4. Décrets officiels de l'année 1460 (Mandat Bayard > ... )

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OYEZ ! OYEZ !!

Chères Artésiennes, Chers Artésiens,

Par la présente, nous, Yosil, nouveau Comte d'Artois, déclarons avoir nommé, en ce 11ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1460, notre Conseil.

Je tiens également à remercier et féliciter le conseil sortant pour son travail et surtout pour la gestion économique du Comté.

Voici la répartition des membres du conseil :

Le Comte Artésien : Yosil
Le Chancelier : Aterfalco
Le Porte Parole : William Zola
Le Capitaine : Sir Labreck
Le Commissaire au Commerce : Arthur12
Le Bailli : Tiberre
Le Commissaire aux Mines : Darflex
Le Conseiller aux Bourgmestres : Ruby
Le Juge : Aramisse
Le Procureur : Takanomi
Le Prévôt : Crysline
Le Connétable : Natanael

Afin que chaque conseiller est une idée des dossiers que nous souhaitons faire avancer, voici les principaux projets :

Citation :: Projet n°1
Refonte et ré-organisation de l'OST :
Responsable : Capitaine

Notre OST n'est aujourd'hui plus à la hauteur en terme d'effectif qu'autrefois. Il est temps de donner un coup de balai et une nouvelle fraîcheur à tout cela. Initié par Sir Labreck, il faudra continuer.

Objectifs :
- Proposer une nouvelle organisation
- Revoir les grades
- Mobiliser

Projet n°2
Ré-organisation de Saint-Vaast :
Responsable : Chancelier

Les nouveaux bureaux à la Diplomatie sont disponibles !
Il faut poursuivre le recrutement d'ambassadeur.

Objectifs :
- Recrutement
- Créer un poste de Chef de la Diplomatie* et de Saint-Vaast à long terme.
(*) = Les grades/postes de Capitaine et Chancelier étant ceux du Haut Conseil seront toujours supérieurs car ils sont la voix du Comté et du Haut Conseil.

Projet n°3
La Banque d'Artois
Responsable : Bailli

Le projet a déjà été ouvert au "Pôle Economique", il pourrait être un bon tremplin de financement et de relance économique. Néanmoins si des idées et des principes ont été imaginés, il reste toute la partie économique à chiffrer afin de proposer des taux intéressants mais raisonnables. Il faudra voir aussi à "cimenter" cette institution et peut être à nommer un responsable pour cette institution.

Objectifs :
-Continuer le projet de la Banque d'Artois et proposer un dossier solide sur sa création, son fonctionnement et le règlement qui l'entoure.

Projet n°4
Court d'Appel
Responsables : Procureur & Juge

Objectifs :
- Faire un état des lieux
- Poursuivre la mise en place de la CA

Projet n°5
Constitution
Responsables : Procureur & Juge

Objectifs :
- Poursuivre les travaux
-"Finir" la rédaction de la Constitution et la soumettre à l'avis du Haut Conseil

Projet n°6
Intendance
Responsable : Connétable

Dans le cadre déjà initié par Arthur de l'Intendance, il faut à présent le mettre en place et s'appliquer à le faire vivre. En le mettant en place on apercevra peut être quelques incohérences à corriger.

Objectifs :
- Mise en place du Projet Intendance
- Modification pour une application efficace du système

Projet n°7
Recrutement
Responsable : Porte-Parole

L'OST, Saint-Vaast, le Guet, toutes ces institutions sont aujourd'hui en manque de bras. Le Porte-Parole devra faire un effort de communication dans les différentes villes/halles et même tavernes pour voir à ramener de jeunes loups dans la meute.

Objectif :
-Recruter, un mot simple pour une tâche des plus ardue.

Projet n°8
Auto-suffisance des mines
Responsable : Commissaire aux Mines

Être la proie de menaces économiques telles que le manque de matière première pour entretenir notre parc minier est indécent voire même inacceptable. Pour cette raison le CaM doit présenter au HC et en avance ses projets d'entretien et restauration ainsi que la régulation du nombre de mineurs voulu et attendu dans les différentes mines d'Artois. Le but ici est de ne plus manquer de matière première, et si jamais cela devait être le cas, prévoir TRÈS en avance un ravitaillement conséquent.

Objectifs :
-Présenter les résultats attendus, les besoins, et proposer des moyens si un problème apparait
-Avoir toujours assez de matière première pour entretenir le parc minier et s'assurer de sa rentabilité

Projet n°9
Haut prestige et économie positive
Responsable : Commissaire au Commerce

L'Artois est menacé sur à peu près tous ses flancs. Revenir à un prestige élevé est important mais sans mettre en danger la Trésorerie et les stocks Comtaux. Il faudra calculer l'ensemble de nos besoins et dépenses du mois et viser à les combler par des entrées d'argent sûres telles que les impôts et les taxes.

Objectif :
-Avoir un prestige à 5*
-Rester constamment dans le VERT économiquement

Projet n°10
Fin de la zizanie
Responsable : Prévôt des Maréchaux

Plusieurs questions épineuses viennent et reviennent inlassablement sur le tapis, mettant le feu au poudre entre les différentes institutions Artésiennes (exemple naturalisation). Il est temps de réunir les différents acteurs et d'y trouver des solutions une fois pour toute.

Objectif :
-Mettre fin à la zizanie

Projet n°11
Tournoi de Soule Artésien
Responsable : Coordinateur des Bourgmestres

Dans le cadre de faire de l'animation, pourquoi ne pas organiser un grand Tournoi de Soule. L'Artois dispose de plusieurs bonnes équipes, c'est l'occasion de remettre sur pied celles qu'on ne voit plus et de ripailler ensemble après quelques instants de défoulement.

Objectif :
-Mise en place, en collaboration avec le Cab, d'un Tournoi de Soule Artésien

Projet n°12
Bureau de renseignement judiciaire
Responsables : Procureur & Juge

Il a été pensé de créer un Bureau de renseignement, une petite annexe au Palais de Justice pour les gens désireux d'avoir quelques réponses à leurs questions purement juridiques. Il doit être "tenu" par nos responsable du domaine justice afin que le HC garde toujours un oeil. De bonnes idées sont susceptibles de jaillir.

Objectif :
-Permanence au Bureau de renseignement judiciaire pour apporter des réponses claires et précises aux éventuelles interrogations.

Afin que nul n'en ignore,
Fait à Arras, ce 15éme jour de Mars de l'An de grâce 1460

Yosil, Comte d'Artois

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Citation :: OYEZ ! OYEZ !!

Chères Artésiennes, Chers Artésiens,

Vous n'ètes pas sans savoir que nous traversons une période financière difficile. Les origines de cette situation se situent dans le conflit armé dans lequel l'ensemble du Royaume de France a été précipité par feu Nébisa de Malmort.

Afin de permettre au Comté de retrouver une trésorerie stable et permettant de financer son commerce et ses infrastructures, nous sommes dans l'obligation de lancer des impôts de grandes envergures. Soit 12 écus par champ et 20 écus par échoppe.

Néanmoins, pour les plus actifs et les artésiens se rendant aux mines régulièrement, nous proposons une réduction d'impôt de moitié !!!
Pour ce faire, n'hésitez pas à vous rendre dans une des salles suivantes, dans laquelle vous devrez préciser votre nom, votre ville, ainsi qu'une preuve* de votre passage à la mine de votre ville un jour dans la semaine. Le remboursement de 50% de votre impôt sera alors versé sous 7 jours directement dans votre inventaire.

Salle au Château d'Arras
En Gargote Artésienne

De même, pour continuer dans cette rigueur budgétaire, nous allons augmenter les taxes sur l'ensemble des denrées présentes sur les marchés pour une durée de 15 jours. Au bout de ces 15 jours, nous réajusterons ces mesures en fonction de vos réponses aux questions suivantes:

Comment souhaitez vous être imposés?
1/Aucune taxe sur le marché, impôt important
2/Taxes moyennes sur le marché, impôt moyen
3/Taxes fortes sur le marché, aucun impôt.

Préférez vous...
1/un impôt tout les 15 jours
2/un impôt tout les mois
3/un impôt tout les 2 mois

Nous comptons sur votre bienveillance pour sortir rapidement de cette situation difficile.

Fait à Arras, ce 19éme jour de Mars de l'An de grâce 1460

Yosil, Comte d'Artois
et les Conseillers Comtaux

*[simple copier coller de votre évènement journalier]

Citation :: Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens

Le Comte et ses conseillers ont choisi d'appeler les personnes citées ci-dessous pour les aider dans la gestion du Comté :

Chevalier Bayard, pour ses compétences en diplomatie
Messire Smurf, en tant que Nain, pour les affaires économique et de prestige
Dame Jehanne, en tant que Conseillère Maritime et Grande Sommelière d'Artois.

Faict à Arras, le 20ème jour du mois de Mars 1460.

Yosil,
Comte d'Artois.

Citation :

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Oyez ! Oyez !

BILAN DU MANDAT DU COMTE BAYARD
Janvier / Février 1460

Et voilà, après plus d'une semaine de retard, vous pouvez lire le bilan et les conseils du mandat du Comte. Je tiens à vous présenter mes excuses pour cette absence de communication. J'espère que tout va pouvoir revenir à la normale pour ce nouveau mandat.

En vous souhaitant une bonne lecture !

William Zola,
Le Porte Parole.

Le mot du Comte :

Citation :: Voilà un mandat qui se termine. Je remercie tous les conseillers pour le travail fourni, et pour la bonne ambiance durant ces deux mois dans le Conseil.

Malgré la situation difficile du point de vue de nos relations avec le Royaume, nous pouvons dire que nous avons bien travaillé: du point de vue économique malgré des fins de semaines difficiles, nous n'avons pas été en négatif , et avons pu même lancer les bases de la future marine artésienne (1 bateau acheté et la continuation des travaux sur le port de Calais). Les animaux, mandats et autres salaires ont tournés sans connaître de panne majeure. Du point de vue de la sécurité, à aucun moment notre comté n'a été en danger. Malgré la fermeture des frontières, peu d'incidents sont à signaler, si ce n'est l'engorgement du tribunal pour tous les illégaux ayant tenté de forcer nos frontières. Je remercie là le guet pour son travail, jamais facile, surtout en cas de fermeture de frontière, et aussi l'Ost, pour sa présence et mobilisation constante. Ost ou le Capitaine et Connétable ont pu continuer à travailler à l'amélioration de notre fière armée. Du point de vue de la diplomatie, notre Chancelière a lancé les bases d'un Saint-Vaast nouveau. Il nous manque des ambassadeurs, donc si vous vous sentez cette fibre, n'hésitez pas à postuler!

Les relations avec la couronne et l'indépendance sont un sujet qui ont fait beaucoup de bruits lors de ce mandat. J'ai préparé un traité de reconnaissance, qui a été ensuite discuté au Conseil et envoyé à Nebissa et à plusieurs membres de la pairie. Nous n'avons évidemment jamais eu de réponses. Dommage, le traité me semblait équilibré, l'indépendance contre une alliance avec la France, et des liens diplomatiques et commerciaux favorisés... je ne sais quel chemin souhaite prendre mon successeur, mais j'espère qu'il pourra dialoguer avec le Royaume de France, et le successeur de Nebissa, qui n'a fait, avec sa charte aberrante, qu'exiger un retour sans conditions.

Les Flandres sont pour moi la seule ombre au tableau de ce mandat. Même si leur indépendance était mal préparée, je regrette que nous n'ayons eu en fin de mandat, les forces pour empècher la chute du châtau de Brugge. J'espère que mon successeur pourra agir de ce côté, car nous ne pouvons nous permettre d'avoir un troisième comté DR ou pro-Royaliste à nos frontières.

L'hérauderie est en pleine avancée. Un texte a été conçu avec le soutien et le travail de la noblesse artésienne afin de mettre les bases d'une hérauderie indépendante, qu'elle soit transitoire ou pas. L'Assemblée de la Noblesse doit encore valider ce texte, je suis sûr qu'elle le fera au vu des discussions, j'encourage le futur Comte là aussi à continuer dans cette voie.

Il est l'heure pour moi de laisse le trône et la couronne à un autre. Je remercie encore une fois tous ceux qui ont bien bossé, souvent dans l'ombre, conseillers élus ou non élus, nobles ou paysans, soldats ou guetteurs, bref, tous les artésiens investis, qui bossent pour leur Comté chéri... Je souhaite bon courage à l'équipe qui va entrer en fonctions, et bon travail surtout!

Artois rend toi ! Que nenni ma foi!

Chevalier Bayard, Seigneur de Flobecq

Pôle Diplomatie :

Citation :: Le mot de la chancelière.
Izeliah Rovel

Pôle Communication :

Citation :: Bilan du porte parole
Et bien pour ma part, j'ai tenté de vous faire parvenir régulièrement des informations sur l'évolution des discussions du HC et je vais continuer dans cette même mesure.

Je tiens à présenter mes excuses aux Tribuns pour mon absence dans leurs bureaux.

Sinon, j'ai été ravi de partager ces deux mois aux cotés des membres de ce mandat. Je tiens à souligner la bonne tenue des échanges et des idées.

William Zola

Citation :: Bilan du Conseiller aux Bourgmestres
Le mandat s’est bien déroulé. Il y a eu certains problèmes qui ont finalement été réglés.

Sinon cela ne change pas pourquoi de mon bilan de mi-mandat :

‘’Des chicanes, de l’entraide et des maires actifs (pour la plus part). La vie politique d’Artois quoi.

Des décrets ont été étudiés par le HC. Coopération des Mers avec notre sommelière préférée.

Espérons que celle-ci ne les perd pas dans les flos. Les villes sans maire, c’est comme Jeh sans Bière.’’

Ruby

Pôle Justice :

Citation :: Bilan du Procureur

La fin de mandat fut à l'image des deux mois pendant lesquelles j'ai été procureur : une montagne de procès, principalement des présences illégales en raison de la fermeture des frontères, mais aussi quelques lances illégales et des cas de brigandages.
Rien à redire sur la communication avec le juge et avec le guet.

Pour ma part, j'ai tenter d'être le plus efficace possible afin que tous les dossiers qu'ils me soumettent ne soit pas fait pour rien et que justice soit faite. Il y a eu une demande de coopération judiciaire avec les Flandres, mais l'échange a pris plus de temps que prévu et cela n'a rien donné au final. Il y a encore les procès des royalistes qui n'ont pas encore été mené à terme, il a été décidé d'un commun accord de maintenir le statu quo.

Merci au juge, au prévôt et à toute l'équipe du guet. Ils ont su me guider lors de ce premier mandat en temps que procureur et je les remercie chaleureusement.

Somme toute, nous avons remplis notre objectif de rester efficace et impartial malgré le déluge de procès qu'a amené cette fin de mandat et c'est ce qui le plus important à mon avis.

Hiro

Citation :: Bilan du Juge

Le mot du juge

Aramisse

Pôle Economie :

Citation :: Bilan du Bailli

Si l'objectif amitieux annoncé en début de mandat était de maintenir les caisses à flot malgré le contexte actuel qui nous oblige à maintenir des frais militaires plus hauts que de coutume, si l'on excepte les dépenses exceptionnelles dues à la remise à niveau de la carrière entre Azincourt et Calais, j'estime les bénéfices réalisés pendant ce mandat par le pôle économique à une hauteur de 7000 écus.

