rédaction du code de l'hopital. juin 1458

bien depuis le temps qu on doit le faire va falloir se retrousser les manches.

j'aimerais vos avis pour la rédaction du code de l'hopital.
donc tous a vos méninges, vos plumes etc vous êtes tous concerné donc au travail

Citation :

De
l’Académie Militaire


Généralité et Objectif


Article


L’objectif de l’hôpital est de prodiguer des soins aux
membres de l’OST.


Article


L’Hôpital militaire est située dans, la capitale de
l’Artois, Arras.


Article


La direction de
l’Académie est confiée au Médecin chef. Le Capitaine d'Artois
nomme et révoque le médecin chef.


Article


Les missions attribuées au Médecin chef sont les suivantes
:
•assurer la bonne marche de l'Hôpital en planifiant les soins
nécessaire au blessés ;
•accompagner l'équipe médical dans
sa formation en répondant à leurs questions ;
•respecter et
faire respecter le code militaire ;


Les
médecins


Article


A l'heure actuelle, seul les membres de l’OST peuvent être
Médecin au
sein de l’Hôpital militaire sauf autorisation
spéciale du Médecin chef
et/ou du Capitaine.


Article

Le
rôle du Médecin est multiple, il doit :
• aider, conseiller,
guider les Soigneures et Infirmier.
• avoir un rôle
d’animation des équipes de soins.




Les
Soigneurs


Article


A l'heure actuelle, seul les membres de l’OST peuvent être
Soigneurs au
sein de l’Hôpital militaire sauf autorisation
spéciale du Médecin chef
et/ou du Capitaine.


Article

Le
rôle du Soigneurs est multiple, il doit :
• aider, conseiller,
guider les Infirmier.
• avoir un rôle d’animation auprés
des équipes d'Infirmiers.






Les
Infirmiers


Article


A l'heure actuelle, seul les membres de l’OST peuvent être
Infirmiers au
sein de l’Hôpital militaire sauf autorisation
spéciale du Médecin chef
et/ou du Capitaine.


Article

Le
rôle des l'Infirmiers est multiple, il doit :
•



ah continuer mais la je seche

Roman se pointa dans la salle. Se tourna vers Néfi, pieds joints, jambes sérrées, buste bombés et mains droite sur le front

Ouais Néfi je sais, j'ai un arrêt de jurisprudence collé sur le front. Pas de commentaire.



Bon les toubibs, z'avez tous entendus la Dame! Vous me faites une compilation de ce qui se passe ici, que je puisse ensuite pondre un article gréffé au code militaire. Et execution! Je suis attendu de toute urgence chez le Lieutenant D'azincourt, et ensuite faut que je rédige l'article que je le fasse validé par le capitaine et ensuite le déposer au greffe.

Se tourne de nouveau vers Néfi

Une belle journée de m... n'est il pas! A bon j'ai une bosse sur le front? Bha j'ai eu une altercation musclée avec une porte

le regardant amusé de son attitude

bonjour roman repos,

regardant le papier collé

hum oui en effet et l'encre te reste sur la peau aussi j'espère que c'était pas confidentiel.

puis entendant sa mésaventure.

et la porte comment va t elle ? pas trop de casse ?
^^

J'aurais plus des observations - et des questions.

--> Concernant les dossiers médicaux, laisser aux seul médecin le soins de mettre à jour les dossiers médicaux n'est peut être pas judicieux.

--> Les transferts de dossiers vers les archives : médecin-chef et/ou médecin responsable des archives.

--> Consultation des dossiers médicaux : est-ce vraiment utile d'autoriser leur consultation même au patient dudit dossier ?

--> Pour l'admission d'un nouveau membre de l'hôpital : passage devant le médecin chef et le ou les médecins (hôpital militaire principal et/ou hôpital local)

--> On doit pouvoir reprendre la partie sur les radiation

--> La multiplication des grades ou fonctions ne semble peut être pas des plus importantes mais une distinction entre ceux suivant des études de médecine et les autres pourrait être intéressant... et motivant.

