[procès n°2 Smurf]

Et voici donc avec l'exceptionnel coopération judiciaire le deuxième dossier reçu, j'ai nommé Smurf

Groland but une rasade et lit la lettre officielle venu de Champagne

Citation :

Shauwdi a écrit:

Acte d'accusation pour Smurf, cette personne est actuellement à Cambrai en Artois.

Citation :

Vostre honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Smurf pour chef d'inculpation d'abus de bien public, de révolte, de pillage, de port d'arme et Trouble à l’Ordre Public.

En effet, l'accusé n'a pas hésité à vider les caisses du duché par l'intermédiaire d'un mandat. De plus cette personne a été surpris à porter une arme à Reims le 08 novembre 1456.
Cette personne s'est retrouvée dans un conseil félon installé par la révolte au poste de Bailli.

Voici le dossier, vostre honneur : http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-reims-f94/smurf-multi-top-prise-de-reims-7-novembre-1456-baj-t7609.htm#81375

Je rappelle à la Cour que :

D’après le Livre 2, opus 4, article 10: De l'abus de biens publics
Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.

D’après le Livre 2, opus 4, article 2: Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévost à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.

D’après l’Article 1 de l'opus 4 du livre 2 Trouble à l’Ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3

Article 6 de l'Opus 2 du Livre 2
Constitue
un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique
d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la
loi (Article. I.5.13).
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes
L’utilisation
et le port d’armes de guerre, catégorie définie par décret Ducal, sont
un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Capitaine du Duché
iii. Les Lieutenants de Police
iv. Les Gardes du Duché
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.

Mais aussi livre2, opus 4, article 5
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Shauwdi de l'Ambre,
Procureur de Champagne

Bien...
Je vais d'abord demande à l'accusation des précisions à savoir :

1 - Le port d'arme. On a vu... est vague. Il faut des témoins et des preuves.

2 - Il a selon l'accusation vidé les caisse par l'intermédiaire d'un mandat. Qu'elle est il? son numéro? les preuves ?

Concernant ceci

Citation :

Mais aussi livre2, opus 4, article 5
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

J'aimerai fort que vous argumentiez un peu mieux (témoignage, preuve etc)

La parole est à l'accusation

Merci d'avance

Fait à Arras, le 18 / 11 / 1456
Groland

Bien bien bien, après relecture attentive du dossier, voici que que nous avons par rapport aux données fournies par les Champenois

Lien relatif




Ceci prouve que Smurf a été Bailli au moins une fois entre la période du 8/11 et la période du 10/11 inclu.
Il n'y a pas la date de la prise de preuve, jusqu'à preuve du contraire, je considérerai qu'il fut bailli durant l'intégralité de ces trois jours inclus



Lieu et date ou cela a été dit serait un élément plus qu'interressant

Edit : On me dit qu'il y a la date.... [HRP mon écran trop sombre pour voir quoi que ce soit]

Citation :

Témoignages :

Citation:
Moi, Darkaprincesse, Baronne de Tracy, le 7 novembre 1456, certifie que l'individu Smurf faisait partie de la bande des marauds et a participé à la prise par la force du Château de Reims . Nommé Bailli il a fait des mandats à une partie pour voler les écus et les marchandises de Duché de Champagne.

Faict sous serment le 15ème jour novembre de l’an de grâce 1456

Darkaprincesse
Baronne de Tracy

Il y a eu prise de chateau, ce qui semble être un fait établit
Il manque les preuves absolue pour affirmer qu'il y ait eu prise par la force
Autrement dit, les témoignage et preuve de la maréchaussé et/ou l'armée





Insuffisant pour certifier que Smurf eu porté une arme le 7/11 car la preuve est elle même daté du 14/11, insuffisant également pour prétendre que les 3905 écus répertorié soit l'oeuvre du larcin...
Smurf étant né le 05 décembre 2005 (soit 3 ans), c'est un temps largement suffisant pour amasser une telle somme par la simple force de travail.

J'attends donc de la part de l'accusation un etayement plus exhaustif de la part de l'accusation sur les point que je viens d'évoquer

Bien...

Après réflexion, nous allons passer la parole à la défense conformément au codex.

Je viens de voir que le dossier est devenu inaccessible, je demanderai à la partie accusatrice le pourquoi de la disparition du dossier ou de son déplacement.

