[Annonce] Volontaires

Sujet: [Annonce] Volontaires Dim 20 Sep 2015 - 22:31

Citation :: Nous, Ruby, Comtesse d'Artois par la volonté des urnes, annonçons ce qui suit.

Après discussion, le Conseil Comtal s’est réuni afin de voter sur les conditions des volontaires. Les résultats des votes ont conclu que les volontaires actifs, ceux qui rejoindrons une armée, qui devront se déplacer et qui devront défendre le pouvoir bénéficieront d’une exonération d’impôt sur leurs champs et leur échoppe. Les plus faibles d’entre eux, pourrons également, acquérir des morceaux de viande à 9 écus pièce pour se renforcer.

« Etes-vous pour ou contre l'exonération d'impôts pour les volontaires s'engageant dans les armées »
Pour : 6 voix
Contre : 4 voix
Sans avis : 1 voix

« Etes-vous pour ou contre la distribution de viande, à prix réduit, pour les volontaires engagés qui en auraient besoin pour se renforcer? »
Pour : 7 voix
Contre : 3 voix
Sans avis : /
Abstention : 1 voix

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, en ce jour du 20 septembre de l'an de grâce 1463.