[Procès n°1 Bowie]

Le grande tribunal d'Arras ouvrait petit à petit ses portes, la salle se remplissait petit à petit sous l'oeil vigilant des nombreux gardes.

Puis viens celles des nombreux suspects

Et ben la vache, y'en a pensa Groland

La salle de Tribunal remplit, Groland but un grand verre... Le sang de Christos ...


Hmmmm ça aide à réfléchir tout ça....

Ces procès s'inscrivent donc dans le cadre d'une coopération judiciaire exceptionnel entre la Champagne et l'Artois.

Bon commençon le premier procès... Amstram gram.... pique et pique et... non j'déconne, en fait c'est le premier des 3 dossiers reçu à ce jour, l'heureux élu est ... Messire Bowie

Messire Bowie, veuillez vous lever je vous prie.

Voici le charmant acte d'accusation reçu:

Groland prit une lettre officielle, puis la lue:

Shauwdi a écrit:

Voici l'acte d'accusation demandé pour messire Bowie.

Citation :

Vostre honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Bowie pour chef d'inculpation d'abus de bien public et Trouble à l’Ordre Public.

En effet, l'accusé n'a pas hésité à vider les caisses du duché par l'intermédiaire d'un mandat en servant de haches pour effectuer la transaction. On peut noter que cet individu est passé de 60 à 18432 écus en quatre jours.

Voici le dossier, vostre honneur : http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-compiegne-f58/top-abus-de-biens-publics-bowie-11-11-a-transmettre-t7579.htm#81064
Je rappelle à la Cour que :

D’après le Livre 2, opus 4, article 10: De l'abus de biens publics
Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.

D’après le Livre 2, opus 4, article 2: Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévost à mener une révolte afin de mettre en place une administration temporaire.

D’après l’Article 1 de l'opus 4 du livre 2 Trouble à l’Ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3

Mais aussi livre2, opus 4, article 5
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Shauwdi de l'Ambre,
Procureur de Champagne

Bien...

Groland repris une rasade

Dans un premier temps, je demande à l'accusation un complément de dossier.

D'après l'accusation, messire Bowie a utilisé un mandat de la Champagne a des fins personnels.
Il nous manque au dossier donc le numéro de mandat par lequel le sieur Bowie aurait pillé la Champagne (avec preuve)

Bien que la possibilité de sieur Bowie quant à sa participation à la révolte, je demande également à l'accusation de fournir une preuve absolue de sa participation à la révolte

Par ailleurs, je vous demanderai d'argumenter mieux l'accusation suivante

Citation :

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Je demande donc à l'accusation d'argumenter le fait du refus présumé de se soumettre à la vérification de la Prévôté
En quoi ce sieur ne s'est il pas présenté au juge puisqu'apparemment, il n'a pas été en procès chez vous
En quoi ce sieur a t'il fait un refus de témoignage?

Par la suite, je passerais au Sieur Bowie

Vous êtes libre d'apporter les témoins que vous désirez.

Fait à Arras, le 17 / 11 / 1456
Groland

Bien...

Après réflexion, nous allons passer la parole à la défense conformément au codex.

La défense... à vous

Avez vous un avocat? si oui désignez le afin qu'il vous représente

Groland voyait tout de suite la différence entre quelqu'un qui avait un avocat, et quelqu'un qui n'en avait pas. Il se prit un petit verre et déclara


Donc, vous dîtes ne pas avoir attaquer la ville, d'accord, mais confirmez avoir eu un mandat mais un "petit mandat". un peu dommage que vous ne précisez pas la somme du dit mandat n'est ce pas?
Malgré les très nombreux témoignages disant vous avoir vu avec 18000 écus, enfin un peu plus, vous prétendez ne jamais avoir eu cette somme.
En plus des témoignages, il y a une jolie preuve et ceci en plus de vos délestages effectué dans certaines villes comme Compiègne par exemple avec preuves et témoignage à l'appuie.

Pour un peu répondre à vos questions, sieur Bowie sur

Citation :

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge." Savez vous que je ne pouvais pas répondre ici et que je ne devais pas répondre IG. Par conséquent ce n'est pas ma faute si je n'ai pas témoigné plus tot.