La défense... à vous

Cet acte semblait être la copie de celui fait à l'encontre de Papesly, il avait donc déjà la matière principale pour plaider, ce qu'il alla faire prestement. Il se plaça tranquillement à la barre.

-Bonjour, bonjour, je me présente pour les rares qui ne me connaissent pas, je suis Me Aterfalco Pelletier, dit Me Aterfalco, avocat de l'ordre des avocats du Dragon. Je viens plaider ici devant vous, en vertu de l'article 9 de l'opus 4 du livre 1, pour défendre le Sieur Smurf dans le cadre de ce procès.

Mais d'abord...

se tourne vers la comtesse et lève une main.

-Je fais le serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de mes possibilités physiques.

Sur quoi il commença.

Considérant l'article 10 de l'opus 4 du livre : "Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'article II.1.3." Pour ce moyen, aucune preuve n'est fournie par l'accusation. En effet même s'il est fait mention du fait que le Sieur Smurf a été vu en possession de 3905 écus, cela ne constitue nullement preuve aux faits reprochés. En effet, il est de notoriété publique que ledit Smurf est un notable bien pourvu ayant bâti sa fortune en toute légalité. J'ajoute que preuve n'est pas non plus fournie que celui-ci ait disposé d'un quelconque mandat à fins d'enrichissement personnel. Ce moyen n'étant pas dument motivé, nous prions donc Mme la comtesse de le considérer comme nul en cette affaire.

Considérant l'article l'article 2 de l'opus 4 du livre 2 : "Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'article II.1.3 et l'article II.1.4." Dans cette affaire, à l'instar de celle du Papesly, nulle mention n'est faite d'une quelconque incitation à la révolte ni preuve non plus de l'usage de la force. Ce moyen doit donc être considéré aussi nul que le précédent puisque non motivé.

Considérant l’article 1 de l'opus 4 du livre 2 : "Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'article II.1.3". S'il est vrai que temporellement et spatialement, mon client se trouvait sur les lieux où l'ordre a été momentanément troublé, rien ne prouve qu'il en soit directement ou indirectement l'instigateur. Ce moyen n'est de plus par argumenté en considération d'une éventuelle implication du Sieur Smurf. Nous demandons donc preuve et argumentation relatives à l'invocation de ce moyen, faute de quoi, on ne saurait considérer ce moyen comme valable.

Considérant in fine l'article 6 de l'opus 2 du Livre 2 :"Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.13).
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence." Dans ce cas, la preuve apportée est datée du 14 novembre 1456, or ce jour le Sieur Smurf était en Artois. Cette preuve est donc absolument nulle dans la mesure où le port d'armes est autorisé en Artois.

Ater marqua un temps.

Eu égard au fait que nulle preuve n'est apportée quant aux chefs d'accusations d'abus de biens publics, de révoltes et d'incitations à la révolte, de troubles à l'ordre public et de port d'armes et en cas de non fourniture de preuves valables attestant les faits incriminés ; eu égard au fait que nulla poena sine lege, nous demandons à Mme la comtesse de juger le Sieur Smurf en conséquence de la validité des moyens apportés et donc de le relaxer, faute de motifs suffisant quant à son éventuelle culpabilité...
Je vous remercie de m'avoir écouté.

Il retourna ensuite s'asseoir pour assister à la suite...

Papesly reçut du vin sur ses chausses avant de s'effondrer en arriere avec Smurf et Torqual.

Il n'en pouvait plus... venu la pour se distraire il se trouvait coincé entre un borgne et un moche...et il venait de réentendre la même plaidoirie de son excellent avocat.

Heureusement Smurf comme prévu arriva à le divertir en montrant ses parties aux personnes chargé de démêler le vrai du faux de cette farce. Allongé par terre, fatigué de se lever, il resta la un moment à penser.

Si avec ça il est pas libre, je ne sais pas quel meilleur argument on pourra donner que sa grosse paire.

Il s'imagina a la place d'Aterfalco, brillant par sa plaidoirie, en train de mettre l'accent sur le fait que Smurf ne pouvait être bailli car toutes les jouvencelles du Château se sont précipitées sur lui tant sa légende le précédait. "Smurf le forgeron à la grosse enclume"

Se relevant tant bien que mal, aidé par les gardes dont un moche et l'air perfide, un sympathisant de PACE sans doute.

Il leur gueula dessus.

-Merde ayez du respect pour votre duc bande de rat!!! J'aurais pu être élu au comtale, j'aurais mieux fait que cette couille molle d'Alandard!! Qu'on se le dise...

