motif d'esclavagisme.

Cordialement,

Nom, grade, ville

- Pour la victime :

Citation :: Ville, date

Bonjour,

Il est apparu aux services de police de ville que vous avez été(e) embauché(e) par Messire/Dame Nom de l'esclavagiste au salaire de X écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en Artois est de X écus.

*********************************
Référence : Décret du date
Le salaire minimum en vigueur est de X écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour esclavagisme.
*********************************

Étant donné que Messire/Dame Nom de l'esclavagiste est récidiviste le dossier a été transmis à la justice, et il est possible qu’un procès à l’encontre de votre employeur soit prochainement ouvert au motif d’escroquerie et/ou d'esclavagisme, et que vous soyez appelé(e) à témoigner.

Cependant, et afin d'éviter ce genre de désagréments à l'avenir, je vous invite à plus d’attention et de ne plus postuler pour des offres frauduleuses. Une grille de tarifs est affichée à la mairie.

Si vous voulez de plus amples renseignements n'hésitez pas à me contacter.

De plus notre tribun se tient à vôtre disposition si vous avez des questions. Il pourra également vous attribuer un parrain ou une marraine qui vous aidera à démarrer dans votre vie en Artois.

Cordialement,

Nom, grade, ville

LANCES ET GROUPES ARMES :

Pour le meneur :

Citation :: Ville, date

Bonjour,

Je me dois de vous rappeler l'interdiction de constituer ou de prendre part à un groupe armé sans autorisation préalable.
Si vous en avez demandé l'autorisation, sachez que pas de réponse équivaut à un refus.
(toute demande de constitution d'un groupe armé est a demander à notre prévôt ou au capitaine chef des armées (Coordonnées à Sénéchaussée)

Si vous ne disposez pas d'une autorisation, ou si l'autorisation vous à été refusée: Vous devez dissoudre votre groupe.

En cas de non dissolution IMMÉDIATE, à réception de ce courrier un procès pour Trouble à l'ordre Public sera engagé contre vous.

Cordialement,

Nom, grade, ville

Pour les adhérents du groupe :

Citation :: Ville, date

Bonjour,

Au nom du Guet, de notre Comte et de l'Artois..

Je me dois de vous rappeler l'interdiction de constituer ou de prendre part à un groupe armé sans autorisation préalable.
Si vous en avez demandé l'autorisation, sachez que pas de réponse équivaut à un refus.

Si ni vous, ni le meneur du groupe ne disposez d'une autorisation, ou si l'autorisation vous a été refusée: Vous devez quitter votre groupe.

Si vous ne quittez pas le groupe IMMÉDIATEMENT à réception de ce courrier, un procès pour Trouble à l'ordre Public sera engagé contre vous.

Cordialement,

Nom, grade, ville

NATURALISATIONS :

Proposition de Naturalisation:

Citation :: Ville, date

Bonjour,

D’après nos registres, vous êtes présent sur le sol Artésien depuis suffisamment longtemps pour demander, si vous le désirez, à acquérir la nationalité Artésienne.
Si vous êtes intéressé par cette naturalisation, vous devez avant tout être informé des points suivants :

- Veuillez noter que l'obtention de la citoyenneté artésienne vous fera immédiatement perdre votre citoyenneté dans votre comté/ duché d'origine.

- L'obtention de la citoyenneté artésienne vous permet plusieurs avantages sur le sol artésien :

*Le fait de se déplacer ou de rester librement sur le sol Artésien lors des périodes de fermetures des frontières, sans être soumis à la lourdeur de la procédure des Laissez Passer.

*Le fait de pouvoir acheter des marchandises sur les marchés artésiens sans les restrictions imposées aux non citoyens.

* Le fait de pouvoir librement posséder une demeure sur le sol Artésien sans avoir le ventre noué à l'idée de la perdre en cas de fermeture des frontières.