J'ai eu la réponse, et c'est en fait la procédure en Champagne pour les témoins qui ne viendrait pas.
étant donné qu'on n'est pas en Champagne, ces lois n'ont pas lieu d'être ici même, mais pourraient s'applique si vous étiez appelé à revenir en Champagne.

Cependant, le juge jugera sans doute à la lumière des preuves et de la bonne fois de chacun, sachant qu'un "arrangement" allégerait d'une manière considérable votre peine.

Etant donné l'article 10 op 4 livre 1
Art. 10 Du témoignage

Citation :

Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques.
Commentaire 1 :
Tout liberté est laissée au Juge pour mesurer la pertinence des témoignages des membres d'une même famille. Le parjure devant la Cour et le refus de témoigner sont des délits.

Vous n'avez pas prété serment, ayant choisi de vous défendre seul et ceci bien que l'acte d'accusation vous propose un avocat et bien que je vous en ai proposé un personnellement par missive.

Votre témoignage peut donc être annulé ou non pris en compte.

Je vous laisserai donc répondre à tout ceci une fois que l'accusation aurra dit son mot.

Pour finir, vous dites sieur Bowie ceci

Citation :

J'avoue avoir été mandaté par le duché Champenois, mais lorsqu'on m'a demandé de rendre mon mandat je l'ai fait aussitot. Vide me direz vous. J'étais un "pigeon" pour les brigands, je devais récuperer un mandat et distribuer l'argent et en prendre une partie suite a mon travail et a mon sacrifice.

A qui avez vous distribué l'argent? et de quelle sommes parle t'on? et Quand l'avez vous distribué?
Sâchez que vous êtes ici en sécurité, et qu'il est de votre interêt premier de coopérer et ceci dans votre intérêt
De même, en quoi étiez vous "obligé" de faire la distribution du butin?
Je m'étonne que vous ne fussiez point en sécurité en restant dans Reims, ou une simple "fuite" dans une taverne vous aurrait assuré la protection nécessaire, ou également, la retraite spirituelle...

Vous noterez donc le doute certain qui m'anime de part vos déclarations ce qui à n'en pas douter ne plaidera en aucun cas en votre faveur lors de mon réquisitoire final et je vous suggérerai très fortement de bien vouloir répondre avec précision à mes interrogations.

A l'accusation, je demande aussi :

Les preuves de l'implication directes, à savoir les preuves de ses combats, les preuves de son mandats car même si Sieur Bowie avoue avoir eu un mandat, le fait qu'il n'ait pas prété serment peut annuler son témoignage et par la même ses aveux en la matière

Je demande également pourquoi vous ne l'avez pas mis en accusation étant donné qu'il s'est "promené" chez vous alors que le château était bel et bien dans vos mains et que ce procès, vous auriez largement pu l'instruire vous même.
Il est pour nous évident de faire acte de coopération judiciaire lorsque les brigands présumés se sont "envolés" de Champagne avant que vous ayez repris le château.
L'évidence est largement moindre lorsque ces dits brigands présumés ont le temps de se promener chez vous, de montrer leur richesse, de deverser bon nombre de produit chez vous avant de très tranquillement venir chez nous!

J'appelle donc l'accusation pour une explication et fourniture de preuve, au moins du mandat présumé et de la ou des raison(s) pour laquelle Sieur Bowie n'a pas été mis en accusation chez vous.

Groland se reservit un petit verre et se rassit en attendant le témoignage de l'accusation

Dame Lillas77, je vous en prie, la parole est à vous

Le fait de l'anarchie ou autre ne répond pas à la question à savoir comment se fait il que l'accusé n'ai pas été mis en procès surtout à Compiègne ou un maire a en générale la possibilité de mettre en accusation une personne.

à défaut d'autre témoignage d'ici deux jours, je lance le réquisitoire finale

à bons entendeurs...

Un maire peut mettre en procès jusqu'au dernières nouvelles.

Ma question est donc pourquoi les maires n'ont il pas eu l'ordre de la direction champenoise de le mettre en procès.

RRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRZZZZZZZZZRRRRRRRRRRRRRRRZZZZZZZRRRRRRZZZ

un ronflement retentissant s'elevait du fond de la salle de tribunal...le proces, fort ennuyeux avait eu raison du lieutenant d'alandard qui s'etait profondément endormi sur son banc.

