[Annonce] Nomination président de la CSA

Sujet: [Annonce] Nomination président de la CSA Mar 17 Nov 2015 - 23:50

Citation :: Relative à la Présidence de la CSA .

Plop,
Nous, Sébastien Louis Etienne de Dhoye, dict Selee le Magnifique, Comte d'Artois, par la volonté des Urnes, informons le bon peuple d'Artois.

L’Assemblée des Anciens Comtes, après avoir étudié les candidatures, a voté pour élire le Président de la Cour Suprême d’Artois (CSA). Les votes se sont déroulés du 12 au 15 novembre 1463.

« Vote pour l'élection du Président de la CSA »
Albroc 100% [ 8 ]
Tamano 0% [ 0 ]
Total des votes : 8

Aux résultats des votes de l’Assemblée des Anciens Comtes, Messire Albroc est élu, à l’unanimité, Président de la CSA. Nous lui souhaitons bon courage dans sa nouvelle fonction.

Que Dieu bénisse l’Artois !

Scellé à Arras, en ce jour du 17 novembre de l'an de grâce 1463.

Sébastien Louis Etienne de Dhoye, dict Selee le Magnifique.
Comte d'Artois

Sujet: Re: [Annonce] Nomination président de la CSA Jeu 28 Jan 2016 - 21:16

Citation :: Nous, Albroc, Comte Souverain d'Artois, déclarons et avons déclaré:

la nomination de Dagoon, Président de la Cour Suprême d'Artois, suite au vote au sein de l'Assemblée des Anciens Comtes (6 favorables, deux défavorables et deux sans avis sur les 10 suffrages exprimés).

Nous lui mandons un rapport sur la situation des procès et de proposer des idées afin d'améliorer l'opportunité de réaliser des procès en seconde instance.
De plus, elle devra travailler en partenariat avec l'Assemblée des Justiciers.

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, le seize janvier mil quatre cents soixante quatre.