* Le fait de pouvoir librement être détenteur de parcelles agricoles, de produire librement et vendre librement des biens agricoles sur le marché de votre ville de résidence.

* Le fait de pouvoir obtenir un atelier et d'exercer librement une profession d'artisan et ainsi de produire et vendre librement des biens artisanaux sur les marchés artésiens en respectant toutefois la réglementation soumis aux Artésiens.

*Le fait de pouvoir présenter votre candidature à la mairie de votre ville, rejoindre un parti politique et participer à la vie politique de votre comté, mais aussi de rejoindre les institutions de l’Ost et du Guet afin de participer au maintien de la sécurité du territoire Artésien.

Après avoir pris connaissance de ces informations, si vous souhaitez obtenir la nationalité Artésienne, merci de nous faire parvenir vos motivations ainsi que le nom de la ville où vous souhaitez résider. Sachez que votre requête sera examinée avant d’être acceptée ou refusée.
Si vous la refusiez je vous demanderais aussi de bien vouloir nous expliquer pour quelle raison.

En attente de votre réponse.

Cordialement,

Nom, grade, ville

En cas de non réponse à la demande de Naturalisation.

Citation :: Ville, date

Bonjour,

Vous avez reçu en date du Date un courrier du guet de XX vous demandant si vous souhaitiez la nationalité Artésienne.
Vous n'avez, à ce jour, toujours pas pris la peine d'y répondre, dois je donc considérer que vous refusez la citoyenneté Artésienne ?

Je tiens à vous préciser ici que le fait d'avoir une adresse en Artois (sur sa fiche ig) ne fait pas de vous un artésien/une artésienne.
Par conséquent vous restez considéré par nos services comme ressortissant étranger avec des droits limités. Je me tiens à votre disposition pour toutes questions.

Ceci est le dernier courrier que vous recevrez du guet pour vous proposer la citoyenneté.
S'il demeure sans réponse, je considèrerai cela comme un refus et vous serez donc toujours considéré(e) comme non-Artésien(ne). Le fait sera signalé à notre Comte.

Cordialement,

Nom, grade, ville

Confirmation d'acquisition de la nationalité Artésienne.

Citation :: Ville, date

Bonjour,

j'ai le plaisir de vous informer que votre demande de naturalisation a été acceptée. Vous êtes désormais Artésien(ne).

Cordialement,

Nom, grade, ville

NON RÉPONSE A UN COURRIER :

Citation :: Ville, date

Bonjour,

Je vous ai adressé le date un courrier concernant Préciser l'affaire en cause
Ce courrier est resté sans réponse.

Il y était bien précisé que l'absence de réponse de votre part pouvait être assimilée à un refus d'obtempérer.
Vous devez par retour me tenir au courant des avancées de cette affaire sinon je me verrai contraint à présenter au Procureur d'Artois un dossier vous mettant en cause.

Cordialement,

Nom, grade, ville

Le serment des hommes du guet ;

Citation :: « Moi, Nom , fait le serment sur l’honneur et sur ma vie, devant Dieu , Le Roy de France et le Comte d‘Artois, de suivre le code des hommes du guet et servir la Prévôté d’Artois, jusqu’à la mort ou jusqu'à ce que mon suzerain, le Comte d’Artois, me délie de ma parole .
A partir de ce jour et tant que Dieu m'en donnera le pouvoir, je me dévouerai à l'Artois
Je prête serment sur ma vie de ne jamais manquer à ma parole donnée ce jour, de ne jamais abuser de mes attributions et mes connaissances en tant que membre du guet et ce, à des fins personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux de la justice et des lois artésiennes.
Enfin, je prête serment d’obéir aux ordres de mes supérieurs hiérarchiques, pour la défense de la liberté et du respect des Lois de mon comté, de son égalité et de sa paix .»