Francis venait d'être nommé Prévôt et il a été envoyé par la duchesse pour étayer le dossier et surtout répondre aux questions soulevés par l'accusation. Il se présenta au palais de justice, richement habillé signe de son rang. Quand son tour de parole était venu, il se présenta devant le juge.

Votre honneur, je me présente, je me nomme Francis de Joachim, actuel prévôt de Champagne, Duc de Joigny et Seigneur de Maizières. La duchesse actuelle de Champagne m'a demandé de remplacer le précédent prévôt qui tentait répondre à vos réponses tant bien que mal.

Tout d'abord, si vous le permettez, je vais jurer de dire la vérité.

Quand il était rentré dans la salle d'audience, il avait les bras chargés de livres et de parchemins. L'un des livres était le livre des vertus. Il déposa tous les autres livres et documents sur la barre. Il mit sa main droite sur le livre des vertus et jura.

Nous, Francis de Joachim, jurons de dire toute la vérité et rien que la vérité concernant cette affaire.

Le précédent prévôt m'a transmis les points soulevés par les accusés. J'ai donc fait les devoirs d'enquêtes nécessaires pour que la culpabilité ou l'innocence des accusés soient mis en lumière.

Il prit un dossier.

Voici, le dossier contenant les preuves et les autres éléments qui ont été réunis le devoir d'enquête. Si vous le permettez, je vais vous le lire, ensuite, il sera à votre disposition.

Il ouvrit le document et commença à lire.

Citation :

Nous, Francis de Joachim, actuel Prévôt de Champagne, Duc de Joigny, Seigneur de Maizières portons aux autorités artésiennes les résultats des compléments d'enquêtes demandés.

Dans un premier temps, nous joignons un article de l'AAP qui certifie que de violents combats ont eu lieu à Reims et que le groupe mené par le dit Papesly a pris le pouvoir en Champagne.



Au vu de ce nouvel élément, il ne fait pas de doute que la force a été utilisé lors de l'attaque du château de Reims. La ville de Reims et le château ont gardé les stigmates des dits combats. Et aussi que la révolte s'est passé entre leur arrivée à Reims le 7 (cf les éléments plus bas) et le 8, quand l'AAP a annoncé la prise du château. Au vu de la violence des combats, des armes furent bel et bien utilisés par ceux qui ont attaqué et pris le château de Reims.

Nous joignons aussi le témoignage de la Duchesse de Champagne de l'époque qui atteste qu'elle a été expulsée par la force du château de Reims. D'autres conseillers pourront l'attester si le besoin s'en faisait sentir.

Citation :

Moi Maltea di Favara, duchesse de Champagne, confirme que la prise du château par les marauds jugés actuellement était illégale.

Ils n’ont jamais eu un accord de qui que ce soit du conseil champenois ou autre pour se révolter contre le pouvoir en place et piller ainsi les caisses du château de Reims.

Celle-ci à eu lieu dans la nuit du 7 au 8 novembre de l’an de grâce 1456. Nous avons été réveillé en pleine nuit par leur attaque, les gardes n’ayant rien pu faire pour arrêter leur progression.
Nous avons été jetés dehors sans ménagement et le sieur Papesly s’est alors autoproclamé duc de Champagne. Aucune allégeance n’a été donnée et le conseil n’a donc pas été reconnu par le roy.

Nous avons pu en reconnaître plusieurs dont Papesly, Bowie et Smurf, je demande donc que justice soit rendue et non pas une parodie de procès afin de leur laisser toutes chances de relaxe.

D'autres marauds ayant participés ont eux aussi été reconnu de part les signalements ainsi que par les dires des personnes ayant pris le pouvoir mais comme on dit, chaque chose en son temps.


Faict à Reims le XXème jour de novembre de l'an de grace 1456

Maltea di Favara
Duchesse de champagne

Ensuite, pour la preuve d'abus de bien publique. Commençons par le début. Nous avons retrouvé qu'un mandat attribué à Bowie. Il est de notoriété publique que les mandats ducaux peuvent contenir beaucoup d'argents et de denrées. Donc, un seul mandat pourrait enrichir un groupe de personne.
Nous joignons la copie des mandats attribués que m'a fournis le CAC de Champagne actuel.



