Chateau d'Arras
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Le Comté Souverain d'Artois
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -55%
Coffret d’outils – STANLEY – ...
Voir le deal
21.99 €

 

 [Annonce] Médecine: création d'un stock comtal et d'une patente

Aller en bas 
AuteurMessage
guiguiseg
Baron (ne)
Baron (ne)
guiguiseg


Nombre de messages : 9738
Village : Amiens et Calais
Classe sociale : Gueux mais bourgeois
Date d'inscription : 13/05/2007

[Annonce] Médecine: création d'un stock comtal et d'une patente Empty
MessageSujet: [Annonce] Médecine: création d'un stock comtal et d'une patente   [Annonce] Médecine: création d'un stock comtal et d'une patente EmptySam 22 Aoû 2015 - 16:23

Citation :
[Annonce] Médecine: création d'un stock comtal et d'une patente 639924Annoncecomtaleazurpetit

      Nous, Guiguiseg, Comte d'Artois par la volonté des urnes, annonçons ce qui suit.


Le Conseil Comtal s’est réuni pour débattre sur deux projets concernant la médecine. Le premier sujet concernait la constitution d'un stock médical Comtal et la définition d'un budget et le second, sur le principe d'une patente spécifique pour les médecins approuvé par le Comté.

Après débat, les Conseillers Comtaux se sont exprimés comme suit :

«Approuvez-vous la constitution d'un stock médical comtal pour un budget de 7000 écus?»

Sur un total de 9 votes exprimés et 2 Absentions
5 voix Pour
1 voix Contre
3 voix "Sans avis"


Suite aux résultats du vote, le Comté d’Artois constituera sous la tutelle du Pole Economique et du Chef Médecin d'Artois un stock médical Comtal pour un budget de 7000 écus.


« Approuvez-vous le principe de patente et le texte proposé pour les médecins d'Artois qui souhaiteraient la signer?»

Sur un total de 9 votes exprimés et 2 Absentions
5 voix Pour
1 voix Contre
3 voix "Sans avis"


Suite aux résultats du vote, le Comté d’Artois mettra en place la patente officielle ci-dessous pour tout médecin désirant suivre les engagements prévus par ce texte.


Citation :
Le Comté d'Artois reconnaît, par la présente patente, les compétences et le sérieux du Médecin ....... , habitant de .....

Ce Médecin est diplômé de l'Université d'Artois et propriétaire d'un cabinet médical en la ville de ........ et il s'engage envers le Comté d'Artois et les Artésiens à :
- consulter dans son cabinet au minimum chaque lundi de 20h à 4h,
- respecter les grilles tarifaires édictées par la loi artésienne et l'Hôpital pour les consultations,
- respecter les grilles tarifaires édictées par la loi artésienne et l'Hôpital pour la vente de plantes, potions et essences,
- respecter le code d'identification des essences de l'Hôpital avant mise en vente (code maladie, nom du médecin, ville),
- ne pas pratiquer la vaccination préventive de masse,
- partager ses connaissances médicales avec ses confrères.

En échange, le Comté d'Artois s'engage à :
- faciliter la communication avec la population artésienne,
- soutenir les Médecins reconnus en facilitant leurs approvisionnements en ingrédients nécessaires à la fabrication des essences curatives,
- maintenir un stock d'urgence de potion pour prévenir les épidémies.


Signé et scellé à Arras le .........

.... Nom et signature du Médecin ....
.... Nom et signature du Comte ....




       Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.


        Scellé à Arras, en ce jour du 21 août de l'an de grâce 1463.

       [Annonce] Médecine: création d'un stock comtal et d'une patente Signat13
       [Annonce] Médecine: création d'un stock comtal et d'une patente 528956nouveausceaucomtesse
Revenir en haut Aller en bas
 
[Annonce] Médecine: création d'un stock comtal et d'une patente
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Décret comtal] Des postes d'archivistes
» [Annonces] Admission au Conseil Comtal
» [Annonce] Demande de patente
» [Annonce] Nouvelle patente - Jehanne
» [Annonces] Création de la BIM

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chateau d'Arras :: Le Grand Hall du Donjon :: Informations officielles :: Archives Notifications des changements-
Sauter vers: