[Annonces] Impôts octobre 1463

Sujet: [Annonces] Impôts octobre 1463 Mer 7 Oct 2015 - 19:26

Citation :: Nous, Ruby, Comtesse d'Artois par la volonté des urnes, annonçons ce qui suit.

Les impôts comtaux du mois d’octobre sont arrivés. Les montants de ces dits impôts sont calculés en fonction du nombre actif de champs, élevages et échoppes de chaque ville.
Voici les montants pour chaque commune artésienne :

Arras : 811 écus
Cambrai : 528 écus
Péronne : 955 écus
Bertincourt : 992 écus
Azincourt : 667 écus
Calais : 390 écus

Les exonérations faites aux soldats, volontaires mobilisés, naturalisés et nouveaux venus seront à déduire par chaque bourgmestre.
Quant à la ville de Clermont, malgré qu’elle soit considérée comme artésienne le temps du conflit, Nous avons pris la décision de ne pas l’imposer. Les clermontois n’ayant pas choisi cette situation, Nous nous ne donnons pas le droit de leur demander de participer à l’économie comtale. Tant que la ville de Clermont n’aura pas choisi de rester sur nos Terres, il en sera ainsi.

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, en ce jour du 06 octobre de l'an de grâce 1463.