L'accusation le regarda bizarrement . Une personne lui dit :

-On ne diffame pas un membre du conseil!!

Aussi il s'excusa en disant :

-Ex... duc...enfin bon vous êtes au courant non? hum "tousse" bien bien ... alors bon je me rassois hum?

Regard géné de la personne qui venait de parler :

-On parle pas de ça on parle d'Alandard la! Qu'avez vous à répondre?

Debout papesly songea qu'il était peut être aussi temps pour lui de montrer sa poutre de charpentier pour plaire au jury mais il se retint. Puisqu'on lui tendait la perche, il l'a saisit.

-Ben c'est un traitre et une couille molle, il retourne sa veste et il lèche les fesses de tout le monde pour garder sa place.

Rumeur d'approbation dans la salle même dans l'accusation Champenoise. Un champenois prit d'ailleurs la parole.

-C'est vrai que chez nous on dit Fourbe comme Alandard. On a même une légende arabe à l'origine dans laquelle on a remplacé le nom du traitre par Alandard...Il est dit qu'il sent de la bouche et mange cadavres ainsi que mais Pluchon.

Sautant sur l'occasion Papesly s'exclama :

-Il mange aussi des rateaux aahahahahaha

Rires des gens présent

Papesly dit ensuite au champenois qui venait de parler.

-N'empêche.. je reconnais bien la un membre de mon peuple bien aimé!!

Il courut le prendre dans ses bras, ce qui constitua une première dans un tribunal. Papesly entrait une nouvelle fois dans la légende après son message de paix aux champenois... il venait d'embrasser une des personnes chargé d'apporter des preuves contre lui, un ennemi, en somme.

Dans l'assistance on applaudit, certaines maman lui tendirent leur enfant en hurlant hystérique:

-Ent ent, béni mon fils!! Qu'il soit touché par la grâce de notre vrai Duc.

Papesly rétorqua en riant
-Tu veux pas ma semence à la place?

Éclat de rire général et même quelques oui de la part de jouvencelle émoustillée.

La femme rougis et papesly béni son fils. Il fit cela au moins 10 minutes, quelques catins se mirent nues mais Stellie présente leur botta le cul.

Les gardes durent intervenir et enchainèrent papesly à un banc pour qu'il se calme.

Papesly se rassit donc et regarda Smurf, e borgne et d'autres bourrins en train de se foutre de sa gueule.

-Pff y'a plus de respect. Pays de merde...

Groland avait finit sa troisième bouteille en écoutant la plaidoirie et horreur, il n'en avait plus.
Il s'excusa puis discretement alla dans la pièce d'à côté ou il y avait... beaucoup de bière. Il en bu vite fait deux petits litres et pris 2 bouteilles de bon Bordeaux et revint en salle d'audience.

Devant le souk ambulant, Groland fit un énorme rôt qui fit trembler la salle


Bon ça suffit là on se calme!

A l'accusation, je vais demander des petites choses... à savoir

pour l'article 10 de l'opus 4 du livre, il n'y'a pas de preuve de mandat.. en avez vous une?

pour l’article 1 de l'opus 4 du livre 2, je rejoins la question de l'avocat, à savoir une meilleure argumentation demandée

Pour le port d'arme, effectivement, la preuve apportée date du 14/11 et l'accusation du 7/11... ou 8/11 selon le dossier....
à ce stade, cette accusation n'a aucun fondement

Concernant l'article l'article 2 de l'opus 4 du livre 2, effectivement, sans preuve effective de combat, l'acte de révolte ne peut être retenu.

"ainsi un prévot et le maire de Reims peuvent faire tomber le chateau sans être acusé de révolte.... Curieux..." pensait Groland

Bien

J'attends donc de la part de l'accusation une bien meilleure argumentation et des preuves car à ce jour, le dossier me parait bien insufisant... et les fondements de l'accusation m'apparaisse comme d'une grande fragilité

Bon votre horreur dit qu'il suffit là

Je vais passer avec des plateau de fruit de mer, sauterne, boudin, rouge, ça fera passer le temps

chouette un buffet . se dit alandard.

bon l'accusation à deux jours pour témoigner, sinon moi... je passe au réquisitoire final perso

Francis venait d'être nommé Prévôt et il a été envoyé par la duchesse pour étayer le dossier et surtout répondre aux questions soulevés par l'accusation. Il se présenta au palais de justice, richement habillé signe de son rang. Quand son tour de parole était venu, il se présenta devant le juge.