Ensuite, avec le rapport de fouilles des douanes Champenoises nous avons pu constater un enrichissement personnel de plusieurs suspects.

Nous joignons les rapports des douaniers qui ont été établis pour les dit Elween95, Papesly, Smurf et Bowie:

Nous constatons un enrichissement "important" de 2000 écus entre le 7 et le 9 novembre. C'est le 8 novembre qu'a eu lieu la révolte comme l'article de l'AAP le signale. Nous pouvons donc facilement conclure que cet enrichissement est directement dû au pillage du château.


Nous remarquons sur ce rapport, un enrichissement de plus de 5000 écus de la part du dit Bowie en 4 jours. Sa présence dans la liste des mandats qui ont été attribué lors du pillages montre parfaitement qu'il a abusé du mandat qu'il avait en sa possession. Il a détourné les écus ducaux à des fins personnels. A sa sortie du duché de Champagne, le douanier, à la fouille, a constaté une somme indécente de plus de 18000 écus.

Le douanier n'a pas pu saisir les écus, ni les denrées qu'ils transportaient. Le temps que le douanier intervienne pour saisir les écus et les denrées, le dit Bowie et Elween, étaient déjà loin.




Pour le dit Smurf et le dit Papesly, les rapports de douanes ne montrent rien de probant.

Nos conclusions sont que le dit Bowie et Elween95 ont eu des activités d'enrichissement "important" dans la période du pillage du château, ce qui tends à prouver qu'ils ont participer à la révolte et aux combats qui ont mené à la prise de celui-ci, mais aussi qu'ils ont participé directement au pillage de celui-ci.

La composition du conseil annoncée par le dit Papesly, nous joignons sa composition:

Sur cette composition, nous pouvons voir la présence à la tête du conseil, le dit Papesly et en bailli le dit Smurf.

Nous rappelons aussi que seul le bailli peut attribuer des mandats avec des écus. Le mandat attribué à Bowie démontre la complicité du dit Smurf.

Nous rappelons pour information l'article du codex sur l'abus des biens publics:

Citation :

Art. 10 De l'abus de biens publics
Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3.

En accord avec le codex, la personne a la tête du conseil, donc le Papesly a nommé un bailli dont il savait sciemment qu'il allait participer au pillage du château de Reims.

Nous rappelons un nouvel article du codex sur la complicité:

Citation :

Art. 8 De la complicité
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d'une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit.
N'être pas l'instigateur ou l'acteur d'un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

Selon le codex Champenois, le dit Papesly a participé indirectement au pillage vu qu'il n'a fait que nommer le bailli qui allait enrichir ses acolytes. Il est donc complice d'abus de biens publics.

Le dit Smurf a commis directement un acte d'abus de biens publics en attribuant moult mandat à ses acolytes dans le but de les enrichir, comme le codex le stipule.

Le dit Bowie a commis directement un acte de nuisance de finances publiques au vu de son enrichissement rapide et du faite qu'il a eu un mandat en sa possession qui a été attribué pendant le pillage du château.

Surtout qu'un témoin l'a vu vider son mandat en faisant des transactions avec des haches. Nous joignons le témoignage du maire de Compiègne de l'époque de l'époque et qui a été témoin du faite que le dit Bowie était entrain de vider son mandat.:

Ysa a écrit:

Nous, Ysa d'Airain, Maire de Compiègne au moment de la prise du château de Reims, témoignons avoir vu Messire Bowie tenter de vider son mandat sur le marché de Compiègne en date du 11 novembre de cette année. A cette date je lui ai racheté 9 haches à bas prix alors que la nuit était bien avancée. J'ai également tenté d'acheter des haches non aiguisées un peu plus tôt mais ces dernières me sont passées sous le nez malheureusement.

Ysa d'Airain

Il y a un doute raisonnable sur la culpabilité du dit Elween95 au vu de son enrichissement rapide de 2000 écus entre le 7 et le 9. Nous rappelons que la révolte a eu lieu le 8. Le timing entre l'enrichissement et la révolte concorde avec la suspicion d'abus de bien publics.