C'est un montant à nuancer étant donné qu'il reste une étoile de prestige à rattraper.

La première des mesures est dans la continuation du mandat précédent, nous avons réduit les dépenses au minimum.

La taxe sur les marchés à également été mise en place pour un revenu hebdomadaire d'environ 600 écus qui viennent s'ajouter au 190 écus de la taxe salariale. Malgré les critiques qui ont pu germer à son encontre, cette taxe n'est pas inique ni accablante et a été étudiée de sorte que son coût soit graduel selon l'avancée sociale de l'individu : par l'achat du type de nourriture et de sa quantité, par celui de vêtements, par celui de produits de luxe enfin. Le seul défaut de cette taxe est l'impact sur les marges des mairies. C'est, je pense, un point à étudier rapidement par le prochain conseil. Cela dit, le rétablissement de la marge des mairies ne peut se faire sans rééquilibrage.

Il a été tenté pendant ce mandat d'optimiser le rendement des mines en privilégiant la fréquentation des mines d'or. C'est une semi-réussite. S'il y a eu en effet un gain plus important le problème d'approvisionnement en fer qui est survenu ensuite nous a obligé a fermé 3 mines, ce qui au final nous a coûté quelques pertes. La situation est cependant revenue à la normale et les stocks de fer sont de nouveau conséquents.

Le projet de banque artésienne a enfin été relancé en fin de mandat, le problème actuel étant de trouver un fond d'investissement de départ afin d'assurer un fonctionnement stable.

Je finis en remerciant les maires et les étudiants qui se sont montrés coopératifs et présents tout au long du mandat, les membres du conseil, les navigateurs qui ont eu la gentillesse de se tenir à notre disposition pour commercer avec l'Angleterre, notamment Leportel, Ombeline et Jehanne, enfin Ubik_ubuk pour son généreux don de 2000 écus pour l'avancement de la construction de l'arsenal.

Brage

Citation :: Bilan du Commissaire aux Mines
Les mines sont enfin toutes réouvetres. Merci à ceux qui ont permis l'approvisionnement en fer.

Durant ce mandat on a mené à bien l' amélioration de la carrière de Calais jusqu'a son optimum par une semaine d'amelioration.

Un Artésien a fait un don important pour le port de Calais. Ajouté a ceci les dons de la mairie de Calais et ceux divers d'artésiens, la construction du port a été relancée lors de la fin de ce mandat.

Dagoon

Citation :: Bilan du Commissaire aux Commerces
C'est un bilan somme toute positif que je vous présente aujourd'hui.

1. Des dimanches positifs
Pour le pôle économique, nous avons fait face avec brio à la nouvelle donne économique et nous n'avons jamais connu une semaine à découvert pour le paiement des salaires des mineurs et des membres du guet. Cela nous a causé quelques sueurs froides certaines samedi soirs, mais nous nous en sommes sortis avec brio. En cela, nous avons poursuivi le travail amorcé lors du mandat précédent.

2. Une taxe de vente compréhensive et qui a donné des résultats
Étant l'artisan derrière la Taxe générale de vente (TGV) mise en place en début de mandat, je dois crier au succès de cette taxe qui nous a permis de passer les mises à jour dominicales et qui, tout en aidant les caisses du comté, n'a pas trop fait souffrir les Artésiens.

Je laisserai mon collègue Brage, discuter des valeurs financières de cette taxe dont je ne crois pas que nous devrions modifier la teneur et la philosophie d'application. Tout au plus de légères modifications au niveau de taxation et la cessation de la taxation de tout ce qui concerne les haches.

2.1 La taxe universitaire
Ce mandat nous a permis de récupérer quelques arriérés de taxes et de connaître deux mois de collectes de taxes des plus payants. Il n'y a pas eu de mauvais payeurs ce qui nous a permis de récolter près de 2300 écus (plus les retardataires) pour ces deux mois de mandat.

3. Les mines
Il ne m'appartient pas de discuter des mines, mais l'amélioration de la carrière de pierre a vidé notre réserve de fer et, avec une production déficitaire de fer, nous avons dû nous tourner vers du fer à l'extérieur du comté. Au Sussex, pour le nommer.

4. Commerce extérieur
Sur le plan du commerce, ce mandat en fut un d'importation davantage que d'exportations avec les comtés voisins.

Tout d'abord, le comté a vendu 200 quintaux de pierre à la Bretagne. Une vente lancée par le précédent commissaire au commerce qui a rapporté 2600 écus, mais conclue sous mon mandat.

Nous avons eu un nombre de pourparlers au Ponant avec les commissaires au commerce Xavix et Regort des comtés de l'Anjou et du Poitou. Les deux comtés veulent nous acheter des quintaux de pierres. Mille si possible (nous n'en avons pas autant, mais nous pourrions facilement leur en vendre 500.)

Le souci en est un de transport. Il faut des jours et des jours pour se rendre dans ces comtés par la voie des mers. Et par terre, on n'y pense même pas avec toutes ces pierres. Ces ventes permettraient à l'Artois d'encaisser pour près de 7000 écus dans une transaction.

Par ailleurs, le Poitou voulait bien nous vendre un approvisionnement de laine et de sel, tous deux nécessaires pour nos produits de luxe. Il faudra que le prochain CaC prenne la balle au bond et se saisisse de cette occasion d'affaires.

Ce mandat a vu l'Artois se rapprocher considérablement du comté d'outre-Manche, le Sussex. Nous devrions être naturellement porté à commercer avec eux. Ils sont courtois et efficaces. On les dit durs en affaires, mais je n'ai eu que des bons mots avec mon vis-à-vis, John_of_Shaftesbury.

Bien sûr, il faut connaître l'anglais, ce qui n'est pas donné à tout le monde. J'ai l'avantage de le parler de par ma naissance.

5. Commerce intérieur
Le travail au conseil des villes a été, une fois de plus, exemplaire. Les maires collaborent bien avec le comté et nous avons pu procéder de nombreuses transactions au bénéfice de toutes les parties impliquées. L'application de la TGV et la collecte des impôts comtaux se sont fait dans l'harmonie.

Je ne peux que saluer la dilligence et la bonne volonté des maires que j'ai eu à côtoyer: Vidara, Chriss43, Damesence, Gollum1963, Pluchon73 et Takanomi (et mes excuses si j'en oublie) pour leur flexibilité et leur participation aux affaires du comté.

6. Affaires maritimes
Je me permets de parler d'affaires maritimes, mais pas autant que pourraient le faire d'autre membres sortants du HC. Durant ce mandat, il nous est apparu crucial que l'Artois continue de développer sa flotte et ses ports. C'est en ce sens que nous avons soutenu le travail de Jehanne, notre conseillère maritime (et sommelière, mais je m'égare) pour l'achat d'une nave de guerre, qui remplacera efficacement le Quenenny. Un bateau honnête qui rend de bons services, mais qui ne devrait servir qu'à assurer une liaison Calais-Douvres et Calais Flandres.

Lelporte 62 aussi a des plans pour acheter un bateau de bonne taille et je crois que le comté devrait le soutenir dans ses oeuvres. Je me permets de le signaler ici puisque je sais que quelques élus pour le prochain mandat n'aiment pas particulièrement ce marin. Cet homme rend néanmoins de bons services au comté. C'est tout ce qui importe en ce qui me concerne.

7. Recommandations
Mes recommandations pour la suite des choses seront brèves.

a) Le commerce est affaire de patience et de tact. Je souhaite que mon successeur soit un fin diplomate et un habile négociateur.

b) Préserver la taxe générale de vente en l'État. S'assurer de conserver la philosophie derrière la taxation et de ce qui est taxée et ce qui n'est pas taxée. Ne pas taxer nos produits de luxe locaux est une grande idée pour deux raisons. Le comté se doit de les vendre lui-même, donc pourquoi les taxer? Ensuite, les tapisseries représentent le meilleur moyen de faire des transactions efficaces pour les mandats entre le comté et ses vis-à-vis (paiement d'impôts, taxe universitaire, etc.)

b) Assurer une présence soutenue à l'Alliance du Ponant. Il y a de bonnes et belles affaires à faire. En ce sens, j'espère que mes pourparlers avec l'Anjou et le Poitou n'aient pas été faits en vains. Il y a de belles affaires à faire en allant directement à Angers ou à La Rochelle. Et le sel qu'on pourra y acheter y sera à meilleur prix.

c) Préserver de bons liens avec le Sussex. Le Trade minister en place est fort sympathique et est prêt à nous faire de bons prix. Il aimerait sceller une entente commerciale plus officielle avec nous. Je crois que nous devrions l'envisager. Les élections au comté sont dans environ deux semaines d'ici par contre.

d) Conserver, si elle le désire, dame Jehanne66 comme conseillère non élue au HC (CNE) à titre de conseillère maritime de l'Artois.

8. Conclusion
En terminant, je conclus ici, huit mois de participation ininterrompue au Conseil de l'Artois dans différentes tâches importantes. J'ai été, tour à tour, coordonnateur des bourgmestres, connétables, bailli durant près de cinq mois et finalement commissaire au commerce pour les deux derniers mois.

Ce fut une expérience formidable que je ne suis pas près d'oublier. Je remercie la comtesse Zazaroyaume et les comtes Fidos, Yann_baol et Chevalier_bayard de m'avoir accordé leur confiance. J'espère en avoir été digne.

Je me retire avec le sentiment du devoir accompli. J'espère avoir répondu aux attentes et je tiens à assurer chaque Artésiens de mon sentiment d'attachement à l'Artois.

Après un repos que j'estime bien mérité, je compte proposer mes services au Comté sous une forme ou une autre.

Avec toute ma gratitude et le respect que je dois aux nobles fonctions du haut conseil de l'Artois, je vous salue tous.

Kalvinus

Pôle Sécurité :

Citation :: Bilan du Prévôt
Une fin de mandat sous les meilleures auspices grace à l'équipe du guet qui fût aux aguets ces deux mois durant.
Pas un seul brigand, pas une seule présence illégale n'est passée à la trappe grâce à la vigilance de ces hommes et femmes.
La délivrance des LP s'est déroulée comme inscrite sur le décret comtal, la communication avec le comte a perduré et je l'en remercie.

Quelques cas ou le guet à donné un avis défavorable à la naturalisation de personnes ont été exposés au haut conseil qui a ainsi pu se rendre compte de comment fonctionnait celle-ci au sein du guet.
J'avais d'ailleurs promis de travailler sur un plan ou ceci serait expliqué clairement de manière à ce que ce sujet ne revienne pas à chaque mandat et j'ai tenu parole, ce plan travaillé avec tous les membres du guet fut présenté au haut conseil.

La liste des indésirables à quant à elle été mise à jour et validée par le haut conseil.

Il me reste malheureusement bien des choses à faire mais deux mois c'est bien trop court pour tout réaliser ainsi est actuellement en cours, la revue de la hiérarchie de la prévôté et je cherches encore un moyen d'alléger le travail des guetteurs.

Le chef réserviste nommé au début du mandat a tenu le coup et prit le rythme sans aucunes encombres et la remise à niveau terminée, on peut dire que tout est plus ou moins rentré dans l'ordre.

Après la vague de recrutement ou nous avons vu arriver bon nombre de postulants, je peux vous dire que les villes de Bertincourt, Arras, Peronne et Calais ce sont pourvue de nouveaux éléments tant des sergents que des auxiliaires mais nous ne devons pas relâcher la pression car plus nombreux nous serons, moins le travail sera lourd c'est pourquoi je m'empresse de vous dire que le guet recrute encore et toujours!!!
Je tiens d'ailleurs à encourager toutes ces nouvelles têtes et leur souhaiter une nouvelle fois la bienvenue.

Je voudrais également mettre à l'honneur, pour l'excellent travail fourni par ses hommes en général, la ville de Cambrai ainsi que le réserviste de Peronne qui se reconnaitra.
Leur suivi des dossiers fût impeccable et leur communication sans faille.

Les autres villes ne sont évidement pas en reste , je cite par exemple la ville d'Azincourt ou le sergent Melina fait de l'excellent travail, la ville de Bertincourt avec le retour de notre Perl, la ville de Calais ou le maire lui même s'est engagé au guet.
Les nouvelles recrues qui pour leur part se sont très bien intégrées et sont en progression constante.

Et enfin, je terminerai par une note plus que positive, la nomination au poste de sous-Lieutenant du sergent Melina pour Azincourt qui l'a amplement mérité .

J'espère sincèrement n'avoir pas été trop dure avec les guetteurs et avoir été à la hauteur de la tâche que le comte il y a deux mois m'avait confiée

Crysline

Citation :: Bilan du Capitaine

J'essayerai de faire court. L'Artois ressort d'un deux mois tendu, mais sans conflit. L'effectif de nos armées a fluctué selon cette tension, en premier avec la couronne Française, en deuxième, par rapport à ce qui se passait en Flandres. Le prochain conseil devra choisir exactement ce qu'il entend faire en ce sens. L'isolationnisme n'est pas une solution viable néanmoins.

Concernant l'organisation de l'Ost, pour une fois, toutes les structures nécessaires sont en place. Le plus difficile sera de s'assurer de les pourvoir en effectif. Ainsi que de les mettre en texte. Je remercie personnellement aux officiers et au connétable Arthur qui ont permis de faire avancer les débats à ce sujet.

En somme, ce fut un mois calme, mais où nous avons toujours risqué de retourner dans une situation guerrière. Rien ne promet que ce sera différent au prochain mandat

Charles Labrèche, dict Labreck

Citation :: Bilan du Connétable

Ce fut un bon mandat, notamment par la mise en en place - certes pas encore totale - de la Connétablie, qui est une intendance pour nos forces armées.
Il n'y eut pas vraiment de problème au niveau des mandats d'armes et aux virements aux forces armées

Je remercie l'état major de l'ost, l'ost lui-même, Labreck le capitaine, Crysline la prévôte ainsi que tout ceux qui ont travaillé à mes côtés

Arthur Pamoria

Faict à Arras, le 10ème jour du mois de Mars 1460.

Chevalier Bayard de Clairambault,
Comte d'Artois,
Seigneur de Flobecq
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Citation :: Oyez ! Oyez !

Chers lecteurs et ceux qui se font lire,

Et voilà de nouveau les informations hebdomadaires de Haut Conseil !
Pour ce mandat, le Comte a donné à tous les conseillers des projets et des objectifs. Nous ferons tout notre possible pour les mener à bien.

Actuellement, le plus gros dossier est l'économie du Comté ! Ce n'est pas une mince affaire et nous cherchons, avec votre aide, les meilleurs solutions pour une gestion viable et saine.

Pour celles et ceux qui ne le savent pas encore, Messire Darflex a démissionné de son poste de CaM, étant en désaccord avec la politique menée et pour d'autres raisons encore assez obscures pour le Haut Conseil. Son départ sans aucun préavis, ni discussion préalable dénote d'un manque de responsabilité flagrant. Rassurez-vous, le Haut Conseil a réagi promptement et Messire Chriss est venu en remplacement.

Le Porte Parole,
William Zola.