--> Bien indiquer que l'hôpital militaire est situé en la capitale d'Artois, à savoir Arras

--> L'objectif de l'hôpital et de ses membres est d'apporter aux membres de l'Ost, soins mais aussi réconfort.

--> L'hôpital est placé sous l'autorité du médecin chef. Nommé et révoqué par le capitaine sur avis consultatif du Connétable et du Comte.

--> Les infirmiers et les soigneurs doivent assister en tout le(s) médecin(s)

Bon, reprenons et complétons un peu tout ça^^

- Le médecin chef étant l'équivalent d'un lieutenant pourrait avoir la responsabilité de l'hôpital militaire mais aussi de l'hôpital civil.
- Secondé par 2 (?) médecins s'occupant chacun d'une branche, à savoir partie militaire et partie civile.
Après il faut voir si la partie civile nécessite un sous-officier à temps plein. Cependant, en vue d'une probable activation des maladie (un jour) il peut être judicieux de prévoir - à terme - une telle structure.
- Soigneurs et infirmiers s'occupent des visites de routines et assistent les cadres de l'hôpital dans les diverses interventions ponctuelles.
- S'il est décidé la création d'un hôpital civil, son personnel devra-t-il provenir de la partie militaire ? Pourra-t-il être ouvert aux diplômé civile ayant le titre de médecin - sous contrôle de la hiérarchie militaire ?

(à suivre... surement. D'autres idées, questions et propositions vont surement continuer à se faire jour )

^^ trés pertinent tout ça en effet.

justement nous avons un souci au niveau de le différence entre hôpital civil et militaire. il faudrait que notre capitaine vois ça avec nous.

mais tes propositions sont pas mal

il faut qu on complete aussi le rôle de l infirmier du soigneur
peut etre prévoir aussi une parti pour l herbo même si pour le moment elle est "calme".

j y reflechit de mon coté

D'accord, je vois ça de mon côté

Bon je suis de retour d'entre les égarés.

Par conséquent je suis de nouveau en mesure de m'occupper de cette rédaction d'article.

Par contre ce serais bien que je puisse être en mesure de boucler ça avant la fin du week end prochain.

ok merci roman le mieux serait de ce faire une réunion tous ensemble

pensez à finir^^

Voilà un premier jet.

Dites mois si vous voulez ajoutter, retirer, préciser des choses.



Article 8: de l'hôpital militaire




Article 8.1: des dispostions générale de l'Hôpital

Article 8.1.1

L’Hôpital militaire est située dans, la capitale de l’Artois, Arras.

Article 8.1.2

L’objectif principal de l’hôpital est de prodiguer des soins aux membres de l’OST.

Article 8.1.3

En son objectif secondaire il s'agit de veiller à la bonne santé et de prodiguer des soins aux civils artésiens.

Article 8.1.4

L'hôpital et son personnel sont tenus a une obligation de soins


Article 8.1.5

L'hôpital et son personnel ne sont pas tenu à une obligation de résultats, mais a une obligation de moyens quand aux soins fournis.





Article 8.2: des statuts du personnel médical

Article 8.2.1-1: Le personnel médical est dans l'obligation de prëter sermment.

Article 8.2.1-2: Le serment est le suivant:

Citation :

"Moi (Nom) , (Grade médical) de l hopital militaire de l Ost Artésien

Je jure par Aristote , le prenant à témoin que je remplirai, suivant mes forces et ma capacité, le serment et l'engagement suivant :
Je dirigerai le régime des malades à leur avantage, suivant mes forces et mon jugement, et je m'abstiendrai de tout mal et de toute injustice. Je ne me remettrai à personne du poison, si on m'en demande, ni ne prendrai l'initiative d'une pareille suggestion ;. Dans quelque maison que je rentre, j'y entrerai pour l'utilité des malades, me préservant de tout méfait volontaire et corrupteur, Quoi que je voie ou entende dans la société pendant, ou même hors de l'exercice de ma profession, je tairai ce qui n'a jamais besoin d'être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas.

Si je remplis ce serment sans l'enfreindre, qu'il me soit donné de jouir heureusement de la vie et de ma profession, honoré à jamais des hommes ; si je le viole et que je me parjure, puissé-je avoir un sort contraire."