Pour les faits de révolte, l'article de l'AAP et les stigmates à Reims démontrent de la violence et de la détermination du groupe de pillards qui a expulsé par la force le conseil élu et légitime. Le groupe qui a directement pris à l'expulsion du conseil ont pris les places par la force du conseil élu au conseil. La composition du conseil illégitime montre clairement que le dit Papesly et le dit Smurf ont participé directement aux combats et ont expulsé le conseil légitime de la salle du conseil par la force pour prendre leurs places.

Nous jurons que tout ce qui est écris sur ce document n'est que strict vérité. Nous apposons notre scel à ce document pour l'affirmer.

Francis de Joachim
Prévôt de Champagne
Duc de Joigny
Seigneur de Maizières

Il respira profondément après cette longue lecture.

Au vu des nouveaux éléments, la culpabilité ou l'innocence des accusés est devenu plus clair. Je vous laisse juger votre honneur.

Si vous le permettez, j'aimerais réagir sur le faite que les accusés s'estiment avoir le droit d'interpréter le codex Champenois.

J'aimerais leur rappeler un article du codex Champenois, sur l'interprétation de la loi:

Il déposa les feuillets qu'il avait en main et pris son codex avant de continuer son argumentaire.

Citation :

Art. 2 De l'interprétation de la Loi
Le Duc de Champagne, ou en son nom le Juge de Champagne, sont les seuls référents en matière d'interprétation du Codex
Champenois, l'interprétation du Duc prévalant sur celle du Juge de Champagne en cas de désaccord.
Commentaire 1 :
La Cour d'Appel interprète librement le Codex Champenois.

Comme les accusés ne font pas parti des personnes cités par le codex, le faite qu'ils s'estiment avoir le droit de le faire, serait considéré comme un insulte à la cours, en Champagne. Mais, je vous laisse seul juge de la situation, votre honneur.

Si les accusés ont encore des questions ou vous même votre honneur, je reste à votre disposition.

Francis resta à la barre pour attendre les questions

[HRP: c'est un tir groupé, pour les questions, je ferai au cas par cas. Désolé de copier coller pour tous les procès ]

pensant que l'accusation allait refaire son témoignage pour ce cas, Groland s'était assoupi... puis il se réveillan bu un verre et dis


Bon place à la défense

[désolé, j'avais perdu l'adresse du forum, je ne pouvais donc répondre plus tot]

Et bien que dire de plus ! J'ai témoigné, l'accusation a témoigné, et clame encore a la culpabilité. J'ai déja avoué avoir reçu un mandat, avoir était payé pour ce travail, et distribué l'argent et les marchandises. Mais je n'ai pas attaqué le chateau, jusqu'a preuve du contraire. Je ne suis pas un brigand qui attaque les chateaux ! Je ne suis pas une merde qui vole ! Je suis Monsieur Bowie de LaFayette, Grand Receleur de Provence. Je ne me cache pas. Voici en quoi consiste mon travail:

Je recele des marchandises que me vendent des brigands. Ensuite je me mets en rapport avec des mairies, ou même duché, parfois ils me contactent eux même. Et je leur vends des marchandises de manière a faire des bénéfices. Je rachéte les marchandise a bas prix et je les revends a ces mairies/duchés a 2 écus en dessous du prix normal. Parfois, je fais affaire avec des bandits, ils me contactent et je leur vends des marchandises au même tarif qu'aux mairies/duchés.

Que voulez vous, que je reste chez moi a rien faire ? On vous dit quoi faire, quoi penser, être avec le troupeau des bétes ! Je me détache de la sociéte, je fais certe des actions parfois hors la loi, mais je n'ai jamais tué personne, je n'ai jamais volé personne !

N'oubliez pas le but premier de la justice ! AMELIORER, et non punir comme certains le pensent -les brigands doivent payer ! il faut se venger d'eux, les punir !- se venger et de l'individu, punir est de Dieu ! la justice ne doit pas punir pour se venger mais corriger pour améliorer. Mais corriger quoi ? le fait qu'un homme travail pour manger. Nos idées sont différentes, mais pas nos coeurs. J'aide les hommes a ma manière.

Ne me montrez pas du doigt, car je rappellerai a ceux qui me pointent du doigt, que lorsqu'ils me désignent de leur index ils pointent également 4 doigts vers eux.

Il regarda autour de lui, puis attendit une réponse.