Hérauderie artésienne /Noblesse

[size=24]Hérauderie[/size]

[quote][img]http://nsa30.casimages.com/img/2013/01/10/130110090457142095.png[/img]


[size=24][b][img]http://nsa29.casimages.com/img/2013/01/20/130120093218826407.png[/img]rdonnance Héraldique d'Arras[/b][/size]


[i][size=18]G[/size]roland de Sade, Comte d'Artois, par la Grace du Divin et des Urnes, mettons en place l'Hérauderie Indépendante d'Artois afin de compléter le système institutionnel héraldique et nobiliaire de notre Comté Indépendant.[/i]

[size=18][b]De l'Héraldique :[/b][/size]
L'Héraldique est principalement coutumière et basée sur le bon sens héraldique du Héraut. [Voir : Le Tutoriel HRP].

[b]Du port d'armes :[/b]
Toute personne peut porter armes mais nul ne peut porter les armes d'autrui. La règle de l'alternance des émaux est tenue comme obligatoire.

[b]De l'utilisation d'un sceau :[/b]
Le sceau est libre d'usage à condition de respecter la règle du port du blason.


[size=18][b]De l'Hérauderie Indépendante d'Artois :[/b][/size]

[b]Elle est composée de :[/b]
[u][i]Sur nomination du Comte d'Artois pour ses compétences héraldiques, nobiliaires, d'étiquettes, etc.:[/i][/u]
- [b]Un Maréchal d'Armes[/b] : Commissaire d'Artois chargé de la création des règles héraldiques, du référencement et de la création d'armoiries ; de l'initiative, du contrôle et de la sanction législative héraldique ; de l'organisation des tournois ; et également parfois de l'organisation des rencontres juridique et/ou diplomatique ; Etc.
./ Il est le chef de l'Hérauderie et la dirige. Il doit également s'assurer des publications liées à son activité.


[b]Elle peut être composée de :[/b]
[u][i]Sur nomination du Maréchal d'Armes[/u][/i]
- [b]Hérault d'Armes :[/b] L'Hérault d'Armes est un officier de l'office d'armes expérimenté, attaché à une ou plusieurs chambres d'armes de l'Hérauderie ;
- [b]Poursuivants d'Armes :[/b] Un Poursuivant d'armes est l'apprenti du Maréchal ou d'un Héraut d'armes. Il peut se voir confier une partie du travail de son maistre d'Armes.
- Tout autre [b]Officier d'armes[/b] permettant d'assurer l'activité de l'Hérauderie Indépendante d'Artois.

L'autorité de l'Hérauderie Indépendante d'Artois (HIA) est établie ; Elle est compétente sur l'ensemble du territoire artésien dans le domaine héraldique et nobiliaire. Elle est indépendante et ses membres sont reconduit tacitement à chaque nouveau mandat comtal. Le Comte d'Artois a tout pouvoir de nommer ou de remplacer le Héraut d'armes.

La Hérauderie est pleinement compétente en matière héraldique et nobiliaire. Cependant, l'attribution ou la confiscation d'un fief ou d'un titre est établie par décision du Comte d'Artois et avalisé par le Maréchal d'armes dans le respect des lois, us et coutumes héraldiques ou via un procès démontrant le manquement au devoir vassalique ou de l'être noble.



Groland de Sade,
Comte d'Artois

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/scarto12.gif[/img][/quote]


[size=24]Noblesse[/size]

[quote][img]http://nsa30.casimages.com/img/2013/01/10/130110090457142095.png[/img]


[size=24][b][img]http://nsa29.casimages.com/img/2013/01/20/130120101908445687.png[/img]harte de la noblesse du Comté d'Artois[/b][/size]


[i][size=18]G[/size]roland de Sade, Comte d'Artois, par la Grace du Divin et des Urnes, définissons, par nécessité, le droit de la noblesse et des fieffés dans notre Comté Indépendant.[/i]

[size=18][b]I- Du Conseil des Feudataires, sa composition[/b][/size]

[b]Art I.I.[/b] Les nobles fieffés d'Artois qui confirment leur allégeance au Comte d'Artois élu conservent titres et privilèges antérieurs et forment une assemblée nobiliaire appelée Conseil des Feudataires du Comté d'Artois.


[size=18][b]II- Du Conseil des Feudataires, son fonctionnement, le droit de vote[/b][/size]

[b]Art II.I.[/b] Le Conseil des Feudataires artésiens est présidé par le Comte d'Artois qui en est le Chef suprême.

[b]Art II.II.[/b] Le Conseil des Feudataires artésiens participe par vote aux propositions qui lui sont soumises par le Comte d'Artois.
Chaque noble dispose d'une voix qu'il peut ou non utiliser ; Les Feudataires votants se doivent de vivre sur le sol artésien lors du lancement du vote et de leur propre vote, aucune procuration n'est possible.

[b]Art II.III.[/b] La noblesse issue de mérite participe aux débats dans la grande salle de la noblesse mais n'a pas droit de vote.

[b]Art II.IV.[/b] Les procédures de votes au sein du Conseil des Feudataires artésiens sont calquées sur les dispositions générales et les modalités de vote à la majorité simple ayant cours au sein du Haut Conseil d'Artois telles que stipulées dans les loys constitutionnelles et réglementaires.

