[Annonce] Traité d'amitié et d'alliance

Sujet: [Annonce] Traité d'amitié et d'alliance Ven 4 Sep 2015 - 22:40

Citation :: Nous, Ruby, Comtesse d'Artois par la volonté des urnes, annonçons ce qui suit.

Le Comté Souverain d’Artois vient de signer un traité d’amitié et d’alliance avec le Sacrum Romanoruum Imperium Nationis Germanicae, l’Empire Germanique.
Ce traité comporte différentes clauses valables pour les deux parties.

-Une reconnaissance mutuelle de souveraineté.
-Une coopération militaire.
-Une immunité diplomatique pour les Hauts-Dignitaires.

Les membres du Conseil Comtal ont voté majoritairement pour que l’Artois puisse avoir un allié puissant à ses côtés. Nous souhaitons longue vie à cette nouvelle amitié.
« Etes-vous pour le traité d'amitié et d'alliance avec le Sacrum Romanoruum Imperium Nationis Germanicae? »
Pour : 8 voix
Contre : 1 voix
Abstention : 2 voix

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, en ce jour du 04 septembre de l'an de grâce 1463.

Citation :

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Traité d'Amitié et d'Alliance entre
le Sacrum Romanoruum Imperium Nationis Germanicae
et le Comté souverain d'Artois

Le présent traité pose officiellement les bases d'une Amitié et d'une Alliance éternelle entre le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Comté Souverain d'Artois. Il dévoile pleinement l’existence de cette volonté commune et permet juridiquement d'engager ces deux États dans un contrat sincère et formel.

De l'Amitié
Les entités signataires du présent Traité reconnaissent individuellement et mutuellement :

L'Indépendance et la Pleine Souveraineté de chaque partie signataire ;
Leur Amitié se traduisant par des actions communes, un respect mutuel, une volonté de vivre en paix, ainsi que l'entretien et l'amélioration de l'entente entre leurs citoyens.

Au nom de cette Amitié, en cas de dommages et/ou préjudices causés à l'une des parties, la partie en faute s'engage à dialoguer le plus vite possible avec la partie lésée et à réparer la faute de manière proportionnée à la faute commise dans le but de conserver une amitié sincère et durable.

De l'Alliance
Dans une logique de continuité des relations impériale-artésienne, tout en respectant le droit d'action et de réserve de chacun, le présent traité pose officiellement les actions communes suivantes :

Un flux bilatéral d'informations concernant la Sécurité des régions limitrophes;
Un soutien militaire terrestre et/ou maritime dans la mesure du possible par des moyens techniques, humains et/ou financiers lorsque l'un des alliés est en difficulté.

Un laissez-passer permanent sur le territoire ami ;
Le libre exercice de leur fonction sur le sol ami dans la condition du respect des loys locales.

Des Ententes avec les provinces impériales

Le Saint Empire romain germanique étant vaste, composé de plusieurs provinces avec leurs loys respectives, l'Empire leur laisse toute latitude quant aux questions judiciaires, économiques, culturelles et diplomatiques sur leur territoire respectifs. Ainsi, le Comté Souverain d'Artois devra signer des ententes individuelles avec les provinces impériales sur ces sujets précis.

Lu, approuvé et signé à Strasbourg le 30 aout 1463
Pour le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae

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Lu, approuvé et signé à Arras le 26 aout 1463
Pour le Comté d’Artois

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Flapen, Chancelier d'Artois
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