Votre honneur, je me présente, je me nomme Francis de Joachim, actuel prévôt de Champagne, Duc de Joigny et Seigneur de Maizières. La duchesse actuelle de Champagne m'a demandé de remplacer le précédent prévôt qui tentait répondre à vos réponses tant bien que mal.

Tout d'abord, si vous le permettez, je vais jurer de dire la vérité.

Quand il était rentré dans la salle d'audience, il avait les bras chargés de livres et de parchemins. L'un des livres était le livre des vertus. Il déposa tous les autres livres et documents sur la barre. Il mit sa main droite sur le livre des vertus et jura.

Nous, Francis de Joachim, jurons de dire toute la vérité et rien que la vérité concernant cette affaire.

Le précédent prévôt m'a transmis les points soulevés par les accusés. J'ai donc fait les devoirs d'enquêtes nécessaires pour que la culpabilité ou l'innocence des accusés soient mis en lumière.

Il prit un dossier.

Voici, le dossier contenant les preuves et les autres éléments qui ont été réunis le devoir d'enquête. Si vous le permettez, je vais vous le lire, ensuite, il sera à votre disposition.

Il ouvrit le document et commença à lire.

Citation :

Nous, Francis de Joachim, actuel Prévôt de Champagne, Duc de Joigny, Seigneur de Maizières portons aux autorités artésiennes les résultats des compléments d'enquêtes demandés.

Dans un premier temps, nous joignons un article de l'AAP qui certifie que de violents combats ont eu lieu à Reims et que le groupe mené par le dit Papesly a pris le pouvoir en Champagne.



Au vu de ce nouvel élément, il ne fait pas de doute que la force a été utilisé lors de l'attaque du château de Reims. La ville de Reims et le château ont gardé les stigmates des dits combats. Et aussi que la révolte s'est passé entre leur arrivée à Reims le 7 (cf les éléments plus bas) et le 8, quand l'AAP a annoncé la prise du château. Au vu de la violence des combats, des armes furent bel et bien utilisés par ceux qui ont attaqué et pris le château de Reims.

Nous joignons aussi le témoignage de la Duchesse de Champagne de l'époque qui atteste qu'elle a été expulsée par la force du château de Reims. D'autres conseillers pourront l'attester si le besoin s'en faisait sentir.

Citation :

Moi Maltea di Favara, duchesse de Champagne, confirme que la prise du château par les marauds jugés actuellement était illégale.

Ils n’ont jamais eu un accord de qui que ce soit du conseil champenois ou autre pour se révolter contre le pouvoir en place et piller ainsi les caisses du château de Reims.

Celle-ci à eu lieu dans la nuit du 7 au 8 novembre de l’an de grâce 1456. Nous avons été réveillé en pleine nuit par leur attaque, les gardes n’ayant rien pu faire pour arrêter leur progression.
Nous avons été jetés dehors sans ménagement et le sieur Papesly s’est alors autoproclamé duc de Champagne. Aucune allégeance n’a été donnée et le conseil n’a donc pas été reconnu par le roy.

Nous avons pu en reconnaître plusieurs dont Papesly, Bowie et Smurf, je demande donc que justice soit rendue et non pas une parodie de procès afin de leur laisser toutes chances de relaxe.

D'autres marauds ayant participés ont eux aussi été reconnu de part les signalements ainsi que par les dires des personnes ayant pris le pouvoir mais comme on dit, chaque chose en son temps.


Faict à Reims le XXème jour de novembre de l'an de grace 1456

Maltea di Favara
Duchesse de champagne

Ensuite, pour la preuve d'abus de bien publique. Commençons par le début. Nous avons retrouvé qu'un mandat attribué à Bowie. Il est de notoriété publique que les mandats ducaux peuvent contenir beaucoup d'argents et de denrées. Donc, un seul mandat pourrait enrichir un groupe de personne.
Nous joignons la copie des mandats attribués que m'a fournis le CAC de Champagne actuel.



Ensuite, avec le rapport de fouilles des douanes Champenoises nous avons pu constater un enrichissement personnel de plusieurs suspects.

Nous joignons les rapports des douaniers qui ont été établis pour les dit Elween95, Papesly, Smurf et Bowie:

Nous constatons un enrichissement "important" de 2000 écus entre le 7 et le 9 novembre. C'est le 8 novembre qu'a eu lieu la révolte comme l'article de l'AAP le signale. Nous pouvons donc facilement conclure que cet enrichissement est directement dû au pillage du château.


