Règlement intérieur de l'Université d'ArtoisPréambuleL'Université d'Artois a pour objectif fondamental l'élaboration et la transmission des connaissances et la formation d'esprits libres et critiques. Elle est pluridisciplinaire et développe ce caractère sous tous ses aspects.
Les dispositions du présent règlement intérieur ont vocation à s'appliquer à toute personne présente, à quel que titre que ce soit, au sein de l'université : étudiants, professeurs, invités…
Les personnes relevants d'établissements ou d'institutions distincts ne peuvent se prévaloir de dispositions propres qui seraient contraires ou incompatibles avec les dispositions du présent règlement intérieur.
Chapitre 1 : de l'Institution UniversitaireArt 1.1L'Université d'Artois est une institution du Comté d'Artois se trouvant sous l'autorité comtale mais dont le fonctionnement est indépendant de toute emprise politique. Le Conseil d'Artois est garant de cette indépendance.
Le rôle de l'Université est de former l'élite de l'Artois ; la poursuite de l'excellence en tout domaine est son principal souci.
Art 1.2Ce règlement intérieur de l'Université d'Artois est approuvé par le conseil d'Artois et fait partie intégrante des textes institutionnels du comté.
Toute proposition de modification de ce règlement devra être soumise au Conseil d'Artois en vigueur pour validation.
Chapitre 2 : des Droits et Devoirs du RecteurArt 2.1La direction de l'Université est confiée à un recteur sous la responsabilité du conseil d'Artois. Le recteur est un universitaire élu par ses pairs (voir chapitre 3), sa nomination est reconnue et officialisée par le Comte en place.
Art 2.2Les missions attribuées au recteur sont les suivantes :
• assurer la bonne marche de l'université en planifiant des cours variés répondant aux demandes des étudiants,
• ouvrir chaque jour les deux classes pour l'enseignement,
• maintenir à jour la liste des universitaires d'Artois et leur garantir un accès libre à l'Université,
• accompagner les universitaires dans leurs études en répondant à leurs questions,
• organiser la diffusion et faire progresser les connaissances au sein de l'Université,
• respecter et faire respecter le présent règlement et la charte des universitaires,
• remettre des diplômes aux étudiants méritants,
• organiser au terme de son mandat l'élection d'un nouveau recteur.
Chapitre 3 : de l'Organisation des Elections du RecteurArt 3.1Le recteur est un universitaire mandaté par ses pairs pour assurer la direction de l'université. L'élection est organisée tous les deux mois par le recteur en place.
Art 3.2L'élection du recteur est organisée à l'université. Les votes commencent le jour de la fin des élections comtales et se déroulent sur une semaine.
Seuls les érudits artésiens (niveaux 3) inscris et admis à l'université sont autorisés à voter.
Art 3.3Tout érudit artésien (niveau 3) a le droit de se présenter aux élections du recteur dans la semaine précédent le début des votes, y compris le recteur en place. Il peut éventuellement présenter un programme ou des idées d'améliorations pour l'Université, mais il s'engage alors moralement à les respecter.
Art 3.4En cas d'égalité lors des votes, le comte sera seul juge pour la nomination du nouveau recteur.
Art 3.5En cas de démission ou du renvoi du recteur, et dans le cas où il reste plus de trois semaines avant la tenue des élections universitaires courantes, des élections anticipées seront mises en place par un recteur provisoire désigné par le conseil d'Artois.
La période des candidatures sera réduite à 3 jours et celle des votes à 4 jours.
Art 3.6Dans le cas ou nul ne se présenterait au poste de recteur, la nomination sera effectuée à discrétion par le Comte d'Artois en place.
Chapitre 4 : du Corps ProfessoralArt 4.1Les professeurs sont des universitaires qui ont la charge d'enseigner, suite à l'appel du recteur, les connaissances demandées.
Tout universitaire peut demander à enseigner en s'inscrivant au registre des professeurs.
Art 4.2Pour toutes connaissances, sauf la connaissance des langues, un professeur doit posséder une maîtrise parfaite de la connaissance.
L'enseignement de la connaissance d'une langue ne peut se faire que si le professeur possède un minimum de 50% d'avancement. Le recteur est en droit d'exiger, suivant son besoin, une meilleure maîtrise pour cet enseignement.
Art 4.3Un professeur à le devoir de postuler en temps et en heure à l'université pour assurer son cours, selon les instructions du recteur. Tout manquement, sans avoir prévenu au moins la veille, peut être sanctionné par le recteur (retrait du registre des professeurs pour une durée convenue).