Dit à Arras, dans la cour de l hopital militaire le (Date du serment)

Article 8.2.2: Le personnel médical est hierarchiquement organisé par des liens de superiorité et de subordination.

Article 8.2.3: La hierarchie du personnel médical est oraganisé comme il suit:
Le medecin chef
Les médecins
les soigneurs
les infirmiers

Article 8.2.4: le médecin chef



Le Médecin chef assure la direction et la maitenance de l'hôpital. Il est nommé par le Capitaine de l'OST. Le medecin Chef peut être révoqué ad nutum par le Capitaine ou par le Comte. Si la révocation est effectuée par le Capitaine elle doit se faire après avis consultatif du Comte et du Conétable.

Les missions attribuées au Médecin chef sont les suivantes :
• assurer la bonne marche de l'Hôpital en planifiant les soins nécessaire au blessés ;
• accompagner l'équipe médical dans sa formation en répondant à leurs questions ;
• respecter et faire respecter le code militaire.
• Prodiguer les soins





Article 8.2.5: les medecins



Seul les membres de l’OST peuvent être Médecin au
sein de l’Hôpital militaire sauf autorisation spéciale du Médecin chef
et/ou du Capitaine. Le medecin est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le mdecin chef après avis consultatif du Capitaine.


Le rôle du Médecin est multiple, il doit :
• aider, conseiller, guider les Soigneures et Infirmier.
• avoir un rôle d’animation des équipes de soins.
• Prodiguer les soins


Article 8.2.6: les soigneurs



Seul les membres de l’OST peuvent être Soigneurs au
sein de l’Hôpital militaire sauf autorisation spéciale du Médecin chef
et/ou du Capitaine. Le Soigneur est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le mdecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Le rôle du Soigneurs est multiple, il doit :
• aider, conseiller, guider les Infirmier.
• avoir un rôle d’animation auprés des équipes d'Infirmiers.
• Prodiguer les soins


Article 8.2.7: les infirmiers


Seul les membres de l’OST peuvent être Infirmiers au
sein de l’Hôpital militaire sauf autorisation spéciale du Médecin chef
et/ou du Capitaine. L'infirmier est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le mdecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Le rôle des l'Infirmiers est multiple, il doit :
• faire passer les visites médicales du personnel militaire.
• Assister les soigneurs et les médecins.
• Prodiguer les soins.


Article 8.2.8:

Dans le cas d'un membre du personnel médical démissionnaire de l'OST, le statut de membre de l'Hopital sera retiré sauf décision unanime contraire du médecin chef et du Capitaine. Si le membre démissionnaire est le médecin chef Son statut sera alors examiné par le Capitaine et le Conétable. Il sera rétrogradé au grade de Medecin s'il est décidé de le laisser continuer a exercer,

Article 8.2.9

La démission d'un membre du personnel médical est un acte unilatéral de volonté qui ne peut être refusé que s'il n'est pas valablement justifiée. Cet acte est indépendant de la carrière de soldat,

Article 8.2.10

Le medecin chef est seul juge de la réintégration d'un ancien démissionnaire du personnel médical, et seul juge de sa place dans la hierarchie s'il est réintégré.



Article 8.3: des dispositions administratives

Article 8.3.1

L'ensemble du personnel médical n'est pas habilité a transmettre un dossier médical a une personne tierce. Dans le cas contraire, le contrevenant s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital, de l'OST et peut être poursuivi en justice pour trahison et abus de pouvoir.

Article 8.3.2

Le personnel médical n'est pas habilité a communiquer a son titulaire un dossier médical, si ledit tutulaire est un civil.

Article 8.3.3

Le personnel médical n'est pas habilité a communiquer a son titulaire un dossier médical, si ledit tutulaire est un militaire. Exeptions faites des dispositions de l'article 8.3.4.

Article 8.3.4

Un militaire est en droit d'exiger la communication de son dossier militaire si, et seulement si, son état de santé et la décision du personnel médical le rend inapte a executer ses fonctions ou nuiraient au bon déroulement de sa carrière.

Article 8.3.5

Seuls les soigneurs, médecins et le médecin chef sont habilité a mettre a jour un dossier médical.

Article 8.3.6

Le médecin chef est seul responsable de la maintenance des archives. Il peut toutefois délivrer des dérogations expresses et écrites aux médecins pour l'assister dans cette tâche.
[/b]


[/quote]

Cela me semble bien.

J'en profite pour signaler 2 petites choses qui font... désordre^^

- article 8.2.9 : est écrit "réitégration" à la place de "réintégration"
- article 8.3.1 : mettre tierce à la place de tierse^^
plus les accents sur les "a", "e"... (après on s'en fiche peut être !!)

mais sinon, rien à redire d'autre, tant sur la forme que le fond. Il faut maintenant voir ce qu'en pense les autres.

Bon, transmis à l'E.M, on verra déjà les avis ...
Sinon excellent travail.

Bon j'ai rerelu encore et voici soit des p"tits changements vu avec Nefi, dépose des articles pour des compléments d'information et de compréhension..

article modifié

Citation :

Article 8.2.10

Le Médecin Chef en concertation avec le Capitaine et le Comte sont seuls juges de la réintégration d'un ancien démissionnaire du personnel médical et décideront de la place dans la hiérarchie de ce dernier s'il est réintégré.

article pour complément d'informations.

Citation :

Article 8.3.1

Aucun membre du personnel médical n'est habilité à transmettre un dossier médical à une personne tierce. Dans le cas contraire, le contrevenant s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital et de l'OST et peut être poursuivi en justice pour trahison et abus de pouvoir.

eu je rajouterai bien si ce dernier a eu aval de son médecin chef peut le remettre nan ?

Citation :

Article 8.3.2

Le personnel médical n'est pas habilité à communiquer à son titulaire un dossier médical si ledit titulaire est un civil.

explication car là, je ne suis pas certaine de bien comprendre:
le titulaire cad le patient ne peut pas lire son propre dossier ?

article pour complément d'informations.

Citation:

Citation :

Article 8.3.1

Aucun membre du personnel médical n'est habilité à transmettre un dossier médical à une personne tierce. Dans le cas contraire, le contrevenant s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital et de l'OST et peut être poursuivi en justice pour trahison et abus de pouvoir.


eu je rajouterai bien si ce dernier a eu aval de son médecin chef peut le remettre nan ?

--> Heu...Voui, ça ma parrait tellement logique que je n'ai pas pensé a inserer une telle clause...

Citation:

Citation :

Article 8.3.2

Le personnel médical n'est pas habilité à communiquer à son titulaire un dossier médical si ledit titulaire est un civil.


explication car là, je ne suis pas certaine de bien comprendre:
le titulaire cad le patient ne peut pas lire son propre dossier ?

Ouaip... C'est exactement ce que j'ai voulu dire...

Pourquoi, ne peut-il pas lire son dossier ?

Ombeline a écrit:

article modifié

Citation :

Article 8.2.10

Le Médecin Chef, en concertation avec le Capitaine et le Comte, est seul juge de la réintégration d'un ancien démissionnaire du personnel médical, et décide de la place hiérarchique de ce dernier s'il est réintégré.

Citation :

Article 8.3.1

Aucun membre du personnel médical n'est habilité à transmettre un dossier médical à une tierce personne. Toute personne contrevenant à cette règle s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital et de l'Ost, et peut être poursuivi en justice pour trahison et abus de pouvoir.

Citation :

Article 8.3.2

Le personnel médical n'est pas habilité à communiquer à son titulaire un dossier médical si ledit titulaire est un civil.

Correctifs apportés.

Question : pas de sanction posée au 8.3.2 ?

voui je me demande la pourquoi un soldat aurait il le droit et pas un civil ?


Citation:
Article 8.3.1

Aucun membre du personnel médical n'est habilité à transmettre un dossier médical à une tierce personne. Toute personne contrevenant à cette règle s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital et de l'Ost, et peut être poursuivi en justice pour trahison et abus de pouvoir.

tu as rien changé la c ok sauf avec l accord du médecin chef.

l'hopital à aussi une parti civil, et on ne peut pas dire a un patient qu il a pas le droit de voir son dossier.