Nous remarquons sur ce rapport, un enrichissement de plus de 5000 écus de la part du dit Bowie en 4 jours. Sa présence dans la liste des mandats qui ont été attribué lors du pillages montre parfaitement qu'il a abusé du mandat qu'il avait en sa possession. Il a détourné les écus ducaux à des fins personnels. A sa sortie du duché de Champagne, le douanier, à la fouille, a constaté une somme indécente de plus de 18000 écus.

Le douanier n'a pas pu saisir les écus, ni les denrées qu'ils transportaient. Le temps que le douanier intervienne pour saisir les écus et les denrées, le dit Bowie et Elween, étaient déjà loin.




Pour le dit Smurf et le dit Papesly, les rapports de douanes ne montrent rien de probant.

Nos conclusions sont que le dit Bowie et Elween95 ont eu des activités d'enrichissement "important" dans la période du pillage du château, ce qui tends à prouver qu'ils ont participer à la révolte et aux combats qui ont mené à la prise de celui-ci, mais aussi qu'ils ont participé directement au pillage de celui-ci.

La composition du conseil annoncée par le dit Papesly, nous joignons sa composition:

Sur cette composition, nous pouvons voir la présence à la tête du conseil, le dit Papesly et en bailli le dit Smurf.

Nous rappelons aussi que seul le bailli peut attribuer des mandats avec des écus. Le mandat attribué à Bowie démontre la complicité du dit Smurf.

Nous rappelons pour information l'article du codex sur l'abus des biens publics:

Citation :

Art. 10 De l'abus de biens publics
Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.

En accord avec le codex, la personne a la tête du conseil, donc le Papesly a nommé un bailli dont il savait sciemment qu'il allait participer au pillage du château de Reims.

Nous rappelons un nouvel article du codex sur la complicité:

Citation :

Art. 8 De la complicité
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d'une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit.
N'être pas l'instigateur ou l'acteur d'un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

Selon le codex Champenois, le dit Papesly a participé indirectement au pillage vu qu'il n'a fait que nommer le bailli qui allait enrichir ses acolytes. Il est donc complice d'abus de biens publics.

Le dit Smurf a commis directement un acte d'abus de biens publics en attribuant moult mandat à ses acolytes dans le but de les enrichir, comme le codex le stipule.

Le dit Bowie a commis directement un acte de nuisance de finances publiques au vu de son enrichissement rapide et du faite qu'il a eu un mandat en sa possession qui a été attribué pendant le pillage du château.

Surtout qu'un témoin l'a vu vider son mandat en faisant des transactions avec des haches. Nous joignons le témoignage du maire de Compiègne de l'époque de l'époque et qui a été témoin du faite que le dit Bowie était entrain de vider son mandat.:

Ysa a écrit:

Nous, Ysa d'Airain, Maire de Compiègne au moment de la prise du château de Reims, témoignons avoir vu Messire Bowie tenter de vider son mandat sur le marché de Compiègne en date du 11 novembre de cette année. A cette date je lui ai racheté 9 haches à bas prix alors que la nuit était bien avancée. J'ai également tenté d'acheter des haches non aiguisées un peu plus tôt mais ces dernières me sont passées sous le nez malheureusement.

Ysa d'Airain

Il y a un doute raisonnable sur la culpabilité du dit Elween95 au vu de son enrichissement rapide de 2000 écus entre le 7 et le 9. Nous rappelons que la révolte a eu lieu le 8. Le timing entre l'enrichissement et la révolte concorde avec la suspicion d'abus de bien publics.

Pour les faits de révolte, l'article de l'AAP et les stigmates à Reims démontrent de la violence et de la détermination du groupe de pillards qui a expulsé par la force le conseil élu et légitime. Le groupe qui a directement pris à l'expulsion du conseil ont pris les places par la force du conseil élu au conseil. La composition du conseil illégitime montre clairement que le dit Papesly et le dit Smurf ont participé directement aux combats et ont expulsé le conseil légitime de la salle du conseil par la force pour prendre leurs places.

Nous jurons que tout ce qui est écris sur ce document n'est que strict vérité. Nous apposons notre scel à ce document pour l'affirmer.

Francis de Joachim
Prévôt de Champagne
Duc de Joigny
Seigneur de Maizières

Il respira profondément après cette longue lecture.

Au vu des nouveaux éléments, la culpabilité ou l'innocence des accusés est devenu plus clair. Je vous laisse juger votre honneur.

Si vous le permettez, j'aimerais réagir sur le faite que les accusés s'estiment avoir le droit d'interpréter le codex Champenois.

J'aimerais leur rappeler un article du codex Champenois, sur l'interprétation de la loi:

Il déposa les feuillets qu'il avait en main et pris son codex avant de continuer son argumentaire.

Citation :

Art. 2 De l'interprétation de la Loi
Le Duc de Champagne, ou en son nom le Juge de Champagne, sont les seuls référents en matière d'interprétation du Codex
Champenois, l'interprétation du Duc prévalant sur celle du Juge de Champagne en cas de désaccord.
Commentaire 1 :
La Cour d'Appel interprète librement le Codex Champenois.

Comme les accusés ne font pas parti des personnes cités par le codex, le faite qu'ils s'estiment avoir le droit de le faire, serait considéré comme un insulte à la cours, en Champagne. Mais, je vous laisse seul juge de la situation, votre honneur.

Si les accusés ont encore des questions ou vous même votre honneur, je reste à votre disposition.

Francis resta à la barre pour attendre les questions

[HRP: c'est un tir groupé, pour les questions, je ferai au cas par cas. Désolé de copier coller pour tous les procès ]

pensant que l'accusation allait refaire son témoignage pour ce cas, Groland s'était assoupi... puis il se réveillan bu un verre et dis


Bon place à la défense

Ater avait patiemment écouté le réquisitoire du nouveaux prévôt de Champagne et avait sourit lorsqu’il eut fini ! Enfin du concret sur quoi taper, enfin un champenois se donnait la peine de faire quelque chose de potable, encore que…

Il se leva et alla à la barre.

Bien, bien, bien…
Pour commencer, nous passerons sur le manque de délicatesse dont fait preuve Sieur le prévôt en nous éructant ainsi un « réquisitoire de groupe ». Vous venez ensuite nous parler d'insulte à la cour...
Nous passerons donc ipso facto sur les éléments n’ayant pas traits à cette présente affaire.

Ici, c’est donc bien de l’affaire Smurf, dont nous débattons. Je reprendrais donc point par point les chefs invoqués à l’encontre de Smurf, et non des autres.

NB dans la tête d’Ater : C’est que c’est pas évident de se retrouver dans tout ce fatras…

Vous nous citez un article de l’AAP relatant une révolte qui aurait eu lieu à l’encontre du duché de Champagne. Très bien, et quel rapport avec mon client ? Une preuve, on cite ses actes ? Et depuis quand l’AAP est devenu une institution portant faits totalement avérés ? On a vu maintes fois l’AAP mise en porte-à-faux sur ses déclarations. Et de qui est cet article je vous pris ? Beaucoup de questions, mais des réponses qui, je le crains, n’apporteront nul éclairage ou apport valable pour justifier une quelconque implication du Sieur Smurf dans ces « combats ». Ils étaient certes présents au conseil de Champagne, mais encore une fois, rien n’indique qu’ils ont fait eux-mêmes usages de violence. J'ajoute que l'on a déjà vu des prises de pouvoir sans usages de la force, en Artois, aucun garde ne gardait les portes et la prise s'est faite sans violence. Pour simple rappel :

AAP a écrit:

Edge prend le pouvoir dans le Comté d'Artois
ARRAS(AAP) - De violents combats ont eu lieu dans la capitale du Comté d'Artois. Un groupe emmené par Edge aurait pris le pouvoir.

AAP a écrit:

Moi2212 prend le pouvoir dans le Comté d'Artois
ARRAS(AAP) - De violents combats ont eu lieu dans la capitale du Comté d'Artois. Un groupe emmené par Moi2212 aurait pris le pouvoir.

Ici, vous ne disposez, semble-t-il, d'aucun garde du château pouvant attester s'être battu contre ledit Smurf. Partant, les violences corrélatives à cette prise ne sont en rien imputables à ce dernier.

Ater fit passer un autre des papiers de Francis à la cour.


Vous nous apportez ensuite ceci :



Rien de probant, en effet…

Aterfalco se fit passer une autre pièce et sourit.