Le serment des auxiliaires du guet

Citation :: Moi xx de la ville de xx fait le serment sur l’honneur et sur ma vie, devant Dieu, Le Roy de France et le Comte de servir l'Artois, de me mettre sous l'autorité de la Prévôté d’Artois autant que faire ce peut
Je prête serment sur ma vie de ne jamais manquer à ma parole donnée ce jour du date, de ne jamais utiliser frauduleusement, à des fins personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux de la justice et des lois artésiennes, mes attributions et mes connaissances en tant qu' auxiliaire du Guet d’Artois
Je prête serment sur ma vie que je n'entrerai avec nul en aucun arrangement et aucune divulgation qui, de ma volonté, puisse être dommageable au Comté d’Artois
Enfin, je prête serment d’obéir aux ordres de la Prévôté d'Artois pour la défense de la liberté et du respect des Lois de mon comté

Fait à Arras, ce 4ème jour de mars de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois

4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol) - Page 2 Scarto10

4. Décrets officiels de l'Année 1459 (Du mandat de Zazaroyaume à celui Yann_baol) - Page 2 Scarto10

Citation :: Aux Calaisiens,
Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,

Suite à l'incapacité de Dame Glassheart, bourgmestre actuelle et légalement élue, de gérer la mairie,
nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, déclarons avoir autorisé la prise de la mairie de Calais par messire Vidara.

Fait à Arras, ce 5ème jour de mars de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois

Citation :: Artésiens, Artésiennes,
A tous ceux présents et à venir, qui liront ou se feront lire,
salut,

Nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, vous faisons part de la destitution du fief de Tramecourt comme les lois Héraldiques l'y autorisent, à Sieur Nicolas__Eymerich, suite aux faits avérés suivant :

- Une occupation abusive au sein de l'église d'Azincourt depuis le 19 Novembre de l'An de Grâce 1458, remplaçant l'Aristotélisme, religion dont notre Comté en reconnaît le culte, par des rites Spinozistes.
- Au refus de restituer l'église d'Azincourt à l'autorité épiscopale et à stopper immédiatement tout prosélytisme en dehors de leurs lieux de culte, contrairement à la demande faite déjà sous sa Grandeur Elena d’Harlegnan
- Une attitude contraire au Concordat de Guînes et à notre constitution.

Des faits qui ne sont pas dignes d'un noble et que l'on ne peut tolérer en terres artésiennes.
Cette destitution fut d’or et déjà officialisée au sein de la hérauderie suite à l’annonce de Thomas de Clérel, le troisième jour du moy de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-neuf.

Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Fait à Arras, le huitième jour de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-neuf.

Zazaroyaume, Dame d'Ambricourt
Comtesse d'Artois

Citation :: Au peuple d'Artois,

Par la présente, nous, Zazaroyaume d'Ambricourt, Comtesse d'Artois, annonçons que, par vote des conseillers, le poste de JAP (juge d'application des peines) a été créé et validé.

La validation a été adoptée par un vote simple.
Décomposition du vote :
- 6 votes pour dont Julienlaplume, Melly, Guillomme, Lyonel, Trmoh, Tiberre.
- 5 votes contre dont Crysline, Seigneurperseval.

La Charte prend effet immédiatement.
Elle est mise en annexe de la présente déclaration.

Fait à Arras, ce 10ème jour de mars 1459

Zazaroyaume d'Ambricourt,
Comtesse d'Artois

Citation :

Charte du Juge d'application des peines

Préambule.

Le juge d'application des peines (Jap) est un fonctionnaire du comté d'Artois rattaché au pôle juridique. De ce fait le jap est en contact permanent avec le bureau du Procureur ainsi que le bureau du Juge.

Citation :: I Nomination.

Art 1-1 Le Jap est nommé par le Comte après consultation du Haut Conseil.

Art 1-2-Le Jap peut être relevé de ses fonctions sur demande justifiée du Juge ou du Procureur. La décision finale reviendra au Comte.

Art 1-3-Le Jap a libre droit de démissionner, mais il doit en informer au préalable le juge ou le procureur par courrier décrivant les motivations de cette démission.

