[Annonces] Impôts juin 1463

Citation :: Nous, Guiguiseg, Comte d'Artois par la Grâce de Dieu et la volonté des urnes, annonçons ce qui suit.

Compte tenu d'une trésorerie actuellement confortable, les Conseillers Comtaux se sont réunis afin de s’exprimer sur l’utilité de prélever ou non un impôt comtal pour le mois de juin 1463. Après débat, les Conseillers Comtaux ont dû voter.

« Etes-vous pour l'annulation des impôts comtaux pour le mois de juin 1463? »
Pour : 8 voix
Contre : 2 voix
Sans avis : 0 voix
Abstention : 1 voix

Suite au résultat du vote, aucun impôt comtal ne sera demandé aux Mairies pour ce mois de juin.

Selon les besoins de leurs communes, les Maires seront toujours libres de prélever des impôts municipaux dans le respect des taux maximums en vigueur.

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, en ce jour du 06 juin de l'an de grâce 1463.