Bien Messire de Joaquim, vous nous montrez ceci :



Alors laissez moi vous montrer, cela :



Voici une preuve formelle que Smurf n’était pas bailli mais bien commissaire aux mines. En effet, les fonctions ont tourné durant ces temps troublés. Alors certes, le Sieur Smurf a été bailli, certes il y avait des mandats. Maintenant, qu’est-ce qui peut bien nous prouver que l’ex bailli Smurf a lui-même fait tous les mandats présents dans les mandats de Champagne ? A-t-il mandaté Elween ? A-t-il mandaté Arwen ? Les a-t-il tous mandatés, ou seulement ceux que vous lui voulez imputer ? La liste vous ayant été fourni par le CAC actuel, selon vos propres dires. Vous ne démontrez donc nullement la « complicité » de messire Smurf dans ces « abus de biens publics ».

Aterfalco marqua une légère pause et émit un toussotement :

Avant de finir, je souhaiterai dire deux choses, en fait deux petites réflexion à portée didactique pour messire le prévôt, si vous me le permettez. D’abord, concernant l'article 2 de l'opus 3 du livre 1, vous en faites vous-même une interprétation. Car il est clair ici que l’article souligne le fait que le duc et le juge sont mandatés pour interpréter la loi en vue de son application. Proposer une vision de la loi, en soumettre une interprétation, en émettre sa vision personnelle, ou même tenter de l’expliquer n’est en rien fait en vue de l’application d’une loi. Cette remarque n’a donc rigoureusement rien à voir ici. J’ajoute une dernière chose, et c’est, pour moi humble avocat, crucial. La loi ne stipule jamais, contrairement à ce que vous osez prétendre, elle dispose ! Règle juridique de base…
Ce sera tout Mme la comtesse.

Ater retourna ensuite à sa place, une nouvelle fois, plutôt satisfait.

Le Vicomte de Béthune se leva alors, et prit à son tour la parole.

Je n'ai pu intervenir avant, ayant quelques problèmes de santé, mais j'aimerai apporter quelques éléments nouveaux.

Il s'avère que la défense se base essentiellement sur un manque de preuves, soit disant...

Outre cette mascarade, à mes yeux, il s'avère évident que cette crapule soit coupable.

Il est reconnu que Smurf ait participé à la révolte, et cela personne ne peut le nier, il me semble que cela est assez clair.

La défense a donc choisi le mensonge pour éviter le pire à ce triste sire, en affirmant qu'il n'était que Commissaire aux mines ou du moins qu'il n'y pas de preuves qu'il ait usé de la charge de bailli à des fins malveillantes... De la part d'un avocat du Dragon, je trouve cela affligeant !

Lysandre sentant une agitation dans la salle haussa la voix.

Oui, je dis bien MENSONGE de la part de la défense, et j'espère que votre honneur, vous prendrez les mesures adéquates !

Sur quoi se base mon témoignage ?

Tout simplement sur une lettre, placardée en place d'Azincourt, lors des faits. Et oui, ce brigand, à défaut d'être intelligent, est très orgueilleux... Il n'aura pu s'empêcher de se vanter de ses faits d'armes.

Lysandre remit alors la lettre en question au juge.

Sur cette lettre, on peut donc lire que Smurf est bailli, et a pour charge de "vider les caisses", je le cite. Quoi de plus accablant qu'une lettre signée de sa main ; quoi de plus accablant qu'un tel aveu ?



Honteusement, et sans honneur, j'ai pu d'ailleurs constaté que la dite lettre fut remplacée par une pale copie, modifiée, pour, bizarrement, coller à la stratégie de la défense. Bien mal lui en a prit, puisque j'avais en ma possession la lettre originale.



On peut noter ainsi le remplacement d'une phrase, indiquant par un honteux mensonge, qu'il assurait la charge de CAM et non bailli.
Malheureusement pour cette canaille, il y a des traces de la modification, ce faux n'est pas parfait. (La date de modification qui date du 9 décembre, soit un mois après )

J'ajouterai une seconde lettre, affichée pendant les faits également, qui elle a été tout bonnement supprimée du panneau d'affichage.



On peut voir sur ce document que l'accusé avoue avoir en sa possession des produits manufacturés, en provenance de la prise du chateau, toujours par souci d'orgueil...

J'en ai fini, votre honneur, et je ne doute pas que ces nouveaux élèments enlèveront toutes hésitations quant à la participation et à la charge de cet homme peu scrupuleux, dans la prise du Chateau de Reims, qui a pillé sans vergogne les caisse de Champagne.