Art 1-4-Le Jap possède son bureau au palais de justice qu'il est libre d'organiser à ses souhaits.

Art 1-5 Le Jap pourra s'entourer d'adjoints, après approbation du Comte. Il est responsable de ses adjoints.
Ces derniers aident le Jap dans sa tâche et peuvent en cas d'absence ou de démission de celui-ci le remplacer.

II Missions et attributions.

Le Jap est chargé de vérifier la bonne application des peines prononcées par le tribunal artésien.

Art 2-1 Vérification de l'application des peines.

Après avoir rendu un verdict comportant une peine non automatique( jour de mine, amende à verser au comté etc), le juge dépose une copie de ce verdict au bureau du Jap.
Le Jap devra alors contacter l’accusé pour lui expliquer comment s'acquitter de sa peine et obtenir une preuve qu'elle a bien été exécuté.
Lorsque le Jap obtient la preuve de la bonne application du verdict, il transmet alors le dossier aux greffiers afin que celui-ci soit classé. Son travail est alors terminé.

Art 2-2 Poursuite

Dans le cas où l'accusé n'a pas prouvé l'accomplissement de sa peine avant le délais spécifié clairement dans le verdict, le Jap devra constituer un nouveau dossier pour TOP non respect d'une décision de justice comme le stipule l'article 2.10 de la DLCA.
Ce dossier devra être dument préparé et déposé au bureau du Procureur afin qu'un procès puisse être lancé dans les plus brefs délais.
Le Jap sera alors appelé à témoigner au cours de ce nouveau procès.

Citation :: Oyé ! Oyé !

Le Comté cherche un remplaçant à sire Yoshilas au poste de Conseiller Maritime.

Vous aimez la marine, voulez la faire prospérer, vous en avez la possibilité !
Il vous suffit de postuler :

Voici donc les conditions et le descriptif du poste :

Conditions du poste :

- de nationalité artésienne
- sous l'autorité du CaM qui portera sa parole au HC
- nommé par le Comte, peut être destitué par lui à tout moment.
- en cas de démission, prévenir deux semaines à l'avance

Missions :

- siège en salle de gestion des bateaux
- recevoir les demandes de voyageurs
- planifier les voyages (date de départ et d'arrivée, approvisionnement, nombre d'équipage, suivi des règlements et du paiement des soldes)
- être l'interlocuteur avec la marine de l'ost et son capitaine pour la gestion du Quenneny
- être le principal garant du respect de notre charte maritime
- être le représentant maritime de l'Artois au Ponant
- prospecter d'éventuels voyageurs ou acheteurs de bateau.
- être l'interlocuteur privilégié entre les capitaines de notre marine marchande et le CaC pour l'importation et l'exportation de produits.

Si, le poste vous intéresse, et que vous souhaitez déposer votre candidature, merci d’envoyer un courrier à Zazaroyaume.

Le Comté et la marine comptent sur vous !

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, annonçons l’ajout d’une personne sur la liste des indésirables :

- Bull (Brigand et récidiviste, jugé par le biais de la coopération judiciaire avec la Champagne au 03/11/1458 et au 02/02/1459)

Aussi, la nouvelle liste des indésirables est mise en annexe de la présente déclaration.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Que cela soit su de tous !

Fait à Arras, ce 12éme jour de mars de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois

Citation :: Liste des personnes « indésirables » en Artois au 12ème jour de mars 1459

Adrixme
Alexius
Ange
Anto5982
Barms
Bartsimson
Batle
Bull
Cyriaque
Elias1710
Florence.la.douce
Fred65140
Gillbert
Gorman
Goudgood
Gus
Jade5
Juliendef
Kayenn
Mandragone
Marcella
Meek051179
Nègre
Nadjine
Nicolas__eymerich
Nikosims
Patiras
Pyla
Rebel38
Roben
Sirdanelfortesque
Spagyricus
Tonet
Txuso
Velvet

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, annonçons la nomination de Dame Bique en tant que Juge d’application des peines (JAP).