Voici le point hebdomadaire du Haut Conseil :

La Parole de Votre Comte :

Puisque c'est là ma première fenêtre et ma première allocution vers l'Artois je tiens tout d'abord à le remercier pour l'élection et pour la confiance qu'il m'a confié. Ses 15 premiers jours peuvent être divisés en 2 parties bien distincte. La première semaine a été consacrée à la mise en place des Conseillers, la passation des dossiers et la discussion sur l'ouverture futur de nos nouveaux dossiers. La deuxième semaine quant à elle est marquée par les réformes engagées et les projets lancés qui commencent à prendre forme.
L'ambiance au Haut-Conseil est propice à la discussion et au bon travail de chacun même si on peut déplorer l'absence de certains acteurs.

J'en profite aussi pour inviter tous les Artésiens à venir s'exprimer sur les sujets économiques ouverts. L'Artois est dans un tournant économique et le Haut-Conseil veut le prendre avec vous.

Yosil Curgh

Un appel à la vie citoyenne :

Artésiennes, Artésiens !

Vous souhaitez vous impliquer dans la vie de votre Comté ? Vous avez envie de vous investir dans la vie publique ? C'est tout à votre Honneur !

Si vous êtes intéressés par la vie politique, la diplomatie, la politique étrangère, les rencontres avec d'autres personnes des Comtés / Duchés, le Pôle Diplomatique peut vous ouvrir ses portes pour devenir Ambassadeur !

Vous pouvez contacter : Aterfalco.

Si vous êtes plutôt du genre à vouloir défendre le territoire, lutter contre les brigands, les différentes fraudes ou tout simplement devenir soldat, le Guet et l'Ost sont là !!

Vous pouvez contacter : Crysline pour le Guet et Sirlabreck pour l'Ost

Si par contre, vous préférez vous servir d'un boulier, étudier de longues colonnes de chiffres, jouer avec des pourcentages, le Pôle Eco répondra à vos attentes !

Vous pouvez contacter : Arthur12 ou Tiberre

Du coté de l'Artois et ses voisins :

La situation avec nos voisins et surtout le Royaume de France est loin d'être stabilisée. Avec l'élection du nouveau souverain, nous pensons que la sortie de la crise, qui dure depuis plusieurs mois, ne va pas être simple.
Les négociation autour de la signature du traité de Paix vont pouvoir recommencer.
Car actuellement, nous sommes toujours en guerre vu que Feue la Reyne et le Ponant n'ont pas réussi à s'entendre sur un Traité satisfaisant les deux parties.

Du coté de la Justice :

Projet n°12
Bureau de renseignement judiciaire
Responsables : Procureur & Juge
Il a été pensé de créer un Bureau de renseignement, une petite annexe au Palais de Justice pour les gens désireux d'avoir quelques réponses à leurs questions purement juridiques. Il doit être "tenu" par nos responsable du domaine justice afin que le HC garde toujours un oeil. De bonnes idées sont susceptibles de jaillir.
Objectif :
-Permanence au Bureau de renseignement judiciaire pour apporter des réponses claires et précises aux éventuelles interrogations.

Le Bureau des Juristes vient d'ouvrir ses portes au sein du Palais de Justice du Château !

Du coté de l'économie :
Projet n°3
La Banque d'Artois
Responsable : Bailli
Objectifs :
-Continuer le projet de la Banque d'Artois et proposer un dossier solide sur sa création, son fonctionnement et le règlement qui l'entoure.

Ce projet suit son court.

Projet n°9
Haut prestige et économie positive
Responsable : Commissaire au Commerce
L'Artois est menacé sur à peu près tous ses flancs. Revenir à un prestige élevé est important mais sans mettre en danger la Trésorerie et les stocks Comtaux. Il faudra calculer l'ensemble de nos besoins et dépenses du mois et viser à les combler par des entrées d'argent sûres telles que les impôts et les taxes (même si c'est le Bailli qui gère ses dernières).
Objectif :
-Avoir un prestige à 5*
-Rester constamment dans le VERT économiquement

En ce moment, nous vous invitons à participer aux différents débats concernant la gestion économique du Comté afin de trouver diverses solutions pérennes pour maintenir un niveau de trésorerie du Comté correct.

Du coté de la Sécurité du Territoire :

Pour l'Ost :

Projet n°1
Refonte et ré-organisation de l'OST :
Responsable : Capitaine
Objectifs :
-Proposer une nouvelle organisation
-Revoir les grades

Ce projet a été discuté entre membre de l'Etat Major Artésien et pour le moment, il a été décider de laisser les grades tels qu'ils sont.

Pour le Guet :
Projet n°10
Fin de la zizanie
Responsable : Prévôt des Maréchaux
Plusieurs questions épineuses viennent et reviennent inlassablement sur le tapis, mettant le feu au poudre entre les différentes institutions Artésiennes (exemple naturalisation). Il est temps de réunir les différents acteurs et d'y trouver des solutions une fois pour toute.

Le débat est ouvert dans nos bureaux autour d'une proposition de réforme du Code du Guet.

Du coté de la Réforme :

Projet n°5
Constitution
Responsables : Procureur & Juge
La Constitution étant toujours à son stade de ré-écriture il est nécessaire que le HC travaille dessus afin de pouvoir avancer là dessus pour ne pas rester bloqué 3 ans.
Objectifs :
-Faire régulièrement des rapports sur l'avancé de la rédaction de la Constitution
-"Finir" la rédaction de la Constitution et la soumettre à l'avis du Haut Conseil

Messire Klovis a invité les membres du HC à se prononcer sur une première version de la réforme révisée.

Faict à Arras, le 26ème jour du mois de Mars 1460.

Pour le Haut Conseil,
Le Porte Parole,

William Zola

RAJOUT DES DÉCRETS MANQUANTS

arthur12 a écrit:

Citation :

4. Décrets officiels de l'année 1460 (Mandat Bayard > ... ) - Page 2 Annonc10

Oyez, Oyez !

Chers Artésiens, chères Artésiennes,

Nous Yosil Curgh, Comte d’Artois, annonçons le résultat de 4 votes, et nous tenons à nous excuser du retard pris.

Tout d’abord la création d’une Connétablie, dictée par le texte ci-dessous.

Citation :

Sujet :

Êtes vous d'accord pour la création d'une connétablie, en accord avec le texte cité ci-bas ?

Spoiler:

Citation :: X. La Connétablie

X.1 Fonctionnement

Article X.1.1
La connétablie est chargé d’assurer le suivit et le maintien de la logistique de l’Ost d’Artois.

Article X.1.2
La connétablie est sous la charge du Connétable d’Artois. Le Capitaine conserve un droit de regard et les deux Sénéchaux une charge consultative.

Article X.1.3.1
Le Connétable est libre de constituer son équipe selon ces besoins. Il peut appeler tout soldat assermenté à l’aider dans sa charge.

Article X.1.3.2
Avec l'autorisation du Capitaine et sous serment, des civils peuvent être intégrés à l'équipe si la situation le justifie.

Article X.1.4
Les logisticiens et trésoriers des armées d’Artois font partie de la Connétablie et travaillent sous la supervision du Connétable.

X.2 Denrées

Article X.2.1
Le Comté d’Artois livre chaque semaine. une quantité de denrées prédéfinies à la Connétablie. Cette quantité reste tout de même dans les coffres du comté et est allouée aux armées par mandat.

Article X.2.2
Il revient au Connétable de s'assurer que le Commissaire au Commerce de l'Artois ai connaissance des besoins en vivre des armées pour pouvoir attribuer des mandats aux forces armées.

X.3 Ecus

Article X.3.1
Le Comté d’Artois doit livrer chaque semaine une somme prédéfinie d’écus à la Connétablie. Cette somme reste dans tout de même dans les coffres du comté et est allouée aux forces armées par mandats ou dons.

Article X.3.2
Il revient au Connétable de s’assurer que le Bailli d’Artois connaît les besoins en écus des armées pour pouvoir attribuer des mandats ou des dons aux forces armées.