Le vicomte retourna à sa place... Devant cette manoeuvre honteuse de la défense, la nausée lui vint...

La coupe était pleine, ce procès était vraiment une mascarade! Des imbéciles qui intervenaient sans qu'on leur ait demandé de l'ouvrir, des preuves qui débarquaient en plein milieu du procès et avec lequel on devait composer, des méthodes plus que contestables. Et cet imbécile supplémentaire qui jugeait son travail! C'en était trop, il se leva à son tour :

-Hey dites donc face de méduse, je vous dis pas comment faire votre boulot de traître, alors ne me dites pas comment faire mon boulot d'avocat! J'ai apporté des plaidoiries au vu des éléments apportés, c'est mon métier! Il n'y avait bel et bien aucune preuve qu'il ait lui-même fait les mandats, je me suis contenté de mettre cet état de fait en exergue! Avant de l'ouvrir pour sortir pareilles inepties, il est bon de réfléchir un tant soit peu!
Intervenir de façon totalement impromptue et ajouter des éléments à charge en plein milieu du procès et sans en informer l'avocat avant, c'est cela qui est affligeant! Trahir les vôtres semblent être devenu une habitude à laquelle vous vous accrochez, mais vous pourriez au moins le faire avec classe et dignité, et non comme un misérable rat qui vient poignarder un de vos concitoyens en plein milieu d'une affaire sans même que vous n'ayez été appelé pour cela. En plus d'être un traître vous êtes irrespectueux!

Furibard, la nausée vînt également à Aterfalco devant cette manoeuvre honteuse de Lysandre, qui en avait fait une habitude...

Papesly cracha sur le vicomte, menacant de prendre l'arme d'un garde qui le retiens tout en essayant de le faire taire.

-Traitre!! Misérable signataire de traité honteux!! Couille molle!! Traitre à ta patrie!! Misérable mange merde!!!

La foule hurla

-Te voir nous fait honte!! Retourne en Champagne ou à la cour du roi, sodomite!!!

Papesly se dégagea et cria

-Tu devrais être à notre place chien !! Comment oses tu te montrer, toi le sans culotte, le sans pantalon, le jean foutre qui se réveille après tant de mois d'absence alors que quand fallait assumer ta connerie de traité tu claquais des dents en espérant qu'on te ferait pas misère.
Pourri!!!!

Plusieurs personnes crièrent, faisant scandale

-A mort Lysandre!!

la foule cracha en direction de Lysandre, le pleutre, le fourbe, le collabo, celui qui a vendu son comté , la queue basse et qui ose apparaitre pour cracher sur des gens qui, si ils avaient bien fait ce pourquoi on les accuse, auraient mérité une médaille

Papésly cria :

-On voit que ce procès est une mascarade, j'ai beau avoir été élu pitre d'Artois, il me semble que la parole donnée à été donnée à un bouffon, qui plus est ni en temps ni en heure.

Alors Lysandre on réapparait ainsi en crachant sur tout le travail qui a été fait alors que vous étiez en train de courir la gueuse?

Papesly se fit frapper par les gardes qui le rouerent de coups.

-On ne parle pas comme ça au vicomte!!

Papesly hurla le visage en sang :

-Je m'en fou!! C'est pas la moité d'un com.... te!!!

à Lysandre

Les preuves issue de forum non officielle ne sont pas valides par défaut

Le juge décidera ou non de la validité de la "preuve" apportée

Par ailleurs, étant vous n'avez point juré de dire la vérité, ce qui est nécessaire pour tout témoins

à Papesly et la défense, veuillez vous calmer, sinon j'ajourne le procès et prendrai des mesure nécessaire au calme que doit avoir un tribunal

un attroupement c'etait formé a l'entrée du tribunal.

lorsque les paysans aperçurent lysandre ceux ci lui lancèrent aussitôt des salades a la tete tout en criant :

MARCHAAAAAAAAND D'SALAAAAAAADES.

BOUFOOOOOOOOOON

VENDUUUUUUUUU


le guet et la milice essayaient tant bien que mal de dispersait la foule a grand coup de baton


circulez, circulez, au nom del 'artois circulez. criait alandard.

puis ce tourant vers lysandre.

messire je serais vous je partirais illico de l'Artois. Inutile de vous precisez que vous n'etes pas du tout le bienvenu ici...[/i]