[b]Art II.V.[/b] Tout noble faisant partie de l'assemblée de la noblesse peut demander au Comte de lancer un débat, sujet, demande d'information sur tout sujet ayant trait aux devoirs et questions sises à la noblesse.

[b]Art II.VI.[/b] Il est établi que le résultat du vote n'a pas force de décision, mais équivaut au conseil de la noblesse à son Comte.


[size=18][b]III- Da la noblesse, des fiefs, leurs normes et leurs octroyes :[/b][/size]

[b]Art III.I[/b] Est noble celui qui possède un fief, est marié à un noble ou qui est de descendance noble.

[b]Article III.II[/b] Tout fieffé d'Artois a tout pouvoir de justice en ses terres. En contre-partie, il doit par une fois prester serment d'allégeance [i]ad vitam aeternam[/i] au Comte d'Artois : [i]Obsequium[/i], [i]Auxilium[/i], [i]Consilium[/i]. Il ne peut posséder un autre fief ou titre de noblesse à l'étranger.

[b]Article III.III[/b] Les fieffés se divise en deux catégories :
Les fieffés de mérites : reçoivent fiefs par anoblissement du Comte d'Artois parmi les terres du Comté ; Ils doivent obédiences au Comte d'Artois.
Les fieffés issus du mérite : reçoivent fiefs par anoblissement de fieffés de mérites du Comté d'Artois parmi leurs propres terres ; Ils doivent obédiences aux nobles de mérite les ayants anoblis et engage l'intégrité et l'honneur de leur suzerain aux yeux du Comte d'Artois.

[b]Article III.IV[/b] Les fieffés du mérite se compose, par ordre d'importance, comme suit :

[i]Seigneur / Dame :[/i]
Noble possesseur d'une seigneurie. Une seigneurie est composée de 1 motte castrale.
Il s'obtient en récompense de faits méritoires rendus à l'Artois ; Ou par anoblissement récupératoire.

[i]Baron / Baronne :[/i]
Noble possesseur d'une baronnie. Une baronnie est composée de 2 Châtellenies.
Il s'obtient après 1 mandat de Comte souverain, hauts-mérites ou par élévation d'un titre de Seigneur.

[i]Vicomte / Vicomtesse :[/i]
Noble possesseur d'une vicomté. Une vicomté est composée de 3 Châtellenies.
Il s'obtient après 2 mandat de Comte souverain ou par élévation d'un titre de baron.

[i]Comte / Comtesse :[/i]
Noble possesseur d'un Comté. Un Comté est composé de 4 Châtellenies.
Il s'obtient après 3 mandats de Comte souverain.

[i]Marquis / Marquise :[/i]
Artésien ayant régné sur l'Artois durant au moins 4 mandats comtaux et ayant fait preuve de hauts-mérites pour le Comté. Le Marquisat est composé de 4 Châtellenies issues du mérite.

[i]Comte souverain / Comtesse souveraine :[/i]
Noble Souverain du Comté d'Artois, tous les nobles d'Artois lui prestent allégeance [i]ad vitam aeternam[/i]. Il a la charge de l'attribution ou de la confiscation des fiefs de mérite en collaboration avec l'Hérault d'Artois tel que décrit dans le texte de l'Hérauderie. Son fief de retraite est choisi par l'Héraut d'Artois s'il a exercé un mandat plein. Dans le cas contraire, sans motif légitime, le Comte souverain sortant ne disposera d'aucun fief de retraite ; ou d'aucune élévation.

De sa famille :
L'époux ou l'épouse du Comte ou de la Comtesse souverain(e) est Comte(sse) souverain(e) consort ou Comte(sse) Consort ou Consort d'Artois.

[b]Article III.V[/b] Les fieffés issus du mérite se composent, par ordre d'importance, comme suit :

[i]Châtelain / Châtelaine :[/i]
Noble possesseur d'une Châtellenie.
Il s'obtient par anoblissement d'un fieffé de mérite du rang de baron ou plus.

[i]Mottelain / Mottelaine :[/i]
Noble possesseur d'une motte castrale.
Il s'obtient par anoblissement d'un Seigneur.
[b]Article III.V.I[/b] Aucun fieffé issu du mérite ne peut octroyer de terres.

[b]Article III.VI[/b] L'anoblissement récupératoire est l'anoblissement élévatoire d'un fief issu du mérite en fief de mérite dans le cas ou le suzerain du dit titré issu du mérite venait à perdre son fief ou à trépasser sans héritier et ou le Comte d'Artois jugerait légitime que le dit noble issu du mérite conserve fief.

[b]Article III.VII[/b] Tout noble se doit d'agir avec honnêteté intellectuelle et de lutter contre toute forme de corruption, de magouille, de complot ou d'injustice. Pour ce faire, un fieffé du Comté d'Artois se doit d'avoir résidence principale In Gratibus en le Comté d'Artois et de ne point s'investir dans la politique d'un état étranger, exception fait des des ambassadeurs artésiens pour des Provinces ou Etats étrangers.



Groland de Sade,
Comte d'Artois

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/scarto12.gif[/img][/quote]