Chapitre 5 : des EtudiantsArt 5.1Un étudiant est un artisan (niveau 2) qui peut déjà suivre des cours ou un érudit (niveau 3).
Seuls les érudits ou universitaires (niveaux 3) peuvent bénéficier de l'accès au forum de l'université, sauf dérogations exceptionnelles du recteur.
Art 5.2Sauf indication explicite du Recteur ou du Conseil d'Artois (réquisition, voir chapitre
, tout étudiant a le droit d'étudier les cours qu'il souhaite.
Art 5.3Un étudiant à le devoir de toujours privilégier l'apprentissage dans la voie qu'il a choisi.
Art 5.4Un étudiant à le devoir de mettre les connaissances qu'il a acquises au service des institutions d'Artois ou religieuses (mairies, ost, curie…)
Chapitre 6 : de la BibliothèqueArt 6.1La bibliothèque de l'université est ouverte à l'ensemble de la population d'Artois.
Les livres disponibles sont les suivants :
- "Éthique à Nicomaque : I - Le bien et le bonheur" - Aristote - Grec
- "Éthique à Nicomaque : V - La justice" - Aristote - Grec
- "De providentia" - Sénèque - Latin
- "Métaphysique Α" - Aristote - Grec
- "Poétique" - Aristote - Grec
- "Parménide" - Platon - Grec
Chapitre 7 : de la Remise des diplômesArt 7.1Art 7.1
Tout étudiant ayant atteint un certain niveau de connaissances dans sa voie se verra octroyé un diplôme certifiant son grade dans les érudits.
Les descriptifs et modalités d'obtention des diplômes sont décrits en annexe.
* Voie de l'état : diplômes de Fonctionnaire et de Haut Fonctionnaire
* Voie de l'armée : diplômes d'Aide de Camp et d'Officier Stratège
* Voie de la médecine : diplômes de Soigneur et de Docteur en Médecine
* Voie de la religion : diplômes d'Ontothéologiste, de Moraliste, de Docteur en Ontothéologie et de Docteur en Morale.
Art 7.2La remise des diplômes se fait tous les deux mois au mi-mandat du recteur.
Chapitre 8 : du Droit ComtalArt 8.1Le conseil d'Artois possède le droit de démettre le recteur de ses fonctions pour faute grave, absences répétées ou irrespect flagrant de l'article 2.2 de ce règlement. Le Comte en place doit justifier de cet acte devant l'ensemble de l'université et veiller à ce qu'un recteur remplaçant soit nommé dans l'immédiat afin de garantir la continuité des enseignements.
Art 8.2Le Conseil d'Artois possède le droit de réquisitionner une des salles de cours et exiger qu'il y soit pratiqué un enseignement de connaissances spécifiques. Cette réquisition doit respecter les plannings déjà en place et être annoncée à l'université avec notamment une indication sur la durée et la fréquence.
Art 8.3 Le conseil d'Artois possède le droit de définir un groupe d'étudiants ayant priorité sur les enseignements dispensés dans les salles réquisitionnées.
Chapitre 9 : de l'implication des érudits dans les processus décisionnaires du ComtéArt 9.1Les universitaires sont autorisés et fortement incités à demander un accès aux conseils suivants :
* voie de l'état
Les hauts fonctionnaires peuvent participer, dans la
salle des consultations, aux débats concernant les sujets de société nécessitant des apports extérieurs au Conseil.
Groupe :
des hauts débats* voie de l'armée
Les tacticiens, logisticiens et stratèges peuvent prendre place à
l'état major de l'Ost d'Artois.
Groupe : (à créer)
* voie de la religion
Les théologistes peuvent participer aux débats ayant lieu à la
Cathédrale de Cambrai.
Groupe :
l'Eglise d'AristoteChapitre 10 : des échanges inter-universitairesArt 10.1L'accès à l'Université est libre pour tous les érudits artésiens, étudiants et professeurs.
Art 10.2Les Universités possédant un accord préalable peuvent y envoyer des érudits, étudiants et professeurs, sous réserve de l'autorisation du Recteur ou du Conseil d'Artois.
Art 10.3Les Universités ayant un accord avec l'Artois :
-l'Université de Normandie
Règlement de l'Université d'Artois rédigé entre novembre 1452 et décembre 1452 par le conseil d'Artois, sous la direction du Comte Pluchon II et du Connétable Thegregterror. 