X.4 Armes

Article X.4.1
Le comté d’Artois livre chaque semaine une quantité d’armes à la Connétablie. Cette quantité reste tout de même dans les coffres du comté et est allouée aux armées par mandats.

Article X.4.2
Il revient au Connétable de s’assurer que toutes les demandes d’armes soit bien transmises, puis il lui revient de mandater les individus concernés.

X.5 Organisation

Article X.5.1
Le stock d’écus étant dans les coffres du comté, il revient au Bailli d’Artois de mettre à jours dans son rapport quotidien les écus restants, en suivant s’il a livré des écus par mandat à un responsable désigné par le Connétable , ou s’il a mandaté les forces armées.

Article X.5.2
Le stock de denrées étant dans les coffres du comté, il revient au Commissaire au Commerce d’Artois de mettre à jour dans son rapport les denrées restantes, en suivant s’il a livré des denrées par mandat à un responsable désigné par le Connétable, ou s’il a mandaté les forces armées.

Article X.5.3
Le stock d’armes étant dans les coffres du comté, il revient au Connétable d’Artois de mettre à jour dans son rapport les armes restantes, en suivant s’il a reçu des armes, ou s’il a mandaté les forces armées.

Article X.5.4
La Connétablie peut mettre en place un système de suivi dit «logistique» auprès des soldats et l’appliquer. Elle se doit d’être en mesure de savoir les soldes dût aux soldats de façon vérifiable en coopération avec la logistique/trésorerie des armées.

Article X.5.5
Ces budgets de denrées, d’écus et d’armes sont statués en accord avec le Haut Conseil, la Connétablie et la Chambre des Drapeaux.

Vote clôturé le 14 Avril 1460.

Votants :

Arthur12
Ruby
Sir Labreck
Aramisse
William Zola
Chany
Chriss
Takanomi
Tiberre
Methea

Abstention :

1 (Aterfalco)

Résultat :

- OUI : 9
- NON : 0
- SANS AVIS :
- ABSTENTION : 1
-AUTRES : 1 (1 personne qui n'a pas placé son bulletin dans l'urne )

La proposition est adoptée

La modification d'un article de la DLCA, comme le montre le vote suivant :

Citation :

Sujet :

Approuvez vous la modification de la DLCA comme suit : ?

Citation :: 2.8 : Tout individu violant un décret municipal ou comtal en application.

Par:

Citation :: 2.8 : Tout individu violant une norme en vigueur.

Vote clôturé le 09 Avril 1460.

Votants :

Arthur12
Ruby
Sir Labreck
Aramisse
William Zola
Chany
Chriss
Takanomi
Tiberre
Methea

Abstention :

Aucune

Résultat :

- OUI : 10
- NON : 0
- SANS AVIS : 1
- ABSTENTION : aucune

La proposition est adoptée

Nous annonçons par ailleurs qu'un texte sur l'organisation du "Conseil des Feudataires et de l'hérauderie indépendante d'Artois" a été mis au vote, et voici son résultat :

Citation :

Sujet :

Êtes vous pour l'organisation du conseil feudataires et de l'hérauderie indépendante d'artois, comme le dict le texte cités ci-bas ?

Spoiler:

Citation :: Conseil des Feudataires et Hérauderie Autonome du Comté d'Artois

Préambule

Le présent texte définit les modes de fonctionnement de l'assemblée nobiliaire artésienne et de la Hérauderie du Comté d'Artois, sans effet rétroactif.
Les anciennes lois héraldiques françaises s'appliquent tant qu'elles ne sont pas modifiées ou abrogées.
La Constitution Artésienne est supérieure en droit au présent texte.

Chapitre I - Conseil des feudataires du Comté d'Artois

Article 1er. Composition

Art 1.1. Les nobles artésiens qui confirment leur allégeance au Comte d'Artois élu conservent titres et privilèges antérieurs et forment, avec la noblesse issue de mérite, une assemblée nobiliaire appelée Conseil des Feudataires artésiens.

Article 2. Fonctionnement et droit de vote

Art 2.1. Le Conseil des Feudataires artésiens est présidé par le Comte d'Artois.

Art 2.2. Le Conseil des Feudataires artésiens participe par vote aux décisions qui lui sont soumises par le Comte d'Artois.
Le nombre de voix pour chaque vote diffère selon leur rang : Seigneur et Dame = 1 voix, Baron = 2 voix, Vicomte = 3 voix, Comte = 4 voix
Le nombre de voix vaut pour un votant par fief, le plus élevé et sans possibilité de cumul.

Art 2.3. La noblesse issue de mérite participe aux débats mais n'a pas droit de vote.

Art 2.4. Les procédures de votes au sein du Conseil des Feudataires artésiens sont calquées sur les dispositions générales et les modalités de vote à la majorité simple ayant cours au sein du Haut Conseil d'Artois telles que stipulées dans la Constitution Artésienne.

Art 2.5. Tout noble faisant partie de l'assemblée de la noblesse peut demander au Comte de lancer un débat, sujet, demande d'information sur tout sujet ayant trait aux devoirs et questions sises à la noblesse.

Art 2.6. Il est établi que le résultat du vote n'a pas force de décision, mais équivaut au conseil de la noblesse à son Comte.

Chapitre 2 - Hérauderie

Article 1er. Le Héraut

Art 1.1. Le héraut est un fonctionnaire de sa province qui a pour fonction d'archiver les anoblissements/destitutions/élévations de nobles, leurs armoiries, de déterminer les fiefs et vassalités liées, de blasonner les fiefs octroyés, de veiller au bon déroulement des cérémonies héraldiques (anoblissement, destitution, allégeance, levée de ban), de tenir à jour les registres des familles nobles ainsi que tout autre tâche que lui confierait le Comte d'Artois.

Art 1.2. Le Conseil des Feudataires artésiens et le Comte d'Artois se concertent pour la nomination du héraut de leur province. Le Comte est chargé d'ouvrir les candidatures pour le poste et d'en faire publicité. Les dossiers de candidature seront soumis au Conseil des Feudataires artésiens, qui se prononcera par vote.

Art 1.3. Le Héraut ne peut être révoqué que par un vote du Conseil des Feudataires artésiens. Cependant, en cas de verdict le condamnant pour des fautes de Trahison ou Haute Trahison, le Comte pourra le révoquer par simple annonce.

Art 1.4. Le Héraut pourra participer à tous débats du Conseil des Feudataires artésiens, mais ne pourra prendre de décision, ni ne reçoit de droit de vote.

Art 1.5. Le Héraut peut nommer en concertation avec le Comte un ou plusieurs poursuivants d'armes pour l'assister dans sa charge. Il assume la responsabilité des actes commis par ses poursuivants d'arme.

Art 1.6. Si le Héraut est vassal du Comté d'Artois, son lien de vassalité ne le contraint nullement à tirer l'épée. Par impératif de neutralité, il peut se contenter d'être présent au sein de l'Ost et d'y remplir les fonctions non-combattantes d'émissaire, d'ordonnance ou de conseiller. Néanmoins, en cas d'attaque de son comté et/ou de sa ville, le Héraut peut prendre les armes pour participer à la défense de son Comté et/ou de sa ville.

Article 2. Procédure d'anoblissement et destitution

Art 2.1. Le Comte d'Artois peut anoblir tout sujet méritant après que le Conseil des Feudataires artésiens ait confirmé à la majorité simple le choix du régnant qui aura présenté les mérites du candidat à la noblesse.
L'ordre d'anoblissement est le suivant: seigneur, baron et vicomte. Un noble peut être élevé au rang supérieur selon la même procédure au plus tôt quatre mois après son anoblissement.