Nous lui souhaitons une bonne prise de fonction ainsi que la réussite dans sa tâche !

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Que cela soit su de tous !

Fait à Arras, ce 12éme jour de mars de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois

Citation :: Au peuple d'Artois,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, annonçons que par vote du conseil :

La modification du code du guet suite à la suppression d'Amiens a été approuvée.

Concernant le vote, à la question :
Etes-vous favorable à la modification du code du guet suite à la suppression d'Amiens?

- 8 votes à la réponse "Pour" dont Julienlaplume, Melly, Guillomme, Lyonel, Trmoh, Crysline, Tiberre, Seigneurperseval.
- 2 votes à la réponse "Contre".
- 0 vote à la réponse "Sans avis".
- 1 abstention (Ruby).

L'article 2.2.1 modifié est mis en annexe de la présente déclaration.

Qu’il en soit ainsi,

Fait à Arras, ce 13ème jour de mars de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois

Citation :: Article 2.2.1 : Les Tours du Guet Artésien.

Chaque ville artésienne possède sa Tour du Guet. C'est en ces lieux que le lieutenant, le sous lieutenant et les sergents organisent leur surveillance et leur fonctionnement suivant les disponibilités et de chacun. Ceci bien sur en accord avec le Prévôt des Maréchaux. C'est également le lieu de surveillance des déplacements ennemis en tout genre.
Elles doivent respecter les procédures et organisations dites "comtales" demandées par le Prévôt des maréchaux, mais restent libre de leur organisation interne en dehors de celle-ci.

Les forces armées de la maréchaussée sont constituées des Tours de Guet suivantes :

•Guet d’Arras
•Guet d’Azincourt
•Guet de Cambrai
•Guet de Péronne
•Guet de Bertincourt
•Guet de Calais

Décrets officiels sous le mandat d'Erwyndyll (IV)

Du 18/03/1459 au 14/05/1459

edit: rajout dates

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette missive,

Par la présente, nous, Erwyndyll, Comtesse d'Artois, déclarons avoir nommé, en ce 20ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1459, notre Conseil.

Il se compose de la manière suivante :

Coordinateur aux Bourgmestres : Dame Zazaroyaume
Connétable : Dame Ruby
Bailli : Messire Darflex
Commissaire au Commerce : Messire Tiberre
Commissaire aux Mines : Messire Arthur12
Capitaine : Messire Guillomme
Juge : Messire Selee
Prévôt des Maréchaux : Messire Trmoh
Procureur : Messire Vidara
Porte Parole : Messire Airemes

Messire Flapen sera Conseiller Comtal sans attribution particulière au sein de notre Haut Conseil.

Afin que nul n'en ignore,
Fait à Arras, ce 20éme jour de Mars de l'An de grâce 1459

Erwyndyll d’Harlegnan
Comtesse d'Artois

Citation :: Oyez Oyez Peuple Artesiens
voici les sujets actuellement débattus au sein du HC à la date du 21 mars 1459

- Proposition de Charte Maritime à l’Amirauté Royale
Débat portant sur le fait de savoir dans quelles conditions le texte proposé par l’Amirauté Royal peut prendre la prééminence sur la Charte Maritime Artésienne.

- Justice – Procès préventifs
Sujet ouvert à l’initiative du Juge Selee.
Le Juge propose de créer une loi autorisant dans certaines situations à définir, des mises en procès préventifs avant toute infraction réalisée et constatée.

- Société – Finance : La « Noblesse vénales »
Sujet ouvert à l’initiative du Juge Selee.
Le Juge propose la mise en place d’une loi autorisant le Comté d’Artois à allouer des Seigneuries/Fiefs contre paiement d’une somme forfaitaire élevée.

