[Annonces] Executeur des Hautes Oeuvres

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Nous, Guiguiseg, Comte d'Artois par la Grâce de Dieu et la volonté des urnes, annonçons ce qui suit.

Le Conseil Comtal est à la recherche d'un haut représentant de la Justice Artésienne, un Exécuteur des Hautes Œuvres . Cette personne sera chargée par le Juge d'Artois de faire appliquer les peines prononcées à l'issue d'un procès. Il devra donc vérifier que l'accusé a bien réalisé ses travaux d'intérêt général par exemple, ou encore exécuter une peine de châtiment corporel en place publique.
Pour toute postulation, veillez à contacter l'Honorable Juge d'Artois, Antony dit TontonOni, en lui adressant un message au château ou In Gratibus avant le vendredi 29 mai." .
Pour rappel, le poste d'Exécuteur des Hautes Œuvres est défini par la charte suivante:

Citation :: Charte de l’Exécuteur des Hautes Œuvres

Préambule

L’Exécuteur des Hautes Œuvres est un fonctionnaire du comté d'Artois. De ce fait il est en contact permanent avec le bureau du Procureur ainsi que le bureau du Juge et est sous l'autorité du Comte d'Artois.
Il est tenu au respect de cette Charte.

I- De la fonction d'Exécuteur des Hautes Œuvres

L’Exécuteur des Hautes Œuvres est nommé par le Comte d'Artois après consultation du Conseil Comtal.
Il peut être démis de ses fonctions sur demande motivée du Juge ou du Procureur, la décision relevant de l'autorité du comte d'Artois.
L’Exécuteur des Hautes Œuvres garde le droit de quitter ses fonctions quand il le souhaite, il se doit cependant d'en informer le Comte d'Artois par courrier, au moins 7 jours avant son départ.

L’Exécuteur des Hautes Œuvres dispose d'un bureau au palais de Justice, il s'engage à y être présent.

II - Des attributions de l’Exécuteur des Hautes Œuvres

L’Exécuteur des Hautes Œuvres est chargé de l'application des peines prononcées par le Juge d'Artois.

Art. 2.1 Application des peines autres que les amendes directes, journées de prison ou châtiments corporels.

Après avoir rendu un verdict comportant une peine autre que amende directe, journées de prisons ou châtiments corporels, le juge dépose une copie de ce verdict dans le bureau de l'Exécuteur des hautes œuvres.
Celui-ci devra alors contacter le condamné pour lui expliquer comment s'acquitter de sa peine et obtenir la preuve de sa bonne exécution.
Une fois la preuve de la bonne application du verdict obtenue, il transmet alors le dossier aux greffiers afin que celui-ci soit classé.

Art. 2.2 Poursuites

Dans le cas où l'accusé n'a pas prouvé l'exécution de sa peine avant le délai spécifié clairement dans le verdict, l’exécuteur des hautes œuvres devra en rendre compte au Procureur d'Artois.

Il sera alors appelé à témoigner au cours d'un éventuel nouveau procès pour trouble à l'ordre public relevant de l'Art. 2.10 de notre DLCA.

Art 2.3 Des châtiments corporels :

Une peine de châtiment corporel ne peut être exécutée qu'en place publique.
Dès l'annonce du verdict, le condamné sera amené en place publique pour subir le châtiment dont il a écopé.
Lorsque le Juge d'Artois prononce une peine impliquant un châtiment corporel, l’exécution de la sentence relève de la responsabilité de l'Exécuteur des Hautes Œuvres.
Il peut décider d'appliquer lui-même la sentence, ou de faire appel à un bourreau placé sous sa responsabilité.

Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.

À Arras, en ce jour du treize septembre de l'an de grâce MCDLXI,
Rédigé par Guiguiseg, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Blanche Demalay, Comtesse d’Artois.

Que cela soit su de tous, en nos terres du Comté Souverain d'Artois comme au-delà de ses frontières.

Scellé à Arras, en ce jour du 21 mai de l'an de grâce 1463.
[Annonces] Executeur des Hautes Oeuvres Signat13

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