Art 2.2. L'anoblissement et destitution au rang de seigneur de mérite sont laissées à la libre appréciation du régnant.

Art 2.3. En cas de destitution pour tout rang de noblesse plus élevé, l'assemblée de la noblesse artésienne doit confirmer par vote le choix du régnant.

Article 3. Fief de retraite

Art 3.1. A la fin de son mandat, le Comte d'Artois peut se voir décerner un fief de retraite s'il en fait la demande dans le mois suivant la fin de son mandat. Il choisit librement le fief dans les terres octroyables déterminées par le héraut et correspondant au rang de noblesse requis.

Art 3.2. Seul un mandat complet permet l'octroi d'un fief de retraite.

Art 3.3. Les fiefs de retraite sont octroyés selon l'ordre suivant : 1 mandat = baronnie, 2 mandats = vicomté, 3 mandats = comté.

Art 3.4. Le Conseil des Feudataires artésiens peut exprimer par vote son refus motivé de voir octroyé un fief de retraite à un Comte ayant manqué aux devoirs élémentaires de sa charge.

Article 4. Régence

Art 4.1. Celui qui est élu par le conseil comtal artésien à la fonction de Comte, porte le titre de Comte d'Artois pour la durée de son mandat.

Art 4.2. Celui qui prend le pouvoir par les armes en conformité avec les lois artésiennes, porte le titre de régent. On reconnait au régent les pouvoirs du Comte d'Artois pour la durée de son mandat, à l'exception du droit d'anoblir et destituer les seigneurs. Le titre de régent n'occasionne pas de droit à un fief de retraite. Ce sera au comte suivant à remercier le régent en fonction de son/ses mérite(s).

Art 4.3. En cas de prise de pouvoir illégale (comme par exemple par une armée étrangère ou des brigands), le titre de Comte d'Artois reste porté par le régnant renversé. Il conserve tout pouvoir héraldique jusqu'à la nomination de son successeur aux élections suivantes ou prise de pouvoir par un régent conformément aux lois artésiennes, sauf s'il est coupable de négligence ayant amené à la prise du château.

Article 5. Cas non prévus

Art 5.1. Tout problème que pourrait rencontrer un héraut et qui ne serait pas prévu par le présent texte sera débattu et voté par le Comte d'Artois et le Conseil des Feudataires artésiens.

Art 5.2. Ces décisions seront ajoutées au présent texte par addendum successifs.

Vote clôturé le 14 Avril 1460.

Votants :

Arthur12
Ruby
Sir Labreck
Aramisse
William Zola
Chany
Chriss
Takanomi
Tiberre
Methea

Abstention :

1 (Aterfalco)

Résultat :

- OUI : 9
- NON : 0
- SANS AVIS : 1
- ABSTENTION : 1

La proposition est adoptée

Et enfin dernièrement, la modification du code du guet artésien, comme suit :

Citation :

Sujet :

Êtes-vous pour la modification du Code du Guet Artésien comme suit ?

Code du Guet Artésien 13 mai 1459

Modification Article 2.1.6.2

Spoiler:

Modification de l'Article 3.2

Spoiler:

Citation :

Article 3.2 De la surveillance des marchés, des embauches et de population

Tout membres du Guet peut surveiller les marchés et les embauches faites dans la ville en cas de salaire minimum, même si c'est fréquemment la mission des Sergents du Guet.
La surveillance des marchés se fait sur demande du Bourgmestre, si il confie l'argent nécéssaire au guetteur et en accord avec le lieutenant de la ville concernée. Cette mission vise à faire respecter les décrets municipaux en vigueur dans la dite ville, ceci afin de préserver son économie.
La surveillance des embauches se fait de façon automatique, elle vise également à faire respecter les décrets municipaux en vigueur et à protéger les villageois de possible abus.
La surveillance des habitants se fait de façon automatique, elle permet de voir l’évolution de la population, d’aider les nouveaux arrivants à s’installer en Artois.
De plus, la maréchaussée s'occupe de la naturalisation, des nouveaux arrivants, de l'évolution de la population (mort, RS...), des personnes dictes "sensibles".

Citation :: La naturalisation : Comment ça fonctionne au guet ?

Dans tous les cas qui suivent on considère un(e) e étranger(e) arrivé(e) et ayant déménagé en Artois :

Etape I : L'arrivée .

=> Envoie du courrier de bienvenue ou du courrier type dit C24 avec les explications sur les étapes à suivre pour la naturalistion et rappel du décret.

Etape II : La surveillance journalière de l'individu et ou la mise en procès éventuelle

=> Rapport(s)

Etape III : La proposition du nom de la personne dans le bureau approprié et l'enquête dite de moralité :

=> Deux mois après à dater de l'arrivée de l'individu

=> Auprès du guet, éventuellement des maires,recherche de casiers (Chateau et Pôle justice)

Etape IV : La proposition de naturalisation :

=> Envoie du courrier à l'individu pour lui proposer la naturalisation

Etape IV a : Le refus:

=> Affaire classée sans suite et / ou prolongation du LP

Etape IV b : L'acceptation :

=> Naturalisation au PAV

Etape IV c : L'opposition du guet :

=> Montage du dossier de l'individu avec les délits ou les raisons valables de l'opposition pour le prévôt qui remonte celui ci à l'appréciation du Haut Conseil qui statue en dernier ressort.

=> Naturalisation ou Refus

Dans ce cas, aucuns courriers n'est envoyé à l'individu jusqu'à décision du HC

*Exception *

Tout individu qui se sera mit en retraite tout ou en partie des deux mois légaux se verra proposer un travail à la mine en guise de bonne volonté, ce qui montrera également son envie de s'investir en Artois

A savoir aussi c'est que maintenant et par facilité, nous avons nommé une responsable des naturalisations.

Cette seule et même personne est en charge de regarder au PAV ou dans nos rapports qui est naturalisable ou dans le topic prévu pour ou les guetteurs vont déposer le nom des personnes naturalisable dans leur ville, de demander à l'entièreté des guetteurs si cette personne pose soucis (Ca arrive à tout le monde de passer à coté de quelque chose ), de demander éventuellement aux maires et de vérifier au pôle justice et ensuite d'écrire au naturalisable pour lui proposer la naturalisation.

Une fois toutes les démarches faites c'est elle qui naturalise la personne au PAV.

/!\ En cas de fermeture de frontière,on fait aussi en sorte que la personne n'étant pas en règle ou dont l'opposition à la naturalisation a été validée par le HC soit mise en ennemie par nos armées et poutrée à la première occasion /!\

/!\ Le guet n'est pas à pièce, n'est pas une machine, ainsi si la personne arrive le 01 janvier, elle ne sera pas forcément naturalisée le 1er mars /!\

Modification de l'Article 3.3.4

Spoiler:

Et ajout de la date de constatation sur le montage d'un dossier:

Citation :: Date constatation de l' infraction :

Votants :

Arthur12
aterfalco
Aramisse
William Zola
Chriss
Takanomi
Tiberre

Abstention :

4 (ruby, sirlabreck, methea,crysline)

Résultat :

- OUI : 4
- NON : 2
- SANS AVIS : 1
- ABSTENTION :4

La proposition est adoptée

Prospérité à tous et longue vie à l'Artois !

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.

4. Décrets officiels de l'année 1460 (Mandat Bayard > ... ) - Page 2 Seau_c10

arthur12 a écrit:

Citation :

Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens

Nous, Yosil Curgh, Comte d'Artois, vous annonçons l'ajout de l'article suivant dans le DLCA, afin d'être certain que dans la durée, les indésirables soient poursuivis en Artois.

Citation :: 2.14 : Tout individu qui, bien qu'inscrit sur la liste des "indésirables" en Artois, refuse de quitter le territoire.