- Foy – Modification du Concordat avec l’Eglise Aristotélicienne Romaine
Sujet ouvert à l’initiative du Juge Selee.
Le Juge propose un projet de modifications du Concordat à l’initiative de l’Artois tendant à rendre obligatoire la religion aristotélicienne romaine et à occulter toute autre religion en Artois.

- Diplomatie - Divers traités
Sujets ouvert à l’initiative du CDB Zazaroyaume.
- Pacte de non-agression entre le Comté d’Artois et les Comtés d’Armagnac et de Comminges (débat en cours).
- Traité d’amitié entre le Comté d’Artois et le Marquisat des Alpes Occidentales (mis au vote)

- Economie - Journée mine
Sujet ré-ouvert à l’initiative du CAM Arthur12.
Le CAM rouvre les débats sur la fixation d’une journée de travail obligatoire rémunérée dans les mines pour l’ensemble des artésiens et sur ses conséquences économiques.

- Economie – Mines
Sujet ré-ouvert à l’initiative du Bailli Darflex
Le Bailli rouvre le débat concernant la mise en place de moyens optimisant l’exploitation et la rentabilisation des mines.

- Economie /Université – Taxe Universitaire
Sujet ouvert lors de précédents mandats.
Débats sur la possibilité de modifier ou supprimer la taxe universitaire avec appréciation des conséquences financières.

- Université – Accès aux non-Artésiens
Sujet ouvert à l’initiative de sa Grandeur Erwyndyll
La Comtesse ouvre un débat sur les conditions d’autorisation pour les non-artésiens à suivre ou à donner des cours à l’université.

- Economie – Agrément des fonctionnaires non-artésiens
Sujet ouvert à l’initiative de sa Grandeur Erwyndyll
La Comtesse ouvre un débat sur les conditions d’attribution des agréments donnés aux non-artésiens pour devenir fonctionnaires artésiens.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette missive,

Par la présente, nous, Erwyndyll, Comtesse d'Artois, déclarons que font désormais partis du Haut Conseil en tant que Conseillers non-élus :
-Par vote du Conseil

- Messire Nanuccio, lequel s’occupera de la Chancellerie assisté de deux Vice Chanceliers Dame Lacost et Messire Bolbec

Concernant le vote, à la question :
Pour la présence de Messire Nanuccio au Conseil en tant que non élu exerçant les fonctions de Chancelier.
Vote à la majorité simple
- OUI : 5 (Ruby –Darflex – Flapen –– Selee – Arthur12)-
- NON : 3 (Zazaroyaume – Tiberre – Airemes)
- Sans opinion : 3 (Guillomme – Trmoh – Vidara)

- Dame Nienna, laquelle sera chargée de travailler avec Messire Yoshilas au niveau maritime.

Concernant le vote, à la question :
Pour la présence de Dame Nienna au Conseil en tant que non élu en charge des questions maritimes.
Vote à la majorité simple
- OUI : 10 (Darflex – Flapen –– Selee – Arthur12 - Zazaroyaume – Tiberre – Airemes - Guillomme – Trmoh – Vidara )
- Abstention : 1 (Ruby)

- Dame Crysline, laquelle est chargée de continuer sa tache auprès de la Commission Champenoise

Concernant le vote, à la question :
Pour la présence de Dame Crysline au Conseil en tant que non élu exerçant auprès de la Commission Champenoise
Vote à la majorité simple
- OUI : 9 (Ruby - Darflex – Flapen –– Selee – Arthur12 - Tiberre – Airemes - Guillomme – Trmoh )
- NON : 1 (Zazaroyaume )
- Abstention : 1 (Vidara)

- Messire Seigneurperseval sera Conseiller sans attribution particulière.