Faict à Arras, le 5ème jour du mois de Mai 1460.

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.

4. Décrets officiels de l'année 1460 (Mandat Bayard > ... ) - Page 2 Scarto10

arthur12 a écrit:

Citation :

Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens

Nous, Yosil Curgh, Comte d'Artois, vous annonçons la mise en place d'un versement hebdomadaire à la connétablie, suivant le budget ci-dessous :

Citation :

Sujet :

Êtes vous en accord avec le budget suivant, proposé à la connétablie ?

Citation :: 80 pains
40 maïs
1 épée
1 bouclier
400 écus

Vote clôturé le 6 Mai 1460.

Votants :

Arthur12
Ruby
Sir Labreck
crysline
Chany
Chriss
Takanomi
Tiberre
Methea

Abstention :

2

Résultat :

- OUI : 9
- NON : 0
- SANS AVIS : 0
- ABSTENTION : 2 (will et aramisse)

La proposition est adoptée

Faict à Arras, le 5ème jour du mois de Mai 1460.

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.

4. Décrets officiels de l'année 1460 (Mandat Bayard > ... ) - Page 2 Scarto10

Citation :: Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens

Nous Yosil Curgh, Comte d'Artois, suite au vote des conseillers, nous vous annonçons que :

En application de l'article Art 4.17.7 de la constitution artésienne :
"Tout conseiller s'engage donc à servir le comté sans réserve. S'il devait être absent sans motifs, ou/et répéter des erreurs, ou/et être à l'origine d'au moins une faute grave et sans appel, ou/et s'il n'accomplit pas les missions qui lui sont confiées, le Comte proposera sa destitution ainsi qu'une amende et/ou une inéligibilité proportionnelles aux manquements constatés."

Messire Natanael est demis de ses fonctions de Conseiller Elu.

Nous lui reprochons de ne pas respecter ses devoirs de Conseiller tels que défini dans notre constitution :

Art 4.17.2 : Devoir de collégialité : Le Conseil comtal se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un conseiller ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil comtal.
Art 4.17.4 : Devoir de bon sens : Le conseiller va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est un représentant du peuple d’Artois.

Malgré plusieurs remarque, rappel, Messire Natanael n'a pas jugé bon de se remettre en cause. Donc, nous lui signifions sa révocation. Nous tenons à préciser que si Messire Natanael démissionne de son plein gré, aucune poursuite ne sera mise en place. Dans le cas contraire, son exclusion se verra complétée par une inéligibilité de 3 mois.

Par cette décision collégiale, nous tenons à montrer que le rôle de conseiller élu n'est pas un poste à considérer avec désinvolture et que chaque conseiller à des devoirs vis à vis du Comté et des Artésiens.

Faict à Arras, le 26ème jour du mois de Mars 1460.

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.

Citation :: Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens

Nous Yosil Curgh, Comte d'Artois, suite au vote des conseillers, nous vous annonçons que :

En application de l'article Art 4.17.7 de la constitution artésienne :
"Tout conseiller s'engage donc à servir le comté sans réserve. S'il devait être absent sans motifs, ou/et répéter des erreurs, ou/et être à l'origine d'au moins une faute grave et sans appel, ou/et s'il n'accomplit pas les missions qui lui sont confiées, le Comte proposera sa destitution ainsi qu'une amende et/ou une inéligibilité proportionnelles aux manquements constatés."

Il a été demandé à Messire Darflex de remettre sa démission du Haut Conseil Artésien.

Cette demande intervient suite à son retour au sein du conseil malgré sa démission et de ses propos tenus en place publique.

Faict à Arras, le 2ème jour du mois d'avril 1460.

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.

Citation :: Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens

Suite à la démission de Messire Darflex, nous vous annonçons que Messire Methea vient de nous rejoindre au sein du Haut Conseil.

Nous vous annonçons aussi que la Vicomtesse Crysline, pour des raison de santé, à du mettre fin à son mandat de Prévôt et a du démissionner. Nous lui souhaitons tous un prompte rétablissement. Comme le dirai Aramisses : "Crysline malgré nos différents c'est vraiment une perte pour le HC que tu t'en aille, tu savais l'ouvrir a bon escient et était honnête. Je te souhaite un bon rétablissement, soigne toi bien et reviens nous en forme."

Pour prendre la suite, Nous accueillons la Dame de Monchy le Preux, Chany.

Nous souhaitons aux nouveaux arrivant un bon accueil et qu'ils puissent travailler sereinement et en équipe.

Faict à Arras, le 2ème jour du mois d'Avril 1460.

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.

Citation :: Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens,
Voyageurs,

Nous, Yosil Curgh, Comte d'Artois, vous annonçons qu'à compter du samedi 7 avril 1460, les frontières artésiennes seront ouvertes.

Nous levons ainsi la déclaration de fermeture des frontières et la nécessité d'avoir un garant pour traverser notre territoire.

Les marchandises et les Hommes pourront circuler librement en terre artésienne. Et ceci sans aucune restriction de provenance.

Néanmoins, Arras, notre capitale, reste fermée aux étrangers et les Lances et Groupes Armés sont interdits. Toutes personnes ne respectant pas ces conditions seront mise en procès.

De même, cette annonce n'a pas d'effet rétroactif. Les procès en cours seront menés à terme.

Faict à Arras, le 6ème jour du mois d'Avril 1460.

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.

Citation :

Oyez ! Oyez !

Chères Artésiennes, Chers Artésiens

Nous, Yosil Curgh, Comte d'Artois, vous présentons la nouvelle politique économiques.
Elle prend en compte les consultations qui ont eu lieu en place centrale du Château et en Gargote.

Nous vous présentons également nos excuses pour le délai dépassé de la taxe "Smurf". Nos économistes et les personnes impliquées ont eu forte à faire avec ce dossier.

A compter du Mardi 10 avril 1460, les taxes sont appliquées de la façon suivante :

Citation :: Taxes dicte Smurf 2 :

Alimentation :
Maïs : 3 %
Pain : 3 %
Poissons : 3 %
Viande : 3 %
Lait : 3 %
Légumes : 3 %
Fruits : 1 %

Matière première :
Blé : 1 %
Farine : 1 %
Carcasses : 1 %
Laines : 1 %
Fer : 1 %
Bois : 1 %
Peau : 1%
Pierre : 7%

Outils :
Rames : 1%
Barques : 1%
Echelles : 1%
Haches : 1%
Seaux : 1%

Vêtement usuels (nécessaire au passage du niveau 1 à niveau 2) : 3 %
Les autres vêtements: 5 %

Produits de luxe importés (sauf sel) : 7 %

Production de la forge (sauf les armes) : 1%

Exempt de taxe :
Production pour la marine
Produits de luxe locaux (fromage de vache & tapisseries)
Les Armes (casques, épées, bouclier et manches)
Le sel (nécessaire pour fromage)
La Bière

Nous vous annonçons également les levées d'impôts à compter du 13 avril 1460 et une à compter du 6 mai 1460.

Citation :: Culture
Champs de blé : 12
Champ de maïs : 10
Potager : 12
Elevage Mouton : 10
Elevage Vache : 12
Elevage Cochon : 12

Echoppes :
Tisserand : 15
Forgeron : 15
Fromagerie : 15
Boucherie : 20
Charpentier : 15
Meunier : 20
Boulanger : 20

Les impôts sont calculés en fonction du bénéfice que peut produire une échoppes et de facilité à vendre les produits finis.
Les grilles de rachats du Comtés seront revu en fonction de cette nouvelle taxations.

Faict à Arras, le 10ème jour du mois d'Avril 1460.

Yosil Curgh,
Comte d'Artois.

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» 4. Décrets Comtaux
» [Annonces] Bilan de fin de mandat.
» [Annonce] Bilan de fin de mandat