Concernant le vote, à la question :
Pour la présence de Messire Seigneurperseval au Conseil en tant que non élu sans attribution particulière
Vote à la majorité simple
- OUI : 7 (Ruby - Darflex – Flapen –– Selee – Arthur12– Airemes - Trmoh )
- NON : 2 (Zazaroyaume - Tiberre )
- Sans opinion : 1 (Guillomme)
- Abstention : 1 (Vidara)

- Messire Yeuxbleus83 sera Conseiller sans attribution particulière.

Concernant le vote, à la question :
Pour la présence de Messire Yeuxbleus83 au Conseil en tant que non élu sans attribution particulière
Vote à la majorité simple
- OUI : 6 (Ruby - Darflex – Flapen –– Selee – Arthur12– Airemes)
- NON : 2 (Zazaroyaume - Tiberre )
- Sans opinion : 2 (Guillomme - Trmoh)
- Abstention : 1 (Vidara)

- Par décision du Régnant, la Comtesse Erwyndyll

- Messire Patcaf, est reconduit dans son poste d’Adjoint du Prévôt des Maréchaux .
- Dame Izeliah et Messire Smurf sont reconduits dans leurs fonctions auprès du Ponant
- Messire Darflex, outre sa fonction de Bailli, exercera la fonction de « Responsable de l’Economie »

Afin que nul n'en ignore, et qu’il en soit ainsi,
Fait à Arras, ce 22ème jour de Mars de l'An de grâce 1459

Erwyndyll d’Harlegnan
Comtesse d'Artois

erwyndyll a écrit:

Marteau et clous et zou... vite fait bien fait!

Citation :

Citation :: A tous ceux qui, présente missive, liront,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois, annonçons ce jour que Dame Nienna est nommée "Conseillère Maritime" d'Artois.

Nous lui souhaitons une bonne prise de fonctions ainsi et savons d'ores et déjà qu'elle y effectuera un excellent travail

Fait à Arras, ce 25 mars 1459.

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois.

Citation :

Citation :: Aux conseils du Bourbonnais Auvergne, du Languedoc et de Bourgogne,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois, prenons acte de la décision du Bourbonnais Auvergne, de la Bourgogne et du Languedoc de fermer leurs ambassades artésiennes, qu'elles soient situées en Artois ou dans les régions précitées.
Cette décision ne repose sur nulle base concrète et ne peut que relancer les cendres d'une agressivité latente que l'Artois n'a de cesse d'éteindre.
L'Artois se souvient encore de l'armée du Bourbonnais Auvergne aux portes de Péronne et de ses multiples agressions verbales envers nous... Agressions auxquelles nous n'avons jamais répondu.

Par conséquent,
Constatant avec regret leur volonté de rompre le dialogue sans laisser d'espérance à la diplomatie,
Nous annonçons la fermeture de nos ambassades respectives envers ces trois contrées, ambassades rendues inutiles.

Néanmoins,
La sagesse du Conseil Artésien pense qu'il est inutile de fermer nos frontières à leurs ressortissants animés de bienveillance qui resteront les bienvenus en nos terres.

Fait à Arras, ce 30ème jour de Mars de l'An de grâce 1459

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois

Citation :

Airemes se précipita à l'affichage : L'annonce des impôts devait être affichée, la levée étant le 2 avril 1459.

Citation :: A tous ceux qui, présente missive, liront,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois,
- Annonçons que le prochain prélèvement d’impôt comtal se fera en date du Samedi 2 avril 1459, à raison de 10 écus par champs et 20 écus par échoppe
- Rappelons que cet impôt existe afin d'éviter que la trésorerie comtale ne soit en déficit grave
- Enfin, nous remercions les artésiens pour leur endurance face à cette mesure.

Que cela soit su de tous,

Fait à Arras, le 31 mars 1459

» 4. Décrets officiels de l'année 1460 (Mandat Bayard > ... )
» Ancienne charte (abrogée le 14/01/1459)
» 4. Décrets Comtaux
» [Annonces] Bilan de fin de mandat.
» Z. Annonces des diverses modif : charte sur les décrets municip